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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Projets, dossiers administratifs et financiers, de programmation, conventions.
Cote
1737W/1-1737W/74
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1737 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

  • Programme Fonds Européen de Développement Européen...
  • Projets, dossiers administratifs et financiers, de...
Résultat n°2

Déclarations de droit de bail.
Cote
1445 W 37-155
 Date
1988 - 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1445 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Déclarations de droit de bail.
Résultat n°3

Actes sous seing privé et baux.
Cote
1445 W 24-36
 Date
1969 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1445 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Actes sous seing privé et baux.
Résultat n°4

Actes sous seing privé et baux.
Cote
1446 W 153-205
 Date
1956 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1446 W - Centre des impôts Belfort Nord

  • Actes sous seing privé et baux.
Résultat n°5

Extraits d’actes.
Cote
1445 W 1-23
 Date
1953 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1445 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Extraits d’actes.
Résultat n°6

Comptes de gestion des communes, des établissements d'enseignement et hospitaliers du Territoire de Belfort.
Cote
73 W 1-211
 Date
1969 - 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 73 W - Trésorerie générale de Haute-Saône

  • Comptes de gestion des communes, des établissements...
Résultat n°7

Extraits d’actes.
Cote
1446 W 17-26
 Date
1956 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1446 W - Centre des impôts Belfort Nord

  • Extraits d’actes.
Résultat n°8

Bordereaux de dépôt des autres actes (sous seing privé).
Cote
1446 W 27-55
 Date
1953 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1446 W - Centre des impôts Belfort Nord

  • Bordereaux de dépôt des autres actes (sous seing privé).
Résultat n°9

Bordereaux de dépôt des actes judiciaires.
Cote
1446 W 1-16
 Date
1957 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1446 W - Centre des impôts Belfort Nord

  • Bordereaux de dépôt des actes judiciaires.
Résultat n°10

Extraits d’actes.
Cote
1446 W 56-152
 Date
1953 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1446 W - Centre des impôts Belfort Nord

  • Extraits d’actes.
Résultat n°11

Livres journal des recettes et dépenses du service circulation.
Cote
1042 W 1-4
 Date
1958 - 1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1042 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

  • Livres journal des recettes et dépenses du service...
Résultat n°12

Comptes de gestion des communes du Territoire de Belfort, des établissements d’enseignement et hospitaliers.
Cote
72 W 1-379
 Date
1965 - 1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 72 W - Trésorerie générale de Haute-Saône

  • Comptes de gestion des communes du Territoire de Belfort,...
Résultat n°13

Comptes de gestion, budgets et comptes administratifs des communes, des syndicats, des associations et des établissements hospitaliers du Territoire de Belfort.
Cote
71 W 1-145
 Date
1963 - 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 71 W - Trésorerie générale de Haute-Saône

  • Comptes de gestion, budgets et comptes administratifs...
Résultat n°14

Trétudans.
Cote
70 W 31-32
 Date
1957-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Trétudans.
Résultat n°15

Bessoncourt.
Cote
70 W 48
 Date
1960-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Bessoncourt.
Résultat n°16

Villars-le-Sec.
Cote
70 W 53-54
 Date
1954-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Villars-le-Sec.
Résultat n°17

Sévenans.
Cote
70 W 25-27
 Date
1954-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Sévenans.
Résultat n°18

Saint-Germain-le-Châtelet.
Cote
70 W 19
 Date
1959-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Saint-Germain-le-Châtelet.
Résultat n°19

Saint-Dizier-l’Evêque.
Cote
70 W 16-18
 Date
1954-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Saint-Dizier-l’Evêque.
Résultat n°20

Valdoie.
Cote
70 W 35-46
 Date
1954-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Valdoie.
Résultat n°21

Comptes de gestion des communes du Territoire de Belfort.
Cote
69 W 1-97
 Date
1946 - 1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 69 W - Trésorerie générale de Haute-Saône

  • Comptes de gestion des communes du Territoire de Belfort.
Résultat n°22

Sermamagny.
Cote
70 W 22-24
 Date
1953-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Sermamagny.
Résultat n°23

Rougemont-le-Château.
Cote
70 W 8-15
 Date
1954-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Rougemont-le-Château.
Résultat n°24

Vauthiermont.
Cote
70 W 55-56
 Date
1954-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Vauthiermont.
Résultat n°25

Suarce.
Cote
70 W 28-29
 Date
1954-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Suarce.
Résultat n°26

Vourvenans.
Cote
70 W 62-64
 Date
1954-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Vourvenans.
Résultat n°27

Vellescot.
Cote
70 W 57-58
 Date
1954-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Vellescot.
Résultat n°28

Romagny-ss-Rougemont.
Cote
70 W 2
 Date
1954-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Romagny-ss-Rougemont.
Résultat n°29

Vézelois.
Cote
70 W 49-52
 Date
1954-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Vézelois.
Résultat n°30

Thiancourt.
Cote
70 W 30
 Date
1954-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Thiancourt.
Résultat n°31

Vescemont.
Cote
70 W 59-61
 Date
1954-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Vescemont.
Résultat n°32

Vétrigne.
Cote
70 W 47-48
 Date
1957-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Vétrigne.
Résultat n°33

Salbert.
Cote
70 W 21-22
 Date
1956-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Salbert.
Résultat n°34

Rougegoutte.
Cote
70 W 6-7
 Date
1955-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Rougegoutte.
Résultat n°35

Roppe.
Cote
70 W 3-5
 Date
1954-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Roppe.
Résultat n°36

Urcerey.
Cote
70 W 33-34
 Date
1954-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Urcerey.
Résultat n°37

Riervescemont.
Cote
70 W 1
 Date
1954-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Riervescemont.
Résultat n°38

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination (1929-1938) ; traitement (1859) ; indemnités (1926-1931). Receveur municipal, indemnités, remises (1840-1936). Garde champêtre, traitement (1859-1873). Tambour-afficheur, nomination (1933). Taupier, traitement (1859-1934). Berger, nomination (1845, 1847). Appariteur, traitement (1840-1959). Service de la bascule, nomination (1929) ; indemnités (1925-1926). Instituteur, traitement (1854-1859, 1873) ; indemnités (1925-1930). Gérant du téléphone, nomination (1929) ; traitement (1925). Garde forestier, traitement, caisse de retraite, distribution de bois (1840-1879). Curé, traitement, chauffage (1840-1859). Avocat, traitement (1928). Médecin cantonal, traitement (1859). Agent de police, traitement (1840-1859). Commissaire de police cantonal, traitement (1855-1859). Allumeur public, nomination (1929). Secrétaire mutuelle incendie, indemnités (1929). Maires et adjoints, frais de représentation (1929-1933).
Cote
2 O 7/1
 Date
1840-1959
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BANVILLARS
  • Administration générale
  • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination (1929-1938)...
Résultat n°39

Valdoie, Bessoncourt, Roppe, Salbert, Vétrigne, Offemont, Perouse, Phaffans, Menoncourt, Essert, Eloie, Eguenigue, Denney.
Cote
70 W 37
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Valdoie, Bessoncourt, Roppe, Salbert, Vétrigne, Offemont,...
Résultat n°40

Comptabilité des établissements d’enseignement du Territoire de Belfort.
Cote
116 W 1-2
 Date
1951-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 116 W - Recettes des Finances

  • Comptabilité des établissements d’enseignement du Territoire...
Résultat n°41

Comptabilité. - Emprunts (1908, 1940). Rentes (1841-1950). Impositions (1846-1890). Subventions (1930-1938). Vote de crédits (1859-1940). Comptabilité (1909, 1931).
Cote
2 O 39/33
 Date
1841-1950
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ESSERT
  • Finances communales
  • Comptabilité. - Emprunts (1908, 1940). Rentes (1841-1950)....
Résultat n°42

Recettes
Cote
3 N 30-59
 Date
1871-1948
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

  • Comptabilité générale du Département
  • Recettes
Résultat n°43

Fonctionnement de l’école, chauffage (1931-1936), rétributions mensuelles (1847-1852), achat de matériel scolaire (1936). Bibliothèque, achat de livres (1930). Cours d’adultes, création (1926-1931). Caisse des écoles, subventions (1889, 1931). Fêtes patronales, adjudications des droits (1818, 1912), achat de fournitures (1841-1947).
Cote
2 O 45/6
 Date
1818-1947
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FELON
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement de l’école, chauffage (1931-1936), rétributions...
Résultat n°44

Emprunt de 290 500 F (Hôpital de Belfort, voirie). Emission, amortissement.
Cote
3 N 59/1
 Date
1934-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales

  • Recette
  • Emprunts départementaux.
  • Emprunt de 290 500 F (Hôpital de Belfort, voirie)....
Résultat n°45

        1900-1945
Cote
2 O 86/11
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT
  • Finances communales
  •   Budgets et comptes.
  •         1900-1945
Résultat n°46

        1814-1900
Cote
2 O 86/10
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT
  • Finances communales
  •   Budgets et comptes.
  •         1814-1900
Résultat n°47

Electricité, électrification de la commune.
Cote
2 O 16/5
 Date
1930-1944
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BOURG-SOUS-CHATELET
  • Travaux et transports
  • Electricité, électrification de la commune.
Résultat n°48

Ouvrage d’infanterie  de Moval (1891), ouvrage intermédiaire de Meroux (1906).
Cote
2 Q 94
 Date
1891, 1906
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur de Vézelois
  • Ouvrage d’infanterie  de Moval (1891), ouvrage intermédiaire...
Résultat n°49

Batterie de Meroux (1877), batterie intermédiaire (1888).
Cote
2 Q 109
 Date
1877, 1888
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur de Vézelois
  • Batterie de Meroux (1877), batterie intermédiaire (1888).
Résultat n°50

Mars 1912 - novembre 1943
Cote
2 Q 6*
 Date
Mars 1912 - novembre 1943
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Généralités
  • Actes de l’administration soumis à l’enregistrement :...
  • Mars 1912 - novembre 1943
Résultat n°51

Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861) ; aménagement de pâturages, reboisement (1852-1928). Location (an XIII-1938). Carrières, sablière, location (1879-1932). Chasse, adjudication des droits (1819-1937). Vaine pâture, abolition (1890-1891). Adjudications diverses (1824-1938). Cours d’eau, curage de fossés et canaux, curage et travaux aux cours d’eau (an XII-1868).
Cote
2 O 12/22
 Date
An XII-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BESSONCOURT
  • Terrains communaux
  • Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861)...
Résultat n°52

Monument aux morts, construction (1920), entretien (1926).
Cote
2 O 7/13
 Date
1920, 1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BANVILLARS
  • Bâtiments communaux
  • Monument aux morts, construction (1920), entretien...
Résultat n°53

1881-1931
Cote
2 O 52/42
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • GIROMAGNY
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • 2 O 52/40-42 Commerce.
  • Octrois, règlements, tarifs, perception des droits...
  • 1881-1931
Résultat n°54

Délimitation.
Cote
2 O 8/12
 Date
1882, 1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BAVILLIERS
  • Terrains communaux
  • Délimitation.
Résultat n°55

Comptabilité. - Emprunts et remboursement (1933-1942). Placement, achat de rentes (1931). Impositions extraordinaires (1880-1890). Subventions (1931-1933). Comptabilité (1908-1931).
Cote
2 O 29/21
 Date
1880-1942
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CRAVANCHE
  • Finances communales
  • Comptabilité. - Emprunts et remboursement (1933-1942)....
Résultat n°56

Aliénation.
Cote
2 O 4/13
 Date
1826, 1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ARGIESANS
  • Terrains communaux
  • Aliénation.
Résultat n°57

Administration militaire, autorisation de mariage (1939). Ouvrages militaires, terrains occupés par les militaires, indemnités pour dégâts (1890-1932). Réquisitions, logement et cantonnement des troupes (1939). Guerre de 1870-1871, indemnités (1871). Secours aux mobilisés (1915-1938).
Cote
2 O 35/21
 Date
1871, 1915-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • DORANS
  • Affaires militaires
  • Administration militaire, autorisation de mariage (1939)....
Résultat n°58

Construction, réparations, reconstruction (1819, 1876-1930).
Cote
2 O 10/62
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BELFORT
  • Bâtiments communaux
  • Théâtre.
  • Construction, réparations, reconstruction (1819, 1876-1930).
Résultat n°59

Impositions, tarifs, demandes de décharge (1897-1940), produits des patentes (1838).
Cote
2 O 1/51
 Date
1838, 1897-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANDELNANS
  • Finances communales
  • Impositions, tarifs, demandes de décharge (1897-1940),...
Résultat n°60

Electricité, extension de la ligne (1927). Ligne d’autocars Belfort-Réchésy, demande de maintien (1939).
Cote
2 O 38/5
 Date
1927, 1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ESCHENE-AUTRAGE
  • Travaux et transports
  • Electricité, extension de la ligne (1927). Ligne d’autocars...
Résultat n°61

Comptabilité : bordereau des recettes et dépenses, situations financières.
Cote
2 O 6/36
 Date
1909, 1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • AUXELLES-HAUT
  • Finances communales
  • Comptabilité : bordereau des recettes et dépenses,...
Résultat n°62

Halle, construction (1842) ; salle des fêtes, location (1937).
Cote
2 O 52/16
 Date
1842, 1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • GIROMAGNY
  • Bâtiments communaux
  • Halle, construction (1842) ; salle des fêtes, location...
Résultat n°63

Acquisition.
Cote
2 O 49/8
 Date
An XIII-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FOUSSEMAGNE
  • Terrains communaux
  • Acquisition.
Résultat n°64

Construction de champ de tir et de manœuvres (an XIII-1914). Agrandissement de bâtiments et de terrains militaires (1913-1939).
Cote
2 O 10/168
 Date
An XIII-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BELFORT
  • Affaires militaires
  • Construction de champ de tir et de manœuvres (an XIII-1914)....
Résultat n°65

Groupe scolaire du faubourg des Vosges, construction, réparations, construction d’une remise (1914).
Cote
2 O 10/35
 Date
1888-1891, 1914
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BELFORT
  • Bâtiments communaux
  • Groupe scolaire du faubourg des Vosges, construction,...
Résultat n°66

Mairie, construction, contentieux avec l’architecte, réparations, entretien agrandissement de l’aile droite, installation d’une sirène électrique.
Cote
2 O 52/4
 Date
An XIII-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • GIROMAGNY
  • Bâtiments communaux
  • Mairie, construction, contentieux avec l’architecte,...
Résultat n°67

Mairie, réparations. 1919-1920
Cote
2 O 13/4
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BETHONVILLIERS
  • Bâtiments communaux
  • Mairie, réparations. 1919-1920
Résultat n°68

Personnel, gratifications diverses (1937-1938). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1852-1929). Receveur municipal, indemnités (1828-1927). Régisseur de recettes, nomination (1938). Percepteur, traitement (1881-1937). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités, plaintes (an XII-1927). Taupier, traitement (1882-1937). Garde arroseur, règlement (1834). Sonneur, traitement, indemnités (1927-1933). Instituteur, traitement, indemnités (1852-1931). Gérant du téléphone, indemnités (1932-1936). Débit de tabac, nomination (1933). Garde forestier, nomination, traitement (1844-1878). Curé, nomination, traitement, réclamations (1852-1858). Huissiers, indemnités (1880-1931). Recensement de la population, indemnités (1926-1931). Médecin vaccinateur, indemnités (1845). Sage femme, réclamation (1858). Atelier public, préposé, nomination (1938). Géomètre, indemnités (1868). Ramoneur, traitement (1852). Maires, frais de représentation (1884-1933).
Cote
2 O 28/1
 Date
An XII-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • COURTELEVANT
  • Administration générale
  • Personnel, gratifications diverses (1937-1938). Secrétaire...
Résultat n°69

1889-1935
Cote
2 O 17/23
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BOUROGNE
  • Terrains communaux
  • Aliénation.
  • 1889-1935
Résultat n°70

Bureau de poste, location (1853) ; construction, emprunt, réparation.
Cote
2 O 41/6
 Date
1853, 1893-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ETUEFFONT-HAUT
  • Bâtiments communaux
  • Bureau de poste, location (1853) ; construction, emprunt,...
Résultat n°71

Secours aux réservistes (1892). Aides aux mobilisés, prisonniers et familles (1917-1940).
Cote
2 O 1/40
 Date
1892, 1917-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANDELNANS
  • Affaires militaires
  • Secours aux réservistes (1892). Aides aux mobilisés,...
Résultat n°72

Installation de lampes de rues (1935), subventions à particulier (1933).
Cote
2 O 1/21
 Date
1933, 1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANDELNANS
  • Travaux et transports
  • Installation de lampes de rues (1935), subventions...
Résultat n°73

Réquisitions de chevaux et automobiles, logement des troupes (1938-1939). Sapeurs pompiers, fournitures faites pour lutte contre un incendie (1852).
Cote
2 O 38/9
 Date
1852, 1938-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ESCHENE-AUTRAGE
  • Affaires militaires
  • Réquisitions de chevaux et automobiles, logement des...
Résultat n°74

Echanges.
Cote
2 O 52/26
 Date
1886, 1898
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • GIROMAGNY
  • Terrains communaux
  • Echanges.
Résultat n°75

Lavoir, achat de terrain (1879), réparations (1925, 1932).
Cote
2 O 51/6
 Date
1879, 1925, 1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FROIDEFONTAINE
  • Bâtiments communaux
  • Lavoir, achat de terrain (1879), réparations (1925,...
Résultat n°76

PTT – télégraphe, installation de lignes (1899, 1931). Téléphone, installation de câbles et de postes (1931-1936). Postes, installation de boîtes aux lettres (1931-1939).
Cote
2 O 10/135
 Date
1899 1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BELFORT
  • Travaux et transports
  • Gaz – Electricité - transports
  • PTT – télégraphe, installation de lignes (1899, 1931)....
Résultat n°77

Mairie, location d’une pièce pour les séances du conseil municipal (1831) ; démolition (1883).
Cote
2 O 6/7
 Date
1831, 1883
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • AUXELLES-HAUT
  • Bâtiments communaux
  • Mairie, location d’une pièce pour les séances du conseil...
Résultat n°78

Square place Engel, projet d’aménagement (1928) ; construction d’un chalet de nécessité (1926).
Cote
2 O 10/95
 Date
1926, 1928
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BELFORT
  • Bâtiments communaux
  • Square place Engel, projet d’aménagement (1928) ; construction...
Résultat n°79

Téléphone, courrier (1877) ; installation d’une cabine (1931).
Cote
2 O 17/29
 Date
1877, 1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BOUROGNE
  • Travaux et transports
  • Téléphone, courrier (1877) ; installation d’une cabine...
Résultat n°80

Elevage, fourniture des bêtes mâles (1847-1888). Irrigation, demande d’utiliser une mare communale pour l’irrigation (1857). Prise d’eau d’irrigation dans la Bourbeuse (1852). Commerce, prix de la viande (1921).
Cote
2 O 17/35
 Date
1847-1888, 1921
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BOUROGNE
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Elevage, fourniture des bêtes mâles (1847-1888). Irrigation,...