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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
70 W 48
Date
1960-1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Bessoncourt.
Résultat n°2
Cote
70 W 37
Date
1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Valdoie, Bessoncourt, Roppe, Salbert, Vétrigne, Offemont,...
Résultat n°3
Cote
70 W 30
Date
1954-1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Thiancourt.
Résultat n°4
Cote
70 W 19
Date
1959-1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Saint-Germain-le-Châtelet.
Résultat n°5
Cote
70 W 2
Date
1954-1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Romagny-ss-Rougemont.
Résultat n°6
Cote
70 W 1
Date
1954-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Riervescemont.
Résultat n°7
Cote
2 Q 141
Date
1923-1929
Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Terrain d’aviation de Chaux
  • Construction d'un terrain d'aviation à Chaux, acquisition...
Résultat n°8
Cote
2 Q 21*
Date
Entre novembre 1814 et novembre 1826
Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Delle
  • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
  • Registre des recettes et des dépenses.
  • Novembre 1814-novembre 1826
Résultat n°9
Cote
2 Q 20*
Date
Entre juillet 1813 et novembre 1814
Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Delle
  • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
  • Registre des recettes et des dépenses.
  • Juillet 1813-novembre 1814
Résultat n°10
Cote
2 Q 2
Date
1855-1881
Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Généralités
  • Personnel : correspondance, rapports.
Résultat n°11
Cote
1 Q 14*
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

  • Bureau de Delle
  • Droits seigneuriaux confisqués, recouvrement : sommier...
  • Communes d'Autrage à Morvillars, Recouvrance (n°1-958)
Résultat n°12
Cote
1 Q 13*
Date
an XI-an XII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

  • Bureau de Delle
  • Droits et créances des établissements religieux supprimés :...
  • N° 898-1195 (an XI - an XII)
Résultat n°13
Cote
1 Q 12*
Date
1793-1803
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

  • Bureau de Delle
  • Droits et créances des établissements religieux supprimés :...
  • N° 1-898 (1793 an XI)
Résultat n°14
Cote
1 Q 9*
Date
Entre le mois de brumaire an VII et le mois de prairial an VII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

  • Bureau de Delle
  • Séquestre de biens des émigrés : sommier des recettes.
  • Brumaire An VI - prairial an VII
Résultat n°15
Cote
1 Q 8*
Date
1792-1797
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

  • Bureau de Delle
  • Séquestre de biens des émigrés : sommier des recettes.
  • 1792 - fructidor an V
Résultat n°16
Cote
1 Q 7*
Date
1794-1814
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

  • Bureau de Belfort
  • Vente des biens nationaux : sommier des comptes ouverts...
  • 17 vendémiaire an II - 1814 (n°869-1283)
Résultat n°17
Cote
1 Q 6*
Date
Entre le 01 messidor an II et le 17 vendémiaire an III
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

  • Bureau de Belfort
  • Vente des biens nationaux : sommier des comptes ouverts...
  • 1er messidor an II - 17 vendémiaire an III (n° 474-868)
Résultat n°18
Cote
1 Q 5*
Date
Entre le 18 nivôse an II et le 01 messidor an II
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

  • Bureau de Belfort
  • Vente des biens nationaux : sommier des comptes ouverts...
  • 18 nivôse - 1er messidor An II (n° 67-473)
Résultat n°19
Cote
1 Q 4*
Date
Entre le 23 brumaire an II et le 13 nivôse an II
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

  • Bureau de Belfort
  • Vente des biens nationaux : sommier des comptes ouverts...
  • 23 brumaire - 13 nivôse an II (n° 1-66)
Résultat n°20
Cote
1 Q 3*
Date
an VI
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

  • Bureau de Belfort
  • Sommier des biens séquestrés aux émigrés existant au...