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  1. Résultat n°1

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1878, 1930-1936). Elevage, fourniture de bêtes mâles (1877-1882). Fièvre charbonneuse (1877). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1923-1928).

    Date

    1877-1936

    Cote

    2 O 51/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1878,...

    Producteur :

    Préfecture

  2. Résultat n°2

    Bessoncourt.

    Date

    1960-1962

    Cote

    70 W 48

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Bessoncourt.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Bascule, construction.

    Date

    1908-1910

    Cote

    2 O 68/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MEROUX
    • Bâtiment communaux
    • Bascule, construction.
  6. Résultat n°6

    Monument aux morts, construction (1920), entretien (1926).

    Date

    1920, 1926

    Cote

    2 O 7/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Bâtiments communaux
    • Monument aux morts, construction (1920), entretien...

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Ecole, construction d’écoles des filles et des garçons, réparations, entretien, construction d’une salle maternelle.

    Date

    1836-1940

    Cote

    2 O 71/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTREUX-CHATEAU
    • Bâtiments communaux
    • Ecole, construction d’écoles des filles et des garçons,...
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    1881-1931

    Cote

    2 O 52/42

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • GIROMAGNY
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • 2 O 52/40-42 Commerce.
    • Octrois, règlements, tarifs, perception des droits...
    • 1881-1931

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Presbytère, réparations, entretien.

    Date

    1850-1934

    Cote

    2 O 104/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Bâtiments communaux
    • Presbytère, réparations, entretien.
  11. Résultat n°11

    Aliénation.

    Date

    1820-1938

    Cote

    2 O 99/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VALDOIE
    • Terrains communaux
    • Aliénation.
  12. Résultat n°12

    Bascule, construction.

    Date

    1929

    Cote

    2 O 52/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • GIROMAGNY
    • Bâtiments communaux
    • Bascule, construction.

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Assurances, bâtiments communaux ; personnel (1844-1936). Conseil municipal, nominations à commissions (1935). Fonctionnement des services, crédits, destination de la coupe (1912-1939). Procès, dommages et intérêts (1830-1900).

    Date

    1830-1939

    Cote

    2 O 17/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOUROGNE
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux ; personnel (1844-1936)....

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

              1815-1900

    Cote

    2 O 2/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SALBERT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •           1815-1900
  17. Résultat n°17

    Eau, recherche d’eau potable, adduction d’eau, état des sommes dues pour concessions (1939) ; emprunt (1907-1940).

    Date

    1907-1940

    Cote

    2 O 29/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CRAVANCHE
    • Travaux et transports
    • Eau, recherche d’eau potable, adduction d’eau, état...

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Assistance Médicale Gratuite (1875, 1934). Enfants assistés, aliénés (1861-1931). Secours à indigents (1846-1937). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1846-1930).

    Date

    1846-1937

    Cote

    2 O 74/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • NOVILLARD
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (1875, 1934). Enfants...
  19. Résultat n°19

    Mairie, réparations, entretien, ameublement.

    Date

    1871-1930

    Cote

    2 O 72/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MORVILLARS
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, réparations, entretien, ameublement.
  20. Résultat n°20

    1896-1940

    Cote

    2 O 28/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURTELEVANT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1896-1940

    Producteur :

    Préfecture

  21. Résultat n°21

    Monuments aux morts, construction.

    Date

    1921

    Cote

    2 O 2/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANGEOT
    • Bâtiments communaux
    • Monuments aux morts, construction.

    Producteur :

    Préfecture

  22. Résultat n°22

    Délimitation.

    Date

    1882, 1932

    Cote

    2 O 8/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BAVILLIERS
    • Terrains communaux
    • Délimitation.

    Producteur :

    Préfecture

  23. Résultat n°23

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1894-1931). Elevage, indemnités pour garde du taureau (1932-1939) ; demande de fourrage supplémentaire (1893). Bascules, tarif des pesées (1935). Ateliers de distillation (1922, 1938).

    Date

    1893-1939

    Cote

    2 O 91/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1894-1931)....
  24. Résultat n°24

    Construction, achat de terrains, entretien, agrandissement, vente du bâtiment désaffecté, entretien des deux bâtiments (1835-1935).

    Cote

    2 O 92/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SALBERT
    • Bâtiment communaux
    • Ecoles.
    • Construction, achat de terrains, entretien, agrandissement,...
  25. Résultat n°25
  26. Résultat n°26

    Arrêtés concernant les armes à feu (1851). Voie publique, enlèvement des neiges, achat d’un chasse-neige, pose de panneaux indicateurs (1870-1912). Renseignements, plaintes, procès-verbaux de gendarmerie (1936). Transport de corps, exhumation et ré-inhumation de corps (1886).

    Date

    1851-1936

    Cote

    2 O 91/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
    • Police
    • Arrêtés concernant les armes à feu (1851). Voie publique,...
  27. Résultat n°27

    Fête communale, adjudication (1902-1903). Centenaire de 1789, dépenses effectuées.

    Date

    1902-1903

    Cote

    2 O 1/29

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fête communale, adjudication (1902-1903). Centenaire...

    Producteur :

    Préfecture

  28. Résultat n°28

    Eglise Saint-Christophe, réparations, construction d’une deuxième tour, électrification.

    Date

    An XII-1939

    Cote

    2 O 10/65

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BELFORT
    • Bâtiments communaux
    • Eglise Saint-Christophe, réparations, construction...

    Producteur :

    Préfecture

  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30

    Délimitation.

    Date

    1829-1882

    Cote

    2 O 15/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOTANS
    • Terrains communaux
    • Délimitation.

    Producteur :

    Préfecture

  31. Résultat n°31
  32. Résultat n°32

    Comptabilité. - Emprunts et remboursement (1933-1942). Placement, achat de rentes (1931). Impositions extraordinaires (1880-1890). Subventions (1931-1933). Comptabilité (1908-1931).

    Date

    1880-1942

    Cote

    2 O 29/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CRAVANCHE
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Emprunts et remboursement (1933-1942)....

    Producteur :

    Préfecture

  33. Résultat n°33

    Ecole, construction, entretien.

    Date

    1832-1883

    Cote

    2 O 27/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURCELLES
    • Bâtiments communaux
    • Ecole, construction, entretien.

    Producteur :

    Préfecture

  34. Résultat n°34

    Aliénation.

    Date

    1826, 1935

    Cote

    2 O 4/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ARGIESANS
    • Terrains communaux
    • Aliénation.

    Producteur :

    Préfecture

  35. Résultat n°35

    Presbytère ; entretien, réparation, aménagements.

    Date

    1847-1926

    Cote

    2 O 12/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BESSONCOURT
    • Bâtiments communaux
    • Presbytère ; entretien, réparation, aménagements.

    Producteur :

    Préfecture

  36. Résultat n°36

    Echange.

    Date

    1905-1908

    Cote

    2 O 9/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BEAUCOURT
    • Terrains communaux
    • Echange.

    Producteur :

    Préfecture

  37. Résultat n°37

    Bascule, réparations.

    Date

    1931-1936

    Cote

    2 O 3/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANJOUTEY
    • Bâtiments communaux
    • Bascule, réparations.

    Producteur :

    Préfecture

  38. Résultat n°38

    Assainissement, construction d’un réseau d’égouts.

    Date

    1813-1938

    Cote

    2 O 9/27

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BEAUCOURT
    • Travaux et transports
    • Assainissement, construction d’un réseau d’égouts.

    Producteur :

    Préfecture

  39. Résultat n°39

    Sommier des biens séquestrés aux émigrés existant au 1er vendémiaire an VI : répertoire (par émigré). 

    Date

    an VI

    Cote

    1 Q 3*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Belfort
    • Sommier des biens séquestrés aux émigrés existant au...
  40. Résultat n°40

    Procès, dommages et intérêts.

    Date

    1811-1876

    Cote

    2 O 4/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ARGIESANS
    • Administration générale
    • Procès, dommages et intérêts.

    Producteur :

    Préfecture

  41. Résultat n°41

    Fonctionnement des écoles, crédits, chauffage, mobilier (1874-1939). Cours d’adultes, création (1926-1939). Sport, subvention pour création d’un terrain de jeu (1931). Fête patronale, adjudication (1938).

    Date

    1874-1939

    Cote

    2 O 69/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MEZIRE
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement des écoles, crédits, chauffage, mobilier...
  42. Résultat n°42

    Aliénation.

    Date

    1866-1926

    Cote

    2 O 9/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BEAUCOURT
    • Terrains communaux
    • Aliénation.

    Producteur :

    Préfecture

  43. Résultat n°43

     An IX-1853

    Cote

    2 O 8/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BAVILLIERS
    • Terrains communaux
    • Aliénations.
    •  An IX-1853

    Producteur :

    Préfecture

  44. Résultat n°44
  45. Résultat n°45

    Administration militaire, autorisation de mariage (1939). Ouvrages militaires, terrains occupés par les militaires, indemnités pour dégâts (1890-1932). Réquisitions, logement et cantonnement des troupes (1939). Guerre de 1870-1871, indemnités (1871). Secours aux mobilisés (1915-1938).

    Date

    1871, 1915-1938

    Cote

    2 O 35/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DORANS
    • Affaires militaires
    • Administration militaire, autorisation de mariage (1939)....

    Producteur :

    Préfecture

  46. Résultat n°46

    Interdiction de construire sans permission dans les écarts (1803). Voie publique, enlèvement des neiges, pose de poteaux indicateurs.

    Date

    1925-1932

    Cote

    2 O 41/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ETUEFFONT-HAUT
    • Police
    • Interdiction de construire sans permission dans les...

    Producteur :

    Préfecture

  47. Résultat n°47

    Réorganisation défensive du plateau de Roppe.

    Date

    1910

    Cote

    2 Q 79

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Roppe
    • Réorganisation défensive du plateau de Roppe.
  48. Résultat n°48

    Bascule, installation.

    Date

    1920

    Cote

    2 O 39/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Bâtiments communaux
    • Bascule, installation.

    Producteur :

    Préfecture

  49. Résultat n°49

    Conseil municipal, nominations à commissions.

    Date

    1929

    Cote

    2 O 4/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ARGIESANS
    • Administration générale
    • Conseil municipal, nominations à commissions.

    Producteur :

    Préfecture

  50. Résultat n°50

    Eau, adduction d’eau potable (1933-1934). Electricité, électrification (1926-1934). Téléphone, service postale, utilisation du téléphone (1933-1935). Transports, demande de coordination des transports (1935).

    Date

    1926-1935

    Cote

    2 O 30/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CROIX
    • Travaux et transports
    • Eau, adduction d’eau potable (1933-1934). Electricité,...

    Producteur :

    Préfecture

  51. Résultat n°51

    Construction, réparations, reconstruction (1819, 1876-1930).

    Cote

    2 O 10/62

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BELFORT
    • Bâtiments communaux
    • Théâtre.
    • Construction, réparations, reconstruction (1819, 1876-1930).

    Producteur :

    Préfecture

  52. Résultat n°52
  53. Résultat n°53

    Chapelle, réparations.

    Date

    1833

    Cote

    2 O 75/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • OFFEMONT
    • Bâtiments communaux
    • Chapelle, réparations.
  54. Résultat n°54

    Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance et de santé publique (1860-1939). Enfants assistés, vieillards (1844-1932). Secours à indigents (1855-1938). Ateliers de charité, travaux sur les chemins (1859-1862).

    Date

    1844-1939

    Cote

    2 O 91/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance...
  55. Résultat n°55
  56. Résultat n°56

    Echange.

    Date

    1839-1896

    Cote

    2 O 18/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BREBOTTE
    • Terrains communaux
    • Echange.

    Producteur :

    Préfecture

  57. Résultat n°57

    Bibliothèque, achats, entretien.

    Date

    1891

    Cote

    2 O 1/25

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Bibliothèque, achats, entretien.

    Producteur :

    Préfecture

  58. Résultat n°58

    Villars-le-Sec.

    Date

    1954-1962

    Cote

    70 W 53-54

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Villars-le-Sec.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  59. Résultat n°59

    Ecole, achat de bâtiment, construction, entretien, location.

    Date

    1856-1884

    Cote

    2 O 46/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FLORIMONT
    • Bâtiments communaux
    • Ecole, achat de bâtiment, construction, entretien,...

    Producteur :

    Préfecture

  60. Résultat n°60

    Téléphone ; création d’un poste téléphonique.

    Date

    1937

    Cote

    2 O 6/23

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-HAUT
    • Travaux et transports
    • Téléphone ; création d’un poste téléphonique.

    Producteur :

    Préfecture

  61. Résultat n°61

    Salle de catéchisme, chauffage.

    Date

    1885

    Cote

    2 O 11/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BERMONT
    • Bâtiments communaux
    • Salle de catéchisme, chauffage.

    Producteur :

    Préfecture

  62. Résultat n°62
  63. Résultat n°63

    Groupe scolaire, construction (1883-1884). Ecole primaire avec cours professionnel (1910-1922). Ecole maternelle (1901-1936). Ecole de la cité Bornèque (1928-1936).

    Date

    1883-1936

    Cote

    2 O 9/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BEAUCOURT
    • Bâtiments communaux
    • Groupe scolaire, construction (1883-1884). Ecole primaire...

    Producteur :

    Préfecture

  64. Résultat n°64

    Impositions, tarifs, demandes de décharge (1897-1940), produits des patentes (1838).

    Date

    1838, 1897-1940

    Cote

    2 O 1/51

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Finances communales
    • Impositions, tarifs, demandes de décharge (1897-1940),...

    Producteur :

    Préfecture

  65. Résultat n°65

    1880-1940

    Cote

    2 O 5/27

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-BAS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1880-1940

    Producteur :

    Préfecture

  66. Résultat n°66

    Abattoirs, construction, entretien, abattage.

    Date

    1893-1936

    Cote

    2 O 9/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BEAUCOURT
    • Bâtiments communaux
    • Abattoirs, construction, entretien, abattage.

    Producteur :

    Préfecture

  67. Résultat n°67

    Bergerie, location.

    Date

    1909

    Cote

    2 O 35/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DORANS
    • Bâtiments communaux
    • Bergerie, location.

    Producteur :

    Préfecture

  68. Résultat n°68

            1814-1900

    Cote

    2 O 60/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LAGRANGE
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1814-1900
  69. Résultat n°69

    Fonctionnement des écoles, votes de crédits, mobilier, fourniture de livres à enfants indigents (1855-1886). Cours d’adultes, création (1928-1939). Caisse des écoles, subventions (1936, 1940). Fêtes patronales de Menoncourt et des Errues ; fêtes nationales, adjudications (1844-1935).

    Date

    1855-1940

    Cote

    2 O 67/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MENONCOURT
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement des écoles, votes de crédits, mobilier,...
  70. Résultat n°70

    Electricité, travaux d’électrification, électrification des écarts (1927-1939). Chemin de fer ,cession gratuite à la commune de la gare (1936).

    Date

    1927-1939

    Cote

    2 O 95/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SUARCE
    • Travaux et transports
    • Electricité, travaux d’électrification, électrification...
  71. Résultat n°71

    Electricité, électrification, contrat.

    Date

    1925-1937

    Cote

    2 O 40/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ETUEFFONT-BAS
    • Travaux et transports
    • Electricité, électrification, contrat.

    Producteur :

    Préfecture

  72. Résultat n°72

    Cabine téléphonique, déplacement (1910-1934). Courrier, demande de distribution le dimanche (1921).                                            

    Date

    1910-1934

    Cote

    2 O 76/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  PEROUSE
    • Travaux et transports
    • Cabine téléphonique, déplacement (1910-1934). Courrier,...
  73. Résultat n°73

    Bureau de poste, construction, réparations, loyer.

    Date

    1926-1936

    Cote

    2 O 26/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHEVREMONT
    • Bâtiments communaux
    • Bureau de poste, construction, réparations, loyer.

    Producteur :

    Préfecture

  74. Résultat n°74
  75. Résultat n°75

    1825-1909

    Cote

    2 O 25/26

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANNES-LES-GRANDS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes. 
    • 1825-1909

    Producteur :

    Préfecture

  76. Résultat n°76

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1877-1934). Commerce et foires, taxation de la viande (1921). Bascules, acquisition d’étalons des poids et mesures (1887). Bouilleurs de cru, contributions forfaitaires (1939).

    Date

    1877-1939

    Cote

    2 O 31/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CUNELIERES
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1877-1934)....

    Producteur :

    Préfecture

  77. Résultat n°77

    Traversée des fortifications, rectification de la route royale n° 83.

    Date

    1829-1845

    Cote

    2 Q 43

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification bastionnée
    • Traversée des fortifications, rectification de la route...
  78. Résultat n°78
  79. Résultat n°79

    Presbytère, construction, entretien, jardin.

    Date

    1852-1938

    Cote

    2 O 14/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BORON
    • Bâtiments communaux
    • Presbytère, construction, entretien, jardin.

    Producteur :

    Préfecture

  80. Résultat n°80

            An X-1899

    Cote

    2 O 71/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTREUX-CHATEAU
    • Terrains communaux
    • Aliénation. 
    •         An X-1899