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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

1985
Cote
1933W/59
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Déclarations Belfort Nord.
  • 1985
2

1984
Cote
1933W/58
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Déclarations Belfort Nord.
  • 1984
3

1983
Cote
1933W/57
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Déclarations Belfort Nord.
  • 1983
4

1982
Cote
1933W/56
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Déclarations Belfort Nord.
  • 1982
5

1981
Cote
1933W/55
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Déclarations Belfort Nord.
  • 1981
6

1980
Cote
1933W/54
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Déclarations Belfort Nord.
  • 1980
7

1979
Cote
1933W/53
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Déclarations Belfort Nord.
  • 1979
8

1978
Cote
1933W/52
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Déclarations Belfort Nord.
  • 1978
9

1977
Cote
1933W/51
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Déclarations Belfort Nord.
  • 1977
10

1976
Cote
1933W/50
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Déclarations Belfort Nord.
  • 1976
11

1975
Cote
1933W/49
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Déclarations Belfort Nord.
  • 1975
12

M-Z / A-B
Cote
1933W/48
 Date
1983-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Sud.
  • M-Z / A-B
13

A-L
Cote
1933W/47
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Sud.
  • A-L
14

I-W
Cote
1933W/46
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Sud.
  • I-W
15

S-Z / A-H
Cote
1933W/45
 Date
1981-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Sud.
  • S-Z / A-H
16

A-R
Cote
1933W/44
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Sud.
  • A-R
17

CHI-Z
Cote
1933W/43
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Sud.
  • CHI-Z
18

GI-Z / A-CHI
Cote
1933W/42
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Sud.
  • GI-Z / A-CHI
19

12 mars 1987-23 nov. 1987
Cote
1933W/41
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Déclarations de successions Belfort Sud.
  • 12 mars 1987-23 nov. 1987
20

11 avril 1986-10 mars 1987
Cote
1933W/40
 Date
1986-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Déclarations de successions Belfort Sud.
  • 11 avril 1986-10 mars 1987
21

1er avril 1985-10 avril 1986
Cote
1933W/39
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Déclarations de successions Belfort Sud.
  • 1er avril 1985-10 avril 1986
22

2 avril 1984-27 mars 1985
Cote
1933W/38
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Déclarations de successions Belfort Sud.
  • 2 avril 1984-27 mars 1985
23

7 mars 1983-28 mars 1984
Cote
1933W/37
 Date
1983-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Déclarations de successions Belfort Sud.
  • 7 mars 1983-28 mars 1984
24

3 juin 1982-7 mars 1983
Cote
1933W/36
 Date
1982-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Déclarations de successions Belfort Sud.
  • 3 juin 1982-7 mars 1983
25

1er juillet 1981-27 mai 1982
Cote
1933W/35
 Date
1981-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Déclarations de successions Belfort Sud.
  • 1er juillet 1981-27 mai 1982
26

5 mai 1980-29 juin 1981
Cote
1933W/34
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Déclarations de successions Belfort Sud.
  • 5 mai 1980-29 juin 1981
27

4 janv. 1979-30 avril 1980
Cote
1933W/33
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Déclarations de successions Belfort Sud.
  • 4 janv. 1979-30 avril 1980
28

3 avril 1978-29 décembre 1978
Cote
1933W/32
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Déclarations de successions Belfort Sud.
  • 3 avril 1978-29 décembre 1978
29

28 avril 1976-31 mars 1978
Cote
1933W/31
 Date
1976-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Déclarations de successions Belfort Sud.
  • 28 avril 1976-31 mars 1978
30

janv. 1975-28 avril 1976
Cote
1933W/30
 Date
1975-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Déclarations de successions Belfort Sud.
  • janv. 1975-28 avril 1976
31

D-Z
Cote
1933W/29
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches de décès Belfort Sud.
  • D-Z
32

A-Z / A-C
Cote
1933W/28
 Date
1986-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches de décès Belfort Sud.
  • A-Z / A-C
33

R-Z / A-G
Cote
1933W/27
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches de décès Belfort Sud.
  • R-Z / A-G
34

E-Q
Cote
1933W/26
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches de décès Belfort Sud.
  • E-Q
35

P-Z / A-D
Cote
1933W/25
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches de décès Belfort Sud.
  • P-Z / A-D
36

C-O
Cote
1933W/24
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches de décès Belfort Sud.
  • C-O
37

A-GI
Cote
1933W/23
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches de décès Belfort Sud.
  • A-GI
38

ME-Z
Cote
1933W/22
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches de décès Belfort Sud.
  • ME-Z
39

SI-Z / A-MA
Cote
1933W/21
 Date
1977-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches de décès Belfort Sud.
  • SI-Z / A-MA
40

CHE-SE
Cote
1933W/20
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches de décès Belfort Sud.
  • CHE-SE
41

J-Z / A-CHA
Cote
1933W/19
 Date
1976-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches de décès Belfort Sud.
  • J-Z / A-CHA
42

P-Z / A- IS
Cote
1933W/18
 Date
1975-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches de décès Belfort Sud.
  • P-Z / A- IS
43

A-O
Cote
1933W/17
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches de décès Belfort Sud.
  • A-O
44

A-Z
Cote
1933W/16
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Nord.
  • A-Z
45

D-Z
Cote
1933W/15
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Nord.
  • D-Z
46

D-Z / A-C
Cote
1933W/14
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Nord.
  • D-Z / A-C
47

A-Z / A-C
Cote
1933W/13
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Nord.
  • A-Z / A-C
48

A-Z
Cote
1933W/12
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Nord.
  • A-Z
49

PF-Z / A-W
Cote
1933W/11
 Date
1981-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Nord.
  • PF-Z / A-W
50

P-Z / A-PE
Cote
1933W/10
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Nord.
  • P-Z / A-PE
51

L-Z / A-O
Cote
1933W/9
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Nord.
  • L-Z / A-O
52

I-Z / A-K
Cote
1933W/8
 Date
1978-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Nord.
  • I-Z / A-K
53

G-Z / A-H
Cote
1933W/7
 Date
1977-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Nord.
  • G-Z / A-H
54

A-F
Cote
1933W/6
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Nord.
  • A-F
55

M-Z
Cote
1933W/5
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Nord.
  • M-Z
56

C-L
Cote
1933W/4
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Nord.
  • C-L
57

R-Z / A-CI
Cote
1933W/3
 Date
1975-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Nord.
  • R-Z / A-CI
58

GRI-Q
Cote
1933W/2
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Nord.
  • GRI-Q
59

A-GR
Cote
1933W/1
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction Départementale des Finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Nord.
  • A-GR
60

Plan cadastral Belfort Nord, Les Usines et Dardel, commune de Belfort ; Partie Nord de la commune de Cravanche et partie Sud de la commune de Valdoie.
Cote
1919W/12
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1919 W - Direction Générale des Finances Publiques

  • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
  • Plan cadastral Belfort Nord, Les Usines et Dardel,...
61

Plan cadastral Nord du quartier des Vosges, les Forges, commune de Belfort ; Quartier du Martinet, commune d’Offemont et partie Sud de la commune de Valdoie.
Cote
1919W/11
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1919 W - Direction Générale des Finances Publiques

  • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
  • Plan cadastral Nord du quartier des Vosges, les Forges,...
62

Plan cadastral Etang des Forges, commune de Belfort et commune d’Offemont.
Cote
1919W/10
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1919 W - Direction Générale des Finances Publiques

  • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
  • Plan cadastral Etang des Forges, commune de Belfort...
63

Plan cadastral quartier du Mont, les Usines, Alsthom, commune de Belfort et commune de Cravanche.
Cote
1919W/9
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1919 W - Direction Générale des Finances Publiques

  • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
  • Plan cadastral quartier du Mont, les Usines, Alsthom,...
64

Plan cadastral quartier des Vosges, hôpital civil, Bld Anatole France, quartier des usines et les Forges, commune de Belfort.
Cote
1919W/8
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1919 W - Direction Générale des Finances Publiques

  • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
  • Plan cadastral quartier des Vosges, hôpital civil,...
65

Plan cadastral plateau de la Justice, Miotte, commune de Belfort.
Cote
1919W/7
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1919 W - Direction Générale des Finances Publiques

  • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
  • Plan cadastral plateau de la Justice, Miotte, commune...
66

Plan cadastral quartier du Mont et des Résidences, commune de Belfort et commune d’Essert.
Cote
1919W/6
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1919 W - Direction Générale des Finances Publiques

  • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
  • Plan cadastral quartier du Mont et des Résidences,...
67

Plan cadastral quartier Résidences, Gare, Fbg de Montbéliard, Fbg de France, Fourneaux et Vieille ville, commune de Belfort.
Cote
1919W/5
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1919 W - Direction Générale des Finances Publiques

  • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
  • Plan cadastral quartier Résidences, Gare, Fbg de Montbéliard,...
68

Plan cadastral parie Est, commune de Danjoutin.
Cote
1919W/4
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1919 W - Direction Générale des Finances Publiques

  • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
  • Plan cadastral parie Est, commune de Danjoutin.
69

Plan cadastral quartier de la Pépinière sud, commune de Belfort ; quartier Est de Bavilliers et quartier Nord de Danjoutin .
Cote
1919W/3
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1919 W - Direction Générale des Finances Publiques

  • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
  • Plan cadastral quartier de la Pépinière sud, commune...
70

Plan cadastral avenue d’Altkirch, commune de Belfort.
Cote
1919W/2
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1919 W - Direction Générale des Finances Publiques

  • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
  • Plan cadastral avenue d’Altkirch, commune de Belfort.
71

Plan cadastral Vieille ville, commune de Belfort.
Cote
1919W/1
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1919 W - Direction Générale des Finances Publiques

  • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
  • Plan cadastral Vieille ville, commune de Belfort.
72

Registre centraliseur n°3400 pour la tenue des comptes des correspondants locaux des douanes ; Registre de PRS 4823 bis procédure de règlement simplifié pour petits contentieux ; Sommier des affaires contentieuses n° 401.
Cote
1918W/3
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1918 W - Bureau des Douanes et Droits indirects de...

  • Registre centraliseur n°3400 pour la tenue des comptes...
  • Registre centraliseur n°3400 pour la tenue des comptes...
73

Tribunal Administratif.
Cote
1910W/7
 Date
2011-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1910 W - Direction Générale des Finances Publiques,...

  • Affaires particulières (pour échantillonnage) ; Affaires...
  • Tribunal Administratif.
74

Conciliateurs.
Cote
1910W/6
 Date
2011-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1910 W - Direction Générale des Finances Publiques,...

  • Affaires particulières (pour échantillonnage) ; Affaires...
  • Conciliateurs.
75

Morvillars
Cote
1858W/984
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Morvillars
76

Images ortho de l'I.G.N. : DVD.
Cote
1842 W 32
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • Images ortho de l'I.G.N. : DVD.
77

Exposition bicentenaire du cadatre : panneaux, DVD.
Cote
1842 W 31
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • Exposition bicentenaire du cadatre : panneaux, DVD.
78

LA, LN, LP, en 3 collections, copies diazoïques (2003) ; TPL, LI, RC copies diazoïques (2003) ; RP, LN, LP, LA, copies diazoïques, collection par communes (2003)
Cote
1842W/30
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • LA, LN, LP, en 3 collections, copies diazoïques (2003)...
79

RL, RP, PDL copies diazoïques, 3 collections (2003)
Cote
1842W/29
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • RL, RP, PDL copies diazoïques, 3 collections (2003)
80

RP, LA, PDL, RL copies diazoïques, 3 collections (2002)
Cote
1842W/28
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • RP, LA, PDL, RL copies diazoïques, 3 collections (2002)