Filtrer les résultats
Multimédias
  • 4 757
  • 182
Nom de l'inventaire
  • 1 835
  • 1 521
  • 576
  • 106
  • 102
Afficher plus
Lieux
  • 753
  • 726
  • 27
  • 4
  • 4
Afficher plus
Période
  • 527
  • 2 676
  • 3 037
  • 198
Sujets
  • 4 939
  • 4 939
  • 3 356
  • 690
  • 61
Afficher plus
Typologies
  • 961
  • 682
  • 630
  • 435
  • 389
Afficher plus
Collectivités
  • 1 835
  • 1 835
  • 749
  • 749
  • 690
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1 AE 1, 3 AE 1 (Ancienne cote)
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Cote attribuée automatiquement par As@lae au groupe...
Résultat n°2
Cote
1 AE 2, 3 AE 2 (Ancienne cote)
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Propriétés bâties : fichier ASCII et documentation...
Résultat n°3
Cote
1 AE 3, 3 AE 3 (Ancienne cote)
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Propriétés non bâties : fichier ASCII et documentation...
Résultat n°4
Cote
1 AE 4, 3 AE 4 (Ancienne cote)
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Propriétaires : fichier ASCII et documentation associée.
Résultat n°5
Cote
1 AE 5, 3 AE 5 (Ancienne cote)
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Lot / Local : fichier ASCII et documentation associée.
Résultat n°6
Cote
1 AE 6, 3 AE 6 (Ancienne cote)
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Annuaire topographique initialisé réduit : fichier...
Résultat n°7
Cote
1 AE 7, 3 AE 7 (Ancienne cote)
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Parties d'évaluation : fichier ASCII et documentation...
Résultat n°8
Cote
1 AE 8, 3 AE 8 (Ancienne cote)
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Modification de la structuration des fichiers fonciers...
Résultat n°9
Cote
1 AE 9, 3 AE 9 (Ancienne cote)
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichier SIARD.
Résultat n°10
Cote
2 AE 2, 6 AE 2 (Ancienne cote)
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Propriétés bâties.
Résultat n°11
Cote
2 AE 3, 6 AE 3 (Ancienne cote)
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Propriétés non bâties.
Résultat n°12
Cote
2 AE 4, 6 AE 4 (Ancienne cote)
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Propriétaires.
Résultat n°13
Cote
2 AE 5, 6 AE 5 (Ancienne cote)
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Lot / local.
Résultat n°14
Cote
2 AE 6, 6 AE 6 (Ancienne cote)
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Annuaire topographique initialisé réduit.
Résultat n°15
Cote
2 AE 7, 6 AE 7 (Ancienne cote)
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Parties d'évaluation.
Résultat n°16
Cote
2 AE 8, 6 AE 8 (Ancienne cote)
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Modification de la structuration des fichiers fonciers.
Résultat n°17
Cote
2 AE 9, 6 AE 9 (Ancienne cote)
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichier SIARD.
Résultat n°18
Cote
3 AE 2, 7 AE 2 (Ancienne cote)
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Propriétés bâties.
Résultat n°19
Cote
3 AE 3, 7 AE 3 (Ancienne cote)
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Propriétés non bâties.
Résultat n°20
Cote
3 AE 4, 7 AE 4 (Ancienne cote)
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Propriétaires.
Résultat n°21
Cote
3 AE 5, 7 AE 5 (Ancienne cote)
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Lot / local.
Résultat n°22
Cote
3 AE 6, 7 AE 6 (Ancienne cote)
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Annuaire topographique initialisé réduit.
Résultat n°23
Cote
3 AE 7, 7 AE 7 (Ancienne cote)
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Parties d'évaluation.
Résultat n°24
Cote
3 AE 8, 7 AE 8 (Ancienne cote)
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Modification de la structuration des fichiers fonciers.
Résultat n°25
Cote
3 AE 9, 7 AE 9 (Ancienne cote)
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichier SIARD.
Résultat n°26
Cote
2 P 9
Date
1871-1934
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

  • Contributions directes
  • Fonds de la préfecture
  • Patentes
Résultat n°27
Cote
2 P 9
Date
1850-1880
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

  • Contributions directes
  • Fonds de la préfecture
  • Prestations
Résultat n°28
Cote
2 P 81
Date
1931-1935
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

  • Contributions directes
  • Fonds des perceptions
  • Perception de Danjoutin
Résultat n°29
Cote
2 P 81
Date
1899-1935
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

  • Contributions directes
  • Fonds des perceptions
  • Perception de Courtelevant
Résultat n°30
Cote
3 P 3
Date
1807-1914
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

  • Cadastre et remembrement
  • Fonds de la préfecture du Territoire de Belfort
Résultat n°31
Commune d'Andelnans (5 feuilles).

5 medias

Cote
3 P 23
Date
1828
Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France)
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune d'Andelnans (5 feuilles).
Résultat n°32
Cote
3 P 23
Date
1828
Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France)
Type de document
Plan cadastral, Napoléonien
  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune d'Andelnans
Résultat n°33
Cote
3 P 24
Date
1831
Lieu
Angeot (Territoire de Belfort, France)
Type de document
Plan cadastral, Napoléonien
  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune d'Angeot
Résultat n°34
Commune d'Angeot (8 feuilles).

8 medias

Cote
3 P 24
Date
1831
Lieu
Angeot (Territoire de Belfort, France)
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune d'Angeot (8 feuilles).
Résultat n°35
Cote
3 P 25
Date
[s.d.]
Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France)
Type de document
Plan cadastral, Napoléonien
  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune d'Anjoutey
Résultat n°36
Commune d'Anjoutey (6 feuilles).

6 medias

Cote
3 P 25
Date
[s.d.]
Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France)
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune d'Anjoutey (6 feuilles).
Résultat n°37
Cote
3 P 26
Date
1828
Lieu
Argiésans (Territoire de Belfort, France)
Type de document
Plan cadastral, Napoléonien
  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune d'Argiésans
Résultat n°38
Commune d'Argiésans (4 feuilles).

4 medias

Cote
3 P 26
Date
1828
Lieu
Argiésans (Territoire de Belfort, France)
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune d'Argiésans (4 feuilles).
Résultat n°39
Cote
3 P 27
Date
1810
Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
Type de document
Plan cadastral, Napoléonien
  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune d'Auxelles-Bas
Résultat n°40
Commune d'Auxelles-Bas (8 feuilles).

8 medias

Cote
3 P 27
Date
1810
Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune d'Auxelles-Bas (8 feuilles).