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  1. Résultat n°1

    Cote attribuée automatiquement par As@lae au groupe d'articles fichiers sources.

    Date

    2004

    Cote

    1 AE 1, 3 AE 1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Cote attribuée automatiquement par As@lae au groupe...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  2. Résultat n°2

    Propriétés bâties : fichier ASCII et documentation associée.

    Date

    2004

    Cote

    1 AE 2, 3 AE 2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétés bâties : fichier ASCII et documentation...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  3. Résultat n°3

    Propriétés non bâties : fichier ASCII et documentation associée.

    Date

    2004

    Cote

    1 AE 3, 3 AE 3 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétés non bâties : fichier ASCII et documentation...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  4. Résultat n°4

    Propriétaires : fichier ASCII et documentation associée.

    Date

    2004

    Cote

    1 AE 4, 3 AE 4 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétaires : fichier ASCII et documentation associée.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  5. Résultat n°5

    Lot / Local : fichier ASCII et documentation associée.

    Date

    2004

    Cote

    1 AE 5, 3 AE 5 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Lot / Local : fichier ASCII et documentation associée.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  6. Résultat n°6

    Annuaire topographique initialisé réduit : fichier ASCII et documentation associée.

    Date

    2004

    Cote

    1 AE 6, 3 AE 6 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Annuaire topographique initialisé réduit : fichier...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  7. Résultat n°7

    Parties d'évaluation : fichier ASCII et documentation associée.

    Date

    2004

    Cote

    1 AE 7, 3 AE 7 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Parties d'évaluation : fichier ASCII et documentation...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  8. Résultat n°8

    Modification de la structuration des fichiers fonciers : documentation.

    Date

    2004

    Cote

    1 AE 8, 3 AE 8 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Modification de la structuration des fichiers fonciers...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  9. Résultat n°9

    Fichier SIARD.

    Date

    2004

    Cote

    1 AE 9, 3 AE 9 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichier SIARD.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  10. Résultat n°10

    Propriétés bâties.

    Date

    2006

    Cote

    2 AE 2, 6 AE 2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétés bâties.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  11. Résultat n°11

    Propriétés non bâties.

    Date

    2006

    Cote

    2 AE 3, 6 AE 3 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétés non bâties.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  12. Résultat n°12

    Propriétaires.

    Date

    2006

    Cote

    2 AE 4, 6 AE 4 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétaires.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  13. Résultat n°13

    Lot / local.

    Date

    2006

    Cote

    2 AE 5, 6 AE 5 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Lot / local.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  14. Résultat n°14

    Annuaire topographique initialisé réduit.

    Date

    2006

    Cote

    2 AE 6, 6 AE 6 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Annuaire topographique initialisé réduit.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  15. Résultat n°15

    Parties d'évaluation.

    Date

    2006

    Cote

    2 AE 7, 6 AE 7 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Parties d'évaluation.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  16. Résultat n°16

    Modification de la structuration des fichiers fonciers.

    Date

    2006

    Cote

    2 AE 8, 6 AE 8 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Modification de la structuration des fichiers fonciers.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  17. Résultat n°17

    Fichier SIARD.

    Date

    2006

    Cote

    2 AE 9, 6 AE 9 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichier SIARD.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  18. Résultat n°18

    Propriétés bâties.

    Date

    2005

    Cote

    3 AE 2, 7 AE 2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétés bâties.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  19. Résultat n°19

    Propriétés non bâties.

    Date

    2005

    Cote

    3 AE 3, 7 AE 3 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétés non bâties.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  20. Résultat n°20

    Propriétaires.

    Date

    2005

    Cote

    3 AE 4, 7 AE 4 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétaires.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  21. Résultat n°21

    Lot / local.

    Date

    2005

    Cote

    3 AE 5, 7 AE 5 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Lot / local.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  22. Résultat n°22

    Annuaire topographique initialisé réduit.

    Date

    2005

    Cote

    3 AE 6, 7 AE 6 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Annuaire topographique initialisé réduit.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  23. Résultat n°23

    Parties d'évaluation.

    Date

    2005

    Cote

    3 AE 7, 7 AE 7 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Parties d'évaluation.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  24. Résultat n°24

    Modification de la structuration des fichiers fonciers.

    Date

    2005

    Cote

    3 AE 8, 7 AE 8 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Modification de la structuration des fichiers fonciers.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  25. Résultat n°25

    Fichier SIARD.

    Date

    2005

    Cote

    3 AE 9, 7 AE 9 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichier SIARD.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  26. Résultat n°26

    Patentes

    Date

    1871-1934

    Cote

    2 P 9

    • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

    • Contributions directes
    • Fonds de la préfecture
    • Patentes

    Producteur :

    Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat

  27. Résultat n°27

    Prestations

    Date

    1850-1880

    Cote

    2 P 9

    • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

    • Contributions directes
    • Fonds de la préfecture
    • Prestations

    Producteur :

    Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat

  28. Résultat n°28

    Perception de Danjoutin

    Date

    1931-1935

    Cote

    2 P 81

    • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

    • Contributions directes
    • Fonds des perceptions
    • Perception de Danjoutin

    Producteur :

    Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat

  29. Résultat n°29

    Perception de Courtelevant

    Date

    1899-1935

    Cote

    2 P 81

    • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

    • Contributions directes
    • Fonds des perceptions
    • Perception de Courtelevant

    Producteur :

    Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat

  30. Résultat n°30

    Fonds de la préfecture du Territoire de Belfort

    Date

    1807-1914

    Cote

    3 P 3

    • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

    • Cadastre et remembrement
    • Fonds de la préfecture du Territoire de Belfort

    Producteur :

    Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat

  31. Résultat n°31
    Commune d'Andelnans (5 feuilles).

    5 medias

    Commune d'Andelnans (5 feuilles).

    Date

    1828

    Cote

    3 P 23

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune d'Andelnans (5 feuilles).
  32. Résultat n°32

    Commune d'Andelnans

    Date

    1828

    Cote

    3 P 23

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune d'Andelnans

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  33. Résultat n°33

    Commune d'Angeot

    Date

    1831

    Cote

    3 P 24

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune d'Angeot

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  34. Résultat n°34
    Commune d'Angeot (8 feuilles).

    8 medias

    Commune d'Angeot (8 feuilles).

    Date

    1831

    Cote

    3 P 24

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune d'Angeot (8 feuilles).
  35. Résultat n°35

    Commune d'Anjoutey

    Date

    [s.d.]

    Cote

    3 P 25

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune d'Anjoutey

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  36. Résultat n°36
    Commune d'Anjoutey (6 feuilles).

    6 medias

    Commune d'Anjoutey (6 feuilles).

    Date

    [s.d.]

    Cote

    3 P 25

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune d'Anjoutey (6 feuilles).
  37. Résultat n°37

    Commune d'Argiésans

    Date

    1828

    Cote

    3 P 26

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune d'Argiésans

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  38. Résultat n°38
    Commune d'Argiésans (4 feuilles).

    4 medias

    Commune d'Argiésans (4 feuilles).

    Date

    1828

    Cote

    3 P 26

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune d'Argiésans (4 feuilles).
  39. Résultat n°39

    Commune d'Auxelles-Bas

    Date

    1810

    Cote

    3 P 27

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune d'Auxelles-Bas

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  40. Résultat n°40
    Commune d'Auxelles-Bas (8 feuilles).

    8 medias

    Commune d'Auxelles-Bas (8 feuilles).

    Date

    1810

    Cote

    3 P 27

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune d'Auxelles-Bas (8 feuilles).
  41. Résultat n°41

    Commune d'Auxelles-Haut

    Date

    1828

    Cote

    3 P 28

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune d'Auxelles-Haut

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  42. Résultat n°42
    Commune d'Auxelles-Haut (6 feuilles).

    6 medias

    Commune d'Auxelles-Haut (6 feuilles).

    Date

    1828

    Cote

    3 P 28

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune d'Auxelles-Haut (6 feuilles).
  43. Résultat n°43
    Commune de Banvillars (5 feuilles).

    6 medias

    Commune de Banvillars (5 feuilles).

    Date

    1828

    Cote

    3 P 29

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Banvillars (5 feuilles).
  44. Résultat n°44

    Commune de Banvillars

    Date

    1828

    Cote

    3 P 29

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Banvillars

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  45. Résultat n°45
    Commune de Bavilliers (5 feuilles).

    5 medias

    Commune de Bavilliers (5 feuilles).

    Date

    1828

    Cote

    3 P 30

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Bavilliers (5 feuilles).
  46. Résultat n°46

    Commune de Bavilliers

    Date

    1828

    Cote

    3 P 30

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Bavilliers

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  47. Résultat n°47

    Commune de Beaucourt

    Date

    1816

    Cote

    3 P 31

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Beaucourt

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  48. Résultat n°48
    Commune de Beaucourt (7 feuilles).

    7 medias

    Commune de Beaucourt (7 feuilles).

    Date

    1816

    Cote

    3 P 31

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Beaucourt (7 feuilles).
  49. Résultat n°49

    Commune de Belfort

    Date

    1827

    Cote

    3 P 32

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Belfort

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  50. Résultat n°50
    Commune de Belfort (20 feuilles).

    20 medias

    Commune de Belfort (20 feuilles).

    Date

    1816

    Cote

    3 P 32

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Belfort (20 feuilles).
  51. Résultat n°51

    Commune de Bermont

    Date

    1828

    Cote

    3 P 33

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Bermont

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  52. Résultat n°52
    Commune de Bermont (5 feuilles).

    5 medias

    Commune de Bermont (5 feuilles).

    Date

    1828

    Cote

    3 P 33

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Bermont (5 feuilles).
  53. Résultat n°53
    Commune de Bessoncourt (13 feuilles).

    13 medias

    Commune de Bessoncourt (13 feuilles).

    Date

    1831

    Cote

    3 P 34

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Bessoncourt (13 feuilles).
  54. Résultat n°54

    Commune de Bessoncourt

    Date

    1831

    Cote

    3 P 34

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Bessoncourt

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  55. Résultat n°55

    Commune de Bethonvilliers

    Date

    1831

    Cote

    3 P 35

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Bethonvilliers

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  56. Résultat n°56
    Commune de Bethonvilliers (4 feuilles).

    4 medias

    Commune de Bethonvilliers (4 feuilles).

    Date

    1831

    Cote

    3 P 35

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Bethonvilliers (4 feuilles).
  57. Résultat n°57

    Commune de Boron

    Date

    1824

    Cote

    3 P 36

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Boron

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  58. Résultat n°58
    Commune de Boron (5 feuilles).

    5 medias

    Commune de Boron (5 feuilles).

    Date

    1824

    Cote

    3 P 36

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Boron (5 feuilles).
  59. Résultat n°59
    Communes de Botans (4 feuilles).

    4 medias

    Communes de Botans (4 feuilles).

    Date

    1828

    Cote

    3 P 37

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Communes de Botans (4 feuilles).
  60. Résultat n°60

    Commune de Botans

    Date

    1828

    Cote

    3 P 37

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Botans

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  61. Résultat n°61

    Commune de Bourg-sous-Châtelet

    Date

    1806

    Cote

    3 P 38

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Bourg-sous-Châtelet

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  62. Résultat n°62
    Commune de Bourg-sous-Châtelet (2 feuilles).

    2 medias

    Commune de Bourg-sous-Châtelet (2 feuilles).

    Date

    1806

    Cote

    3 P 38

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Bourg-sous-Châtelet (2 feuilles).
  63. Résultat n°63
    Commune de Bourogne (11 feuilles).

    11 medias

    Commune de Bourogne (11 feuilles).

    Date

    1823

    Cote

    3 P 39

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Bourogne (11 feuilles).
  64. Résultat n°64

    Commune de Bourogne

    Date

    1823

    Cote

    3 P 39

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Bourogne

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  65. Résultat n°65
    Commune de Brebotte (6 feuilles).

    6 medias

    Commune de Brebotte (6 feuilles).

    Date

    1824

    Cote

    3 P 40

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Brebotte (6 feuilles).
  66. Résultat n°66

    Commune de Brebotte

    Date

    1824

    Cote

    3 P 40

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Brebotte

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  67. Résultat n°67

    Commune de Bretagne

    Date

    1824

    Cote

    3 P 41

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Bretagne

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  68. Résultat n°68
    Commune de Bretagne (5 feuilles).

    5 medias

    Commune de Bretagne (5 feuilles).

    Date

    1824

    Cote

    3 P 41

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Bretagne (5 feuilles).
  69. Résultat n°69
    Commune de Buc (5 feuilles).

    5 medias

    Commune de Buc (5 feuilles).

    Date

    1828

    Cote

    3 P 42

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Buc (5 feuilles).
  70. Résultat n°70

    Commune de Buc

    Date

    1828

    Cote

    3 P 42

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Buc

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  71. Résultat n°71

    Commune de Charmois

    Date

    1827

    Cote

    3 P 43

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Charmois

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  72. Résultat n°72
    Commune de Charmois (5 feuilles).

    5 medias

    Commune de Charmois (5 feuilles).

    Date

    1827

    Cote

    3 P 43

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Charmois (5 feuilles).
  73. Résultat n°73
    Commune de Châtenois-les-Forges (8 feuilles).

    8 medias

    Commune de Châtenois-les-Forges (8 feuilles).

    Date

    1827

    Cote

    3 P 44

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Châtenois-les-Forges (8 feuilles).
  74. Résultat n°74

    Commune de Châtenois-les-Forges

    Date

    1827

    Cote

    3 P 44

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Châtenois-les-Forges

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  75. Résultat n°75

    Commune de Chaux

    Date

    [s.d.]

    Cote

    3 P 45

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Chaux

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  76. Résultat n°76
    Commune de Chaux (7 feuilles).

    7 medias

    Commune de Chaux (7 feuilles).

    Date

    [s.d.]

    Cote

    3 P 45

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Chaux (7 feuilles).
  77. Résultat n°77
    Commune de Chavanatte (5 feuilles).

    5 medias

    Commune de Chavanatte (5 feuilles).

    Date

    1837

    Cote

    3 P 46

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Chavanatte (5 feuilles).
  78. Résultat n°78

    Commune de Chavanatte

    Date

    1837

    Cote

    3 P 46

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Chavanatte

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  79. Résultat n°79
    Commune de Chavannes-les-Grands (13 feuilles).

    13 medias

    Commune de Chavannes-les-Grands (13 feuilles).

    Date

    1837

    Cote

    3 P 47

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Chavannes-les-Grands (13 feuilles).
  80. Résultat n°80

    Commune de Chavannes-les-Grands

    Date

    1837

    Cote

    3 P 47

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Chavannes-les-Grands

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.