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  1. Résultat n°1

    Bessoncourt.

    Date

    1960-1962

    Cote

    70 W 48

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Bessoncourt.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  2. Résultat n°2

    Valdoie, Bessoncourt, Roppe, Salbert, Vétrigne, Offemont, Perouse, Phaffans, Menoncourt, Essert, Eloie, Eguenigue, Denney.

    Date

    1956

    Cote

    70 W 37

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Valdoie, Bessoncourt, Roppe, Salbert, Vétrigne, Offemont,...

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  3. Résultat n°3

    Thiancourt.

    Date

    1954-1962

    Cote

    70 W 30

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Thiancourt.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  4. Résultat n°4

    Saint-Germain-le-Châtelet.

    Date

    1959-1962

    Cote

    70 W 19

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Saint-Germain-le-Châtelet.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  5. Résultat n°5

    Romagny-ss-Rougemont.

    Date

    1954-1962

    Cote

    70 W 2

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Romagny-ss-Rougemont.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  6. Résultat n°6

    Riervescemont.

    Date

    1954-1959

    Cote

    70 W 1

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Riervescemont.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  7. Résultat n°7

    Construction d'un terrain d'aviation à Chaux, acquisition de terrains : correspondance, actes de vente et actes d'adhésion par les particuliers au jugement d'expropriation et de règlement amiable d'indemnité.

    Date

    1923-1929

    Cote

    2 Q 141

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Terrain d’aviation de Chaux
    • Construction d'un terrain d'aviation à Chaux, acquisition...
  8. Résultat n°8

    Novembre 1814-novembre 1826

    Date

    Entre novembre 1814 et novembre 1826

    Cote

    2 Q 21*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Delle
    • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
    • Registre des recettes et des dépenses.
    • Novembre 1814-novembre 1826
  9. Résultat n°9

    Juillet 1813-novembre 1814

    Date

    Entre juillet 1813 et novembre 1814

    Cote

    2 Q 20*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Delle
    • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
    • Registre des recettes et des dépenses.
    • Juillet 1813-novembre 1814
  10. Résultat n°10

    Personnel : correspondance, rapports.

    Date

    1855-1881

    Cote

    2 Q 2

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Généralités
    • Personnel : correspondance, rapports.
  11. Résultat n°11

    Communes d'Autrage à Morvillars, Recouvrance (n°1-958)

    Cote

    1 Q 14*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Delle
    • Droits seigneuriaux confisqués, recouvrement : sommier...
    • Communes d'Autrage à Morvillars, Recouvrance (n°1-958)
  12. Résultat n°12

    N° 898-1195 (an XI - an XII)

    Date

    an XI-an XII

    Cote

    1 Q 13*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Delle
    • Droits et créances des établissements religieux supprimés :...
    • N° 898-1195 (an XI - an XII)
  13. Résultat n°13

    N° 1-898 (1793 an XI)

    Date

    1793-1803

    Cote

    1 Q 12*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Delle
    • Droits et créances des établissements religieux supprimés :...
    • N° 1-898 (1793 an XI)
  14. Résultat n°14

    Brumaire An VI - prairial an VII

    Date

    Entre le mois de brumaire an VII et le mois de prairial an VII

    Cote

    1 Q 9*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Delle
    • Séquestre de biens des émigrés : sommier des recettes.
    • Brumaire An VI - prairial an VII
  15. Résultat n°15

    1792 - fructidor an V

    Date

    1792-1797

    Cote

    1 Q 8*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Delle
    • Séquestre de biens des émigrés : sommier des recettes.
    • 1792 - fructidor an V
  16. Résultat n°16

    17 vendémiaire an II - 1814 (n°869-1283)

    Date

    1794-1814

    Cote

    1 Q 7*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Belfort
    • Vente des biens nationaux : sommier des comptes ouverts...
    • 17 vendémiaire an II - 1814 (n°869-1283)
  17. Résultat n°17

    1er messidor an II - 17 vendémiaire an III (n° 474-868)

    Date

    Entre le 01 messidor an II et le 17 vendémiaire an III

    Cote

    1 Q 6*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Belfort
    • Vente des biens nationaux : sommier des comptes ouverts...
    • 1er messidor an II - 17 vendémiaire an III (n° 474-868)
  18. Résultat n°18

    18 nivôse - 1er messidor An II (n° 67-473)

    Date

    Entre le 18 nivôse an II et le 01 messidor an II

    Cote

    1 Q 5*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Belfort
    • Vente des biens nationaux : sommier des comptes ouverts...
    • 18 nivôse - 1er messidor An II (n° 67-473)
  19. Résultat n°19

    23 brumaire - 13 nivôse an II (n° 1-66)

    Date

    Entre le 23 brumaire an II et le 13 nivôse an II

    Cote

    1 Q 4*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Belfort
    • Vente des biens nationaux : sommier des comptes ouverts...
    • 23 brumaire - 13 nivôse an II (n° 1-66)
  20. Résultat n°20

    Sommier des biens séquestrés aux émigrés existant au 1er vendémiaire an VI : répertoire (par émigré). 

    Date

    an VI

    Cote

    1 Q 3*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Belfort
    • Sommier des biens séquestrés aux émigrés existant au...