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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Cote attribuée automatiquement par As@lae au groupe d'articles fichiers sources.
Cote
3AE/1
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Cote attribuée automatiquement par As@lae au groupe...
2

Propriétés bâties : fichier ASCII et documentation associée.
Cote
3AE/2
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Propriétés bâties : fichier ASCII et documentation...
3

Propriétés non bâties : fichier ASCII et documentation associée.
Cote
3AE/3
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Propriétés non bâties : fichier ASCII et documentation...
4

Propriétaires : fichier ASCII et documentation associée.
Cote
3AE/4
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Propriétaires : fichier ASCII et documentation associée.
5

Lot / Local : fichier ASCII et documentation associée.
Cote
3AE/5
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Lot / Local : fichier ASCII et documentation associée.
6

Annuaire topographique initialisé réduit : fichier ASCII et documentation associée.
Cote
3AE/6
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Annuaire topographique initialisé réduit : fichier...
7

Parties d'évaluation : fichier ASCII et documentation associée.
Cote
3AE/7
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Parties d'évaluation : fichier ASCII et documentation...
8

Modification de la structuration des fichiers fonciers : documentation.
Cote
3AE/8
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Modification de la structuration des fichiers fonciers...
9

Fichier SIARD.
Cote
3AE/9
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichier SIARD.
10

Propriétés bâties.
Cote
6AE/2
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Propriétés bâties.
11

Propriétés non bâties.
Cote
6AE/3
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Propriétés non bâties.
12

Propriétaires.
Cote
6AE/4
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Propriétaires.
13

Lot / local.
Cote
6AE/5
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Lot / local.
14

Annuaire topographique initialisé réduit.
Cote
6AE/6
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Annuaire topographique initialisé réduit.
15

Parties d'évaluation.
Cote
6AE/7
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Parties d'évaluation.
16

Modification de la structuration des fichiers fonciers.
Cote
6AE/8
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Modification de la structuration des fichiers fonciers.
17

Fichier SIARD.
Cote
6AE/9
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichier SIARD.
18

Propriétés bâties.
Cote
7AE/2
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Propriétés bâties.
19

Propriétés non bâties.
Cote
7AE/3
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Propriétés non bâties.
20

Propriétaires.
Cote
7AE/4
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Propriétaires.
21

Lot / local.
Cote
7AE/5
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Lot / local.
22

Annuaire topographique initialisé réduit.
Cote
7AE/6
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Annuaire topographique initialisé réduit.
23

Parties d'évaluation.
Cote
7AE/7
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Parties d'évaluation.
24

Modification de la structuration des fichiers fonciers.
Cote
7AE/8
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Modification de la structuration des fichiers fonciers.
25

Fichier SIARD.
Cote
7AE/9
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichier SIARD.
26

Patentes
Cote
2 P 9
 Date
1871-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

  • Contributions directes
  • Fonds de la préfecture
  • Patentes
27

Prestations
Cote
2 P 9
 Date
1850-1880
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

  • Contributions directes
  • Fonds de la préfecture
  • Prestations
28

Perception de Danjoutin
Cote
2 P 81
 Date
1931-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

  • Contributions directes
  • Fonds des perceptions
  • Perception de Danjoutin
29

Perception de Courtelevant
Cote
2 P 81
 Date
1899-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

  • Contributions directes
  • Fonds des perceptions
  • Perception de Courtelevant
30

Fonds de la préfecture du Territoire de Belfort
Cote
3 P 3
 Date
1807-1914
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

  • Cadastre et remembrement
  • Fonds de la préfecture du Territoire de Belfort
31
Commune d'Andelnans (5 feuilles).

5 medias

Commune d'Andelnans (5 feuilles).
Cote
3 P 23
 Date
1828
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune d'Andelnans (5 feuilles).
32
Commune d'Angeot (8 feuilles).

8 medias

Commune d'Angeot (8 feuilles).
Cote
3 P 24
 Date
1831
 Lieu
Angeot (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune d'Angeot (8 feuilles).
33
Commune d'Anjoutey (6 feuilles).

6 medias

Commune d'Anjoutey (6 feuilles).
Cote
3 P 25
 Date
[s.d.]
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune d'Anjoutey (6 feuilles).
34
Commune d'Argiésans (4 feuilles).

4 medias

Commune d'Argiésans (4 feuilles).
Cote
3 P 26
 Date
1828
 Lieu
Argiésans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune d'Argiésans (4 feuilles).
35
Commune d'Auxelles-Bas (8 feuilles).

8 medias

Commune d'Auxelles-Bas (8 feuilles).
Cote
3 P 27
 Date
1810
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune d'Auxelles-Bas (8 feuilles).
36
Commune d'Auxelles-Haut (6 feuilles).

6 medias

Commune d'Auxelles-Haut (6 feuilles).
Cote
3 P 28
 Date
1828
 Lieu
Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune d'Auxelles-Haut (6 feuilles).
37
Commune de Banvillars (5 feuilles).

6 medias

Commune de Banvillars (5 feuilles).
Cote
3 P 29
 Date
1828
 Lieu
Banvillars (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Banvillars (5 feuilles).
38
Commune de Bavilliers (5 feuilles).

5 medias

Commune de Bavilliers (5 feuilles).
Cote
3 P 30
 Date
1828
 Lieu
Bavilliers (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Bavilliers (5 feuilles).
39
Commune de Beaucourt (7 feuilles).

7 medias

Commune de Beaucourt (7 feuilles).
Cote
3 P 31
 Date
1816
 Lieu
Beaucourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Beaucourt (7 feuilles).
40
Commune de Belfort (20 feuilles).

20 medias

Commune de Belfort (20 feuilles).
Cote
3 P 32
 Date
1816
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Belfort (20 feuilles).
41
Commune de Bermont (5 feuilles).

5 medias

Commune de Bermont (5 feuilles).
Cote
3 P 33
 Date
1828
 Lieu
Bermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Bermont (5 feuilles).
42
Commune de Bessoncourt (13 feuilles).

13 medias

Commune de Bessoncourt (13 feuilles).
Cote
3 P 34
 Date
1831
 Lieu
Bessoncourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Bessoncourt (13 feuilles).
43
Commune de Bethonvilliers (4 feuilles).

4 medias

Commune de Bethonvilliers (4 feuilles).
Cote
3 P 35
 Date
1831
 Lieu
Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Bethonvilliers (4 feuilles).
44
Commune de Boron (5 feuilles).

5 medias

Commune de Boron (5 feuilles).
Cote
3 P 36
 Date
1824
 Lieu
Boron (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Boron (5 feuilles).
45
Communes de Botans (4 feuilles).

4 medias

Communes de Botans (4 feuilles).
Cote
3 P 37
 Date
1828
 Lieu
Botans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Communes de Botans (4 feuilles).
46
Commune de Bourg-sous-Châtelet (2 feuilles).

2 medias

Commune de Bourg-sous-Châtelet (2 feuilles).
Cote
3 P 38
 Date
1806
 Lieu
Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Bourg-sous-Châtelet (2 feuilles).
47
Commune de Bourogne (11 feuilles).

11 medias

Commune de Bourogne (11 feuilles).
Cote
3 P 39
 Date
1823
 Lieu
Bourogne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Bourogne (11 feuilles).
48
Commune de Brebotte (6 feuilles).

6 medias

Commune de Brebotte (6 feuilles).
Cote
3 P 40
 Date
1824
 Lieu
Brebotte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Brebotte (6 feuilles).
49
Commune de Bretagne (5 feuilles).

5 medias

Commune de Bretagne (5 feuilles).
Cote
3 P 41
 Date
1824
 Lieu
Bretagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Bretagne (5 feuilles).
50
Commune de Buc (5 feuilles).

5 medias

Commune de Buc (5 feuilles).
Cote
3 P 42
 Date
1828
 Lieu
Buc (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Buc (5 feuilles).
51
Commune de Charmois (5 feuilles).

5 medias

Commune de Charmois (5 feuilles).
Cote
3 P 43
 Date
1827
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Charmois (5 feuilles).
52
Commune de Châtenois-les-Forges (8 feuilles).

8 medias

Commune de Châtenois-les-Forges (8 feuilles).
Cote
3 P 44
 Date
1827
 Lieu
Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Châtenois-les-Forges (8 feuilles).
53
Commune de Chaux (7 feuilles).

7 medias

Commune de Chaux (7 feuilles).
Cote
3 P 45
 Date
[s.d.]
 Lieu
Chaux (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Chaux (7 feuilles).
54
Commune de Chavanatte (5 feuilles).

5 medias

Commune de Chavanatte (5 feuilles).
Cote
3 P 46
 Date
1837
 Lieu
Chavanatte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Chavanatte (5 feuilles).
55
Commune de Chavannes-les-Grands (13 feuilles).

13 medias

Commune de Chavannes-les-Grands (13 feuilles).
Cote
3 P 47
 Date
1837
 Lieu
Chavannes-les-Grands (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Chavannes-les-Grands (13 feuilles).
56
Commune de Chèvremont (11 feuilles).

11 medias

Commune de Chèvremont (11 feuilles).
Cote
3 P 48
 Date
1827
 Lieu
Chèvremont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Chèvremont (11 feuilles).
57
Commune de Courcelles (5 feuilles).

5 medias

Commune de Courcelles (5 feuilles).
Cote
3 P 49
 Date
1824
 Lieu
Courcelles (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Courcelles (5 feuilles).
58
Commune de Courtelevant (6 feuilles).

6 medias

Commune de Courtelevant (6 feuilles).
Cote
3 P 50
 Date
1825
 Lieu
Courtelevant (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Courtelevant (6 feuilles).
59
Commune de Cravanche (7 feuilles).

3 medias

Commune de Cravanche (7 feuilles).
Cote
3 P 51
 Date
1827
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Cravanche (7 feuilles).
60
Commune de Croix (7 feuilles).

7 medias

Commune de Croix (7 feuilles).
Cote
3 P 52
 Date
1824
 Lieu
Croix (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Croix (7 feuilles).
61
Commune de Cunelières (6 feuilles).

6 medias

Commune de Cunelières (6 feuilles).
Cote
3 P 53
 Date
1831
 Lieu
Cunelières (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Cunelières (6 feuilles).
62
Commune de Danjoutin (8 feuilles).

8 medias

Commune de Danjoutin (8 feuilles).
Cote
3 P 54
 Date
1827
 Lieu
Danjoutin (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Danjoutin (8 feuilles).
63
Commune de Delle (8 feuilles).

8 medias

Commune de Delle (8 feuilles).
Cote
3 P 55
 Date
1823
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Delle (8 feuilles).
64
Commune de Denney (9 feuilles).

9 medias

Commune de Denney (9 feuilles).
Cote
3 P 56
 Date
1831
 Lieu
Denney (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Denney (9 feuilles).
65
Commune de Dorans (6 feuilles).

6 medias

Commune de Dorans (6 feuilles).
Cote
3 P 57
 Date
1828
 Lieu
Dorans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Dorans (6 feuilles).
66
Commune d'Eguenigue (4 feuilles).

4 medias

Commune d'Eguenigue (4 feuilles).
Cote
3 P 58
 Date
1831
 Lieu
Eguenigue (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune d'Eguenigue (4 feuilles).
67
Commune d'Eloie (5 feuilles).

5 medias

Commune d'Eloie (5 feuilles).
Cote
3 P 59
 Date
1810
 Lieu
Eloie (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune d'Eloie (5 feuilles).
68
Commune d'Eschêne-Autrage (3 feuilles).

3 medias

Commune d'Eschêne-Autrage (3 feuilles).
Cote
3 P 60
 Date
1827
 Lieu
Eschêne-Autrage (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune d'Eschêne-Autrage (3 feuilles).
69
Commune d'Essert (7 feuilles).

7 medias

Commune d'Essert (7 feuilles).
Cote
3 P 61
 Date
1827
 Lieu
Essert (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune d'Essert (7 feuilles).
70
Commune d'Etueffont-Bas (5 feuilles).

5 medias

Commune d'Etueffont-Bas (5 feuilles).
Cote
3 P 62
 Date
1810
 Lieu
Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune d'Etueffont-Bas (5 feuilles).
71
Commune d'Etueffont-Haut (6 feuilles).

6 medias

Commune d'Etueffont-Haut (6 feuilles).
Cote
3 P 63
 Date
1807-1810
 Lieu
Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune d'Etueffont-Haut (6 feuilles).
72
Commune d'Evette (5 feuilles).

5 medias

Commune d'Evette (5 feuilles).
Cote
3 P 64
 Date
1807, 1809-1810
 Lieu
Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune d'Evette (5 feuilles).
73
Commune de Faverois (6 feuilles).

6 medias

Commune de Faverois (6 feuilles).
Cote
3 P 65
 Date
1824
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Faverois (6 feuilles).
74
Commune de Fesches l'Eglise (4 feuilles).

4 medias

Commune de Fesches l'Eglise (4 feuilles).
Cote
3 P 66
 Date
1823
 Lieu
Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Fesches l'Eglise (4 feuilles).
75
Commune de Felon (9 feuilles).

9 medias

Commune de Felon (9 feuilles).
Cote
3 P 67
 Date
1831
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Felon (9 feuilles).
76
Commune de Florimont (13 feuilles).

13 medias

Commune de Florimont (13 feuilles).
Cote
3 P 68
 Date
1824
 Lieu
Florimont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Florimont (13 feuilles).
77
Commune de Fontaine (8 feuilles).

8 medias

Commune de Fontaine (8 feuilles).
Cote
3 P 69
 Date
1831
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Fontaine (8 feuilles).
78
Commune de Fontenelle (4 feuilles).

4 medias

Commune de Fontenelle (4 feuilles).
Cote
3 P 70
 Date
1827
 Lieu
Fontenelle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Fontenelle (4 feuilles).
79
Commune de Foussemagne (6 feuilles).

6 medias

Commune de Foussemagne (6 feuilles).
Cote
3 P 71
 Date
1831
 Lieu
Foussemagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Foussemagne (6 feuilles).
80
Commune de Frais (7 feuilles).

7 medias

Commune de Frais (7 feuilles).
Cote
3 P 72
 Date
1831
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Frais (7 feuilles).