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4 940 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1985
Cote
1933W/59
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Déclarations Belfort Nord.
  • 1985
Résultat n°2

1984
Cote
1933W/58
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Déclarations Belfort Nord.
  • 1984
Résultat n°3

1983
Cote
1933W/57
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Déclarations Belfort Nord.
  • 1983
Résultat n°4

1982
Cote
1933W/56
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Déclarations Belfort Nord.
  • 1982
Résultat n°5

1981
Cote
1933W/55
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Déclarations Belfort Nord.
  • 1981
Résultat n°6

1980
Cote
1933W/54
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Déclarations Belfort Nord.
  • 1980
Résultat n°7

1979
Cote
1933W/53
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Déclarations Belfort Nord.
  • 1979
Résultat n°8

1978
Cote
1933W/52
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Déclarations Belfort Nord.
  • 1978
Résultat n°9

1977
Cote
1933W/51
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Déclarations Belfort Nord.
  • 1977
Résultat n°10

1976
Cote
1933W/50
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Déclarations Belfort Nord.
  • 1976
Résultat n°11

1975
Cote
1933W/49
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Déclarations Belfort Nord.
  • 1975
Résultat n°12

M-Z / A-B
Cote
1933W/48
 Date
1983-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Sud.
  • M-Z / A-B
Résultat n°13

A-L
Cote
1933W/47
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Sud.
  • A-L
Résultat n°14

I-W
Cote
1933W/46
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Sud.
  • I-W
Résultat n°15

S-Z / A-H
Cote
1933W/45
 Date
1981-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Sud.
  • S-Z / A-H
Résultat n°16

A-R
Cote
1933W/44
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Sud.
  • A-R
Résultat n°17

CHI-Z
Cote
1933W/43
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Sud.
  • CHI-Z
Résultat n°18

GI-Z / A-CHI
Cote
1933W/42
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Sud.
  • GI-Z / A-CHI
Résultat n°19

12 mars 1987-23 nov. 1987
Cote
1933W/41
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Déclarations de successions Belfort Sud.
  • 12 mars 1987-23 nov. 1987
Résultat n°20

11 avril 1986-10 mars 1987
Cote
1933W/40
 Date
1986-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Déclarations de successions Belfort Sud.
  • 11 avril 1986-10 mars 1987
Résultat n°21

1er avril 1985-10 avril 1986
Cote
1933W/39
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Déclarations de successions Belfort Sud.
  • 1er avril 1985-10 avril 1986
Résultat n°22

2 avril 1984-27 mars 1985
Cote
1933W/38
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Déclarations de successions Belfort Sud.
  • 2 avril 1984-27 mars 1985
Résultat n°23

7 mars 1983-28 mars 1984
Cote
1933W/37
 Date
1983-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Déclarations de successions Belfort Sud.
  • 7 mars 1983-28 mars 1984
Résultat n°24

3 juin 1982-7 mars 1983
Cote
1933W/36
 Date
1982-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Déclarations de successions Belfort Sud.
  • 3 juin 1982-7 mars 1983
Résultat n°25

1er juillet 1981-27 mai 1982
Cote
1933W/35
 Date
1981-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Déclarations de successions Belfort Sud.
  • 1er juillet 1981-27 mai 1982
Résultat n°26

5 mai 1980-29 juin 1981
Cote
1933W/34
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Déclarations de successions Belfort Sud.
  • 5 mai 1980-29 juin 1981
Résultat n°27

4 janv. 1979-30 avril 1980
Cote
1933W/33
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Déclarations de successions Belfort Sud.
  • 4 janv. 1979-30 avril 1980
Résultat n°28

3 avril 1978-29 décembre 1978
Cote
1933W/32
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Déclarations de successions Belfort Sud.
  • 3 avril 1978-29 décembre 1978
Résultat n°29

28 avril 1976-31 mars 1978
Cote
1933W/31
 Date
1976-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Déclarations de successions Belfort Sud.
  • 28 avril 1976-31 mars 1978
Résultat n°30

janv. 1975-28 avril 1976
Cote
1933W/30
 Date
1975-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Déclarations de successions Belfort Sud.
  • janv. 1975-28 avril 1976
Résultat n°31

D-Z
Cote
1933W/29
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches de décès Belfort Sud.
  • D-Z
Résultat n°32

A-Z / A-C
Cote
1933W/28
 Date
1986-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches de décès Belfort Sud.
  • A-Z / A-C
Résultat n°33

R-Z / A-G
Cote
1933W/27
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches de décès Belfort Sud.
  • R-Z / A-G
Résultat n°34

E-Q
Cote
1933W/26
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches de décès Belfort Sud.
  • E-Q
Résultat n°35

P-Z / A-D
Cote
1933W/25
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches de décès Belfort Sud.
  • P-Z / A-D
Résultat n°36

C-O
Cote
1933W/24
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches de décès Belfort Sud.
  • C-O
Résultat n°37

A-GI
Cote
1933W/23
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches de décès Belfort Sud.
  • A-GI
Résultat n°38

ME-Z
Cote
1933W/22
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches de décès Belfort Sud.
  • ME-Z
Résultat n°39

SI-Z / A-MA
Cote
1933W/21
 Date
1977-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches de décès Belfort Sud.
  • SI-Z / A-MA
Résultat n°40

CHE-SE
Cote
1933W/20
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches de décès Belfort Sud.
  • CHE-SE
Résultat n°41

J-Z / A-CHA
Cote
1933W/19
 Date
1976-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches de décès Belfort Sud.
  • J-Z / A-CHA
Résultat n°42

P-Z / A- IS
Cote
1933W/18
 Date
1975-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches de décès Belfort Sud.
  • P-Z / A- IS
Résultat n°43

A-O
Cote
1933W/17
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches de décès Belfort Sud.
  • A-O
Résultat n°44

A-Z
Cote
1933W/16
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Nord.
  • A-Z
Résultat n°45

D-Z
Cote
1933W/15
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Nord.
  • D-Z
Résultat n°46

D-Z / A-C
Cote
1933W/14
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Nord.
  • D-Z / A-C
Résultat n°47

A-Z / A-C
Cote
1933W/13
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Nord.
  • A-Z / A-C
Résultat n°48

A-Z
Cote
1933W/12
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Nord.
  • A-Z
Résultat n°49

PF-Z / A-W
Cote
1933W/11
 Date
1981-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Nord.
  • PF-Z / A-W
Résultat n°50

P-Z / A-PE
Cote
1933W/10
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Nord.
  • P-Z / A-PE
Résultat n°51

L-Z / A-O
Cote
1933W/9
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Nord.
  • L-Z / A-O
Résultat n°52

I-Z / A-K
Cote
1933W/8
 Date
1978-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Nord.
  • I-Z / A-K
Résultat n°53

G-Z / A-H
Cote
1933W/7
 Date
1977-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Nord.
  • G-Z / A-H
Résultat n°54

A-F
Cote
1933W/6
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Nord.
  • A-F
Résultat n°55

M-Z
Cote
1933W/5
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Nord.
  • M-Z
Résultat n°56

C-L
Cote
1933W/4
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Nord.
  • C-L
Résultat n°57

R-Z / A-CI
Cote
1933W/3
 Date
1975-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Nord.
  • R-Z / A-CI
Résultat n°58

GRI-Q
Cote
1933W/2
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Nord.
  • GRI-Q
Résultat n°59

A-GR
Cote
1933W/1
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches décès ; Déclarations de successions.
  • Fiches décès Belfort Nord.
  • A-GR
Résultat n°60

Plan cadastral Belfort Nord, Les Usines et Dardel, commune de Belfort ; Partie Nord de la commune de Cravanche et partie Sud de la commune de Valdoie.
Cote
1919W/12
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1919 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
  • Plan cadastral Belfort Nord, Les Usines et Dardel,...
Résultat n°61

Plan cadastral Nord du quartier des Vosges, les Forges, commune de Belfort ; Quartier du Martinet, commune d’Offemont et partie Sud de la commune de Valdoie.
Cote
1919W/11
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1919 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
  • Plan cadastral Nord du quartier des Vosges, les Forges,...
Résultat n°62

Plan cadastral Etang des Forges, commune de Belfort et commune d’Offemont.
Cote
1919W/10
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1919 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
  • Plan cadastral Etang des Forges, commune de Belfort...
Résultat n°63

Plan cadastral quartier du Mont, les Usines, Alsthom, commune de Belfort et commune de Cravanche.
Cote
1919W/9
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1919 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
  • Plan cadastral quartier du Mont, les Usines, Alsthom,...
Résultat n°64

Plan cadastral quartier des Vosges, hôpital civil, Bld Anatole France, quartier des usines et les Forges, commune de Belfort.
Cote
1919W/8
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1919 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
  • Plan cadastral quartier des Vosges, hôpital civil,...
Résultat n°65

Plan cadastral plateau de la Justice, Miotte, commune de Belfort.
Cote
1919W/7
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1919 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
  • Plan cadastral plateau de la Justice, Miotte, commune...
Résultat n°66

Plan cadastral quartier du Mont et des Résidences, commune de Belfort et commune d’Essert.
Cote
1919W/6
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1919 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
  • Plan cadastral quartier du Mont et des Résidences,...
Résultat n°67

Plan cadastral quartier Résidences, Gare, Fbg de Montbéliard, Fbg de France, Fourneaux et Vieille ville, commune de Belfort.
Cote
1919W/5
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1919 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
  • Plan cadastral quartier Résidences, Gare, Fbg de Montbéliard,...
Résultat n°68

Plan cadastral parie Est, commune de Danjoutin.
Cote
1919W/4
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1919 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
  • Plan cadastral parie Est, commune de Danjoutin.
Résultat n°69

Plan cadastral quartier de la Pépinière sud, commune de Belfort ; quartier Est de Bavilliers et quartier Nord de Danjoutin .
Cote
1919W/3
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1919 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
  • Plan cadastral quartier de la Pépinière sud, commune...
Résultat n°70

Plan cadastral avenue d’Altkirch, commune de Belfort.
Cote
1919W/2
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1919 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
  • Plan cadastral avenue d’Altkirch, commune de Belfort.
Résultat n°71

Plan cadastral Vieille ville, commune de Belfort.
Cote
1919W/1
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1919 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
  • Plan cadastral Vieille ville, commune de Belfort.
Résultat n°72

Registre centraliseur n°3400 pour la tenue des comptes des correspondants locaux des douanes ; Registre de PRS 4823 bis procédure de règlement simplifié pour petits contentieux ; Sommier des affaires contentieuses n° 401.
Cote
1918W/3
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1918 W - Direction régionale des douanes et droits...

  • Registre centraliseur n°3400 pour la tenue des comptes...
  • Registre centraliseur n°3400 pour la tenue des comptes...
Résultat n°73

Tribunal Administratif.
Cote
1910W/7
 Date
2011-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1910 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Affaires particulières (pour échantillonnage) ; Affaires...
  • Tribunal Administratif.
Résultat n°74

Conciliateurs.
Cote
1910W/6
 Date
2011-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1910 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Affaires particulières (pour échantillonnage) ; Affaires...
  • Conciliateurs.
Résultat n°75

Morvillars
Cote
1858W/984
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Morvillars
Résultat n°76

Images ortho de l'I.G.N. : DVD.
Cote
1842 W 32
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • Images ortho de l'I.G.N. : DVD.
Résultat n°77

Exposition bicentenaire du cadatre : panneaux, DVD.
Cote
1842 W 31
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • Exposition bicentenaire du cadatre : panneaux, DVD.
Résultat n°78

LA, LN, LP, en 3 collections, copies diazoïques (2003) ; TPL, LI, RC copies diazoïques (2003) ; RP, LN, LP, LA, copies diazoïques, collection par communes (2003)
Cote
1842W/30
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • LA, LN, LP, en 3 collections, copies diazoïques (2003)...
Résultat n°79

RL, RP, PDL copies diazoïques, 3 collections (2003)
Cote
1842W/29
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • RL, RP, PDL copies diazoïques, 3 collections (2003)
Résultat n°80

RP, LA, PDL, RL copies diazoïques, 3 collections (2002)
Cote
1842W/28
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • RP, LA, PDL, RL copies diazoïques, 3 collections (2002)