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Résultat n°1

Agriculture, achat et entretien de matériel (1878, 1930-1936). Elevage, fourniture de bêtes mâles (1877-1882). Fièvre charbonneuse (1877). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1923-1928).

Date

1877-1936

Cote

2 O 51/20

Résultat n°2

Bessoncourt.

Date

1960-1962

Cote

70 W 48

Résultat n°3

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1920-1940). Conseil municipal, nominations à commissions (1884-1936). Archives, reliure de l’état civil, restauration du cadastre, abonnement à divers périodiques (1850-1892). Procès, dommages et intérêts (1829-1912). Fonctionnement du service, frais de bureau, achat de matériel, chauffage, destination de la coupe (1844-1929).

Date

1829-1940

Cote

2 O 104/2

Résultat n°4

Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861) ; aménagement de pâturages, reboisement (1852-1928). Location (an XIII-1938). Carrières, sablière, location (1879-1932). Chasse, adjudication des droits (1819-1937). Vaine pâture, abolition (1890-1891). Adjudications diverses (1824-1938). Cours d’eau, curage de fossés et canaux, curage et travaux aux cours d’eau (an XII-1868).

Date

An XII-1938

Cote

2 O 12/22

Résultat n°5

Bascule, construction.

Date

1908-1910

Cote

2 O 68/11

Résultat n°6

Monument aux morts, construction (1920), entretien (1926).

Date

1920, 1926

Cote

2 O 7/13

Résultat n°7

Ecole, construction d’écoles des filles et des garçons, réparations, entretien, construction d’une salle maternelle.

Date

1836-1940

Cote

2 O 71/5

Résultat n°8

Demande de dispense (1892). Réquisition de voitures et chevaux (1939). Plainte de conscrits contre un groupe d’Allemands (1896). Indemnités diverse ; dommages créées par les militaires (1915-1922) ; secours aux réservistes (1903). Guerre de 1914-1918, vote de crédits pour achat de couronne, pour transfert de soldats morts pour la France, secours (1915-1923). Sapeurs pompiers, frais d’incendie, rattachement au centre de Giromagny (1854-1930).

Date

1854-1939

Cote

2 O 23/22

Résultat n°9

1881-1931

Date

-

Cote

2 O 52/42

Résultat n°10

Presbytère, réparations, entretien.

Date

1850-1934

Cote

2 O 104/7

Résultat n°11

Aliénation.

Date

1820-1938

Cote

2 O 99/21

Résultat n°12

Bascule, construction.

Date

1929

Cote

2 O 52/11

Résultat n°13

Assurances, bâtiments communaux ; personnel (1844-1936). Conseil municipal, nominations à commissions (1935). Fonctionnement des services, crédits, destination de la coupe (1912-1939). Procès, dommages et intérêts (1830-1900).

Date

1830-1939

Cote

2 O 17/2

Résultat n°14

Assistance Médicale Gratuite, protection de la santé publique, contingents d’assistance (1895-1938). Enfants assistés, aliénés (1852-1879). Secours à indigents (1874-1939). Familles nombreuses, primes, médailles, etc (1937-1938). Travaux d’utilité communale (1854-1856). Fonds de chômage, nomination, allocations (1932). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1938). Accidents, crédits (1926-1939).

Date

1852-1939

Cote

2 O 58/20

Résultat n°15

Eau, projet d’amenée d’eau au hameau de Chauveroche (1892) ; alimentation en eau potable de la commune et des bâtiments communaux, travaux, concessions (1923-1936) ; prolongement des conduites d’eau (1902-1926). Electrification de la commune, cahier des charges, concession à la Société du Refrain, prolongement de lignes, éclairage des rues (1922-1939). Assainissement, projet (1908). Postes, demande d’une deuxième distribution de courrier (1925) ; distribution de télégrammes dans les écarts de la commune (1936). Lignes d’autobus, subvention (1934).

Date

1892-1939

Cote

2 O 65/13

Résultat n°16

          1815-1900

Date

-

Cote

2 O 2/14

Résultat n°17

Eau, recherche d’eau potable, adduction d’eau, état des sommes dues pour concessions (1939) ; emprunt (1907-1940).

Date

1907-1940

Cote

2 O 29/10

Résultat n°18

Assistance Médicale Gratuite (1875, 1934). Enfants assistés, aliénés (1861-1931). Secours à indigents (1846-1937). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1846-1930).

Date

1846-1937

Cote

2 O 74/8

Résultat n°19

Mairie, réparations, entretien, ameublement.

Date

1871-1930

Cote

2 O 72/4

Résultat n°20

1896-1940

Date

-

Cote

2 O 28/14

Résultat n°21

Monuments aux morts, construction.

Date

1921

Cote

2 O 2/13

Résultat n°22

Délimitation.

Date

1882, 1932

Cote

2 O 8/12

Résultat n°23

Agriculture, achat et entretien de matériel (1894-1931). Elevage, indemnités pour garde du taureau (1932-1939) ; demande de fourrage supplémentaire (1893). Bascules, tarif des pesées (1935). Ateliers de distillation (1922, 1938).

Date

1893-1939

Cote

2 O 91/10

Résultat n°24

Construction, achat de terrains, entretien, agrandissement, vente du bâtiment désaffecté, entretien des deux bâtiments (1835-1935).

Date

-

Cote

2 O 92/5

Résultat n°25

Délimitation, anticipation de particuliers sur terrains communaux (1807-1915). Aliénation (1851-1937). Echange (1897, 1937). Gestion, entretien, mise en valeur (1887-1930). Location (1807-1934). Chasse (1832-1927). Vaine pâture (1863-1895). Adjudications diverses (1898-1938). Cours d’eau, curage, extraction de sable et de gravier (1873-1937).

Date

1807-1938

Cote

2 O 93/4

Résultat n°26

Arrêtés concernant les armes à feu (1851). Voie publique, enlèvement des neiges, achat d’un chasse-neige, pose de panneaux indicateurs (1870-1912). Renseignements, plaintes, procès-verbaux de gendarmerie (1936). Transport de corps, exhumation et ré-inhumation de corps (1886).

Date

1851-1936

Cote

2 O 91/7

Résultat n°27

Fête communale, adjudication (1902-1903). Centenaire de 1789, dépenses effectuées.

Date

1902-1903

Cote

2 O 1/29

Résultat n°28

Eglise Saint-Christophe, réparations, construction d’une deuxième tour, électrification.

Date

An XII-1939

Cote

2 O 10/65

Résultat n°29

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités, réclamation (1894-1932). Receveur municipal, remises, indemnités (1828-1939). Régisseur de recettes, nomination (1939-1940). Garde champêtre, nomination, traitement (1834-1904). Taupier, convention (1869). Instituteur, traitement, indemnités (1835-1885). Maîtresse de couture, traitement (1901-1921). Recensement de la population, indemnités (1882). Médecin vaccinateur, traitement (1855).

Date

1828-1940

Cote

2 O 83/1

Résultat n°30

Délimitation.

Date

1829-1882

Cote

2 O 15/4

Résultat n°31

Réglementation de police générale, arrêtés municipaux, réglementation de la circulation, forains (1849-1934). Police des étrangers (1913-1918). Renseignements, plaintes (1916-1920). Démolition de maisons vétustes, permis de construire des avancées sur la voie publique (1922-1929). Etat des amendes de police attribuées à la commune (1806-1808). Demande de création d’une brigade de gendarmerie (1923).

Date

1849-1934

Cote

2 O 53/18

Résultat n°32

Comptabilité. - Emprunts et remboursement (1933-1942). Placement, achat de rentes (1931). Impositions extraordinaires (1880-1890). Subventions (1931-1933). Comptabilité (1908-1931).

Date

1880-1942

Cote

2 O 29/21

Résultat n°33

Ecole, construction, entretien.

Date

1832-1883

Cote

2 O 27/5

Résultat n°34

Aliénation.

Date

1826, 1935

Cote

2 O 4/13

Résultat n°35

Presbytère ; entretien, réparation, aménagements.

Date

1847-1926

Cote

2 O 12/10

Résultat n°36

Echange.

Date

1905-1908

Cote

2 O 9/22

Résultat n°37

Bascule, réparations.

Date

1931-1936

Cote

2 O 3/7

Résultat n°38

Assainissement, construction d’un réseau d’égouts.

Date

1813-1938

Cote

2 O 9/27

Résultat n°39

Sommier des biens séquestrés aux émigrés existant au 1er vendémiaire an VI : répertoire (par émigré). 

Date

an VI

Cote

1 Q 3*

Résultat n°40

Procès, dommages et intérêts.

Date

1811-1876

Cote

2 O 4/4

Résultat n°41

Fonctionnement des écoles, crédits, chauffage, mobilier (1874-1939). Cours d’adultes, création (1926-1939). Sport, subvention pour création d’un terrain de jeu (1931). Fête patronale, adjudication (1938).

Date

1874-1939

Cote

2 O 69/6

Résultat n°42

Aliénation.

Date

1866-1926

Cote

2 O 9/21

Résultat n°43

 An IX-1853

Date

-

Cote

2 O 8/14

Résultat n°44

Affaires scolaires, fonctionnement, chauffage, fournitures (1886-1937) ; congés mobiles (1930-1936). Bibliothèque, achats (1892, 1927). Cours d’adultes, création ; crédits ; suppression (1928-1940). Caisse des écoles, subventions (1896-1931). Suppression de la classe enfantine (1902). Instruction religieuse, demande d’utiliser la salle de classe (1896).

Date

1886-1940​

Cote

2 O 2/26

Résultat n°45

Administration militaire, autorisation de mariage (1939). Ouvrages militaires, terrains occupés par les militaires, indemnités pour dégâts (1890-1932). Réquisitions, logement et cantonnement des troupes (1939). Guerre de 1870-1871, indemnités (1871). Secours aux mobilisés (1915-1938).

Date

1871, 1915-1938

Cote

2 O 35/21

Résultat n°46

Interdiction de construire sans permission dans les écarts (1803). Voie publique, enlèvement des neiges, pose de poteaux indicateurs.

Date

1925-1932

Cote

2 O 41/13

Résultat n°47

Réorganisation défensive du plateau de Roppe.

Date

1910

Cote

2 Q 79

Résultat n°48

Bascule, installation.

Date

1920

Cote

2 O 39/13

Résultat n°49

Conseil municipal, nominations à commissions.

Date

1929

Cote

2 O 4/3

Résultat n°50

Eau, adduction d’eau potable (1933-1934). Electricité, électrification (1926-1934). Téléphone, service postale, utilisation du téléphone (1933-1935). Transports, demande de coordination des transports (1935).

Date

1926-1935

Cote

2 O 30/12

Résultat n°51

Construction, réparations, reconstruction (1819, 1876-1930).

Date

-

Cote

2 O 10/62

Résultat n°52

Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien, réparation, électrification, chauffage (An XI-1935). Mairie, réparation, entretien (1833-1920). Ecole, location d’une salle, acquisition de terrain pour construction, construction, réparations, entretien, achat de mobilier (1831-1924).

Date

An XI-1935

Cote

2 O 76/3

Résultat n°53

Chapelle, réparations.

Date

1833

Cote

2 O 75/14

Résultat n°54

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance et de santé publique (1860-1939). Enfants assistés, vieillards (1844-1932). Secours à indigents (1855-1938). Ateliers de charité, travaux sur les chemins (1859-1862).

Date

1844-1939

Cote

2 O 91/8

Résultat n°55

Carrières, exploitation, adjudication, indemnités pour extraction de sable et de gravier (1884-1919). Chasse, adjudications (1896-1939). Vaine pâture (1838-1891). Adjudications diverses, fruits, herbes (1852-1926). Cours d’eau, curage, entretien, extraction de sable (1848-1938). Etangs, location (1833).

Date

-

Cote

2 O 94/6

Résultat n°56

Echange.

Date

1839-1896

Cote

2 O 18/13

Résultat n°57

Bibliothèque, achats, entretien.

Date

1891

Cote

2 O 1/25

Résultat n°58

Villars-le-Sec.

Date

1954-1962

Cote

70 W 53-54

Résultat n°59

Ecole, achat de bâtiment, construction, entretien, location.

Date

1856-1884

Cote

2 O 46/5

Résultat n°60

Téléphone ; création d’un poste téléphonique.

Date

1937

Cote

2 O 6/23

Résultat n°61

Salle de catéchisme, chauffage.

Date

1885

Cote

2 O 11/18

Résultat n°62

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1844-1940). Receveur municipal, remises (1828-1938). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités, port d’armes (1821-1870). Taupier, traitement, répartition par propriétaires (1853, 1855). Berger, nomination (1850). Appariteur, traitement (1844, 1855). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déplacement (1855-1880). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1930-1936). Maîtresse de couture, indemnités (1938). Garde forestier, traitement (1844-1858). Notaires, arpenteur, indemnités (1835, 1853). Recensement de la population, évaluations foncières, indemnités (1881-1936). Médecin vaccinateur, traitement (1854).

Date

1821-1939

Cote

2 O 67/1

Résultat n°63

Groupe scolaire, construction (1883-1884). Ecole primaire avec cours professionnel (1910-1922). Ecole maternelle (1901-1936). Ecole de la cité Bornèque (1928-1936).

Date

1883-1936

Cote

2 O 9/6

Résultat n°64

Impositions, tarifs, demandes de décharge (1897-1940), produits des patentes (1838).

Date

1838, 1897-1940

Cote

2 O 1/51

Résultat n°65

1880-1940

Date

-

Cote

2 O 5/27

Résultat n°66

Abattoirs, construction, entretien, abattage.

Date

1893-1936

Cote

2 O 9/13

Résultat n°67

Bergerie, location.

Date

1909

Cote

2 O 35/11

Résultat n°68

        1814-1900

Date

-

Cote

2 O 60/11

Résultat n°69

Fonctionnement des écoles, votes de crédits, mobilier, fourniture de livres à enfants indigents (1855-1886). Cours d’adultes, création (1928-1939). Caisse des écoles, subventions (1936, 1940). Fêtes patronales de Menoncourt et des Errues ; fêtes nationales, adjudications (1844-1935).

Date

1855-1940

Cote

2 O 67/10

Résultat n°70

Electricité, travaux d’électrification, électrification des écarts (1927-1939). Chemin de fer ,cession gratuite à la commune de la gare (1936).

Date

1927-1939

Cote

2 O 95/5

Résultat n°71

Electricité, électrification, contrat.

Date

1925-1937

Cote

2 O 40/9

Résultat n°72

Cabine téléphonique, déplacement (1910-1934). Courrier, demande de distribution le dimanche (1921).                                            

Date

1910-1934

Cote

2 O 76/21

Résultat n°73

Bureau de poste, construction, réparations, loyer.

Date

1926-1936

Cote

2 O 26/12

Résultat n°74

Garde nationale, réparations des armes (1849). Administration militaire, cantonnements, tombes militaires (1933-1936). Guerre de 1870-1871, réquisitions, dommages de guerre (1874-1876). Guerre de 1914-1918, dommages de guerre (1923). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939). Sapeurs pompiers, crédits pour incendies (1856-1883).

Date

1849-1939

Cote

2 O 100/9

Résultat n°75

1825-1909

Date

-

Cote

2 O 25/26

Résultat n°76

Agriculture, achat et entretien de matériel (1877-1934). Commerce et foires, taxation de la viande (1921). Bascules, acquisition d’étalons des poids et mesures (1887). Bouilleurs de cru, contributions forfaitaires (1939).

Date

1877-1939

Cote

2 O 31/11

Résultat n°77

Traversée des fortifications, rectification de la route royale n° 83.

Date

1829-1845

Cote

2 Q 43

Résultat n°78

Agriculture, achat et entretien de matériel (1880-1922). Elevage, achat et entretien d’un cheval (1920-1924) ; adjudications du taureau communal (1883). Commerce, foires, droits de stationnement, fixation des prix (1903-1933). Abattoir, inspection sanitaire, taxes de visite et d’abattage (1899-1939). Ateliers de distillation, désignation de locaux (1923). Canal « Briqueler », réparations (1939) ; canal de l’usine Schwob, projet de dérivation (1926).

Date

1880-1939

Cote

2 O 99/31

Résultat n°79

Presbytère, construction, entretien, jardin.

Date

1852-1938

Cote

2 O 14/6

Résultat n°80

        An X-1899

Date

-

Cote

2 O 71/17