finances publiques

Résultat n°1
Instructions, circulaires.

Date

1840-1903

Cote

3 N 1
- Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales
- Généralités
- Instructions, circulaires.
Résultat n°2
Généralités

Date

1840-1903

Cote

3 N 1
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales
- Comptabilité générale du Département
- Généralités
Producteur :

Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période
Résultat n°3
1911-1920

Date

1911-1920

Cote

3 N 28/1
- Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales
- Budgets et comptes
- Budgets et comptes imprimés.
- 1911-1920
Résultat n°4
Budgets imprimés.

Date

1921-1940

Cote

3 N 28/2
- Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales
- Budgets et comptes
- Budgets imprimés.
Résultat n°5
1908-1915

Date

1908-1915

Cote

3 N 53
- Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales
- Recette
- Livres de comptes par nature de recettes.
- 1908-1915
Résultat n°6
1911-1924

Date

1911-1924

Cote

3 N 57
- Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales
- Recette
- Répartement et sous-répartement.
- 1911-1924
Résultat n°7
1929-1940

Date

1929-1940

Cote

3 N 58
- Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales
- Recette
- Répartement et sous-répartement.
- 1929-1940
Résultat n°8
Acquisition de matériel pour les V.F.I.L. Emprunt auprès du crédit foncier de France (545 000 F).

Date

1922-1923

Cote

3 N 58
- Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales
- Recette
- Emprunts départementaux.
- Acquisition de matériel pour les V.F.I.L. Emprunt auprès...
Résultat n°9
Emprunt de 290 500 F (Hôpital de Belfort, voirie). Emission, amortissement.

Date

1934-1946

Cote

3 N 59/1
- Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales
- Recette
- Emprunts départementaux.
- Emprunt de 290 500 F (Hôpital de Belfort, voirie)....
Résultat n°10
1871-1879

Date

1871-1879

Cote

3 N 59/2
- Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales
- Dépenses départementales
- Journaux des mandats.
- 1871-1879
Résultat n°11
1920, 1927, 1929, 1920-1929

Date

1920-1929

Cote

3 N 97
- Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales
- Dépenses départementales
- Livres de comptes par natures de dépenses.
- 1920, 1927, 1929, 1920-1929
Résultat n°12
Application du décret du 8 août 1935 : réduction des dépenses publiques. Economies réalisée.

Date

1935

Cote

3 N 103
- Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales
- Dépenses départementales
- Application du décret du 8 août 1935 : réduction des...
Résultat n°13
Assistance Médicale Gratuite (1925). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1849). Secours à indigents (1856-1921).

Date

1849-1921

Cote

2 O 0/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PHAFFANS
- Hygiène - Assistance
- Assistance Médicale Gratuite (1925). Enfants assistés,...
Résultat n°14
1814-1900

Cote

2 O 0/18
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MONTBOUTON
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1814-1900
Résultat n°15
1900-1940

Cote

2 O 0/19
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MONTBOUTON
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1900-1940
Résultat n°16
Personnel. – Secrétaire de mairie , nomination (1909-1914), traitement (1840-1939), indemnités (1902-1939). Receveur municipal, traitement (1828-1845, 1888-1935), indemnités (1902-1933). Garde champêtre, traitement (1840-1937). Taupier ; traitement (1847, 1919-1920). Berger, plaintes contre le berger (1885-1904). Fontainier ; adjudication de la place (1937). Sonneur, nomination (1913). Appariteur, nomination (1913). Service de la bascule, nomination (1913). Instituteur, traitement (1840-1873) ; indemnités (1891-1936). Gérant du téléphone, nomination, traitement (1910-1937). Garde forestier, traitement (1839-1919) ; attribution de bois (1885-1919) ; indemnités (1891). Curé, traitement (1841-1891) ; indemnités (1886). Maires et adjoint, indemnités (1885-1906). Médecin vaccinateur, traitement (1845).

Date

1840-1939

Cote

2 O 1/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Administration générale
- Personnel. – Secrétaire de mairie , nomination (1909-1914),...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°17
Assurances, bâtiments communaux (1912-1924) ; responsabilité civile (1927-1937).

Date

1912-1937

Cote

2 O 1/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux (1912-1924) ; responsabilité...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°18
Conseil municipal, désignation de délégués à des commissions.

Date

1891-1929

Cote

2 O 1/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Administration générale
- Conseil municipal, désignation de délégués à des commissions.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°19
Travaux concernant plusieurs bâtiments.

Date

1845-1917

Cote

2 O 1/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Bâtiments communaux
- Travaux concernant plusieurs bâtiments.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°20
Mairie. - Location d’une maison à usage de mairie (1833-1940) ; mairie-école ; construction (1836-1841), agrandissement du logement de l’instituteur (1901) ; mairie ; autorisation de construction (1901) réparations.

Date

1833-1940

Cote

2 O 1/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Bâtiments communaux
- Mairie. - Location d’une maison à usage de mairie (1833-1940)...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°21
Ecole, construction (1834-1840) ; école des filles ; construction (1911, 1918), entretien des deux bâtiments (1886-1936) ; école enfantine, construction, réparations (1909-1937).

Date

1834-1937

Cote

2 O 1/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Bâtiments communaux
- Ecole, construction (1834-1840) ; école des filles...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°22
Puits, construction.

Date

1877-1882

Cote

2 O 1/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Bâtiments communaux
- Puits, construction.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°23
Fontaines, réparations.

Date

1829, 1924

Cote

2 O 1/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Bâtiments communaux
- Fontaines, réparations.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°24
Monument aux morts, construction.

Date

1920-1921

Cote

2 O 1/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Bâtiments communaux
- Monument aux morts, construction.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°25
Bascule, réparation.

Date

1935

Cote

2 O 1/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Bâtiments communaux
- Bascule, réparation.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°26
Corps de garde et pompe à incendie, construction, réparations.

Date

1847-1920

Cote

2 O 1/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Bâtiments communaux
- Corps de garde et pompe à incendie, construction, réparations.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°27
Bergerie, location.

Date

1906-1919

Cote

2 O 1/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Bâtiments communaux
- Bergerie, location.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°28
Cimetière, construction (1904-1906) ; concessions (1913-1939).

Date

1904-1939

Cote

2 O 1/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Bâtiments communaux
- Cimetière, construction (1904-1906) ; concessions (1913-1939).
Producteur :

Préfecture
Résultat n°29
Salle de catéchisme, locations par la commune ; chauffage.

Date

1885-1889

Cote

2 O 1/14
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Bâtiments communaux
- Salle de catéchisme, locations par la commune ; chauffage.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°30
Délimitation.

Date

1924

Cote

2 O 1/15
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Terrains communaux
- Délimitation.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°31
Aliénations.

Date

1821-1937

Cote

2 O 1/16
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Terrains communaux
- Aliénations.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°32
Echange.

Date

1830-1887

Cote

2 O 1/17
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Terrains communaux
- Echange.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°33
Gestion.- Entretien (1847-1902) ; location (1828-1921) ; carrières ; adjudications (1884-1935) ; mines ; procès-verbaux d’expertise (1835, 1837-1840) ; droits de chasse (1839, 1871-1935) ; vaine pâture (1820-1891) ; adjudications diverses (fruits, herbes, etc.) (1833-1908) ; cours d’eau ; entretien, curage (1809-1936), fours à chaux (1901-1935).

Date

1809-1936

Cote

2 O 1/18
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Terrains communaux
- Gestion.- Entretien (1847-1902) ; location (1828-1921)...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°34
Eau, projet d’alimentation en eau potable (1936-1939). Installation de pompes (1897).

Date

1897, 1936-1939

Cote

2 O 1/19
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Travaux et transports
- Eau, projet d’alimentation en eau potable (1936-1939)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°35
Electricité, concessions à la Société des Houillères de Ronchamp (1914-1939) ; prolongation de lignes (1928, 1937).

Date

1914-1939

Cote

2 O 1/20
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Travaux et transports
- Electricité, concessions à la Société des Houillères...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°36
Installation de lampes de rues (1935), subventions à particulier (1933).

Date

1933, 1935

Cote

2 O 1/21
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Travaux et transports
- Installation de lampes de rues (1935), subventions...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°37
Assainissement ; construction de regards.

Date

1936

Cote

2 O 1/22
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Travaux et transports
- Assainissement ; construction de regards.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°38
Transports, chemin de fer : demande de passage à niveau (1896) ; tramway militaire Belfort-Châtenois, commission (1893).

Date

1893, 1896

Cote

2 O 1/23
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Travaux et transports
- Transports, chemin de fer : demande de passage à niveau...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°39
Fonctionnement.

Date

1840-1928

Cote

2 O 1/24
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°40
Bibliothèque, achats, entretien.

Date

1891

Cote

2 O 1/25
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Affaires scolaires – Loisirs
- Bibliothèque, achats, entretien.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°41
Cours d’adultes et cours agricoles ; création, vote de crédits.

Date

1908-1938

Cote

2 O 1/26
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Affaires scolaires – Loisirs
- Cours d’adultes et cours agricoles ; création, vote...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°42
Caisse des écoles, nomination de trésorier, subventions.

Date

1888-1917

Cote

2 O 1/27
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Affaires scolaires – Loisirs
- Caisse des écoles, nomination de trésorier, subventions.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°43
Sport, établissement d’un terrain de jeu, achat de matériel.

Date

1920-1936

Cote

2 O 1/28
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Affaires scolaires – Loisirs
- Sport, établissement d’un terrain de jeu, achat de...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°44
Fête communale, adjudication (1902-1903). Centenaire de 1789, dépenses effectuées.

Date

1902-1903

Cote

2 O 1/29
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fête communale, adjudication (1902-1903). Centenaire...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°45
Arrêtés, réglementation.

Date

1920-1937

Cote

2 O 1/30
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Police
- Arrêtés, réglementation.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°46
Voie publique, déneigement (1891-1912) ; accidents (1886, 1920) ; éclairage des rues (1919-1920).

Date

1886-1920

Cote

2 O 1/31
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Police
- Voie publique, déneigement (1891-1912) ; accidents...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°47
Renseignements, plaintes.

Date

1887-1920

Cote

2 O 1/32
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Police
- Renseignements, plaintes.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°48
Transport de corps, corbillard.

Date

1901-1915

Cote

2 O 1/33
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Police
- Transport de corps, corbillard.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°49
Assistance médicale gratuite (AMG), vote de crédits, nomination de délégués.

Date

1886-1915

Cote

2 O 1/34
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Hygiène – Assistance
- Assistance médicale gratuite (AMG), vote de crédits,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°50
Secours à indigents (1886-1920). Secours à victimes d’incendies et catastrophes diverses (1887-1932).

Date

1886-1932

Cote

2 O 1/35
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Hygiène – Assistance
- Secours à indigents (1886-1920). Secours à victimes...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°51
Ouvrages militaires, établissement des fortifications du Bosmont (1877-1881) ; autorisations d’exploiter des terrains limitrophes (1931).

Date

1877-1881, 1931

Cote

2 O 1/36
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Affaires militaires
- Ouvrages militaires, établissement des fortifications...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°52
Réquisitions de chevaux et automobiles.

Date

1939

Cote

2 O 1/37
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Affaires militaires
- Réquisitions de chevaux et automobiles.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°53
Guerre de 1914-1918, indemnités.

Date

1915-1917

Cote

2 O 1/38
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Affaires militaires
- Guerre de 1914-1918, indemnités.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°54
Sapeurs pompiers, dépenses faites à l’occasion d’incendies.

Date

1887-1898

Cote

2 O 1/39
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Affaires militaires
- Sapeurs pompiers, dépenses faites à l’occasion d’incendies.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°55
Secours aux réservistes (1892). Aides aux mobilisés, prisonniers et familles (1917-1940).

Date

1892, 1917-1940

Cote

2 O 1/40
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Affaires militaires
- Secours aux réservistes (1892). Aides aux mobilisés,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°56
Agriculture. - Achat et entretien de matériel (étaupinoir, rouleau) (1911-1916) ; utilisation du matériel communal (rouleau) (1902-1908). Expériences agricoles, création d’un champ d’expérience pour la culture de l’avoine (1891). Irrigation, renouvellement de la commission (1894).

Date

1891-1916

Cote

2 O 1/41
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture. - Achat et entretien de matériel (étaupinoir,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°57
Foires, création de foires à Châlonvillars et Frahier (1895). Bascules, tarif des pesées (1919).

Date

1895, 1919

Cote

2 O 1/42
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Foires, création de foires à Châlonvillars et Frahier...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°58
Industrie, réclamations de propriétaires voisins contre le moulin de Botans.

Date

1890

Cote

2 O 1/43
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Industrie, réclamations de propriétaires voisins contre...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°59
1812-1883

Cote

2 O 1/44
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1812-1883
Producteur :

Préfecture
Résultat n°60
1883-1940

Cote

2 O 1/45
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1883-1940
Producteur :

Préfecture
Résultat n°61
Bordereaux des recettes et de dépenses.

Date

1840, 1888, 1909

Cote

2 O 1/46
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Finances communales
- Bordereaux des recettes et de dépenses.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°62
Emprunts.

Date

1909-1936

Cote

2 O 1/47
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Finances communales
- Emprunts.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°63
Rentes foncières, achat, concessions, état des rentes de la commune.

Date

1826-1837

Cote

2 O 1/48
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Finances communales
- Rentes foncières, achat, concessions, état des rentes...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°64
Rentes sur l’état, achat, aliénation.

Date

1877-1926

Cote

2 O 1/49
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Finances communales
- Rentes sur l’état, achat, aliénation.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°65
Obligations attribuées pour dommages de guerre ; aliénations.

Date

1874

Cote

2 O 1/50
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Finances communales
- Obligations attribuées pour dommages de guerre ; aliénations.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°66
Impositions, tarifs, demandes de décharge (1897-1940), produits des patentes (1838).

Date

1838, 1897-1940

Cote

2 O 1/51
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Finances communales
- Impositions, tarifs, demandes de décharge (1897-1940),...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°67
Subventions à diverses associations.

Date

1917-1932

Cote

2 O 1/52
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Finances communales
- Subventions à diverses associations.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°68
Personnel, état nominatif (1935). Secrétaire de mairie, nomination (1933-1934) ; traitement (1840-1926) ; indemnités (1889-1940). Receveur municipal, traitement, indemnités ; remises (1828-1937). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination ; réclamations (1832), révocations (1838-1881), traitement (1840-1904). Tambour, traitement (1940). Taupier, traitement (1878-1887), attribution de bois (1897). Berger, transport de mobilier (1904), attribution d’herbes (1884), de bois (1898). Sonneur, traitement (1897-1905). Appariteur, traitement (1840, 1896). Instituteur, traitement (an XII, 1873-1888), indemnités (1888-1910), transport de mobilier (1900-1934). Directeur du cours d’adultes, indemnités (1905). Gérant du téléphone, indemnités (1930). Correspondant postal, nomination (1938). Débit de tabac, nomination (1923). Garde forestier, traitement (1839-1940), indemnités, attributions de bois (1887-1907). Bûcheron – garde-coupes, nomination, traitement (1904-1938). Curé, indemnités de logement, transport de mobilier (1811, 1905). Organiste, traitement (1894). Avoués, experts ; traitement (an XII, 1886-1889). Greffier, indemnités (1903). Recensement de la population, plaintes contre le personnel employé (1896). Maires et adjoints, indemnités, remboursements d’avances (1891-1940).

Date

An XII-1940

Cote

2 O 2/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANGEOT
- Administration générale
- Personnel, état nominatif (1935). Secrétaire de mairie,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°69
Assurances, bâtiments communaux (1895-1934) ; responsabilité civile (1934).

Date

1895-1934

Cote

2 O 2/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANGEOT
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux (1895-1934) ; responsabilité...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°70
Conseil municipal, nominations de délégués à diverses commissions (1897-1927) ; réunions ; non respect du délai de convocations (1900) ; démissions (an IX).

Date

1801-1927

Cote

2 O 2/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANGEOT
- Administration générale
- Conseil municipal, nominations de délégués à diverses...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°71
Archives, entretien, restauration (1903-1934) ; rétrocession de documents de Colmar (1886). 1886, 1903-1934

Cote

2 O 2/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANGEOT
- Administration générale
- Archives, entretien, restauration (1903-1934) ; rétrocession...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°72
Procès, dommages et intérêts.

Date

1799-1938

Cote

2 O 2/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANGEOT
- Administration générale
- Procès, dommages et intérêts.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°73
Travaux concernant plusieurs bâtiments, mairie, école, presbytère. Cimetière, réparations.

Date

1901-1939

Cote

2 O 2/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANGEOT
- Bâtiments communaux
- Travaux concernant plusieurs bâtiments, mairie, école,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°74
Mairie, réparations, achat et entretient de l’horloge, location de salles.

Date

An IX, 1935

Cote

2 O 2/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANGEOT
- Bâtiments communaux
- Mairie, réparations, achat et entretient de l’horloge,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°75
Ecole, acquisition d’une maison (1811) ; construction d’un local (1833). Nouvelle école, achat de terrain, construction, réparations, mobilier et logement de l’instituteur (1863-1935).

Date

1811-1935

Cote

2 O 2/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANGEOT
- Bâtiments communaux
- Ecole, acquisition d’une maison (1811) ; construction...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°76
Eglise, réparations, décorations intérieure (1820-1840) ; reconstruction (1840-1843) ; reconstruction du clocher et de la croix (1862-1939).

Date

1820-1939

Cote

2 O 2/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANGEOT
- Bâtiments communaux
- Eglise, réparations, décorations intérieure (1820-1840)...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°77
Presbytère, acquisition (1824) ; réparations (1840-1937). Etablissement d’un dépôt de pompes à incendie et entretien des pompes (1837-1840, 1890-1939).

Date

1837-1939

Cote

2 O 2/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANGEOT
- Bâtiments communaux
- Presbytère, acquisition (1824) ; réparations (1840-1937)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°78
Puits, réparations.

Date

1833

Cote

2 O 2/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANGEOT
- Bâtiments communaux
- Puits, réparations.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°79
Fontaines, entretien.

Date

1840

Cote

2 O 2/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANGEOT
- Bâtiments communaux
- Fontaines, entretien.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°80
Monuments aux morts, construction.

Date

1921

Cote

2 O 2/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANGEOT
- Bâtiments communaux
- Monuments aux morts, construction.
Producteur :

Préfecture

Résultats de la recherche

Instructions, circulaires.

Date

Cote

Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales

Généralités

Date

Cote

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

Producteur :

1911-1920

Date

Cote

Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales

Budgets imprimés.

Date

Cote

Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales

1908-1915

Date

Cote

Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales

1911-1924

Date

Cote

Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales

1929-1940

Date

Cote

Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales

Acquisition de matériel pour les V.F.I.L. Emprunt auprès du crédit foncier de France (545 000 F).

Date

Cote

Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales

Emprunt de 290 500 F (Hôpital de Belfort, voirie). Emission, amortissement.

Date

Cote

Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales

1871-1879

Date

Cote

Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales

1920, 1927, 1929, 1920-1929

Date

Cote

Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales

Application du décret du 8 août 1935 : réduction des dépenses publiques. Economies réalisée.

Date

Cote

Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales

Assistance Médicale Gratuite (1925). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1849). Secours à indigents (1856-1921).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

1814-1900

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

1900-1940

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Assurances, bâtiments communaux (1912-1924) ; responsabilité civile (1927-1937).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Conseil municipal, désignation de délégués à des commissions.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Travaux concernant plusieurs bâtiments.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Mairie. - Location d’une maison à usage de mairie (1833-1940) ; mairie-école ; construction (1836-1841), agrandissement du logement de l’instituteur (1901) ; mairie ; autorisation de construction (1901) réparations.