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4 940 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    7 février 1877 - 6 mai 1878

    Date

    Entre le 07 février 1877 et le 06 mai 1878

    Cote

    3 Q 30/22

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • 7 février 1877 - 6 mai 1878
  2. Résultat n°2

    21 février 1893  21 février 1894

    Date

    Entre le 21 février 1893 et le 21 février 1894

    Cote

    3 Q 4/13

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 21 février 1893  21 février 1894

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  3. Résultat n°3

    22 janvier 1847 - 17 avril 1848

    Date

    Entre le 22 janvier 1847 et le 17 avril 1848

    Cote

    3 Q 18/33

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Mutations par décès.
    • 22 janvier 1847 - 17 avril 1848
  4. Résultat n°4
    Commune de Petitefontaine (8 feuilles).

    8 medias

    Commune de Petitefontaine (8 feuilles).

    Date

    1832

    Cote

    3 P 100

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Petitefontaine (8 feuilles).
  5. Résultat n°5

    11 novembre 1814 - 20 novembre 1818

    Date

    Entre le 11 novembre 1814 et le 20 novembre 1818

    Cote

    3 Q 17/9

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes sous seings privés.
    • 11 novembre 1814 - 20 novembre 1818
  6. Résultat n°6

    Tome 1.

    Date

    1914-1970

    Cote

    3 P 318

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales
    • Commune d’Etueffont-Haut.
    • Matrice contemporaine.
    • Tome 1.
  7. Résultat n°7

    BOUL - BUCH

    Date

    1920-1968

    Cote

    3 Q 54/86

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
    • BOUL - BUCH

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  8. Résultat n°8

    21 juillet 1923 - 24 septembre 1925

    Date

    Entre le 21 juillet 1923 et le 24 septembre 1925

    Cote

    3 Q 17/95

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes sous seings privés.
    • 21 juillet 1923 - 24 septembre 1925
  9. Résultat n°9

    21 octobre 1859 - 15 avril 1861

    Date

    Entre le 21 octobre 1859 et le 15 avril 1861

    Cote

    3 Q 41/62

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 21 octobre 1859 - 15 avril 1861
  10. Résultat n°10

    Tome 2.

    Date

    1884-1914

    Cote

    3 P 502

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales
    • Commune de Suarce.
    • Matrice intermédiaire.
    • Tome 2.
  11. Résultat n°11

    10 septembre 1886 - 4 mai 1888

    Date

    Entre le 10 septembre 1886 et le 04 mai 1888

    Cote

    3 Q 4/8

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 10 septembre 1886 - 4 mai 1888

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  12. Résultat n°12

    3 août 1874 - 22 juin 1875

    Date

    Entre le 03 août 1874 et le 22 juin 1875

    Cote

    3 Q 32/11

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes civils publics.
    • 3 août 1874 - 22 juin 1875
  13. Résultat n°13

    Canton de Giromagny. Communes d’Anjoutey, Auxelles-Bas, Auxelles-Haut, Bourg-sous-Châtelet, Chaux, Eloie, Etueffont-Bas, Etueffont-Haut, Evette.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    3 P 21

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas généraux
    • Feuilles par section.
    • Canton de Belfort.
    • Canton de Giromagny. Communes d’Anjoutey, Auxelles-Bas,...
  14. Résultat n°14

    1864-1868

    Date

    1864-1868

    Cote

    4 P 13

    • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

    • Tabacs
    • Débits de tabac, attributions : dossiers individuels.
    • 1864-1868
  15. Résultat n°15

    1er juillet 1870 - 3 juillet 1871

    Date

    Entre le 1er juillet 1870 et le 03 juillet 1871

    Cote

    3 Q 41/74

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 1er juillet 1870 - 3 juillet 1871
  16. Résultat n°16

    6 juin 1929 - 21 septembre 1929

    Date

    Entre le 06 juin 1929 et le 21 septembre 1929

    Cote

    3 Q 1/306

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 6 juin 1929 - 21 septembre 1929

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  17. Résultat n°17

    1er janvier 1916 - 31 décembre 1916

    Date

    1916

    Cote

    3 Q 43/87

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1er janvier 1916 - 31 décembre 1916
  18. Résultat n°18

    1952 - 1953

    Date

    1952-1953

    Cote

    3 Q 55/23

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
    • 1952 - 1953

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  19. Résultat n°19

    Manque

    Cote

    3 Q 7/4

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Tables des baux à ferme et à loyer.
    • Manque

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  20. Résultat n°20

    Matrice napoléonienne.

    Date

    1829-1914

    Cote

    3 P 497

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales
    • Commune de Sevenans.
    • Matrice napoléonienne.
  21. Résultat n°21

    20 décembre 1877 - 18 avril 1878

    Date

    Entre le 20 décembre 1877 et le 18 avril 1878

    Cote

    3 Q 41/88

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 20 décembre 1877 - 18 avril 1878
  22. Résultat n°22

    26 octobre 1936 - 18 juin 1953

    Date

    1936-1953

    Cote

    3 Q 69/2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Registres de correspondance
    • 26 octobre 1936 - 18 juin 1953
  23. Résultat n°23

    20 janvier 1903 - 29 juin 1903

    Date

    Entre le 20 janvier 1903 et le 29 juin 1903

    Cote

    3 Q 1/230

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 20 janvier 1903 - 29 juin 1903

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  24. Résultat n°24

    27 décembre 1938 - 17 juillet 1939

    Cote

    3 Q 13/366

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
    • 27 décembre 1938 - 17 juillet 1939

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  25. Résultat n°25

    BAB - BAS

    Date

    1865-1920

    Cote

    3 Q 54/2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Fiches alphabétiques du répertoire général. Belfort,...
    • BAB - BAS

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  26. Résultat n°26

    1er mai 1886 - 7 juillet 1887

    Date

    Entre le 1er mai 1886 et le 07 juillet 1887

    Cote

    3 Q 43/54

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1er mai 1886 - 7 juillet 1887
  27. Résultat n°27

    Tome 2.

    Date

    1914-1958

    Cote

    3 P 362

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales
    • Commune de Grandvillars.
    • Matrice contemporaine.
    • Tome 2.
  28. Résultat n°28

    ROUGEMONT-LE-CHATEAU : plan cadastral. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 29

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • ROUGEMONT-LE-CHATEAU : plan cadastral. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  29. Résultat n°29

    Plan cadastral quartier de la Pépinière sud, commune de Belfort ; quartier Est de Bavilliers et quartier Nord de Danjoutin .

    Date

    1968

    Cote

    1919W/3

    • Contexte : 1919 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
    • Plan cadastral quartier de la Pépinière sud, commune...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  30. Résultat n°30

    Matrice contemporaine.

    Date

    1914-1934

    Cote

    3 P 409

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales
    • Commune de Leval.
    • Matrice contemporaine.
  31. Résultat n°31

    5 février 1877 - 2 août 1877

    Cote

    3 Q 13/260

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
    • 5 février 1877 - 2 août 1877

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  32. Résultat n°32

    Commune de Menoncourt

    Date

    1831

    Cote

    3 P 89

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Menoncourt

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  33. Résultat n°33

    28 septembre 1922 - 21 septembre 1923

    Date

    Entre le 28 septembre 1922 et le 21 septembre 1923

    Cote

    3 Q 2/114

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés.
    • 28 septembre 1922 - 21 septembre 1923

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  34. Résultat n°34

    12 mars 1894 - 3 janvier 1896

    Date

    Entre le 12 mars 1894 et le 03 janvier 1896

    Cote

    3 Q 17/80

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes sous seings privés.
    • 12 mars 1894 - 3 janvier 1896
  35. Résultat n°35

    16 juillet 1924 - 30 octobre 1924

    Date

    Entre le 16 juillet 1924 et le 30 octobre 1924

    Cote

    3 Q 3/148

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 16 juillet 1924 - 30 octobre 1924

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  36. Résultat n°36

    Cunelières

    Cote

    1858W/448-1858W/455

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Cunelières

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  37. Résultat n°37

    An III - an V

    Date

    an III-an V

    Cote

    3 Q 20/4

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Tables des vendeurs.
    • An III - an V
  38. Résultat n°38

    2 frimaire an VII - 30 ventôse an VII

    Date

    Entre le 02 frimaire an VII et le 30 ventôse an VII

    Cote

    3 Q 1/26

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 2 frimaire an VII - 30 ventôse an VII

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  39. Résultat n°39

    Répartition entre les communes : instructions, états, correspondance.

    Date

    1918-1935

    Cote

    4 P 19

    • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

    • Fonds commun des impositions indirectes
    • Répartition entre les communes : instructions, états,...
  40. Résultat n°40

    Commune de Bethonvilliers

    Date

    1831

    Cote

    3 P 35

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Bethonvilliers

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.