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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Instructions, circulaires.

    Date

    1840-1903

    Cote

    3 N 1

    • Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales

    • Généralités
    • Instructions, circulaires.
  2. Résultat n°2

    Généralités

    Date

    1840-1903

    Cote

    3 N 1

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Comptabilité générale du Département
    • Généralités

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  3. Résultat n°3

    1911-1920

    Date

    1911-1920

    Cote

    3 N 28/1

    • Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes imprimés.
    • 1911-1920
  4. Résultat n°4

    Budgets imprimés.

    Date

    1921-1940

    Cote

    3 N 28/2

    • Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales

    • Budgets et comptes
    • Budgets imprimés.
  5. Résultat n°5

    1908-1915

    Date

    1908-1915

    Cote

    3 N 53

    • Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales

    • Recette
    • Livres de comptes par nature de recettes.
    • 1908-1915
  6. Résultat n°6

    1911-1924

    Date

    1911-1924

    Cote

    3 N 57

    • Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales

    • Recette
    • Répartement et sous-répartement.
    • 1911-1924
  7. Résultat n°7

    1929-1940

    Date

    1929-1940

    Cote

    3 N 58

    • Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales

    • Recette
    • Répartement et sous-répartement.
    • 1929-1940
  8. Résultat n°8

    Acquisition de matériel pour les V.F.I.L. Emprunt auprès du crédit foncier de France (545 000 F).

    Date

    1922-1923

    Cote

    3 N 58

    • Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales

    • Recette
    • Emprunts départementaux.
    • Acquisition de matériel pour les V.F.I.L. Emprunt auprès...
  9. Résultat n°9

    Emprunt de 290 500 F (Hôpital de Belfort, voirie). Emission, amortissement.

    Date

    1934-1946

    Cote

    3 N 59/1

    • Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales

    • Recette
    • Emprunts départementaux.
    • Emprunt de 290 500 F (Hôpital de Belfort, voirie)....
  10. Résultat n°10

    1871-1879

    Date

    1871-1879

    Cote

    3 N 59/2

    • Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales

    • Dépenses départementales
    • Journaux des mandats.
    • 1871-1879
  11. Résultat n°11

    1920, 1927, 1929, 1920-1929

    Date

    1920-1929

    Cote

    3 N 97

    • Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales

    • Dépenses départementales
    • Livres de comptes par natures de dépenses.
    • 1920, 1927, 1929, 1920-1929
  12. Résultat n°12

    Application du décret du 8 août 1935 : réduction des dépenses publiques. Economies réalisée.

    Date

    1935

    Cote

    3 N 103

    • Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales

    • Dépenses départementales
    • Application du décret du 8 août 1935 : réduction des...
  13. Résultat n°13

    Assistance Médicale Gratuite (1925). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1849). Secours à indigents (1856-1921).

    Date

    1849-1921

    Cote

    2 O 0/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PHAFFANS
    • Hygiène - Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (1925). Enfants assistés,...
  14. Résultat n°14

              1814-1900

    Cote

    2 O 0/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTBOUTON
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •           1814-1900
  15. Résultat n°15

              1900-1940

    Cote

    2 O 0/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTBOUTON
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •           1900-1940
  16. Résultat n°16

    Personnel. – Secrétaire de mairie , nomination (1909-1914), traitement (1840-1939), indemnités (1902-1939). Receveur municipal, traitement (1828-1845, 1888-1935), indemnités (1902-1933). Garde champêtre, traitement (1840-1937). Taupier ; traitement (1847, 1919-1920). Berger, plaintes contre le berger (1885-1904). Fontainier ; adjudication de la place (1937). Sonneur, nomination (1913). Appariteur, nomination (1913). Service de la bascule, nomination (1913). Instituteur, traitement (1840-1873) ; indemnités (1891-1936). Gérant du téléphone, nomination, traitement (1910-1937). Garde forestier, traitement (1839-1919) ; attribution de bois (1885-1919) ; indemnités (1891). Curé, traitement (1841-1891) ; indemnités (1886). Maires et adjoint, indemnités (1885-1906). Médecin vaccinateur, traitement (1845).

    Date

    1840-1939

    Cote

    2 O 1/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Administration générale
    • Personnel. – Secrétaire de mairie , nomination (1909-1914),...

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Assurances, bâtiments communaux (1912-1924) ; responsabilité civile (1927-1937).

    Date

    1912-1937

    Cote

    2 O 1/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux (1912-1924) ; responsabilité...

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Conseil municipal, désignation de délégués à des commissions.

    Date

    1891-1929

    Cote

    2 O 1/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Administration générale
    • Conseil municipal, désignation de délégués à des commissions.

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Travaux concernant plusieurs bâtiments.

    Date

    1845-1917

    Cote

    2 O 1/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments.

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Mairie. - Location d’une maison à usage de mairie (1833-1940) ; mairie-école ; construction (1836-1841), agrandissement du logement de l’instituteur (1901) ; mairie ; autorisation de construction (1901) réparations.

    Date

    1833-1940

    Cote

    2 O 1/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Bâtiments communaux
    • Mairie. - Location d’une maison à usage de mairie (1833-1940)...

    Producteur :

    Préfecture