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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Projets, dossiers administratifs et financiers, de programmation, conventions.

    Cote

    1737W/1-1737W/74

    • Contexte : 1737 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Programme Fonds Européen de Développement Européen...
    • Projets, dossiers administratifs et financiers, de...
  2. Résultat n°2

    Déclarations de droit de bail.

    Date

    1988 - 1993

    Cote

    1445 W 37-155

    • Contexte : 1445 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Déclarations de droit de bail.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort - Recette principale élargie de Belfort Sud

  3. Résultat n°3

    Actes sous seing privé et baux.

    Date

    1969 - 1974

    Cote

    1445 W 24-36

    • Contexte : 1445 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Actes sous seing privé et baux.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort - Recette principale élargie de Belfort Sud

  4. Résultat n°4

    Actes sous seing privé et baux.

    Date

    1956 - 1974

    Cote

    1446 W 153-205

    • Contexte : 1446 W - Centre des impôts Belfort Nord

    • Actes sous seing privé et baux.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort - Recette divisionnaire élargie de Belfort Nord

  5. Résultat n°5

    Extraits d’actes.

    Date

    1953 - 1974

    Cote

    1445 W 1-23

    • Contexte : 1445 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Extraits d’actes.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort - Recette principale élargie de Belfort Sud

  6. Résultat n°6

    Comptes de gestion des communes, des établissements d'enseignement et hospitaliers du Territoire de Belfort.

    Date

    1969 - 1970

    Cote

    73 W 1-211

    • Contexte : 73 W - Trésorerie générale de Haute-Saône

    • Comptes de gestion des communes, des établissements...

    Producteur :

    Trésorerie générale de Haute-Saône

  7. Résultat n°7

    Extraits d’actes.

    Date

    1956 - 1969

    Cote

    1446 W 17-26

    • Contexte : 1446 W - Centre des impôts Belfort Nord

    • Extraits d’actes.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort - Recette divisionnaire élargie de Belfort Nord

  8. Résultat n°8

    Bordereaux de dépôt des autres actes (sous seing privé).

    Date

    1953 - 1969

    Cote

    1446 W 27-55

    • Contexte : 1446 W - Centre des impôts Belfort Nord

    • Bordereaux de dépôt des autres actes (sous seing privé).

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort - Recette divisionnaire élargie de Belfort Nord

  9. Résultat n°9

    Bordereaux de dépôt des actes judiciaires.

    Date

    1957 - 1969

    Cote

    1446 W 1-16

    • Contexte : 1446 W - Centre des impôts Belfort Nord

    • Bordereaux de dépôt des actes judiciaires.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort - Recette divisionnaire élargie de Belfort Nord

  10. Résultat n°10

    Extraits d’actes.

    Date

    1953 - 1969

    Cote

    1446 W 56-152

    • Contexte : 1446 W - Centre des impôts Belfort Nord

    • Extraits d’actes.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort - Recette divisionnaire élargie de Belfort Nord

  11. Résultat n°11

    Livres journal des recettes et dépenses du service circulation.

    Date

    1958 - 1968

    Cote

    1042 W 1-4

    • Contexte : 1042 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

    • Livres journal des recettes et dépenses du service...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ère Direction - 4ème Bureau

  12. Résultat n°12

    Comptes de gestion des communes du Territoire de Belfort, des établissements d’enseignement et hospitaliers.

    Date

    1965 - 1968

    Cote

    72 W 1-379

    • Contexte : 72 W - Trésorerie générale de Haute-Saône

    • Comptes de gestion des communes du Territoire de Belfort,...

    Producteur :

    Trésorerie générale de Haute-Saône

  13. Résultat n°13

    Comptes de gestion, budgets et comptes administratifs des communes, des syndicats, des associations et des établissements hospitaliers du Territoire de Belfort.

    Date

    1963 - 1964

    Cote

    71 W 1-145

    • Contexte : 71 W - Trésorerie générale de Haute-Saône

    • Comptes de gestion, budgets et comptes administratifs...

    Producteur :

    Trésorerie générale de Haute-Saône

  14. Résultat n°14

    Trétudans.

    Date

    1957-1963

    Cote

    70 W 31-32

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Trétudans.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  15. Résultat n°15

    Bessoncourt.

    Date

    1960-1962

    Cote

    70 W 48

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Bessoncourt.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  16. Résultat n°16

    Villars-le-Sec.

    Date

    1954-1962

    Cote

    70 W 53-54

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Villars-le-Sec.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  17. Résultat n°17

    Sévenans.

    Date

    1954-1962

    Cote

    70 W 25-27

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Sévenans.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  18. Résultat n°18

    Saint-Germain-le-Châtelet.

    Date

    1959-1962

    Cote

    70 W 19

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Saint-Germain-le-Châtelet.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  19. Résultat n°19

    Saint-Dizier-l’Evêque.

    Date

    1954-1962

    Cote

    70 W 16-18

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Saint-Dizier-l’Evêque.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  20. Résultat n°20

    Valdoie.

    Date

    1954-1962

    Cote

    70 W 35-46

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Valdoie.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  21. Résultat n°21

    Comptes de gestion des communes du Territoire de Belfort.

    Date

    1946 - 1962

    Cote

    69 W 1-97

    • Contexte : 69 W - Trésorerie générale de Haute-Saône

    • Comptes de gestion des communes du Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Trésorerie générale de Haute-Saône

  22. Résultat n°22

    Sermamagny.

    Date

    1953-1962

    Cote

    70 W 22-24

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Sermamagny.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  23. Résultat n°23

    Rougemont-le-Château.

    Date

    1954-1962

    Cote

    70 W 8-15

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Rougemont-le-Château.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  24. Résultat n°24

    Vauthiermont.

    Date

    1954-1962

    Cote

    70 W 55-56

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Vauthiermont.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  25. Résultat n°25

    Suarce.

    Date

    1954-1962

    Cote

    70 W 28-29

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Suarce.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  26. Résultat n°26

    Vourvenans.

    Date

    1954-1962

    Cote

    70 W 62-64

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Vourvenans.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  27. Résultat n°27

    Vellescot.

    Date

    1954-1962

    Cote

    70 W 57-58

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Vellescot.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  28. Résultat n°28

    Romagny-ss-Rougemont.

    Date

    1954-1962

    Cote

    70 W 2

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Romagny-ss-Rougemont.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  29. Résultat n°29

    Vézelois.

    Date

    1954-1962

    Cote

    70 W 49-52

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Vézelois.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  30. Résultat n°30

    Thiancourt.

    Date

    1954-1962

    Cote

    70 W 30

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Thiancourt.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  31. Résultat n°31

    Vescemont.

    Date

    1954-1962

    Cote

    70 W 59-61

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Vescemont.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  32. Résultat n°32

    Vétrigne.

    Date

    1957-1962

    Cote

    70 W 47-48

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Vétrigne.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  33. Résultat n°33

    Salbert.

    Date

    1956-1962

    Cote

    70 W 21-22

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Salbert.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  34. Résultat n°34

    Rougegoutte.

    Date

    1955-1962

    Cote

    70 W 6-7

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Rougegoutte.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  35. Résultat n°35

    Roppe.

    Date

    1954-1961

    Cote

    70 W 3-5

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Roppe.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  36. Résultat n°36

    Urcerey.

    Date

    1954-1961

    Cote

    70 W 33-34

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Urcerey.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  37. Résultat n°37

    Riervescemont.

    Date

    1954-1959

    Cote

    70 W 1

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Riervescemont.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  38. Résultat n°38

    Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination (1929-1938) ; traitement (1859) ; indemnités (1926-1931). Receveur municipal, indemnités, remises (1840-1936). Garde champêtre, traitement (1859-1873). Tambour-afficheur, nomination (1933). Taupier, traitement (1859-1934). Berger, nomination (1845, 1847). Appariteur, traitement (1840-1959). Service de la bascule, nomination (1929) ; indemnités (1925-1926). Instituteur, traitement (1854-1859, 1873) ; indemnités (1925-1930). Gérant du téléphone, nomination (1929) ; traitement (1925). Garde forestier, traitement, caisse de retraite, distribution de bois (1840-1879). Curé, traitement, chauffage (1840-1859). Avocat, traitement (1928). Médecin cantonal, traitement (1859). Agent de police, traitement (1840-1859). Commissaire de police cantonal, traitement (1855-1859). Allumeur public, nomination (1929). Secrétaire mutuelle incendie, indemnités (1929). Maires et adjoints, frais de représentation (1929-1933).

    Date

    1840-1959

    Cote

    2 O 7/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Administration générale
    • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination (1929-1938)...

    Producteur :

    Préfecture

  39. Résultat n°39

    Valdoie, Bessoncourt, Roppe, Salbert, Vétrigne, Offemont, Perouse, Phaffans, Menoncourt, Essert, Eloie, Eguenigue, Denney.

    Date

    1956

    Cote

    70 W 37

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Valdoie, Bessoncourt, Roppe, Salbert, Vétrigne, Offemont,...

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  40. Résultat n°40

    Comptabilité des établissements d’enseignement du Territoire de Belfort.

    Date

    1951-1953

    Cote

    116 W 1-2

    • Contexte : 116 W - Recettes des Finances

    • Comptabilité des établissements d’enseignement du Territoire...

    Producteur :

    Recettes des Finances