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4 940 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1985

    Cote

    1933W/59

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1985

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  2. Résultat n°2

    1984

    Cote

    1933W/58

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1984

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  3. Résultat n°3

    1983

    Cote

    1933W/57

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1983

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  4. Résultat n°4

    1982

    Cote

    1933W/56

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1982

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  5. Résultat n°5

    1981

    Cote

    1933W/55

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1981

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  6. Résultat n°6

    1980

    Cote

    1933W/54

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1980

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  7. Résultat n°7

    1979

    Cote

    1933W/53

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1979

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  8. Résultat n°8

    1978

    Cote

    1933W/52

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1978

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  9. Résultat n°9

    1977

    Cote

    1933W/51

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1977

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  10. Résultat n°10

    1976

    Cote

    1933W/50

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1976

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  11. Résultat n°11

    1975

    Cote

    1933W/49

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1975

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  12. Résultat n°12

    M-Z / A-B

    Date

    1983-1984

    Cote

    1933W/48

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Sud.
    • M-Z / A-B

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  13. Résultat n°13

    A-L

    Date

    1983

    Cote

    1933W/47

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Sud.
    • A-L

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  14. Résultat n°14

    I-W

    Date

    1982

    Cote

    1933W/46

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Sud.
    • I-W

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  15. Résultat n°15

    S-Z / A-H

    Date

    1981-1982

    Cote

    1933W/45

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Sud.
    • S-Z / A-H

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  16. Résultat n°16

    A-R

    Date

    1981

    Cote

    1933W/44

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Sud.
    • A-R

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  17. Résultat n°17

    CHI-Z

    Date

    1980

    Cote

    1933W/43

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Sud.
    • CHI-Z

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  18. Résultat n°18

    GI-Z / A-CHI

    Date

    1979-1980

    Cote

    1933W/42

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Sud.
    • GI-Z / A-CHI

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  19. Résultat n°19

    12 mars 1987-23 nov. 1987

    Date

    1987

    Cote

    1933W/41

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations de successions Belfort Sud.
    • 12 mars 1987-23 nov. 1987

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  20. Résultat n°20

    11 avril 1986-10 mars 1987

    Date

    1986-1987

    Cote

    1933W/40

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations de successions Belfort Sud.
    • 11 avril 1986-10 mars 1987

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  21. Résultat n°21

    1er avril 1985-10 avril 1986

    Date

    1985-1986

    Cote

    1933W/39

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations de successions Belfort Sud.
    • 1er avril 1985-10 avril 1986

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  22. Résultat n°22

    2 avril 1984-27 mars 1985

    Date

    1984-1985

    Cote

    1933W/38

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations de successions Belfort Sud.
    • 2 avril 1984-27 mars 1985

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  23. Résultat n°23

    7 mars 1983-28 mars 1984

    Date

    1983-1984

    Cote

    1933W/37

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations de successions Belfort Sud.
    • 7 mars 1983-28 mars 1984

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  24. Résultat n°24

    3 juin 1982-7 mars 1983

    Date

    1982-1983

    Cote

    1933W/36

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations de successions Belfort Sud.
    • 3 juin 1982-7 mars 1983

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  25. Résultat n°25

    1er juillet 1981-27 mai 1982

    Date

    1981-1982

    Cote

    1933W/35

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations de successions Belfort Sud.
    • 1er juillet 1981-27 mai 1982

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  26. Résultat n°26

    5 mai 1980-29 juin 1981

    Date

    1980-1981

    Cote

    1933W/34

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations de successions Belfort Sud.
    • 5 mai 1980-29 juin 1981

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  27. Résultat n°27

    4 janv. 1979-30 avril 1980

    Date

    1979-1980

    Cote

    1933W/33

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations de successions Belfort Sud.
    • 4 janv. 1979-30 avril 1980

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  28. Résultat n°28

    3 avril 1978-29 décembre 1978

    Date

    1978

    Cote

    1933W/32

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations de successions Belfort Sud.
    • 3 avril 1978-29 décembre 1978

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  29. Résultat n°29

    28 avril 1976-31 mars 1978

    Date

    1976-1978

    Cote

    1933W/31

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations de successions Belfort Sud.
    • 28 avril 1976-31 mars 1978

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  30. Résultat n°30

    janv. 1975-28 avril 1976

    Date

    1975-1976

    Cote

    1933W/30

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations de successions Belfort Sud.
    • janv. 1975-28 avril 1976

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  31. Résultat n°31

    D-Z

    Date

    1987

    Cote

    1933W/29

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • D-Z

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  32. Résultat n°32

    A-Z / A-C

    Date

    1986-1987

    Cote

    1933W/28

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • A-Z / A-C

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  33. Résultat n°33

    R-Z / A-G

    Date

    1985-1986

    Cote

    1933W/27

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • R-Z / A-G

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  34. Résultat n°34

    E-Q

    Date

    1985

    Cote

    1933W/26

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • E-Q

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  35. Résultat n°35

    P-Z / A-D

    Date

    1984-1985

    Cote

    1933W/25

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • P-Z / A-D

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  36. Résultat n°36

    C-O

    Date

    1984

    Cote

    1933W/24

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • C-O

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  37. Résultat n°37

    A-GI

    Date

    1979

    Cote

    1933W/23

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • A-GI

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  38. Résultat n°38

    ME-Z

    Date

    1978

    Cote

    1933W/22

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • ME-Z

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  39. Résultat n°39

    SI-Z / A-MA

    Date

    1977-1978

    Cote

    1933W/21

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • SI-Z / A-MA

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  40. Résultat n°40

    CHE-SE

    Date

    1977

    Cote

    1933W/20

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • CHE-SE

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques