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4 940 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1985

    Cote

    1933W/59

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1985

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  2. Résultat n°2

    1984

    Cote

    1933W/58

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1984

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  3. Résultat n°3

    1983

    Cote

    1933W/57

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1983

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  4. Résultat n°4

    1982

    Cote

    1933W/56

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1982

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  5. Résultat n°5

    1981

    Cote

    1933W/55

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1981

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  6. Résultat n°6

    1980

    Cote

    1933W/54

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1980

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  7. Résultat n°7

    1979

    Cote

    1933W/53

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1979

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  8. Résultat n°8

    1978

    Cote

    1933W/52

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1978

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  9. Résultat n°9

    1977

    Cote

    1933W/51

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1977

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  10. Résultat n°10

    1976

    Cote

    1933W/50

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1976

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  11. Résultat n°11

    1975

    Cote

    1933W/49

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1975

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  12. Résultat n°12

    M-Z / A-B

    Date

    1983-1984

    Cote

    1933W/48

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Sud.
    • M-Z / A-B

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  13. Résultat n°13

    A-L

    Date

    1983

    Cote

    1933W/47

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Sud.
    • A-L

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  14. Résultat n°14

    I-W

    Date

    1982

    Cote

    1933W/46

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Sud.
    • I-W

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  15. Résultat n°15

    S-Z / A-H

    Date

    1981-1982

    Cote

    1933W/45

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Sud.
    • S-Z / A-H

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  16. Résultat n°16

    A-R

    Date

    1981

    Cote

    1933W/44

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Sud.
    • A-R

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  17. Résultat n°17

    CHI-Z

    Date

    1980

    Cote

    1933W/43

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Sud.
    • CHI-Z

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  18. Résultat n°18

    GI-Z / A-CHI

    Date

    1979-1980

    Cote

    1933W/42

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Sud.
    • GI-Z / A-CHI

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  19. Résultat n°19

    12 mars 1987-23 nov. 1987

    Date

    1987

    Cote

    1933W/41

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations de successions Belfort Sud.
    • 12 mars 1987-23 nov. 1987

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  20. Résultat n°20

    11 avril 1986-10 mars 1987

    Date

    1986-1987

    Cote

    1933W/40

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations de successions Belfort Sud.
    • 11 avril 1986-10 mars 1987

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  21. Résultat n°21

    1er avril 1985-10 avril 1986

    Date

    1985-1986

    Cote

    1933W/39

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations de successions Belfort Sud.
    • 1er avril 1985-10 avril 1986

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  22. Résultat n°22

    2 avril 1984-27 mars 1985

    Date

    1984-1985

    Cote

    1933W/38

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations de successions Belfort Sud.
    • 2 avril 1984-27 mars 1985

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  23. Résultat n°23

    7 mars 1983-28 mars 1984

    Date

    1983-1984

    Cote

    1933W/37

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations de successions Belfort Sud.
    • 7 mars 1983-28 mars 1984

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  24. Résultat n°24

    3 juin 1982-7 mars 1983

    Date

    1982-1983

    Cote

    1933W/36

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations de successions Belfort Sud.
    • 3 juin 1982-7 mars 1983

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  25. Résultat n°25

    1er juillet 1981-27 mai 1982

    Date

    1981-1982

    Cote

    1933W/35

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations de successions Belfort Sud.
    • 1er juillet 1981-27 mai 1982

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  26. Résultat n°26

    5 mai 1980-29 juin 1981

    Date

    1980-1981

    Cote

    1933W/34

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations de successions Belfort Sud.
    • 5 mai 1980-29 juin 1981

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  27. Résultat n°27

    4 janv. 1979-30 avril 1980

    Date

    1979-1980

    Cote

    1933W/33

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations de successions Belfort Sud.
    • 4 janv. 1979-30 avril 1980

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  28. Résultat n°28

    3 avril 1978-29 décembre 1978

    Date

    1978

    Cote

    1933W/32

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations de successions Belfort Sud.
    • 3 avril 1978-29 décembre 1978

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  29. Résultat n°29

    28 avril 1976-31 mars 1978

    Date

    1976-1978

    Cote

    1933W/31

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations de successions Belfort Sud.
    • 28 avril 1976-31 mars 1978

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  30. Résultat n°30

    janv. 1975-28 avril 1976

    Date

    1975-1976

    Cote

    1933W/30

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations de successions Belfort Sud.
    • janv. 1975-28 avril 1976

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  31. Résultat n°31

    D-Z

    Date

    1987

    Cote

    1933W/29

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • D-Z

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  32. Résultat n°32

    A-Z / A-C

    Date

    1986-1987

    Cote

    1933W/28

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • A-Z / A-C

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  33. Résultat n°33

    R-Z / A-G

    Date

    1985-1986

    Cote

    1933W/27

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • R-Z / A-G

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  34. Résultat n°34

    E-Q

    Date

    1985

    Cote

    1933W/26

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • E-Q

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  35. Résultat n°35

    P-Z / A-D

    Date

    1984-1985

    Cote

    1933W/25

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • P-Z / A-D

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  36. Résultat n°36

    C-O

    Date

    1984

    Cote

    1933W/24

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • C-O

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  37. Résultat n°37

    A-GI

    Date

    1979

    Cote

    1933W/23

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • A-GI

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  38. Résultat n°38

    ME-Z

    Date

    1978

    Cote

    1933W/22

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • ME-Z

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  39. Résultat n°39

    SI-Z / A-MA

    Date

    1977-1978

    Cote

    1933W/21

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • SI-Z / A-MA

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  40. Résultat n°40

    CHE-SE

    Date

    1977

    Cote

    1933W/20

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • CHE-SE

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  41. Résultat n°41

    J-Z / A-CHA

    Date

    1976-1977

    Cote

    1933W/19

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • J-Z / A-CHA

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  42. Résultat n°42

    P-Z / A- IS

    Date

    1975-1976

    Cote

    1933W/18

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • P-Z / A- IS

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  43. Résultat n°43

    A-O

    Date

    1975

    Cote

    1933W/17

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • A-O

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  44. Résultat n°44

    A-Z

    Date

    1987

    Cote

    1933W/16

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • A-Z

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  45. Résultat n°45

    D-Z

    Date

    1986

    Cote

    1933W/15

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • D-Z

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  46. Résultat n°46

    D-Z / A-C

    Date

    1985-1986

    Cote

    1933W/14

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • D-Z / A-C

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  47. Résultat n°47

    A-Z / A-C

    Date

    1984-1985

    Cote

    1933W/13

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • A-Z / A-C

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  48. Résultat n°48

    A-Z

    Date

    1983

    Cote

    1933W/12

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • A-Z

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  49. Résultat n°49

    PF-Z / A-W

    Date

    1981-1982

    Cote

    1933W/11

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • PF-Z / A-W

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  50. Résultat n°50

    P-Z / A-PE

    Date

    1980-1981

    Cote

    1933W/10

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • P-Z / A-PE

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  51. Résultat n°51

    L-Z / A-O

    Date

    1979-1980

    Cote

    1933W/9

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • L-Z / A-O

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  52. Résultat n°52

    I-Z / A-K

    Date

    1978-1979

    Cote

    1933W/8

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • I-Z / A-K

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  53. Résultat n°53

    G-Z / A-H

    Date

    1977-1978

    Cote

    1933W/7

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • G-Z / A-H

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  54. Résultat n°54

    A-F

    Date

    1977

    Cote

    1933W/6

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • A-F

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  55. Résultat n°55

    M-Z

    Date

    1976

    Cote

    1933W/5

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • M-Z

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  56. Résultat n°56

    C-L

    Date

    1976

    Cote

    1933W/4

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • C-L

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  57. Résultat n°57

    R-Z / A-CI

    Date

    1975-1976

    Cote

    1933W/3

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • R-Z / A-CI

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  58. Résultat n°58

    GRI-Q

    Date

    1975

    Cote

    1933W/2

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • GRI-Q

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  59. Résultat n°59

    A-GR

    Date

    1975

    Cote

    1933W/1

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • A-GR

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  60. Résultat n°60

    Plan cadastral Belfort Nord, Les Usines et Dardel, commune de Belfort ; Partie Nord de la commune de Cravanche et partie Sud de la commune de Valdoie.

    Date

    1968

    Cote

    1919W/12

    • Contexte : 1919 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
    • Plan cadastral Belfort Nord, Les Usines et Dardel,...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  61. Résultat n°61

    Plan cadastral Nord du quartier des Vosges, les Forges, commune de Belfort ; Quartier du Martinet, commune d’Offemont et partie Sud de la commune de Valdoie.

    Date

    1968

    Cote

    1919W/11

    • Contexte : 1919 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
    • Plan cadastral Nord du quartier des Vosges, les Forges,...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  62. Résultat n°62

    Plan cadastral Etang des Forges, commune de Belfort et commune d’Offemont.

    Date

    1968

    Cote

    1919W/10

    • Contexte : 1919 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
    • Plan cadastral Etang des Forges, commune de Belfort...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  63. Résultat n°63

    Plan cadastral quartier du Mont, les Usines, Alsthom, commune de Belfort et commune de Cravanche.

    Date

    1968

    Cote

    1919W/9

    • Contexte : 1919 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
    • Plan cadastral quartier du Mont, les Usines, Alsthom,...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  64. Résultat n°64

    Plan cadastral quartier des Vosges, hôpital civil, Bld Anatole France, quartier des usines et les Forges, commune de Belfort.

    Date

    1968

    Cote

    1919W/8

    • Contexte : 1919 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
    • Plan cadastral quartier des Vosges, hôpital civil,...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  65. Résultat n°65

    Plan cadastral plateau de la Justice, Miotte, commune de Belfort.

    Date

    1968

    Cote

    1919W/7

    • Contexte : 1919 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
    • Plan cadastral plateau de la Justice, Miotte, commune...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  66. Résultat n°66

    Plan cadastral quartier du Mont et des Résidences, commune de Belfort et commune d’Essert.

    Date

    1968

    Cote

    1919W/6

    • Contexte : 1919 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
    • Plan cadastral quartier du Mont et des Résidences,...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  67. Résultat n°67

    Plan cadastral quartier Résidences, Gare, Fbg de Montbéliard, Fbg de France, Fourneaux et Vieille ville, commune de Belfort.

    Date

    1968

    Cote

    1919W/5

    • Contexte : 1919 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
    • Plan cadastral quartier Résidences, Gare, Fbg de Montbéliard,...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  68. Résultat n°68

    Plan cadastral parie Est, commune de Danjoutin.

    Date

    1968

    Cote

    1919W/4

    • Contexte : 1919 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
    • Plan cadastral parie Est, commune de Danjoutin.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  69. Résultat n°69

    Plan cadastral quartier de la Pépinière sud, commune de Belfort ; quartier Est de Bavilliers et quartier Nord de Danjoutin .

    Date

    1968

    Cote

    1919W/3

    • Contexte : 1919 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
    • Plan cadastral quartier de la Pépinière sud, commune...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  70. Résultat n°70

    Plan cadastral avenue d’Altkirch, commune de Belfort.

    Date

    1968

    Cote

    1919W/2

    • Contexte : 1919 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
    • Plan cadastral avenue d’Altkirch, commune de Belfort.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  71. Résultat n°71

    Plan cadastral Vieille ville, commune de Belfort.

    Date

    1968

    Cote

    1919W/1

    • Contexte : 1919 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
    • Plan cadastral Vieille ville, commune de Belfort.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  72. Résultat n°72

    Registre centraliseur n°3400 pour la tenue des comptes des correspondants locaux des douanes ; Registre de PRS 4823 bis procédure de règlement simplifié pour petits contentieux ; Sommier des affaires contentieuses n° 401.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1918W/3

    • Contexte : 1918 W - Direction régionale des douanes et droits...

    • Registre centraliseur n°3400 pour la tenue des comptes...
    • Registre centraliseur n°3400 pour la tenue des comptes...

    Producteur :

    Direction régionale des douanes et droits indirects de Franche-Comté - Division de Belfort, Bureau de Vesoul

  73. Résultat n°73

    Tribunal Administratif.

    Date

    2011-2013

    Cote

    1910W/7

    • Contexte : 1910 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Affaires particulières (pour échantillonnage) ; Affaires...
    • Tribunal Administratif.

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  74. Résultat n°74

    Conciliateurs.

    Date

    2011-2013

    Cote

    1910W/6

    • Contexte : 1910 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Affaires particulières (pour échantillonnage) ; Affaires...
    • Conciliateurs.

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  75. Résultat n°75

    Morvillars

    Cote

    1858W/984

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Morvillars

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  76. Résultat n°76

    Images ortho de l'I.G.N. : DVD.

    Date

    2008

    Cote

    1842 W 32

    • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Microfiches cadastrales
    • Images ortho de l'I.G.N. : DVD.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  77. Résultat n°77

    Exposition bicentenaire du cadatre : panneaux, DVD.

    Date

    2007

    Cote

    1842 W 31

    • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Microfiches cadastrales
    • Exposition bicentenaire du cadatre : panneaux, DVD.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  78. Résultat n°78

    LA, LN, LP, en 3 collections, copies diazoïques (2003) ; TPL, LI, RC copies diazoïques (2003) ; RP, LN, LP, LA, copies diazoïques, collection par communes (2003)

    Date

    2003

    Cote

    1842W/30

    • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Microfiches cadastrales
    • LA, LN, LP, en 3 collections, copies diazoïques (2003)...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  79. Résultat n°79

    RL, RP, PDL copies diazoïques, 3 collections (2003)

    Date

    2003

    Cote

    1842W/29

    • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Microfiches cadastrales
    • RL, RP, PDL copies diazoïques, 3 collections (2003)

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  80. Résultat n°80

    RP, LA, PDL, RL copies diazoïques, 3 collections (2002)

    Date

    2002

    Cote

    1842W/28

    • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Microfiches cadastrales
    • RP, LA, PDL, RL copies diazoïques, 3 collections (2002)

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre