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  1. Résultat n°1

    Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux (janvier - juin 1987).

    Date

    1987

    Cote

    2038W/88

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux (janvier...

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  2. Résultat n°2

    1991 : 309 - 405.

    Date

    1991

    Cote

    2038W/87

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Sud : déclarations de successions.
    • 1991 : 309 - 405.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  3. Résultat n°3

    1991 : 206 - 308.

    Date

    1991

    Cote

    2038W/86

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Sud : déclarations de successions.
    • 1991 : 206 - 308.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  4. Résultat n°4

    1991 : 93 - 205.

    Date

    1991

    Cote

    2038W/85

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Sud : déclarations de successions.
    • 1991 : 93 - 205.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  5. Résultat n°5

    1991 : 1 - 92.

    Date

    1991

    Cote

    2038W/84

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Sud : déclarations de successions.
    • 1991 : 1 - 92.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  6. Résultat n°6

    1990 : 281 -356.

    Date

    1990

    Cote

    2038W/83

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Sud : déclarations de successions.
    • 1990 : 281 -356.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  7. Résultat n°7

    1990 : 138 - 280.

    Date

    1990

    Cote

    2038W/82

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Sud : déclarations de successions.
    • 1990 : 138 - 280.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  8. Résultat n°8

    1990 : 1 - 137.

    Date

    1990

    Cote

    2038W/81

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Sud : déclarations de successions.
    • 1990 : 1 - 137.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  9. Résultat n°9

    1991 : 272 - 312.

    Date

    1991

    Cote

    2038W/80

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Nord : déclarations de successions.
    • 1991 : 272 - 312.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  10. Résultat n°10

    1991 : 201 - 271.

    Date

    1991

    Cote

    2038W/79

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Nord : déclarations de successions.
    • 1991 : 201 - 271.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  11. Résultat n°11

    1991 : 113 - 200.

    Date

    1991

    Cote

    2038W/78

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Nord : déclarations de successions.
    • 1991 : 113 - 200.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  12. Résultat n°12

    1991 : 1 - 112.

    Date

    1991

    Cote

    2038W/77

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Nord : déclarations de successions.
    • 1991 : 1 - 112.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  13. Résultat n°13

    1990 : 301 - 370.

    Date

    1990

    Cote

    2038W/76

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Nord : déclarations de successions.
    • 1990 : 301 - 370.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  14. Résultat n°14

    1990 : 168 - 300.

    Date

    1990

    Cote

    2038W/75

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Nord : déclarations de successions.
    • 1990 : 168 - 300.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  15. Résultat n°15

    1990 : 1 - 167.

    Date

    1990

    Cote

    2038W/74

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Nord : déclarations de successions.
    • 1990 : 1 - 167.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  16. Résultat n°16

    1991 : K - Z.

    Date

    1991

    Cote

    2038W/73

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Sud : fiches décès de A à Z.
    • 1991 : K - Z.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  17. Résultat n°17

    1991 : A - J.

    Date

    1991

    Cote

    2038W/72

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Sud : fiches décès de A à Z.
    • 1991 : A - J.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  18. Résultat n°18

    1990 : K - Z.

    Date

    1990

    Cote

    2038W/71

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Sud : fiches décès de A à Z.
    • 1990 : K - Z.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  19. Résultat n°19

    1990 : A - J.

    Date

    1990

    Cote

    2038W/70

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Sud : fiches décès de A à Z.
    • 1990 : A - J.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  20. Résultat n°20

    1991 : H - Z.

    Date

    1991

    Cote

    2038W/69

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Nord : fiches décès de A à Z.
    • 1991 : H - Z.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  21. Résultat n°21

    1991 : A - G.

    Date

    1991

    Cote

    2038W/68

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Nord : fiches décès de A à Z.
    • 1991 : A - G.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  22. Résultat n°22

    1990 : L - Z.

    Date

    1990

    Cote

    2038W/67

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Nord : fiches décès de A à Z.
    • 1990 : L - Z.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  23. Résultat n°23

    1990 : A - K.

    Date

    1990

    Cote

    2038W/66

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Nord : fiches décès de A à Z.
    • 1990 : A - K.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  24. Résultat n°24

    Avril - mai 1991.

    Date

    1991

    Cote

    2038W/65

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Sud : extraits d'actes civils publics.
    • Avril - mai 1991.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  25. Résultat n°25

    Janvier - avril 1991.

    Date

    1991

    Cote

    2038W/64

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Sud : extraits d'actes civils publics.
    • Janvier - avril 1991.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  26. Résultat n°26

    Septembre - décembre 1991.

    Date

    1991

    Cote

    2038W/63

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.
    • Septembre - décembre 1991.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  27. Résultat n°27

    Mai - juin 1991.

    Date

    1991

    Cote

    2038W/62

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.
    • Mai - juin 1991.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  28. Résultat n°28

    Mars - mai 1991.

    Date

    1991

    Cote

    2038W/61

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.
    • Mars - mai 1991.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  29. Résultat n°29

    Janvier - février 1991.

    Date

    1991

    Cote

    2038W/60

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.
    • Janvier - février 1991.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  30. Résultat n°30

    Septembre - décembre 1990.

    Date

    1990

    Cote

    2038W/59

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Nord : actes sous-seing privés et baux, et...
    • Septembre - décembre 1990.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  31. Résultat n°31

    Mai - août 1990.

    Date

    1990

    Cote

    2038W/58

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Nord : actes sous-seing privés et baux, et...
    • Mai - août 1990.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  32. Résultat n°32

    Janvier - avril 1990.

    Date

    1990

    Cote

    2038W/57

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Nord : actes sous-seing privés et baux, et...
    • Janvier - avril 1990.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  33. Résultat n°33

    Septembre - décembre 1989 et bordereaux de dépôt de successions (n°2665).

    Date

    1989

    Cote

    2038W/56

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Nord : actes sous-seing privés et baux, et...
    • Septembre - décembre 1989 et bordereaux de dépôt de...

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  34. Résultat n°34

    Avril - août 1989.

    Date

    1989

    Cote

    2038W/55

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Nord : actes sous-seing privés et baux, et...
    • Avril - août 1989.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  35. Résultat n°35

    Janvier - mars 1989.

    Date

    1989

    Cote

    2038W/54

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Nord : actes sous-seing privés et baux, et...
    • Janvier - mars 1989.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  36. Résultat n°36

    Novembre - décembre 1990.

    Date

    1990

    Cote

    2038W/53

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Sud : extraits d'actes civils publics.
    • Novembre - décembre 1990.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  37. Résultat n°37

    Août - novembre 1990.

    Date

    1990

    Cote

    2038W/52

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Sud : extraits d'actes civils publics.
    • Août - novembre 1990.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  38. Résultat n°38

    Avril - août 1990.

    Date

    1990

    Cote

    2038W/51

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Sud : extraits d'actes civils publics.
    • Avril - août 1990.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  39. Résultat n°39

    Janvier - avril 1990.

    Date

    1990

    Cote

    2038W/50

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Sud : extraits d'actes civils publics.
    • Janvier - avril 1990.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  40. Résultat n°40

    Novembre - décembre 1990.

    Date

    1990

    Cote

    2038W/49

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.
    • Novembre - décembre 1990.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière