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2 669 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bessoncourt.

    Date

    1960-1962

    Cote

    70 W 48

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Bessoncourt.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  2. Résultat n°2

    Valdoie, Bessoncourt, Roppe, Salbert, Vétrigne, Offemont, Perouse, Phaffans, Menoncourt, Essert, Eloie, Eguenigue, Denney.

    Date

    1956

    Cote

    70 W 37

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Valdoie, Bessoncourt, Roppe, Salbert, Vétrigne, Offemont,...

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  3. Résultat n°3

    Thiancourt.

    Date

    1954-1962

    Cote

    70 W 30

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Thiancourt.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  4. Résultat n°4

    Saint-Germain-le-Châtelet.

    Date

    1959-1962

    Cote

    70 W 19

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Saint-Germain-le-Châtelet.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  5. Résultat n°5

    Romagny-ss-Rougemont.

    Date

    1954-1962

    Cote

    70 W 2

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Romagny-ss-Rougemont.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  6. Résultat n°6

    Riervescemont.

    Date

    1954-1959

    Cote

    70 W 1

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Riervescemont.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  7. Résultat n°7

    Construction d'un terrain d'aviation à Chaux, acquisition de terrains : correspondance, actes de vente et actes d'adhésion par les particuliers au jugement d'expropriation et de règlement amiable d'indemnité.

    Date

    1923-1929

    Cote

    2 Q 141

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Terrain d’aviation de Chaux
    • Construction d'un terrain d'aviation à Chaux, acquisition...
  8. Résultat n°8

    Novembre 1814-novembre 1826

    Date

    Entre novembre 1814 et novembre 1826

    Cote

    2 Q 21*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Delle
    • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
    • Registre des recettes et des dépenses.
    • Novembre 1814-novembre 1826
  9. Résultat n°9

    Juillet 1813-novembre 1814

    Date

    Entre juillet 1813 et novembre 1814

    Cote

    2 Q 20*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Delle
    • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
    • Registre des recettes et des dépenses.
    • Juillet 1813-novembre 1814
  10. Résultat n°10

    Personnel : correspondance, rapports.

    Date

    1855-1881

    Cote

    2 Q 2

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Généralités
    • Personnel : correspondance, rapports.
  11. Résultat n°11

    Communes d'Autrage à Morvillars, Recouvrance (n°1-958)

    Cote

    1 Q 14*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Delle
    • Droits seigneuriaux confisqués, recouvrement : sommier...
    • Communes d'Autrage à Morvillars, Recouvrance (n°1-958)
  12. Résultat n°12

    N° 898-1195 (an XI - an XII)

    Date

    an XI-an XII

    Cote

    1 Q 13*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Delle
    • Droits et créances des établissements religieux supprimés :...
    • N° 898-1195 (an XI - an XII)
  13. Résultat n°13

    N° 1-898 (1793 an XI)

    Date

    1793-1803

    Cote

    1 Q 12*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Delle
    • Droits et créances des établissements religieux supprimés :...
    • N° 1-898 (1793 an XI)
  14. Résultat n°14

    Brumaire An VI - prairial an VII

    Date

    Entre le mois de brumaire an VII et le mois de prairial an VII

    Cote

    1 Q 9*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Delle
    • Séquestre de biens des émigrés : sommier des recettes.
    • Brumaire An VI - prairial an VII
  15. Résultat n°15

    1792 - fructidor an V

    Date

    1792-1797

    Cote

    1 Q 8*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Delle
    • Séquestre de biens des émigrés : sommier des recettes.
    • 1792 - fructidor an V
  16. Résultat n°16

    17 vendémiaire an II - 1814 (n°869-1283)

    Date

    1794-1814

    Cote

    1 Q 7*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Belfort
    • Vente des biens nationaux : sommier des comptes ouverts...
    • 17 vendémiaire an II - 1814 (n°869-1283)
  17. Résultat n°17

    1er messidor an II - 17 vendémiaire an III (n° 474-868)

    Date

    Entre le 01 messidor an II et le 17 vendémiaire an III

    Cote

    1 Q 6*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Belfort
    • Vente des biens nationaux : sommier des comptes ouverts...
    • 1er messidor an II - 17 vendémiaire an III (n° 474-868)
  18. Résultat n°18

    18 nivôse - 1er messidor An II (n° 67-473)

    Date

    Entre le 18 nivôse an II et le 01 messidor an II

    Cote

    1 Q 5*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Belfort
    • Vente des biens nationaux : sommier des comptes ouverts...
    • 18 nivôse - 1er messidor An II (n° 67-473)
  19. Résultat n°19

    23 brumaire - 13 nivôse an II (n° 1-66)

    Date

    Entre le 23 brumaire an II et le 13 nivôse an II

    Cote

    1 Q 4*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Belfort
    • Vente des biens nationaux : sommier des comptes ouverts...
    • 23 brumaire - 13 nivôse an II (n° 1-66)
  20. Résultat n°20

    Sommier des biens séquestrés aux émigrés existant au 1er vendémiaire an VI : répertoire (par émigré). 

    Date

    an VI

    Cote

    1 Q 3*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Belfort
    • Sommier des biens séquestrés aux émigrés existant au...
  21. Résultat n°21

    Divers

    Date

    1871-1927

    Cote

    1 P 115

    • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

    • Trésor public et comptabilité générale
    • Divers

    Producteur :

    Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat

  22. Résultat n°22

    Surveillance de la monnaie

    Date

    1853-1896

    Cote

    1 P 111

    • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

    • Trésor public et comptabilité générale
    • Surveillance de la monnaie

    Producteur :

    Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat

  23. Résultat n°23

    Emission de titres

    Date

    1860-1918

    Cote

    1 P 111

    • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

    • Trésor public et comptabilité générale
    • Emission de titres

    Producteur :

    Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat

  24. Résultat n°24

    Presbytère, construction, réparations, acquisition de terrain pour agrandissement du jardin, entretien, location, construction d’une remise.

    Date

    1826-1935

    Cote

    3 O 77/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETIT-CROIX
    • Bâtiments communaux
    • Presbytère, construction, réparations, acquisition...
  25. Résultat n°25

    Eglise, reconstruction de l’église, réparations, entretien, réfection de la toiture, mobilier, électrification.

    Date

    1830-1935

    Cote

    3 O 77/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETIT-CROIX
    • Bâtiments communaux
    • Eglise, reconstruction de l’église, réparations, entretien,...
  26. Résultat n°26

    Comptabilité, emprunts (1853-1933). Rentes (1835-1935). Impositions (1875-1884). Subventions (1882, 1926). Crédits supplémentaires (1847-1937). Comptabilité diverse (1846-1935).

    Date

    1835-1937

    Cote

    2 O 106/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1853-1933). Rentes (1835-1935)....
  27. Résultat n°27

          1900-1940

    Cote

    2 O 106/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •       1900-1940
  28. Résultat n°28

          1815-1900

    Cote

    2 O 106/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •       1815-1900
  29. Résultat n°29

    Ateliers de distillation, liste des locaux, somme à payer.

    Date

    1922-1938

    Cote

    2 O 106/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Ateliers de distillation, liste des locaux, somme à...
  30. Résultat n°30

    Garde nationale, entretien, réparation des armes (1847-1852). Guerre de 1870-1871, dommages de guerre, somme à payer pour réquisitions (1874-1876). Réquisitions automobile, logement des troupes (1939-1940). Sapeurs pompiers, crédits pour incendie (1925).

    Date

    1847-1940

    Cote

    2 O 106/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Affaires militaires
    • Garde nationale, entretien, réparation des armes (1847-1852)....
  31. Résultat n°31

    Enfants assistés, vieillards (1884-1937). Secours à indigents (1852-1933). Ateliers de charité (1857). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1846-1930). Aides aux victimes de décembre 1851 (1852).

    Date

    1852-1937

    Cote

    2 O 106/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Hygiène – Assistance
    • Enfants assistés, vieillards (1884-1937). Secours à...
  32. Résultat n°32

    Arrêtés municipaux (1852-1931). Voie publique, enlèvement des neiges (1931, 1939).

    Date

    1852-1939

    Cote

    2 O 106/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Police
    • Arrêtés municipaux (1852-1931). Voie publique, enlèvement...
  33. Résultat n°33

    Fonctionnement, rétribution scolaire, petit matériel, chauffage, avis de sortie des élèves (1849-1934). Cours d’adultes, création (1930-1939). Caisse des écoles, subventions (1926-1930).

    Date

    1849-1939

    Cote

    2 O 106/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, rétribution scolaire, petit matériel,...
  34. Résultat n°34

    Electricité, électrification de la commune, traité avec la Société du Refrain, cahier des charges (1925-1936). Assainissement, construction d’égouts (1938). Téléphone, aménagement d’un local, installation (1926-1931). Postes, suppression d’une levée (1927). Transports, société des transports automobiles, subvention (1933).

    Date

    1925-1938

    Cote

    2 O 106/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Travaux et transports
    • Electricité, électrification de la commune, traité...
  35. Résultat n°35

    Acquisition (1896). Aliénation (1813-1928). Echange (1816-1896). Gestion, entretien, mise en valeur, construction de barrage (1833-1891). Location (1817-1933). Chasse, adjudications (1863-1938). Pêche, location (1881). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses (1848-1849). Fossés, curage (1931-1932).

    Date

    1813-1933

    Cote

    2 O 106/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Terrains communaux
    • Acquisition (1896). Aliénation (1813-1928). Echange...
  36. Résultat n°36

    Travaux concernant plusieurs bâtiments (1858-1936). Mairie, location d’une salle, entretien, réparations, aménagement (1846-1939). Ecole, construction, entretien, réparations, agrandissement (1833-1936). Lavoir, construction (1875-1908). Fontaines, construction, entretien (1858-1934). Monument aux morts, construction (1921). Pompe à incendie, achat (1845, 1926). Remise pour les machines agricoles, location, construction (1931, 1937).

    Date

    1833-1939

    Cote

    2 O 106/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments (1858-1936)....
  37. Résultat n°37

    Assurances, bâtiments communaux (1846-1928). Conseil municipal, nominations à commissions (1926). Archives, abonnement à divers périodiques (1846-1880). Fonctionnement du service, frais de bureau, chauffage, destination de la coupe (1846-1931).

    Date

    1846-1931

    Cote

    2 O 106/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux (1846-1928). Conseil...
  38. Résultat n°38

    Personnel- Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1848-1935). Receveur municipal, remises, indemnités (1844-1937). Percepteur, garde champêtre, traitement (1847-1858). Taupier, traitement, rôle des propriétaires (1851-1927). Fontainier – garde éclusier, nomination (1815). Sonneur, traitement (1926). Appariteur, traitement (1849-1858). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déménagement (1845-1934). Garde forestier, traitement (1846-1857). Curé, traitement, frais de déménagement (1846-1879). Notaires, architecte, indemnités (1911-1928). Recensement de la population, révision de la contribution foncière, indemnités (1876-1936). Médecin vaccinateur, traitement (1845-1858). Sage-femme, indemnités (1922-1923). Vétérinaire, indemnités (1926). Fossoyeur – allumeur des lampes de rues, traitement (1925). Ramoneur, traitement, indemnités (1848-1931). Commissaire de police, traitement (1858). Secrétaire de la mutuelle incendie, indemnités (1930-1931).

    Date

    1815-1937

    Cote

    2 O 106/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Administration générale
    • Personnel- Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
  39. Résultat n°39

    Comptabilité, emprunts (1939). Rentes (1836-1926). Impositions (1851-1924). Subventions (1932). Crédits supplémentaires (1867-1938). Comptabilité diverse (1888-1937).

    Date

    1836-1939

    Cote

    2 O 105/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VILLARS-LE-SEC
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1939). Rentes (1836-1926)....
  40. Résultat n°40

          1900-1940

    Cote

    2 O 105/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VILLARS-LE-SEC
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •       1900-1940
  41. Résultat n°41

          1821-1900

    Cote

    2 O 105/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VILLARS-LE-SEC
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •       1821-1900
  42. Résultat n°42

    Ateliers de distillation, forfait des bouilleurs de cru, locaux, périodiques de distillation.

    Date

    1924-1938

    Cote

    2 O 105/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VILLARS-LE-SEC
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Ateliers de distillation, forfait des bouilleurs de...
  43. Résultat n°43

    Garde nationale, réparations des armes (1846). Guerre de 1870-1871, emprunt de la commune (1873). Réquisitions, logement (1939). Sapeurs pompiers, vote de crédits pour incendie (1929).

    Date

    1846-1929

    Cote

    2 O 105/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VILLARS-LE-SEC
    • Affaires militaires
    • Garde nationale, réparations des armes (1846). Guerre...
  44. Résultat n°44

    Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance (1939). Enfants assistés (1849-1852). Secours à indigents, comptes du bureau de bienfaisance (1882-1930). Atelier de charité (1848-1855). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1882).

    Date

    1848-1939

    Cote

    2 O 105/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VILLARS-LE-SEC
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance...
  45. Résultat n°45

    Arrêtés municipaux (1866-1936), pourvoi d’un particulier contre un arrêté municipal (1933). Plaintes (1937). Corbillard, confection (1878).

    Date

    1866-1937

    Cote

    2 O 105/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VILLARS-LE-SEC
    • Police
    • Arrêtés municipaux (1866-1936), pourvoi d’un particulier...
  46. Résultat n°46

    Fonctionnement, crédits, rétribution scolaire, chauffage (1843-1930). Cours d’adultes, création (1936-1939).

    Date

    1843-1939

    Cote

    2 O 105/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VILLARS-LE-SEC
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, crédits, rétribution scolaire, chauffage...
  47. Résultat n°47

    Electricité, électrification de la commune, traité avec la Société du Refrain, cahier des charges, emprunt, dossier des travaux (1927-1929). Téléphone, déplacement de la cabine téléphonique (1933).

    Date

    1927-1933

    Cote

    2 O 105/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VILLARS-LE-SEC
    • Travaux et transports
    • Electricité, électrification de la commune, traité...
  48. Résultat n°48

    Acquisition (1873-1929). Aliénation (1829-1935). Echange (1874). Gestion, entretien, mise en valeur (1863-1867). Location (1840-1861). Carrières, adjudications (1871). Chasse, location (1878-1928). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses (1844-1935).

    Date

    1829-1935

    Cote

    2 O 105/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VILLARS-LE-SEC
    • Terrains communaux
    • Acquisition (1873-1929). Aliénation (1829-1935). Echange...
  49. Résultat n°49

    Travaux concernant plusieurs bâtiments (1874-1931). Ecole, construction, réparations, entretien, emprunt, achat d’une maison (1838-1874). Eglise, entretien, agrandissement, construction du clocher (1838-1935). Presbytère, construction, entretien, location (1839-1935). Lavoir - puits - fontaines – abreuvoirs, construction, entretien (1844-1939). Monument aux morts, construction (1921-1925). Pompe à incendie, entretien, réparations (1929-1935). Cimetière, réparations, aménagement (1930).

    Date

    1838-1939

    Cote

    2 O 105/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VILLARS-LE-SEC
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments (1874-1931)....
  50. Résultat n°50

    Assurances, bâtiments communaux (1844-1936). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, frais d’inventaire, achat d’ouvrages, abonnement à divers périodiques (1846-1875). Contentieux (1819-1883). Fonctionnement du service, frais de bureau, achat de petit mobilier, destination de la coupe, chauffage (1844-1873).

    Date

    1819-1936

    Cote

    2 O 105/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VILLARS-LE-SEC
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux (1844-1936). Conseil...
  51. Résultat n°51

    Personnel - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1846-1940). Receveur municipal, remises, indemnités (1844-1938). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1831-1872). Taupier, nomination (1937). Appariteur, traitement (1844-1851). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déplacement (1843-1939). Gérant du téléphone, traitement (1929, 1936). Garde forestier, traitement, indemnités (1844-1935). Curé, traitement, don de bois (1844-1852). Notaires, indemnités (1872). Recensement de la population, indemnités (1877). Médecin vaccinateur, traitement (1845-1851). Office d’huissier à Delle, suppression (1930). Maires, frais de représentation (1884).

    Date

    1831-1940

    Cote

    2 O 105/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VILLARS-LE-SEC
    • Administration générale
    • Personnel - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
  52. Résultat n°52

    Comptabilité, emprunts (1874-1940). Placements, rentes (1916-1919). Impositions (1847-1886). Subventions (1861-1939). Crédits supplémentaires (1880-1931). Comptabilité diverse (1888-1938).

    Date

    1847-1940

    Cote

    2 O 104/29

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1874-1940). Placements, rentes...
  53. Résultat n°53

          1900-1940

    Cote

    2 O 104/28

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •       1900-1940
  54. Résultat n°54

          1825-1900

    Cote

    2 O 104/27

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •       1825-1900
  55. Résultat n°55

    Agriculture, demande d’agriculteurs d’amener leurs chiens dans les travaux des champs pour lutter contre les animaux nuisibles (1937). Elevage, adjudications des bêtes mâles (1878-1933) ; réparation des fourrages (1894). Achat d’alevins (1902). Bascules, usage gratuit, achat de poids (1879-1918). Locaux publics de distillation, désignation (1922-1924). Société Picaux/Pfister, statuts (1923).

    Date

    1878-1937

    Cote

    2 O 104/26

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, demande d’agriculteurs d’amener leurs...
  56. Résultat n°56

    Garde nationale, réparations des armes (1843-1852). Administration militaire, crédits pour conseil de révision, logement de commission (1915-1939). Ouvrages militaires, construction d’une batterie 9 bis ; dégâts commis lors de travaux (1877-1925). Réquisitions (1935-1939). Guerre de 1870-1871, dommages de guerre (1871-1876). Guerre de 1914-1918, administration, emprunt national, dommages de guerre, indemnités (1914-1921). Guerre de 1939-1940, ravitaillement, secours aux mobilisés, visite des chevaux réquisitionnés (1939-1940). Sapeurs pompiers, crédits pour lutte contre les incendies (1891-1915).

    Date

    1843-1940

    Cote

    2 O 104/25

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Affaires militaires
    • Garde nationale, réparations des armes (1843-1852)....
  57. Résultat n°57

    Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses de protection de santé publique, crédits pour désinfection (1884-1939). Enfants assistés, aliénés (1844-1934). Secours à indigents, approbation des comptes du bureau de bienfaisance (1852-1934). Familles nombreuses (1924-1938). Atelier de charité, fonds de chômage, travaux sur chemins (1832-1936). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1846-1934). Aides aux sinistrés d’incendie (1850, 1934).

    Date

    1832-1939

    Cote

    2 O 104/24

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses de protection...
  58. Résultat n°58

    Arrêtés, réglementation, stationnement des nomades (1908-1935). Voie publique, enlèvement des neiges, réglementation de la circulation, achat de panneaux indicateurs (1912-1938). Police des lieux publics, demande d’ouverture d’auberges (1878-1885). Renseignements, plaintes (1884-1923). Transport de corps, corbillard (1924-1939).

    Date

    1878-1939

    Cote

    2 O 104/23

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Police
    • Arrêtés, réglementation, stationnement des nomades...
  59. Résultat n°59

    Fonctionnement, crédits, chauffage, achat de petites fournitures, rétribution scolaire, achat de récompenses pour les élèves, jours de congé, mobilier scolaire, avis de sorite des élèves, organisation du travail manuel (1844-1940). Bibliothèque, achat d’ouvrages (1899-1925). Cours d’adultes, création, chauffage (1885-1939). Caisse des écoles, crédits (1893). Fêtes patronales, adjudications (1878-1926). Fêtes nationales, vote de crédits, illuminations (1881-1938).

    Date

    1844-1940

    Cote

    2 O 104/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, crédits, chauffage, achat de petites...
  60. Résultat n°60

    Electricité, électrification de la commune, cahier des charges, traité, éclairage (1920-1940). Téléphone, installation, transfert du bureau (1918-1925). Postes, organisation des levées des boîtes aux lettres (1909-1919). Chemins de fer, organisation, cession de terrains, dégâts commis par la chute d’un arbre (1856-1938).

    Date

    1856-1940

    Cote

    2 O 104/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Travaux et transports
    • Electricité, électrification de la commune, cahier...
  61. Résultat n°61

    Délimitation (1887-1908). Acquisition (1872-1924). Aliénation (1800-1939). Echange (1902-1903). Gestion, entretien, mise en valeur (1861-1912). Location (1814-1939). Carrières (1893-1894). Chasse (1843-1930). Pêche, délivrance des permis (1918). Vaine pâture (1837-1894). Adjudications diverses (1832-1935). Etangs, établissement, réparations, baux (1901-1910). Cours d’eau, entretien, curage (1931-1936).

    Date

    1800-1939

    Cote

    2 O 104/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Terrains communaux
    • Délimitation (1887-1908). Acquisition (1872-1924)....
  62. Résultat n°62

    Remise pour instruments agricoles, acquisition d’un terrain.

    Date

    1924

    Cote

    2 O 104/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Bâtiments communaux
    • Remise pour instruments agricoles, acquisition d’un...
  63. Résultat n°63

    Gare, réparations.

    Date

    1939

    Cote

    2 O 104/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Bâtiments communaux
    • Gare, réparations.
  64. Résultat n°64

    Horloge, achat, réparations, entretien.

    Date

    1880-1930

    Cote

    2 O 104/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Bâtiments communaux
    • Horloge, achat, réparations, entretien.
  65. Résultat n°65

    Calvaire, réparations.

    Date

    1925-1931

    Cote

    2 O 104/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Bâtiments communaux
    • Calvaire, réparations.
  66. Résultat n°66

    Cimetière, réparation, construction d’un nouveau cimetière, désaffection de l’ancien, entretien du mur de clôture, concessions.

    Date

    1854-1927

    Cote

    2 O 104/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Bâtiments communaux
    • Cimetière, réparation, construction d’un nouveau cimetière,...
  67. Résultat n°67

    Maison du berger, reconstruction, réparations, location.

    Date

    1876-1920

    Cote

    2 O 104/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Bâtiments communaux
    • Maison du berger, reconstruction, réparations, location.
  68. Résultat n°68

    Corps de garde, location d’un local, vente d’un terrain pour payer la construction d’un corps de garde, construction d’un nouveau bâtiment.

    Date

    1833-1879

    Cote

    2 O 104/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Bâtiments communaux
    • Corps de garde, location d’un local, vente d’un terrain...
  69. Résultat n°69

    Bascule, construction, réparations.

    Date

    1901-1931

    Cote

    2 O 104/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Bâtiments communaux
    • Bascule, construction, réparations.
  70. Résultat n°70

    Monument aux morts, construction, clôture.

    Date

    1920-1921

    Cote

    2 O 104/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Bâtiments communaux
    • Monument aux morts, construction, clôture.
  71. Résultat n°71

    Fontaines, construction, entretien.

    Date

    1821-1835

    Cote

    2 O 104/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Bâtiments communaux
    • Fontaines, construction, entretien.
  72. Résultat n°72

    Lavoir, construction, réparations, entretien, reconstruction.

    Date

    1861-1925

    Cote

    2 O 104/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Bâtiments communaux
    • Lavoir, construction, réparations, entretien, reconstruction.
  73. Résultat n°73

    Presbytère, réparations, entretien.

    Date

    1850-1934

    Cote

    2 O 104/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Bâtiments communaux
    • Presbytère, réparations, entretien.
  74. Résultat n°74

    Eglise, construction du clocher, entretien, réparations, installation de cloches et de mobilier.

    Date

    1835-1936

    Cote

    2 O 104/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Bâtiments communaux
    • Eglise, construction du clocher, entretien, réparations,...
  75. Résultat n°75

    Ecole, construction, entretien, réparations, aménagement, logements des instituteurs.

    Date

    1824-1930

    Cote

    2 O 104/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Bâtiments communaux
    • Ecole, construction, entretien, réparations, aménagement,...
  76. Résultat n°76

    Mairie, location d’une salle pour servir de mairie, construction, entretien, réparations, incendie. 

    Date

    An XIII-1929

    Cote

    2 O 104/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, location d’une salle pour servir de mairie,...
  77. Résultat n°77

    Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations, entretien, électricité.

    Date

    1809-1923

    Cote

    2 O 104/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations,...
  78. Résultat n°78

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1920-1940). Conseil municipal, nominations à commissions (1884-1936). Archives, reliure de l’état civil, restauration du cadastre, abonnement à divers périodiques (1850-1892). Procès, dommages et intérêts (1829-1912). Fonctionnement du service, frais de bureau, achat de matériel, chauffage, destination de la coupe (1844-1929).

    Date

    1829-1940

    Cote

    2 O 104/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1920-1940)....
  79. Résultat n°79

    Personnel, traitement (1888). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1846-1933). Receveur municipal, indemnités, remises (1843-1930). Régisseur de recettes, nomination (1936). Percepteur, tournées, remises (1846-1936). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités, habillement, retraites (1850-1931). Taupier, nomination, traitement (1852-1936). Berger, nomination, don de bois, de fruit (1878-1903). Appariteur, traitement (1846-1861). Service de la bascule, traitement (1918). Instituteur, nomination, traitement, indemnités, frais de déménagement (1846-1931). Directeur du cours d’adultes, indemnités (1920). Gérant du téléphone, nomination, traitement, indemnités (1925-1940). Facteur - porteur de dépêches, traitement, indemnités logement (1922-1934). Garde forestier - bûcheron - garde-coupes, traitement, don de bois, pensions (1846-1929). Curé, indemnités (1885). Avoués, experts, huissiers, architectes (1907-1938). Recensement de la population, évaluations foncières, indemnités (1861-1937). Médecin vaccinateur, traitement, indemnités (1845-1866). Vétérinaire, traitement (1915, 1938). Fossoyeur, nomination (1937). Commissaire - agent de police, nomination, traitement (1841, 1889). Ramoneur, traitement (1926). Gardien de l’église, nomination (1933). Maires, remboursement d’avances, frais de représentation (1885-1940).

    Date

    1841-1940

    Cote

    2 O 104/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Administration générale
    • Personnel, traitement (1888). Secrétaire de mairie,...
  80. Résultat n°80

    Comptabilité, emprunts (1937-1939). Rentes (1834-1868). Impositions (1851-1940). Subventions (1929-1937). Crédits supplémentaires (1877-1938). Comptabilité diverse (1846-1937).

    Date

    1834-1939

    Cote

    2 O 103/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VETRIGNE
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1937-1939). Rentes (1834-1868)....