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Résultats de la recherche

  • 1

    1985

    Cote

    1933W/59

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1985

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 2

    1984

    Cote

    1933W/58

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1984

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 3

    1983

    Cote

    1933W/57

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1983

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 4

    1982

    Cote

    1933W/56

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1982

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 5

    1981

    Cote

    1933W/55

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1981

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 6

    1980

    Cote

    1933W/54

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1980

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 7

    1979

    Cote

    1933W/53

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1979

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 8

    1978

    Cote

    1933W/52

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1978

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 9

    1977

    Cote

    1933W/51

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1977

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 10

    1976

    Cote

    1933W/50

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1976

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 11

    1975

    Cote

    1933W/49

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1975

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 12

    M-Z / A-B

    Date

    1983-1984

    Cote

    1933W/48

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Sud.
    • M-Z / A-B

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 13

    A-L

    Date

    1983

    Cote

    1933W/47

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Sud.
    • A-L

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 14

    I-W

    Date

    1982

    Cote

    1933W/46

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Sud.
    • I-W

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 15

    S-Z / A-H

    Date

    1981-1982

    Cote

    1933W/45

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Sud.
    • S-Z / A-H

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 16

    A-R

    Date

    1981

    Cote

    1933W/44

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Sud.
    • A-R

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 17

    CHI-Z

    Date

    1980

    Cote

    1933W/43

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Sud.
    • CHI-Z

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 18

    GI-Z / A-CHI

    Date

    1979-1980

    Cote

    1933W/42

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Sud.
    • GI-Z / A-CHI

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 19

    12 mars 1987-23 nov. 1987

    Date

    1987

    Cote

    1933W/41

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations de successions Belfort Sud.
    • 12 mars 1987-23 nov. 1987

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 20

    11 avril 1986-10 mars 1987

    Date

    1986-1987

    Cote

    1933W/40

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations de successions Belfort Sud.
    • 11 avril 1986-10 mars 1987

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 21

    1er avril 1985-10 avril 1986

    Date

    1985-1986

    Cote

    1933W/39

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations de successions Belfort Sud.
    • 1er avril 1985-10 avril 1986

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 22

    2 avril 1984-27 mars 1985

    Date

    1984-1985

    Cote

    1933W/38

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations de successions Belfort Sud.
    • 2 avril 1984-27 mars 1985

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 23

    7 mars 1983-28 mars 1984

    Date

    1983-1984

    Cote

    1933W/37

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations de successions Belfort Sud.
    • 7 mars 1983-28 mars 1984

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 24

    3 juin 1982-7 mars 1983

    Date

    1982-1983

    Cote

    1933W/36

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations de successions Belfort Sud.
    • 3 juin 1982-7 mars 1983

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 25

    1er juillet 1981-27 mai 1982

    Date

    1981-1982

    Cote

    1933W/35

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations de successions Belfort Sud.
    • 1er juillet 1981-27 mai 1982

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 26

    5 mai 1980-29 juin 1981

    Date

    1980-1981

    Cote

    1933W/34

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations de successions Belfort Sud.
    • 5 mai 1980-29 juin 1981

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 27

    4 janv. 1979-30 avril 1980

    Date

    1979-1980

    Cote

    1933W/33

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations de successions Belfort Sud.
    • 4 janv. 1979-30 avril 1980

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 28

    3 avril 1978-29 décembre 1978

    Date

    1978

    Cote

    1933W/32

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations de successions Belfort Sud.
    • 3 avril 1978-29 décembre 1978

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 29

    28 avril 1976-31 mars 1978

    Date

    1976-1978

    Cote

    1933W/31

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations de successions Belfort Sud.
    • 28 avril 1976-31 mars 1978

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 30

    janv. 1975-28 avril 1976

    Date

    1975-1976

    Cote

    1933W/30

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations de successions Belfort Sud.
    • janv. 1975-28 avril 1976

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 31

    D-Z

    Date

    1987

    Cote

    1933W/29

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • D-Z

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 32

    A-Z / A-C

    Date

    1986-1987

    Cote

    1933W/28

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • A-Z / A-C

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 33

    R-Z / A-G

    Date

    1985-1986

    Cote

    1933W/27

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • R-Z / A-G

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 34

    E-Q

    Date

    1985

    Cote

    1933W/26

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • E-Q

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 35

    P-Z / A-D

    Date

    1984-1985

    Cote

    1933W/25

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • P-Z / A-D

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 36

    C-O

    Date

    1984

    Cote

    1933W/24

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • C-O

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 37

    A-GI

    Date

    1979

    Cote

    1933W/23

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • A-GI

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 38

    ME-Z

    Date

    1978

    Cote

    1933W/22

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • ME-Z

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 39

    SI-Z / A-MA

    Date

    1977-1978

    Cote

    1933W/21

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • SI-Z / A-MA

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 40

    CHE-SE

    Date

    1977

    Cote

    1933W/20

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • CHE-SE

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 41

    J-Z / A-CHA

    Date

    1976-1977

    Cote

    1933W/19

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • J-Z / A-CHA

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 42

    P-Z / A- IS

    Date

    1975-1976

    Cote

    1933W/18

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • P-Z / A- IS

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 43

    A-O

    Date

    1975

    Cote

    1933W/17

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • A-O

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 44

    A-Z

    Date

    1987

    Cote

    1933W/16

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • A-Z

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 45

    D-Z

    Date

    1986

    Cote

    1933W/15

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • D-Z

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 46

    D-Z / A-C

    Date

    1985-1986

    Cote

    1933W/14

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • D-Z / A-C

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 47

    A-Z / A-C

    Date

    1984-1985

    Cote

    1933W/13

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • A-Z / A-C

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 48

    A-Z

    Date

    1983

    Cote

    1933W/12

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • A-Z

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 49

    PF-Z / A-W

    Date

    1981-1982

    Cote

    1933W/11

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • PF-Z / A-W

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 50

    P-Z / A-PE

    Date

    1980-1981

    Cote

    1933W/10

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • P-Z / A-PE

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 51

    L-Z / A-O

    Date

    1979-1980

    Cote

    1933W/9

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • L-Z / A-O

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 52

    I-Z / A-K

    Date

    1978-1979

    Cote

    1933W/8

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • I-Z / A-K

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 53

    G-Z / A-H

    Date

    1977-1978

    Cote

    1933W/7

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • G-Z / A-H

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 54

    A-F

    Date

    1977

    Cote

    1933W/6

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • A-F

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 55

    M-Z

    Date

    1976

    Cote

    1933W/5

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • M-Z

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 56

    C-L

    Date

    1976

    Cote

    1933W/4

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • C-L

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 57

    R-Z / A-CI

    Date

    1975-1976

    Cote

    1933W/3

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • R-Z / A-CI

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 58

    GRI-Q

    Date

    1975

    Cote

    1933W/2

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • GRI-Q

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 59

    A-GR

    Date

    1975

    Cote

    1933W/1

    • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • A-GR

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 60

    Plan cadastral Belfort Nord, Les Usines et Dardel, commune de Belfort ; Partie Nord de la commune de Cravanche et partie Sud de la commune de Valdoie.

    Date

    1968

    Cote

    1919W/12

    • Contexte : 1919 W - Direction Générale des Finances Publiques

    • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
    • Plan cadastral Belfort Nord, Les Usines et Dardel,...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 61

    Plan cadastral Nord du quartier des Vosges, les Forges, commune de Belfort ; Quartier du Martinet, commune d’Offemont et partie Sud de la commune de Valdoie.

    Date

    1968

    Cote

    1919W/11

    • Contexte : 1919 W - Direction Générale des Finances Publiques

    • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
    • Plan cadastral Nord du quartier des Vosges, les Forges,...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 62

    Plan cadastral Etang des Forges, commune de Belfort et commune d’Offemont.

    Date

    1968

    Cote

    1919W/10

    • Contexte : 1919 W - Direction Générale des Finances Publiques

    • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
    • Plan cadastral Etang des Forges, commune de Belfort...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 63

    Plan cadastral quartier du Mont, les Usines, Alsthom, commune de Belfort et commune de Cravanche.

    Date

    1968

    Cote

    1919W/9

    • Contexte : 1919 W - Direction Générale des Finances Publiques

    • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
    • Plan cadastral quartier du Mont, les Usines, Alsthom,...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 64

    Plan cadastral quartier des Vosges, hôpital civil, Bld Anatole France, quartier des usines et les Forges, commune de Belfort.

    Date

    1968

    Cote

    1919W/8

    • Contexte : 1919 W - Direction Générale des Finances Publiques

    • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
    • Plan cadastral quartier des Vosges, hôpital civil,...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 65

    Plan cadastral plateau de la Justice, Miotte, commune de Belfort.

    Date

    1968

    Cote

    1919W/7

    • Contexte : 1919 W - Direction Générale des Finances Publiques

    • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
    • Plan cadastral plateau de la Justice, Miotte, commune...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 66

    Plan cadastral quartier du Mont et des Résidences, commune de Belfort et commune d’Essert.

    Date

    1968

    Cote

    1919W/6

    • Contexte : 1919 W - Direction Générale des Finances Publiques

    • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
    • Plan cadastral quartier du Mont et des Résidences,...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 67

    Plan cadastral quartier Résidences, Gare, Fbg de Montbéliard, Fbg de France, Fourneaux et Vieille ville, commune de Belfort.

    Date

    1968

    Cote

    1919W/5

    • Contexte : 1919 W - Direction Générale des Finances Publiques

    • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
    • Plan cadastral quartier Résidences, Gare, Fbg de Montbéliard,...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 68

    Plan cadastral parie Est, commune de Danjoutin.

    Date

    1968

    Cote

    1919W/4

    • Contexte : 1919 W - Direction Générale des Finances Publiques

    • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
    • Plan cadastral parie Est, commune de Danjoutin.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 69

    Plan cadastral quartier de la Pépinière sud, commune de Belfort ; quartier Est de Bavilliers et quartier Nord de Danjoutin .

    Date

    1968

    Cote

    1919W/3

    • Contexte : 1919 W - Direction Générale des Finances Publiques

    • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
    • Plan cadastral quartier de la Pépinière sud, commune...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 70

    Plan cadastral avenue d’Altkirch, commune de Belfort.

    Date

    1968

    Cote

    1919W/2

    • Contexte : 1919 W - Direction Générale des Finances Publiques

    • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
    • Plan cadastral avenue d’Altkirch, commune de Belfort.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 71

    Plan cadastral Vieille ville, commune de Belfort.

    Date

    1968

    Cote

    1919W/1

    • Contexte : 1919 W - Direction Générale des Finances Publiques

    • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
    • Plan cadastral Vieille ville, commune de Belfort.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 72

    Registre centraliseur n°3400 pour la tenue des comptes des correspondants locaux des douanes ; Registre de PRS 4823 bis procédure de règlement simplifié pour petits contentieux ; Sommier des affaires contentieuses n° 401.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1918W/3

    • Contexte : 1918 W - Bureau des Douanes et Droits indirects de...

    • Registre centraliseur n°3400 pour la tenue des comptes...
    • Registre centraliseur n°3400 pour la tenue des comptes...

    Producteur :

    Direction régionale des douanes et droits indirects de Franche-Comté - Division de Belfort, Bureau de Vesoul

  • 73

    Tribunal Administratif.

    Date

    2011-2013

    Cote

    1910W/7

    • Contexte : 1910 W - Direction Générale des Finances Publiques,...

    • Affaires particulières (pour échantillonnage) ; Affaires...
    • Tribunal Administratif.

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  • 74

    Conciliateurs.

    Date

    2011-2013

    Cote

    1910W/6

    • Contexte : 1910 W - Direction Générale des Finances Publiques,...

    • Affaires particulières (pour échantillonnage) ; Affaires...
    • Conciliateurs.

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  • 75

    Morvillars

    Cote

    1858W/984

    • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Morvillars

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 76

    Images ortho de l'I.G.N. : DVD.

    Date

    2008

    Cote

    1842 W 32

    • Contexte : 1842 W - Direction Générale des Finances Publiques...

    • Microfiches cadastrales
    • Images ortho de l'I.G.N. : DVD.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 77

    Exposition bicentenaire du cadatre : panneaux, DVD.

    Date

    2007

    Cote

    1842 W 31

    • Contexte : 1842 W - Direction Générale des Finances Publiques...

    • Microfiches cadastrales
    • Exposition bicentenaire du cadatre : panneaux, DVD.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 78

    LA, LN, LP, en 3 collections, copies diazoïques (2003) ; TPL, LI, RC copies diazoïques (2003) ; RP, LN, LP, LA, copies diazoïques, collection par communes (2003)

    Date

    2003

    Cote

    1842W/30

    • Contexte : 1842 W - Direction Générale des Finances Publiques...

    • Microfiches cadastrales
    • LA, LN, LP, en 3 collections, copies diazoïques (2003)...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 79

    RL, RP, PDL copies diazoïques, 3 collections (2003)

    Date

    2003

    Cote

    1842W/29

    • Contexte : 1842 W - Direction Générale des Finances Publiques...

    • Microfiches cadastrales
    • RL, RP, PDL copies diazoïques, 3 collections (2003)

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 80

    RP, LA, PDL, RL copies diazoïques, 3 collections (2002)

    Date

    2002

    Cote

    1842W/28

    • Contexte : 1842 W - Direction Générale des Finances Publiques...

    • Microfiches cadastrales
    • RP, LA, PDL, RL copies diazoïques, 3 collections (2002)

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre