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  1. Résultat n°1

    7 février 1877 - 6 mai 1878

    Date

    Entre le 07 février 1877 et le 06 mai 1878

    Cote

    3 Q 30/22

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • 7 février 1877 - 6 mai 1878
  2. Résultat n°2

    21 février 1893  21 février 1894

    Date

    Entre le 21 février 1893 et le 21 février 1894

    Cote

    3 Q 4/13

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 21 février 1893  21 février 1894

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  3. Résultat n°3

    22 janvier 1847 - 17 avril 1848

    Date

    Entre le 22 janvier 1847 et le 17 avril 1848

    Cote

    3 Q 18/33

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Mutations par décès.
    • 22 janvier 1847 - 17 avril 1848
  4. Résultat n°4
    Commune de Petitefontaine (8 feuilles).

    8 medias

    Commune de Petitefontaine (8 feuilles).

    Date

    1832

    Cote

    3 P 100

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Petitefontaine (8 feuilles).
  5. Résultat n°5

    11 novembre 1814 - 20 novembre 1818

    Date

    Entre le 11 novembre 1814 et le 20 novembre 1818

    Cote

    3 Q 17/9

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes sous seings privés.
    • 11 novembre 1814 - 20 novembre 1818
  6. Résultat n°6

    Tome 1.

    Date

    1914-1970

    Cote

    3 P 318

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales
    • Commune d’Etueffont-Haut.
    • Matrice contemporaine.
    • Tome 1.
  7. Résultat n°7

    BOUL - BUCH

    Date

    1920-1968

    Cote

    3 Q 54/86

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
    • BOUL - BUCH

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  8. Résultat n°8

    21 juillet 1923 - 24 septembre 1925

    Date

    Entre le 21 juillet 1923 et le 24 septembre 1925

    Cote

    3 Q 17/95

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes sous seings privés.
    • 21 juillet 1923 - 24 septembre 1925
  9. Résultat n°9

    21 octobre 1859 - 15 avril 1861

    Date

    Entre le 21 octobre 1859 et le 15 avril 1861

    Cote

    3 Q 41/62

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 21 octobre 1859 - 15 avril 1861
  10. Résultat n°10

    Tome 2.

    Date

    1884-1914

    Cote

    3 P 502

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales
    • Commune de Suarce.
    • Matrice intermédiaire.
    • Tome 2.
  11. Résultat n°11

    10 septembre 1886 - 4 mai 1888

    Date

    Entre le 10 septembre 1886 et le 04 mai 1888

    Cote

    3 Q 4/8

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 10 septembre 1886 - 4 mai 1888

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  12. Résultat n°12

    3 août 1874 - 22 juin 1875

    Date

    Entre le 03 août 1874 et le 22 juin 1875

    Cote

    3 Q 32/11

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes civils publics.
    • 3 août 1874 - 22 juin 1875
  13. Résultat n°13

    Canton de Giromagny. Communes d’Anjoutey, Auxelles-Bas, Auxelles-Haut, Bourg-sous-Châtelet, Chaux, Eloie, Etueffont-Bas, Etueffont-Haut, Evette.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    3 P 21

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas généraux
    • Feuilles par section.
    • Canton de Belfort.
    • Canton de Giromagny. Communes d’Anjoutey, Auxelles-Bas,...
  14. Résultat n°14

    1864-1868

    Date

    1864-1868

    Cote

    4 P 13

    • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

    • Tabacs
    • Débits de tabac, attributions : dossiers individuels.
    • 1864-1868
  15. Résultat n°15

    1er juillet 1870 - 3 juillet 1871

    Date

    Entre le 1er juillet 1870 et le 03 juillet 1871

    Cote

    3 Q 41/74

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 1er juillet 1870 - 3 juillet 1871
  16. Résultat n°16

    6 juin 1929 - 21 septembre 1929

    Date

    Entre le 06 juin 1929 et le 21 septembre 1929

    Cote

    3 Q 1/306

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 6 juin 1929 - 21 septembre 1929

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  17. Résultat n°17

    1er janvier 1916 - 31 décembre 1916

    Date

    1916

    Cote

    3 Q 43/87

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1er janvier 1916 - 31 décembre 1916
  18. Résultat n°18

    1952 - 1953

    Date

    1952-1953

    Cote

    3 Q 55/23

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
    • 1952 - 1953

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  19. Résultat n°19

    Manque

    Cote

    3 Q 7/4

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Tables des baux à ferme et à loyer.
    • Manque

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  20. Résultat n°20

    Matrice napoléonienne.

    Date

    1829-1914

    Cote

    3 P 497

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales
    • Commune de Sevenans.
    • Matrice napoléonienne.
  21. Résultat n°21

    20 décembre 1877 - 18 avril 1878

    Date

    Entre le 20 décembre 1877 et le 18 avril 1878

    Cote

    3 Q 41/88

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 20 décembre 1877 - 18 avril 1878
  22. Résultat n°22

    26 octobre 1936 - 18 juin 1953

    Date

    1936-1953

    Cote

    3 Q 69/2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Registres de correspondance
    • 26 octobre 1936 - 18 juin 1953
  23. Résultat n°23

    20 janvier 1903 - 29 juin 1903

    Date

    Entre le 20 janvier 1903 et le 29 juin 1903

    Cote

    3 Q 1/230

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 20 janvier 1903 - 29 juin 1903

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  24. Résultat n°24

    27 décembre 1938 - 17 juillet 1939

    Cote

    3 Q 13/366

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
    • 27 décembre 1938 - 17 juillet 1939

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  25. Résultat n°25

    BAB - BAS

    Date

    1865-1920

    Cote

    3 Q 54/2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Fiches alphabétiques du répertoire général. Belfort,...
    • BAB - BAS

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  26. Résultat n°26

    1er mai 1886 - 7 juillet 1887

    Date

    Entre le 1er mai 1886 et le 07 juillet 1887

    Cote

    3 Q 43/54

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1er mai 1886 - 7 juillet 1887
  27. Résultat n°27

    Tome 2.

    Date

    1914-1958

    Cote

    3 P 362

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales
    • Commune de Grandvillars.
    • Matrice contemporaine.
    • Tome 2.
  28. Résultat n°28

    ROUGEMONT-LE-CHATEAU : plan cadastral. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 29

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • ROUGEMONT-LE-CHATEAU : plan cadastral. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  29. Résultat n°29

    Plan cadastral quartier de la Pépinière sud, commune de Belfort ; quartier Est de Bavilliers et quartier Nord de Danjoutin .

    Date

    1968

    Cote

    1919W/3

    • Contexte : 1919 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
    • Plan cadastral quartier de la Pépinière sud, commune...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  30. Résultat n°30

    Matrice contemporaine.

    Date

    1914-1934

    Cote

    3 P 409

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales
    • Commune de Leval.
    • Matrice contemporaine.
  31. Résultat n°31

    5 février 1877 - 2 août 1877

    Cote

    3 Q 13/260

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
    • 5 février 1877 - 2 août 1877

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  32. Résultat n°32

    Commune de Menoncourt

    Date

    1831

    Cote

    3 P 89

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Menoncourt

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  33. Résultat n°33

    28 septembre 1922 - 21 septembre 1923

    Date

    Entre le 28 septembre 1922 et le 21 septembre 1923

    Cote

    3 Q 2/114

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés.
    • 28 septembre 1922 - 21 septembre 1923

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  34. Résultat n°34

    12 mars 1894 - 3 janvier 1896

    Date

    Entre le 12 mars 1894 et le 03 janvier 1896

    Cote

    3 Q 17/80

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes sous seings privés.
    • 12 mars 1894 - 3 janvier 1896
  35. Résultat n°35

    16 juillet 1924 - 30 octobre 1924

    Date

    Entre le 16 juillet 1924 et le 30 octobre 1924

    Cote

    3 Q 3/148

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 16 juillet 1924 - 30 octobre 1924

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  36. Résultat n°36

    Cunelières

    Cote

    1858W/448-1858W/455

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Cunelières

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  37. Résultat n°37

    An III - an V

    Date

    an III-an V

    Cote

    3 Q 20/4

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Tables des vendeurs.
    • An III - an V
  38. Résultat n°38

    2 frimaire an VII - 30 ventôse an VII

    Date

    Entre le 02 frimaire an VII et le 30 ventôse an VII

    Cote

    3 Q 1/26

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 2 frimaire an VII - 30 ventôse an VII

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  39. Résultat n°39

    Répartition entre les communes : instructions, états, correspondance.

    Date

    1918-1935

    Cote

    4 P 19

    • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

    • Fonds commun des impositions indirectes
    • Répartition entre les communes : instructions, états,...
  40. Résultat n°40

    Commune de Bethonvilliers

    Date

    1831

    Cote

    3 P 35

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Bethonvilliers

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  41. Résultat n°41

    Matrice napoléonienne.

    Date

    1832-1914

    Cote

    3 P 152

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales
    • Commune d’Angeot.
    • Matrice napoléonienne.
  42. Résultat n°42

    octobre 1942 - 20 août 1944

    Cote

    3 Q 12/58

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • octobre 1942 - 20 août 1944

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  43. Résultat n°43

    13 septembre 1865 - 11 janvier 1867

    Date

    Entre le 13 septembre 1865 et le 11 janvier 1867

    Cote

    3 Q 42/39

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes sous seings privés.
    • 13 septembre 1865 - 11 janvier 1867
  44. Résultat n°44

    12 juin 1891 - 20 janvier 1893

    Date

    Entre le 12 juin 1891 et le 20 janvier 1893

    Cote

    3 Q 42/57

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes sous seings privés.
    • 12 juin 1891 - 20 janvier 1893
  45. Résultat n°45

    15 octobre 1948 - 31 décembre 1948

    Date

    Entre le 15 octobre 1948 et le 31 décembre 1948

    Cote

    3 Q 3/239

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 15 octobre 1948 - 31 décembre 1948

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  46. Résultat n°46

    Articles éliminés.

    Cote

    1213 W 11-16

    • Contexte : 1213 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort - Beaucourt

  47. Résultat n°47

    1er janvier 1954 - 30 mars 1954

    Date

    Entre le 1er janvier 1954 et le 30 mars 1954

    Cote

    3 Q 3/264

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er janvier 1954 - 30 mars 1954

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  48. Résultat n°48

    2 janvier 1895 - 13 août 1895

    Date

    Entre le 02 janvier 1895 et le 13 août 1895

    Cote

    3 Q 1/215

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 2 janvier 1895 - 13 août 1895

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  49. Résultat n°49

    17 juin 1868 - 4 mai 1869

    Date

    Entre le 17 juin 1868 et le 04 mai 1869

    Cote

    3 Q 32/5

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes civils publics.
    • 17 juin 1868 - 4 mai 1869
  50. Résultat n°50

    Commune de Vézelois : matrice contemporaine (1911-1937). Commune de Villars-le-Sec : matrice de 1882 (1882-1910), matrice contemporaine (1911-1932). Commune de Vourvenans : matrice de 1882 (1882-1910), matrice contemporaine (1911-1932).

    Date

    1882-1937

    Cote

    3 P 562

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Matrices des propriétés bâties
    • Commune de Vézelois : matrice contemporaine (1911-1937)....
  51. Résultat n°51

    HEI - HLI

    Date

    1865-1920

    Cote

    3 Q 54/31

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Fiches alphabétiques du répertoire général. Belfort,...
    • HEI - HLI

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  52. Résultat n°52

    Tome 1.

    Date

    1914-1979

    Cote

    3 P 404

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales
    • Commune de Lepuix.
    • Matrice contemporaine.
    • Tome 1.
  53. Résultat n°53

    20 février 1906 - 18 juin 1906

    Date

    Entre le 20 février 1906 et le 18 juin 1906

    Cote

    3 Q 1/237

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 20 février 1906 - 18 juin 1906

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  54. Résultat n°54
    B, C, M  1809 - 1813

    24 medias

    B, C, M  1809 - 1813

    Date

    1809-1813

    Cote

    3 Q 10/4

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Tables de successions et absences.
    • B, C, M  1809 - 1813

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  55. Résultat n°55

    1847 - 1850

    Date

    1847-1850

    Cote

    3 Q 21/17

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Tables des acquéreurs.
    • 1847 - 1850
  56. Résultat n°56

    1er avril 1924 - 15 juillet 1924

    Date

    Entre le 1er avril 1924 et le 15 juillet 1924

    Cote

    3 Q 3/147

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er avril 1924 - 15 juillet 1924

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  57. Résultat n°57

    4 frimaire an XIV - 15 novembre 1806

    Date

    Entre le 04 frimaire an XIV et le 24 brumaire an XIV

    Cote

    3 Q 1/35

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 4 frimaire an XIV - 15 novembre 1806

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  58. Résultat n°58

    Rechotte

    Date

    1941-1966

    Cote

    64 W 383

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Rechotte

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  59. Résultat n°59

    Table des contrats de mariage.

    Date

    1833-1865

    Cote

    3 Q 37/1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Table des contrats de mariage.
  60. Résultat n°60

    6 mars 1827 - 4 octobre 1827

    Date

    Entre le 06 mars 1827 et le 04 octobre 1827

    Cote

    3 Q 1/63

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 6 mars 1827 - 4 octobre 1827

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  61. Résultat n°61

    21 avril 1859 - 8 mai 1860

    Date

    Entre le 21 avril 1859 et le 08 mai 1860

    Cote

    3 Q 42/34

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes sous seings privés.
    • 21 avril 1859 - 8 mai 1860
  62. Résultat n°62

    Transit ordinaire.

    Date

    1975

    Cote

    1007 W 103

    • Contexte : 1007 W - Centre régional de dédouanement de Belfort

    • Transit ordinaire.

    Producteur :

    Centre régional de dédouanement de Belfort

  63. Résultat n°63

    Matrice intermédiaire.

    Date

    1879-1914

    Cote

    3 P 434

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales
    • Commune d’Offemont.
    • Matrice intermédiaire.
  64. Résultat n°64

    Recouvrance

    Cote

    1858W/1092-1858W/1097

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Recouvrance

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  65. Résultat n°65
    A - C, T - Z  1814 - 1822

    50 medias

    A - C, T - Z  1814 - 1822

    Date

    1814-1822

    Cote

    3 Q 10/6

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Tables de successions et absences.
    • A - C, T - Z  1814 - 1822

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  66. Résultat n°66

    10 octobre 1891 - 20 avril 1892

    Date

    Entre le 10 octobre 1891 et le 20 avril 1892

    Cote

    3 Q 41/116

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 10 octobre 1891 - 20 avril 1892
  67. Résultat n°67

    23 mai 1892 - 7 décembre 1894

    Date

    Entre le 23 mai 1892 et le 07 décembre 1894

    Cote

    3 Q 30/32

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • 23 mai 1892 - 7 décembre 1894
  68. Résultat n°68

    18 octobre 1909 - 7 avril 1921

    Date

    Entre le 18 octobre 1909 et le 07 avril 1921

    Cote

    3 Q 39/25

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 18 octobre 1909 - 7 avril 1921
  69. Résultat n°69

    Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.

    Date

    2010

    Cote

    1834W/38

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  70. Résultat n°70

    21 nivôse an XII - 15 germinal an XII

    Cote

    3 Q 13/33

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
    • 21 nivôse an XII - 15 germinal an XII

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  71. Résultat n°71

    1er germinal an VII - 23 thermidor an VIII

    Date

    Entre le 01 germinal an VII et le 23 thermidor an VIII

    Cote

    3 Q 17/1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes sous seings privés.
    • 1er germinal an VII - 23 thermidor an VIII
  72. Résultat n°72

    Impôts sur les sociétés.

    Date

    1975

    Cote

    1148 W 1-3

    • Contexte : 1148 W - Centre des impôts Belfort Sud

    • Impôts sur les sociétés.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort - Belfort Sud

  73. Résultat n°73

    1874 - 1877

    Date

    1874-1877

    Cote

    3 Q 88/125

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Liasses de renvois.
    • 1874 - 1877
  74. Résultat n°74

    Phaffans.

    Date

    1934 - 1976

    Cote

    55 W 60

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Phaffans.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  75. Résultat n°75

    12 avril 1905 - 31 décembre 1905

    Date

    Entre le 12 avril 1905 et le 31 décembre 1905

    Cote

    3 Q 43/76

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 12 avril 1905 - 31 décembre 1905
  76. Résultat n°76

    9 février 1857 - 29 avril 1857

    Cote

    3 Q 13/215

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
    • 9 février 1857 - 29 avril 1857

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  77. Résultat n°77

    Bourg-sous-Châtelet

    Date

    1941-1965

    Cote

    64 W 217

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Bourg-sous-Châtelet

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  78. Résultat n°78

    1827 - 1829

    Date

    1827-1829

    Cote

    3 Q 6/8

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs (supprimées...
    • 1827 - 1829

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  79. Résultat n°79

    Registres et rapports de la douane mobile.

    Date

    1968-1985

    Cote

    1182 W 1-14

    • Contexte : 1182 W - Bureau des douanes de Delle

    • Registres et rapports de la douane mobile.

    Producteur :

    Bureau des douanes de Delle

  80. Résultat n°80

    1er mars 1954 - septembre 1955

    Cote

    3 Q 12/68

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 1er mars 1954 - septembre 1955

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.