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  • 1

    Cote attribuée automatiquement par As@lae au groupe d'articles fichiers sources.

    Date

    2004

    Cote

    3AE/1

    • Contexte : 3AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Cote attribuée automatiquement par As@lae au groupe...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 2

    Propriétés bâties : fichier ASCII et documentation associée.

    Date

    2004

    Cote

    3AE/2

    • Contexte : 3AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétés bâties : fichier ASCII et documentation...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 3

    Propriétés non bâties : fichier ASCII et documentation associée.

    Date

    2004

    Cote

    3AE/3

    • Contexte : 3AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétés non bâties : fichier ASCII et documentation...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 4

    Propriétaires : fichier ASCII et documentation associée.

    Date

    2004

    Cote

    3AE/4

    • Contexte : 3AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétaires : fichier ASCII et documentation associée.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 5

    Lot / Local : fichier ASCII et documentation associée.

    Date

    2004

    Cote

    3AE/5

    • Contexte : 3AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Lot / Local : fichier ASCII et documentation associée.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 6

    Annuaire topographique initialisé réduit : fichier ASCII et documentation associée.

    Date

    2004

    Cote

    3AE/6

    • Contexte : 3AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Annuaire topographique initialisé réduit : fichier...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 7

    Parties d'évaluation : fichier ASCII et documentation associée.

    Date

    2004

    Cote

    3AE/7

    • Contexte : 3AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Parties d'évaluation : fichier ASCII et documentation...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 8

    Modification de la structuration des fichiers fonciers : documentation.

    Date

    2004

    Cote

    3AE/8

    • Contexte : 3AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Modification de la structuration des fichiers fonciers...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 9

    Fichier SIARD.

    Date

    2004

    Cote

    3AE/9

    • Contexte : 3AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichier SIARD.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 10

    Propriétés bâties.

    Date

    2006

    Cote

    6AE/2

    • Contexte : 6 AE - Direction générale des finances publiques (cadastre)

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétés bâties.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 11

    Propriétés non bâties.

    Date

    2006

    Cote

    6AE/3

    • Contexte : 6 AE - Direction générale des finances publiques (cadastre)

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétés non bâties.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 12

    Propriétaires.

    Date

    2006

    Cote

    6AE/4

    • Contexte : 6 AE - Direction générale des finances publiques (cadastre)

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétaires.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 13

    Lot / local.

    Date

    2006

    Cote

    6AE/5

    • Contexte : 6 AE - Direction générale des finances publiques (cadastre)

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Lot / local.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 14

    Annuaire topographique initialisé réduit.

    Date

    2006

    Cote

    6AE/6

    • Contexte : 6 AE - Direction générale des finances publiques (cadastre)

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Annuaire topographique initialisé réduit.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 15

    Parties d'évaluation.

    Date

    2006

    Cote

    6AE/7

    • Contexte : 6 AE - Direction générale des finances publiques (cadastre)

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Parties d'évaluation.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 16

    Modification de la structuration des fichiers fonciers.

    Date

    2006

    Cote

    6AE/8

    • Contexte : 6 AE - Direction générale des finances publiques (cadastre)

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Modification de la structuration des fichiers fonciers.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 17

    Fichier SIARD.

    Date

    2006

    Cote

    6AE/9

    • Contexte : 6 AE - Direction générale des finances publiques (cadastre)

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichier SIARD.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 18

    Propriétés bâties.

    Date

    2005

    Cote

    7AE/2

    • Contexte : 7 AE - Direction générale des finances publiques (cadastre)

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétés bâties.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 19

    Propriétés non bâties.

    Date

    2005

    Cote

    7AE/3

    • Contexte : 7 AE - Direction générale des finances publiques (cadastre)

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétés non bâties.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 20

    Propriétaires.

    Date

    2005

    Cote

    7AE/4

    • Contexte : 7 AE - Direction générale des finances publiques (cadastre)

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétaires.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 21

    Lot / local.

    Date

    2005

    Cote

    7AE/5

    • Contexte : 7 AE - Direction générale des finances publiques (cadastre)

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Lot / local.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 22

    Annuaire topographique initialisé réduit.

    Date

    2005

    Cote

    7AE/6

    • Contexte : 7 AE - Direction générale des finances publiques (cadastre)

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Annuaire topographique initialisé réduit.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 23

    Parties d'évaluation.

    Date

    2005

    Cote

    7AE/7

    • Contexte : 7 AE - Direction générale des finances publiques (cadastre)

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Parties d'évaluation.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 24

    Modification de la structuration des fichiers fonciers.

    Date

    2005

    Cote

    7AE/8

    • Contexte : 7 AE - Direction générale des finances publiques (cadastre)

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Modification de la structuration des fichiers fonciers.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 25

    Fichier SIARD.

    Date

    2005

    Cote

    7AE/9

    • Contexte : 7 AE - Direction générale des finances publiques (cadastre)

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichier SIARD.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 26

    Patentes

    Date

    1871-1934

    Cote

    2 P 9

    • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

    • Contributions directes
    • Fonds de la préfecture
    • Patentes

    Producteur :

    Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat

  • 27

    Prestations

    Date

    1850-1880

    Cote

    2 P 9

    • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

    • Contributions directes
    • Fonds de la préfecture
    • Prestations

    Producteur :

    Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat

  • 28

    Perception de Danjoutin

    Date

    1931-1935

    Cote

    2 P 81

    • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

    • Contributions directes
    • Fonds des perceptions
    • Perception de Danjoutin

    Producteur :

    Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat

  • 29

    Perception de Courtelevant

    Date

    1899-1935

    Cote

    2 P 81

    • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

    • Contributions directes
    • Fonds des perceptions
    • Perception de Courtelevant

    Producteur :

    Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat

  • 30

    Fonds de la préfecture du Territoire de Belfort

    Date

    1807-1914

    Cote

    3 P 3

    • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

    • Cadastre et remembrement
    • Fonds de la préfecture du Territoire de Belfort

    Producteur :

    Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat

  • 31
    Commune d'Andelnans (5 feuilles).

    5 medias

    Commune d'Andelnans (5 feuilles).

    Date

    1828

    Cote

    3 P 23

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune d'Andelnans (5 feuilles).
  • 32
    Commune d'Angeot (8 feuilles).

    8 medias

    Commune d'Angeot (8 feuilles).

    Date

    1831

    Cote

    3 P 24

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune d'Angeot (8 feuilles).
  • 33
    Commune d'Anjoutey (6 feuilles).

    6 medias

    Commune d'Anjoutey (6 feuilles).

    Date

    [s.d.]

    Cote

    3 P 25

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune d'Anjoutey (6 feuilles).
  • 34
    Commune d'Argiésans (4 feuilles).

    4 medias

    Commune d'Argiésans (4 feuilles).

    Date

    1828

    Cote

    3 P 26

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune d'Argiésans (4 feuilles).
  • 35
    Commune d'Auxelles-Bas (8 feuilles).

    8 medias

    Commune d'Auxelles-Bas (8 feuilles).

    Date

    1810

    Cote

    3 P 27

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune d'Auxelles-Bas (8 feuilles).
  • 36
    Commune d'Auxelles-Haut (6 feuilles).

    6 medias

    Commune d'Auxelles-Haut (6 feuilles).

    Date

    1828

    Cote

    3 P 28

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune d'Auxelles-Haut (6 feuilles).
  • 37
    Commune de Banvillars (5 feuilles).

    6 medias

    Commune de Banvillars (5 feuilles).

    Date

    1828

    Cote

    3 P 29

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Banvillars (5 feuilles).
  • 38
    Commune de Bavilliers (5 feuilles).

    5 medias

    Commune de Bavilliers (5 feuilles).

    Date

    1828

    Cote

    3 P 30

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Bavilliers (5 feuilles).
  • 39
    Commune de Beaucourt (7 feuilles).

    7 medias

    Commune de Beaucourt (7 feuilles).

    Date

    1816

    Cote

    3 P 31

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Beaucourt (7 feuilles).
  • 40
    Commune de Belfort (20 feuilles).

    20 medias

    Commune de Belfort (20 feuilles).

    Date

    1816

    Cote

    3 P 32

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Belfort (20 feuilles).
  • 41
    Commune de Bermont (5 feuilles).

    5 medias

    Commune de Bermont (5 feuilles).

    Date

    1828

    Cote

    3 P 33

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Bermont (5 feuilles).
  • 42
    Commune de Bessoncourt (13 feuilles).

    13 medias

    Commune de Bessoncourt (13 feuilles).

    Date

    1831

    Cote

    3 P 34

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Bessoncourt (13 feuilles).
  • 43
    Commune de Bethonvilliers (4 feuilles).

    4 medias

    Commune de Bethonvilliers (4 feuilles).

    Date

    1831

    Cote

    3 P 35

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Bethonvilliers (4 feuilles).
  • 44
    Commune de Boron (5 feuilles).

    5 medias

    Commune de Boron (5 feuilles).

    Date

    1824

    Cote

    3 P 36

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Boron (5 feuilles).
  • 45
    Communes de Botans (4 feuilles).

    4 medias

    Communes de Botans (4 feuilles).

    Date

    1828

    Cote

    3 P 37

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Communes de Botans (4 feuilles).
  • 46
    Commune de Bourg-sous-Châtelet (2 feuilles).

    2 medias

    Commune de Bourg-sous-Châtelet (2 feuilles).

    Date

    1806

    Cote

    3 P 38

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Bourg-sous-Châtelet (2 feuilles).
  • 47
    Commune de Bourogne (11 feuilles).

    11 medias

    Commune de Bourogne (11 feuilles).

    Date

    1823

    Cote

    3 P 39

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Bourogne (11 feuilles).
  • 48
    Commune de Brebotte (6 feuilles).

    6 medias

    Commune de Brebotte (6 feuilles).

    Date

    1824

    Cote

    3 P 40

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Brebotte (6 feuilles).
  • 49
    Commune de Bretagne (5 feuilles).

    5 medias

    Commune de Bretagne (5 feuilles).

    Date

    1824

    Cote

    3 P 41

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Bretagne (5 feuilles).
  • 50
    Commune de Buc (5 feuilles).

    5 medias

    Commune de Buc (5 feuilles).

    Date

    1828

    Cote

    3 P 42

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Buc (5 feuilles).
  • 51
    Commune de Charmois (5 feuilles).

    5 medias

    Commune de Charmois (5 feuilles).

    Date

    1827

    Cote

    3 P 43

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Charmois (5 feuilles).
  • 52
    Commune de Châtenois-les-Forges (8 feuilles).

    8 medias

    Commune de Châtenois-les-Forges (8 feuilles).

    Date

    1827

    Cote

    3 P 44

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Châtenois-les-Forges (8 feuilles).
  • 53
    Commune de Chaux (7 feuilles).

    7 medias

    Commune de Chaux (7 feuilles).

    Date

    [s.d.]

    Cote

    3 P 45

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Chaux (7 feuilles).
  • 54
    Commune de Chavanatte (5 feuilles).

    5 medias

    Commune de Chavanatte (5 feuilles).

    Date

    1837

    Cote

    3 P 46

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Chavanatte (5 feuilles).
  • 55
    Commune de Chavannes-les-Grands (13 feuilles).

    13 medias

    Commune de Chavannes-les-Grands (13 feuilles).

    Date

    1837

    Cote

    3 P 47

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Chavannes-les-Grands (13 feuilles).
  • 56
    Commune de Chèvremont (11 feuilles).

    11 medias

    Commune de Chèvremont (11 feuilles).

    Date

    1827

    Cote

    3 P 48

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Chèvremont (11 feuilles).
  • 57
    Commune de Courcelles (5 feuilles).

    5 medias

    Commune de Courcelles (5 feuilles).

    Date

    1824

    Cote

    3 P 49

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Courcelles (5 feuilles).
  • 58
    Commune de Courtelevant (6 feuilles).

    6 medias

    Commune de Courtelevant (6 feuilles).

    Date

    1825

    Cote

    3 P 50

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Courtelevant (6 feuilles).
  • 59
    Commune de Cravanche (7 feuilles).

    3 medias

    Commune de Cravanche (7 feuilles).

    Date

    1827

    Cote

    3 P 51

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Cravanche (7 feuilles).
  • 60
    Commune de Croix (7 feuilles).

    7 medias

    Commune de Croix (7 feuilles).

    Date

    1824

    Cote

    3 P 52

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Croix (7 feuilles).
  • 61
    Commune de Cunelières (6 feuilles).

    6 medias

    Commune de Cunelières (6 feuilles).

    Date

    1831

    Cote

    3 P 53

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Cunelières (6 feuilles).
  • 62
    Commune de Danjoutin (8 feuilles).

    8 medias

    Commune de Danjoutin (8 feuilles).

    Date

    1827

    Cote

    3 P 54

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Danjoutin (8 feuilles).
  • 63
    Commune de Delle (8 feuilles).

    8 medias

    Commune de Delle (8 feuilles).

    Date

    1823

    Cote

    3 P 55

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Delle (8 feuilles).
  • 64
    Commune de Denney (9 feuilles).

    9 medias

    Commune de Denney (9 feuilles).

    Date

    1831

    Cote

    3 P 56

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Denney (9 feuilles).
  • 65
    Commune de Dorans (6 feuilles).

    6 medias

    Commune de Dorans (6 feuilles).

    Date

    1828

    Cote

    3 P 57

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Dorans (6 feuilles).
  • 66
    Commune d'Eguenigue (4 feuilles).

    4 medias

    Commune d'Eguenigue (4 feuilles).

    Date

    1831

    Cote

    3 P 58

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune d'Eguenigue (4 feuilles).
  • 67
    Commune d'Eloie (5 feuilles).

    5 medias

    Commune d'Eloie (5 feuilles).

    Date

    1810

    Cote

    3 P 59

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune d'Eloie (5 feuilles).
  • 68
    Commune d'Eschêne-Autrage (3 feuilles).

    3 medias

    Commune d'Eschêne-Autrage (3 feuilles).

    Date

    1827

    Cote

    3 P 60

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune d'Eschêne-Autrage (3 feuilles).
  • 69
    Commune d'Essert (7 feuilles).

    7 medias

    Commune d'Essert (7 feuilles).

    Date

    1827

    Cote

    3 P 61

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune d'Essert (7 feuilles).
  • 70
    Commune d'Etueffont-Bas (5 feuilles).

    5 medias

    Commune d'Etueffont-Bas (5 feuilles).

    Date

    1810

    Cote

    3 P 62

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune d'Etueffont-Bas (5 feuilles).
  • 71
    Commune d'Etueffont-Haut (6 feuilles).

    6 medias

    Commune d'Etueffont-Haut (6 feuilles).

    Date

    1807-1810

    Cote

    3 P 63

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune d'Etueffont-Haut (6 feuilles).
  • 72
    Commune d'Evette (5 feuilles).

    5 medias

    Commune d'Evette (5 feuilles).

    Date

    1807, 1809-1810

    Cote

    3 P 64

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune d'Evette (5 feuilles).
  • 73
    Commune de Faverois (6 feuilles).

    6 medias

    Commune de Faverois (6 feuilles).

    Date

    1824

    Cote

    3 P 65

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Faverois (6 feuilles).
  • 74
    Commune de Fesches l'Eglise (4 feuilles).

    4 medias

    Commune de Fesches l'Eglise (4 feuilles).

    Date

    1823

    Cote

    3 P 66

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Fesches l'Eglise (4 feuilles).
  • 75
    Commune de Felon (9 feuilles).

    9 medias

    Commune de Felon (9 feuilles).

    Date

    1831

    Cote

    3 P 67

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Felon (9 feuilles).
  • 76
    Commune de Florimont (13 feuilles).

    13 medias

    Commune de Florimont (13 feuilles).

    Date

    1824

    Cote

    3 P 68

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Florimont (13 feuilles).
  • 77
    Commune de Fontaine (8 feuilles).

    8 medias

    Commune de Fontaine (8 feuilles).

    Date

    1831

    Cote

    3 P 69

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Fontaine (8 feuilles).
  • 78
    Commune de Fontenelle (4 feuilles).

    4 medias

    Commune de Fontenelle (4 feuilles).

    Date

    1827

    Cote

    3 P 70

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Fontenelle (4 feuilles).
  • 79
    Commune de Foussemagne (6 feuilles).

    6 medias

    Commune de Foussemagne (6 feuilles).

    Date

    1831

    Cote

    3 P 71

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Foussemagne (6 feuilles).
  • 80
    Commune de Frais (7 feuilles).

    7 medias

    Commune de Frais (7 feuilles).

    Date

    1831

    Cote

    3 P 72

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Frais (7 feuilles).