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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Cote attribuée automatiquement par As@lae au groupe d'articles fichiers sources.
Cote
1 AE 1, 3 AE 1 (Ancienne cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Cote attribuée automatiquement par As@lae au groupe...
Résultat n°2

Propriétés bâties : fichier ASCII et documentation associée.
Cote
1 AE 2, 3 AE 2 (Ancienne cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Propriétés bâties : fichier ASCII et documentation...
Résultat n°3

Propriétés non bâties : fichier ASCII et documentation associée.
Cote
1 AE 3, 3 AE 3 (Ancienne cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Propriétés non bâties : fichier ASCII et documentation...
Résultat n°4

Propriétaires : fichier ASCII et documentation associée.
Cote
1 AE 4, 3 AE 4 (Ancienne cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Propriétaires : fichier ASCII et documentation associée.
Résultat n°5

Lot / Local : fichier ASCII et documentation associée.
Cote
1 AE 5, 3 AE 5 (Ancienne cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Lot / Local : fichier ASCII et documentation associée.
Résultat n°6

Annuaire topographique initialisé réduit : fichier ASCII et documentation associée.
Cote
1 AE 6, 3 AE 6 (Ancienne cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Annuaire topographique initialisé réduit : fichier...
Résultat n°7

Parties d'évaluation : fichier ASCII et documentation associée.
Cote
1 AE 7, 3 AE 7 (Ancienne cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Parties d'évaluation : fichier ASCII et documentation...
Résultat n°8

Modification de la structuration des fichiers fonciers : documentation.
Cote
1 AE 8, 3 AE 8 (Ancienne cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Modification de la structuration des fichiers fonciers...
Résultat n°9

Fichier SIARD.
Cote
1 AE 9, 3 AE 9 (Ancienne cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichier SIARD.
Résultat n°10

Propriétés bâties.
Cote
2 AE 2, 6 AE 2 (Ancienne cote)
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Propriétés bâties.
Résultat n°11

Propriétés non bâties.
Cote
2 AE 3, 6 AE 3 (Ancienne cote)
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Propriétés non bâties.
Résultat n°12

Propriétaires.
Cote
2 AE 4, 6 AE 4 (Ancienne cote)
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Propriétaires.
Résultat n°13

Lot / local.
Cote
2 AE 5, 6 AE 5 (Ancienne cote)
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Lot / local.
Résultat n°14

Annuaire topographique initialisé réduit.
Cote
2 AE 6, 6 AE 6 (Ancienne cote)
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Annuaire topographique initialisé réduit.
Résultat n°15

Parties d'évaluation.
Cote
2 AE 7, 6 AE 7 (Ancienne cote)
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Parties d'évaluation.
Résultat n°16

Modification de la structuration des fichiers fonciers.
Cote
2 AE 8, 6 AE 8 (Ancienne cote)
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Modification de la structuration des fichiers fonciers.
Résultat n°17

Fichier SIARD.
Cote
2 AE 9, 6 AE 9 (Ancienne cote)
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichier SIARD.
Résultat n°18

Propriétés bâties.
Cote
3 AE 2, 7 AE 2 (Ancienne cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Propriétés bâties.
Résultat n°19

Propriétés non bâties.
Cote
3 AE 3, 7 AE 3 (Ancienne cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Propriétés non bâties.
Résultat n°20

Propriétaires.
Cote
3 AE 4, 7 AE 4 (Ancienne cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Propriétaires.
Résultat n°21

Lot / local.
Cote
3 AE 5, 7 AE 5 (Ancienne cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Lot / local.
Résultat n°22

Annuaire topographique initialisé réduit.
Cote
3 AE 6, 7 AE 6 (Ancienne cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Annuaire topographique initialisé réduit.
Résultat n°23

Parties d'évaluation.
Cote
3 AE 7, 7 AE 7 (Ancienne cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Parties d'évaluation.
Résultat n°24

Modification de la structuration des fichiers fonciers.
Cote
3 AE 8, 7 AE 8 (Ancienne cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Modification de la structuration des fichiers fonciers.
Résultat n°25

Fichier SIARD.
Cote
3 AE 9, 7 AE 9 (Ancienne cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichier SIARD.
Résultat n°26

Patentes
Cote
2 P 9
 Date
1871-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

  • Contributions directes
  • Fonds de la préfecture
  • Patentes
Résultat n°27

Prestations
Cote
2 P 9
 Date
1850-1880
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

  • Contributions directes
  • Fonds de la préfecture
  • Prestations
Résultat n°28

Perception de Danjoutin
Cote
2 P 81
 Date
1931-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

  • Contributions directes
  • Fonds des perceptions
  • Perception de Danjoutin
Résultat n°29

Perception de Courtelevant
Cote
2 P 81
 Date
1899-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

  • Contributions directes
  • Fonds des perceptions
  • Perception de Courtelevant
Résultat n°30

Fonds de la préfecture du Territoire de Belfort
Cote
3 P 3
 Date
1807-1914
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

  • Cadastre et remembrement
  • Fonds de la préfecture du Territoire de Belfort
Résultat n°31
Commune d'Andelnans (5 feuilles).

5 medias

Commune d'Andelnans (5 feuilles).
Cote
3 P 23
 Date
1828
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune d'Andelnans (5 feuilles).
Résultat n°32

Commune d'Andelnans
Cote
3 P 23
 Date
1828
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune d'Andelnans
Résultat n°33

Commune d'Angeot
Cote
3 P 24
 Date
1831
 Lieu
Angeot (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune d'Angeot
Résultat n°34
Commune d'Angeot (8 feuilles).

8 medias

Commune d'Angeot (8 feuilles).
Cote
3 P 24
 Date
1831
 Lieu
Angeot (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune d'Angeot (8 feuilles).
Résultat n°35

Commune d'Anjoutey
Cote
3 P 25
 Date
[s.d.]
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune d'Anjoutey
Résultat n°36
Commune d'Anjoutey (6 feuilles).

6 medias

Commune d'Anjoutey (6 feuilles).
Cote
3 P 25
 Date
[s.d.]
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune d'Anjoutey (6 feuilles).
Résultat n°37

Commune d'Argiésans
Cote
3 P 26
 Date
1828
 Lieu
Argiésans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune d'Argiésans
Résultat n°38
Commune d'Argiésans (4 feuilles).

4 medias

Commune d'Argiésans (4 feuilles).
Cote
3 P 26
 Date
1828
 Lieu
Argiésans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune d'Argiésans (4 feuilles).
Résultat n°39

Commune d'Auxelles-Bas
Cote
3 P 27
 Date
1810
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune d'Auxelles-Bas
Résultat n°40
Commune d'Auxelles-Bas (8 feuilles).

8 medias

Commune d'Auxelles-Bas (8 feuilles).
Cote
3 P 27
 Date
1810
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune d'Auxelles-Bas (8 feuilles).
Résultat n°41

Commune d'Auxelles-Haut
Cote
3 P 28
 Date
1828
 Lieu
Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune d'Auxelles-Haut
Résultat n°42
Commune d'Auxelles-Haut (6 feuilles).

6 medias

Commune d'Auxelles-Haut (6 feuilles).
Cote
3 P 28
 Date
1828
 Lieu
Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune d'Auxelles-Haut (6 feuilles).
Résultat n°43
Commune de Banvillars (5 feuilles).

6 medias

Commune de Banvillars (5 feuilles).
Cote
3 P 29
 Date
1828
 Lieu
Banvillars (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Banvillars (5 feuilles).
Résultat n°44

Commune de Banvillars
Cote
3 P 29
 Date
1828
 Lieu
Banvillars (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Banvillars
Résultat n°45
Commune de Bavilliers (5 feuilles).

5 medias

Commune de Bavilliers (5 feuilles).
Cote
3 P 30
 Date
1828
 Lieu
Bavilliers (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Bavilliers (5 feuilles).
Résultat n°46

Commune de Bavilliers
Cote
3 P 30
 Date
1828
 Lieu
Bavilliers (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Bavilliers
Résultat n°47

Commune de Beaucourt
Cote
3 P 31
 Date
1816
 Lieu
Beaucourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Beaucourt
Résultat n°48
Commune de Beaucourt (7 feuilles).

7 medias

Commune de Beaucourt (7 feuilles).
Cote
3 P 31
 Date
1816
 Lieu
Beaucourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Beaucourt (7 feuilles).
Résultat n°49

Commune de Belfort
Cote
3 P 32
 Date
1827
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Belfort
Résultat n°50
Commune de Belfort (20 feuilles).

20 medias

Commune de Belfort (20 feuilles).
Cote
3 P 32
 Date
1816
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Belfort (20 feuilles).
Résultat n°51

Commune de Bermont
Cote
3 P 33
 Date
1828
 Lieu
Bermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Bermont
Résultat n°52
Commune de Bermont (5 feuilles).

5 medias

Commune de Bermont (5 feuilles).
Cote
3 P 33
 Date
1828
 Lieu
Bermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Bermont (5 feuilles).
Résultat n°53
Commune de Bessoncourt (13 feuilles).

13 medias

Commune de Bessoncourt (13 feuilles).
Cote
3 P 34
 Date
1831
 Lieu
Bessoncourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Bessoncourt (13 feuilles).
Résultat n°54

Commune de Bessoncourt
Cote
3 P 34
 Date
1831
 Lieu
Bessoncourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Bessoncourt
Résultat n°55

Commune de Bethonvilliers
Cote
3 P 35
 Date
1831
 Lieu
Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Bethonvilliers
Résultat n°56
Commune de Bethonvilliers (4 feuilles).

4 medias

Commune de Bethonvilliers (4 feuilles).
Cote
3 P 35
 Date
1831
 Lieu
Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Bethonvilliers (4 feuilles).
Résultat n°57

Commune de Boron
Cote
3 P 36
 Date
1824
 Lieu
Boron (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Boron
Résultat n°58
Commune de Boron (5 feuilles).

5 medias

Commune de Boron (5 feuilles).
Cote
3 P 36
 Date
1824
 Lieu
Boron (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Boron (5 feuilles).
Résultat n°59
Communes de Botans (4 feuilles).

4 medias

Communes de Botans (4 feuilles).
Cote
3 P 37
 Date
1828
 Lieu
Botans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Communes de Botans (4 feuilles).
Résultat n°60

Commune de Botans
Cote
3 P 37
 Date
1828
 Lieu
Botans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Botans
Résultat n°61

Commune de Bourg-sous-Châtelet
Cote
3 P 38
 Date
1806
 Lieu
Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Bourg-sous-Châtelet
Résultat n°62
Commune de Bourg-sous-Châtelet (2 feuilles).

2 medias

Commune de Bourg-sous-Châtelet (2 feuilles).
Cote
3 P 38
 Date
1806
 Lieu
Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Bourg-sous-Châtelet (2 feuilles).
Résultat n°63
Commune de Bourogne (11 feuilles).

11 medias

Commune de Bourogne (11 feuilles).
Cote
3 P 39
 Date
1823
 Lieu
Bourogne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Bourogne (11 feuilles).
Résultat n°64

Commune de Bourogne
Cote
3 P 39
 Date
1823
 Lieu
Bourogne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Bourogne
Résultat n°65
Commune de Brebotte (6 feuilles).

6 medias

Commune de Brebotte (6 feuilles).
Cote
3 P 40
 Date
1824
 Lieu
Brebotte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Brebotte (6 feuilles).
Résultat n°66

Commune de Brebotte
Cote
3 P 40
 Date
1824
 Lieu
Brebotte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Brebotte
Résultat n°67

Commune de Bretagne
Cote
3 P 41
 Date
1824
 Lieu
Bretagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Bretagne
Résultat n°68
Commune de Bretagne (5 feuilles).

5 medias

Commune de Bretagne (5 feuilles).
Cote
3 P 41
 Date
1824
 Lieu
Bretagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Bretagne (5 feuilles).
Résultat n°69
Commune de Buc (5 feuilles).

5 medias

Commune de Buc (5 feuilles).
Cote
3 P 42
 Date
1828
 Lieu
Buc (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Buc (5 feuilles).
Résultat n°70

Commune de Buc
Cote
3 P 42
 Date
1828
 Lieu
Buc (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Buc
Résultat n°71

Commune de Charmois
Cote
3 P 43
 Date
1827
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Charmois
Résultat n°72
Commune de Charmois (5 feuilles).

5 medias

Commune de Charmois (5 feuilles).
Cote
3 P 43
 Date
1827
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Charmois (5 feuilles).
Résultat n°73
Commune de Châtenois-les-Forges (8 feuilles).

8 medias

Commune de Châtenois-les-Forges (8 feuilles).
Cote
3 P 44
 Date
1827
 Lieu
Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Châtenois-les-Forges (8 feuilles).
Résultat n°74

Commune de Châtenois-les-Forges
Cote
3 P 44
 Date
1827
 Lieu
Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Châtenois-les-Forges
Résultat n°75

Commune de Chaux
Cote
3 P 45
 Date
[s.d.]
 Lieu
Chaux (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Chaux
Résultat n°76
Commune de Chaux (7 feuilles).

7 medias

Commune de Chaux (7 feuilles).
Cote
3 P 45
 Date
[s.d.]
 Lieu
Chaux (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Chaux (7 feuilles).
Résultat n°77
Commune de Chavanatte (5 feuilles).

5 medias

Commune de Chavanatte (5 feuilles).
Cote
3 P 46
 Date
1837
 Lieu
Chavanatte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Chavanatte (5 feuilles).
Résultat n°78

Commune de Chavanatte
Cote
3 P 46
 Date
1837
 Lieu
Chavanatte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Chavanatte
Résultat n°79
Commune de Chavannes-les-Grands (13 feuilles).

13 medias

Commune de Chavannes-les-Grands (13 feuilles).
Cote
3 P 47
 Date
1837
 Lieu
Chavannes-les-Grands (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Chavannes-les-Grands (13 feuilles).
Résultat n°80

Commune de Chavannes-les-Grands
Cote
3 P 47
 Date
1837
 Lieu
Chavannes-les-Grands (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Chavannes-les-Grands