finances publiques

1
Instructions, circulaires.

Date

1840-1903

Cote

3 N 1
- Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales
- Généralités
- Instructions, circulaires.
2
Généralités

Date

1840-1903

Cote

3 N 1
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales
- Comptabilité générale du Département
- Généralités
Producteur :

Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période
3
1911-1920

Date

1911-1920

Cote

3 N 28/1
- Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales
- Budgets et comptes
- Budgets et comptes imprimés.
- 1911-1920
4
Budgets imprimés.

Date

1921-1940

Cote

3 N 28/2
- Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales
- Budgets et comptes
- Budgets imprimés.
5
1908-1915

Date

1908-1915

Cote

3 N 53
- Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales
- Recette
- Livres de comptes par nature de recettes.
- 1908-1915
6
1911-1924

Date

1911-1924

Cote

3 N 57
- Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales
- Recette
- Répartement et sous-répartement.
- 1911-1924
7
1929-1940

Date

1929-1940

Cote

3 N 58
- Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales
- Recette
- Répartement et sous-répartement.
- 1929-1940
8
Acquisition de matériel pour les V.F.I.L. Emprunt auprès du crédit foncier de France (545 000 F).

Date

1922-1923

Cote

3 N 58
- Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales
- Recette
- Emprunts départementaux.
- Acquisition de matériel pour les V.F.I.L. Emprunt auprès...
9
Emprunt de 290 500 F (Hôpital de Belfort, voirie). Emission, amortissement.

Date

1934-1946

Cote

3 N 59/1
- Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales
- Recette
- Emprunts départementaux.
- Emprunt de 290 500 F (Hôpital de Belfort, voirie)....
10
1871-1879

Date

1871-1879

Cote

3 N 59/2
- Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales
- Dépenses départementales
- Journaux des mandats.
- 1871-1879
11
1920, 1927, 1929, 1920-1929

Date

1920-1929

Cote

3 N 97
- Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales
- Dépenses départementales
- Livres de comptes par natures de dépenses.
- 1920, 1927, 1929, 1920-1929
12
Application du décret du 8 août 1935 : réduction des dépenses publiques. Economies réalisée.

Date

1935

Cote

3 N 103
- Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales
- Dépenses départementales
- Application du décret du 8 août 1935 : réduction des...
13
Assistance Médicale Gratuite (1925). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1849). Secours à indigents (1856-1921).

Date

1849-1921

Cote

2 O 0/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PHAFFANS
- Hygiène - Assistance
- Assistance Médicale Gratuite (1925). Enfants assistés,...
14
1814-1900

Cote

2 O 0/18
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MONTBOUTON
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1814-1900
15
1900-1940

Cote

2 O 0/19
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MONTBOUTON
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1900-1940
16
Personnel. – Secrétaire de mairie , nomination (1909-1914), traitement (1840-1939), indemnités (1902-1939). Receveur municipal, traitement (1828-1845, 1888-1935), indemnités (1902-1933). Garde champêtre, traitement (1840-1937). Taupier ; traitement (1847, 1919-1920). Berger, plaintes contre le berger (1885-1904). Fontainier ; adjudication de la place (1937). Sonneur, nomination (1913). Appariteur, nomination (1913). Service de la bascule, nomination (1913). Instituteur, traitement (1840-1873) ; indemnités (1891-1936). Gérant du téléphone, nomination, traitement (1910-1937). Garde forestier, traitement (1839-1919) ; attribution de bois (1885-1919) ; indemnités (1891). Curé, traitement (1841-1891) ; indemnités (1886). Maires et adjoint, indemnités (1885-1906). Médecin vaccinateur, traitement (1845).

Date

1840-1939

Cote

2 O 1/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Administration générale
- Personnel. – Secrétaire de mairie , nomination (1909-1914),...
Producteur :

Préfecture
17
Assurances, bâtiments communaux (1912-1924) ; responsabilité civile (1927-1937).

Date

1912-1937

Cote

2 O 1/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux (1912-1924) ; responsabilité...
Producteur :

Préfecture
18
Conseil municipal, désignation de délégués à des commissions.

Date

1891-1929

Cote

2 O 1/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Administration générale
- Conseil municipal, désignation de délégués à des commissions.
Producteur :

Préfecture
19
Travaux concernant plusieurs bâtiments.

Date

1845-1917

Cote

2 O 1/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Bâtiments communaux
- Travaux concernant plusieurs bâtiments.
Producteur :

Préfecture
20
Mairie. - Location d’une maison à usage de mairie (1833-1940) ; mairie-école ; construction (1836-1841), agrandissement du logement de l’instituteur (1901) ; mairie ; autorisation de construction (1901) réparations.

Date

1833-1940

Cote

2 O 1/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Bâtiments communaux
- Mairie. - Location d’une maison à usage de mairie (1833-1940)...
Producteur :

Préfecture
21
Ecole, construction (1834-1840) ; école des filles ; construction (1911, 1918), entretien des deux bâtiments (1886-1936) ; école enfantine, construction, réparations (1909-1937).

Date

1834-1937

Cote

2 O 1/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Bâtiments communaux
- Ecole, construction (1834-1840) ; école des filles...
Producteur :

Préfecture
22
Puits, construction.

Date

1877-1882

Cote

2 O 1/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Bâtiments communaux
- Puits, construction.
Producteur :

Préfecture
23
Fontaines, réparations.

Date

1829, 1924

Cote

2 O 1/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Bâtiments communaux
- Fontaines, réparations.
Producteur :

Préfecture
24
Monument aux morts, construction.

Date

1920-1921

Cote

2 O 1/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Bâtiments communaux
- Monument aux morts, construction.
Producteur :

Préfecture
25
Bascule, réparation.

Date

1935

Cote

2 O 1/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Bâtiments communaux
- Bascule, réparation.
Producteur :

Préfecture
26
Corps de garde et pompe à incendie, construction, réparations.

Date

1847-1920

Cote

2 O 1/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Bâtiments communaux
- Corps de garde et pompe à incendie, construction, réparations.
Producteur :

Préfecture
27
Bergerie, location.

Date

1906-1919

Cote

2 O 1/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Bâtiments communaux
- Bergerie, location.
Producteur :

Préfecture
28
Cimetière, construction (1904-1906) ; concessions (1913-1939).

Date

1904-1939

Cote

2 O 1/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Bâtiments communaux
- Cimetière, construction (1904-1906) ; concessions (1913-1939).
Producteur :

Préfecture
29
Salle de catéchisme, locations par la commune ; chauffage.

Date

1885-1889

Cote

2 O 1/14
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Bâtiments communaux
- Salle de catéchisme, locations par la commune ; chauffage.
Producteur :

Préfecture
30
Délimitation.

Date

1924

Cote

2 O 1/15
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Terrains communaux
- Délimitation.
Producteur :

Préfecture
31
Aliénations.

Date

1821-1937

Cote

2 O 1/16
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Terrains communaux
- Aliénations.
Producteur :

Préfecture
32
Echange.

Date

1830-1887

Cote

2 O 1/17
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Terrains communaux
- Echange.
Producteur :

Préfecture
33
Gestion.- Entretien (1847-1902) ; location (1828-1921) ; carrières ; adjudications (1884-1935) ; mines ; procès-verbaux d’expertise (1835, 1837-1840) ; droits de chasse (1839, 1871-1935) ; vaine pâture (1820-1891) ; adjudications diverses (fruits, herbes, etc.) (1833-1908) ; cours d’eau ; entretien, curage (1809-1936), fours à chaux (1901-1935).

Date

1809-1936

Cote

2 O 1/18
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Terrains communaux
- Gestion.- Entretien (1847-1902) ; location (1828-1921)...
Producteur :

Préfecture
34
Eau, projet d’alimentation en eau potable (1936-1939). Installation de pompes (1897).

Date

1897, 1936-1939

Cote

2 O 1/19
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Travaux et transports
- Eau, projet d’alimentation en eau potable (1936-1939)....
Producteur :

Préfecture
35
Electricité, concessions à la Société des Houillères de Ronchamp (1914-1939) ; prolongation de lignes (1928, 1937).

Date

1914-1939

Cote

2 O 1/20
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Travaux et transports
- Electricité, concessions à la Société des Houillères...
Producteur :

Préfecture
36
Installation de lampes de rues (1935), subventions à particulier (1933).

Date

1933, 1935

Cote

2 O 1/21
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Travaux et transports
- Installation de lampes de rues (1935), subventions...
Producteur :

Préfecture
37
Assainissement ; construction de regards.

Date

1936

Cote

2 O 1/22
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Travaux et transports
- Assainissement ; construction de regards.
Producteur :

Préfecture
38
Transports, chemin de fer : demande de passage à niveau (1896) ; tramway militaire Belfort-Châtenois, commission (1893).

Date

1893, 1896

Cote

2 O 1/23
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Travaux et transports
- Transports, chemin de fer : demande de passage à niveau...
Producteur :

Préfecture
39
Fonctionnement.

Date

1840-1928

Cote

2 O 1/24
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement.
Producteur :

Préfecture
40
Bibliothèque, achats, entretien.

Date

1891

Cote

2 O 1/25
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Affaires scolaires – Loisirs
- Bibliothèque, achats, entretien.
Producteur :

Préfecture

Résultats de la recherche

Instructions, circulaires.

Date

Cote

Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales

Généralités

Date

Cote

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

Producteur :

1911-1920

Date

Cote

Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales

Budgets imprimés.

Date

Cote

Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales

1908-1915

Date

Cote

Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales

1911-1924

Date

Cote

Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales

1929-1940

Date

Cote

Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales

Acquisition de matériel pour les V.F.I.L. Emprunt auprès du crédit foncier de France (545 000 F).

Date

Cote

Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales

Emprunt de 290 500 F (Hôpital de Belfort, voirie). Emission, amortissement.

Date

Cote

Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales

1871-1879

Date

Cote

Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales

1920, 1927, 1929, 1920-1929

Date

Cote

Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales

Application du décret du 8 août 1935 : réduction des dépenses publiques. Economies réalisée.

Date

Cote

Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales

Assistance Médicale Gratuite (1925). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1849). Secours à indigents (1856-1921).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

1814-1900

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

1900-1940

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Assurances, bâtiments communaux (1912-1924) ; responsabilité civile (1927-1937).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Conseil municipal, désignation de délégués à des commissions.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Travaux concernant plusieurs bâtiments.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Mairie. - Location d’une maison à usage de mairie (1833-1940) ; mairie-école ; construction (1836-1841), agrandissement du logement de l’instituteur (1901) ; mairie ; autorisation de construction (1901) réparations.