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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Fichier de documentation des propriétés non bâties du Territoire de Belfort
Cote
1839W/DEVENU/3/AE/8
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1839W devenu 3/AE - Cadastre

  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
  • Fichier de documentation des propriétés non bâties...
2

Fichier de documenttion FANTOIR des voies et lieux-dits du Territoire de Belfort.
Cote
1839W/DEVENU/3/AE/12
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1839W devenu 3/AE - Cadastre

  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
  • Fichier de documenttion FANTOIR des voies et lieux-dits...
3

Fichier de documentation des liaisons entre les propriétés divisées en lot et les lots du Territoire de Belfort.
Cote
1839W/DEVENU/3/AE/10
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1839W devenu 3/AE - Cadastre

  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
  • Fichier de documentation des liaisons entre les propriétés...
4

Fichier de documentation des liaisons entre les lots et les locaux du Territoire de Belfort.
Cote
1839W/DEVENU/3/AE/11
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1839W devenu 3/AE - Cadastre

  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
  • Fichier de documentation des liaisons entre les lots...
5

Fichier de documentation des propriétaires du Territoire de Belfort.
Cote
1839W/DEVENU/3/AE/9
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1839W devenu 3/AE - Cadastre

  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
  • Fichier de documentation des propriétaires du Territoire...
6

Fichier de documentation des propriétés bâties du Territoire de Belfort.
Cote
1839W/DEVENU/3/AE/7
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1839W devenu 3/AE - Cadastre

  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
  • Fichier de documentation des propriétés bâties du Territoire...
7

Fichier de documentation initiale dur les modifications apportées au format des fichiers sources année par année.
Cote
1839W/DEVENU/3/AE/13
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1839W devenu 3/AE - Cadastre

  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
  • Fichier de documentation initiale dur les modifications...
8

Tribunal Administratif.
Cote
1910W/7
 Date
2011-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1910 W - Direction Générale des Finances Publiques,...

  • Affaires particulières (pour échantillonnage) ; Affaires...
  • Tribunal Administratif.
9

Conciliateurs.
Cote
1910W/6
 Date
2011-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1910 W - Direction Générale des Finances Publiques,...

  • Affaires particulières (pour échantillonnage) ; Affaires...
  • Conciliateurs.
10

Affaires particulières.
Cote
1910W/1-1910W/5
 Date
2011-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1910 W - Direction Générale des Finances Publiques,...

  • Affaires particulières (pour échantillonnage) ; Affaires...
  • Affaires particulières.
11

Cour d'Appel administrative de Nancy.
Cote
1910W/8-1910W/12
 Date
2011-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1910 W - Direction Générale des Finances Publiques,...

  • Affaires particulières (pour échantillonnage) ; Affaires...
  • Cour d'Appel administrative de Nancy.
12

Cunelières
Cote
1858W/448-1858W/455
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Cunelières
13

Recouvrance
Cote
1858W/1092-1858W/1097
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Recouvrance
14

Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.
Cote
1834W/38
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des Finances publiques...

  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative...
15

Danjoutin
Cote
1858W/456-1858W/475
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Danjoutin
16

Faverois
Cote
1858W/578-1858W/596
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Faverois
17

Vétrigne
Cote
1858W/1342-1858W/1349
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Vétrigne
18

Rougegoutte
Cote
1858W/1151-1858W/1162
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Rougegoutte
19

Boron
Cote
1858W/208-1858W/227
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Boron
20

Florimont
Cote
1858W/625-1858W/652
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Florimont
21

Saint-Dizier-l'Evêque
Cote
1858W/1193-1858W/1204
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Saint-Dizier-l'Evêque
22

Frais
Cote
1858W/698-1858W/706
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Frais
23

Etueffont
Cote
1858W/556-1858W/563
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Etueffont
24

Bethonvilliers
Cote
1858W/201-1858W/207
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Bethonvilliers
25

Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au Tribunal administratif - TA.
Cote
1834W/13
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des Finances publiques...

  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au...
26

Lebetain
Cote
1858W/849-1858W/862
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Lebetain
27

Fontenelle
Cote
1858W/674-1858W/680
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Fontenelle
28

Essert
Cote
1858W/543-1858W/555
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Essert
29

Autrechêne
Cote
1858W/56-1858W/69
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Autrechêne
30

Dorans
Cote
1858W/512-1858W/526
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Dorans
31

Lepuix
Cote
1858W/863-1858W/883
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Lepuix
32

Evette-Salbert
Cote
1858W/564-1858W/577
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Evette-Salbert
33

Vescemont
Cote
1858W/1332-1858W/1341
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Vescemont
34

Méziré
Cote
1858W/953-1858W/954
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Méziré
35

Angeot
Cote
1858W/13-1858W/40
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Angeot
36

Bavilliers
Cote
1858W/98-1858W/109
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Bavilliers
37

Réchésy
Cote
1858W/1073-1858W/1091
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Réchésy
38

Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières - AP (interventions).
Cote
1834W/8
 Date
2004-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des Finances publiques...

  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières...
39

Joncherey
Cote
1858W/771-1858W/782
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Joncherey
40

Petitmagny
Cote
1858W/1054-1858W/1059
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Petitmagny
41

Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au TGI.
Cote
1834W/17
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des Finances publiques...

  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au...
42

Chèvremont
Cote
1858W/365-1858W/387
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Chèvremont
43

Buc
Cote
1858W/289-1858W/296
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Buc
44

Larivière
Cote
1858W/834-1858W/848
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Larivière
45

Sermamagny
Cote
1858W/1215-1858W/1226
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Sermamagny
46

Reppe
Cote
1858W/1098-1858W/1114
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Reppe
47

Grosmagny
Cote
1858W/750-1858W/762
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Grosmagny
48

Rougemont-le-Château
Cote
1858W/1163-1858W/1192
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Rougemont-le-Château
49

Moval
Cote
1858W/985-1858W/988
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Moval
50

Chaux
Cote
1858W/327-1858W/343
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Chaux
51

Montbouton
Cote
1858W/955-1858W/968
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Montbouton
52

Roppe
Cote
1858W/1133-1858W/1150
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Roppe
53

Auxelles-Bas
Cote
1858W/70-1858W/77
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Auxelles-Bas
54

Courcelles
Cote
1858W/388-1858W/403
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Courcelles
55

Suarce
Cote
1858W/1237-1858W/1244
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Suarce
56

Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.
Cote
1834W/39
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des Finances publiques...

  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative...
57

Charmois
Cote
1858W/297-1858W/306
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Charmois
58

Morvillars
Cote
1858W/984
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Morvillars
59

Bretagne
Cote
1858W/280-1858W/288
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Bretagne
60

Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières - AP (interventions).
Cote
1834W/7
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des Finances publiques...

  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières...
61

Brebotte
Cote
1858W/270-1858W/279
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Brebotte
62

Trétudans
Cote
1858W/1258-1858W/1280
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Trétudans
63

Sévenans
Cote
1858W/1227-1858W/1236
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Sévenans
64

Auxelles-Haut
Cote
1858W/78-1858W/88
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Auxelles-Haut
65

Phaffans
Cote
1858W/1060-1858W/1072
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Phaffans
66

Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.
Cote
1834W/37
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des Finances publiques...

  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative...
67

Ensemble des dossiers de contentieux dématérialisés pour la période du 01/01/2004 au 31/12/2010.
Cote
1835W/2
 Date
2004-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1835 W - Direction départementale des Finances publiques...

  • Ensemble des dossiers de contentieux dématérialisés...
68

Novillard
Cote
1858W/989-1858W/999
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Novillard
69

Cravanche
Cote
1858W/415-1858W/419
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Cravanche
70

Botans
Cote
1858W/228-1858W/234
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Botans
71

Lacollonge
Cote
1858W/813-1858W/821
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Lacollonge
72

Romagny-sous-Rougemont
Cote
1858W/1123-1858W/1132
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Romagny-sous-Rougemont
73

Anjoutey
Cote
1858W/41-1858W/48
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Anjoutey
74

Bermont
Cote
1858W/170-1858W/177
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Bermont
75

Felon
Cote
1858W/609-1858W/624
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Felon
76

Urcerey
Cote
1858W/1281-1858W/1292
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Urcerey
77

Bourogne
Cote
1858W/239-1858W/269
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Bourogne
78

Fêche-l'Eglise
Cote
1858W/597-1858W/608
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Fêche-l'Eglise
79

Andelnans
Cote
1858W/1-1858W/12
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Andelnans
80

Vézelois
Cote
1858W/1350-1858W/1370
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Vézelois