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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Exploitation des coupes ordinaires (1844-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1850-1939). Elagage, menus produits (1875-1885). Droits de passage (1875-1885). Chemins de vidange des coupes (1843-1897). Construction à distance prohibée (1826-1884). Location du droit de chasse (1843-1861). Concessions diverses, terrains (1837-1931, 1937). Dégâts, incendies, chablis (1886-1934). Agents forestiers (an VIII-1934). Affouage (1897).
Cote
7 M 694
 Date
1826-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Dorans.
  • Exploitation des coupes ordinaires (1844-1940). Exploitation...
Résultat n°2

1925
Cote
7 M 1213
 Date
1925
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des brigades
  • Brigade de Giromagny
  • Calepins pour les opérations de martelage et d'estimation...
  • 1925
Résultat n°3

Courcelles (1954-1978) ; Charmois (1981-1990) ; Châtenois-les-Forges (1969-1990) ; Chaux (1967-1995) ; Courtelevant (1970-1984).
Cote
1645 W 5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

  • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
  • Courcelles (1954-1978) ; Charmois (1981-1990) ; Châtenois-les-Forges...
Résultat n°4

Délimitation, abornement (1831-1839). Etat signalétique (1891-1932). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1940). Destination des coupes (1860-1934).
Cote
7 M 693
 Date
1831-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Dorans.
  • Délimitation, abornement (1831-1839). Etat signalétique...
Résultat n°5

Côte d’Or, Beaune.
Cote
7 M 105
 Date
1909-1912
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Agriculture
  • Enseignement agricole
  • Ecoles extérieures au département
  • Dossier par école : réglementation, programme, demande...
  • Côte d’Or, Beaune.
Résultat n°6

1923
Cote
7 M 1209
 Date
1923
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des brigades
  • Brigade de Giromagny
  • Calepins pour les opérations de martelage et d'estimation...
  • 1923
Résultat n°7

Battues, chasses exceptionnelles : autorisations, correspondance (an XI-1813, 1892-1940).
Cote
7 M 543
 Date
An XI-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Exploitation des forêts
  • Pêche - Chasse
  • Chasse
  • Battues, chasses exceptionnelles : autorisations, correspondance...
Résultat n°8

Comptes rendus d’activité, demandes de subventions, affiches des concours et comices, correspondance.
Cote
7 M 93
 Date
1883-1908
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Agriculture
  • Organisations agricoles
  • Société d’agriculture et d’horticulture
  • Comptes rendus d’activité, demandes de subventions,...
Résultat n°9

1906
Cote
7 M 1263
 Date
1906
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des brigades
  • Brigade de Suarce
  • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
  • 1906
Résultat n°10

Sommier des procès-verbaux rapportés par les préposés forestiers.
Cote
7 M 916
 Date
1902-1925
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des cantonnements
  • Cantonnement d’Héricourt
  • Sommier des procès-verbaux rapportés par les préposés...
Résultat n°11

Terrains particuliers non soumis au régime forestier : instructions, rapports de l’inspecteur.
Cote
7 M 493
 Date
1921-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Exploitation des forêts
  • Généralités
  • Terrains particuliers non soumis au régime forestier :...
Résultat n°12

1930
Cote
7 M 1291
 Date
1930
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des brigades
  • Estimations faites pour le Génie militaire
  • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
  • 1930
Résultat n°13

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Cote
7 M 1350
 Date
1822-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Croix.
  • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Résultat n°14

Rougemont, Leval, Petitfontaine, Romagny.
Cote
7 M 907
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des cantonnements
  • Cantonnement de Belfort-Nord
  • Travaux
  • Calepins pour les opérations d'arpentage et de réarpentage :...
  • Rougemont, Leval, Petitfontaine, Romagny.
Résultat n°15

Elagage, menus produits (1839-1935). Chemins de vidange des coupes (1877-1878). Droits de passage (1861-1930). Construction à distance prohibée (1823-1891). Dégâts, incendies, chablis (1875-1935). Agents forestiers (an VIII, 1872-1930). Location du droit de chasse (1847-1868). Vaine pâture (1872-1882).
Cote
7 M 743
 Date
An VIII-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Meroux.
  • Elagage, menus produits (1839-1935). Chemins de vidange...
Résultat n°16

Coupe : cahier de ventes.
Cote
43 W 1
 Date
1951 - 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 43 W - Office national des forêts du Territoire de...

  • Coupe : cahier de ventes.
Résultat n°17

Délimitation, abornement. Estimation des coupes, vingtième forestier (1853-1939). Destination des coupes (1826-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1840-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1852-1934). Elagage, menus produits (1844-1932). Droits de passage (1892-1909). Chemins de vidange des coupes (1928-1933). Construction à distance prohibée (1862). Agents forestiers (1844-1937). Dégâts, incendies, chablis (1844-1935). Location du droit de chasse (1837-1869). Vaine pâture (1879-1880). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1844-1937).
Cote
7 M 704
 Date
1825-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Faverois.
  • Délimitation, abornement. Estimation des coupes, vingtième...
Résultat n°18

1929
Cote
7 M 75
 Date
1929
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Agriculture
  • Organisations agricoles
  • Office agricole départemental
  • Comptabilité
  • Grands livres.
  • 1929
Résultat n°19

1910
Cote
7 M 958
 Date
1910
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des brigades
  • Brigade de Belfort
  • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
  • 1910
Résultat n°20

1857-1912
Cote
7 M 478
 Date
1857-1912
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Gestion du service
  • Travaux dans les coupes : registres.
  • 1857-1912
Résultat n°21

Communes d’Essert, Florimont et Vétrigne, réclamations d’habitants au sujet de l’afflouage : correspondance.
Cote
7 M 632
 Date
1843
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Généralités – Dossiers concernant plusieurs communes
  • Contentieux
  • Communes d’Essert, Florimont et Vétrigne, réclamations...
Résultat n°22

Livret du garde Clerc.
Cote
7 M 1324
 Date
1932-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des triages
  • Triage de Châtenois
  • Livret du garde Clerc.
Résultat n°23

1907
Cote
7 M 955
 Date
1907
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des brigades
  • Brigade de Belfort
  • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
  • 1907
Résultat n°24

Haras de Grandvillars, création : rapports de l’inspecteur, correspondance.
Cote
7 M 170
 Date
1874-1879
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Agriculture
  • Production agricole
  • Amélioration des races
  • Amélioration de la race chevaline
  • Administration des haras
  • Haras de Grandvillars, création : rapports de l’inspecteur,...
Résultat n°25

1925
Cote
7 M 1179
 Date
1925
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des brigades
  • Brigade de Giromagny
  • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
  • 1925
Résultat n°26

Eschêne-Autrage, délimitation générale.
Cote
7 M 823
 Date
1849
 Lieu
Eschêne-Autrage (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Eschêne-Autrage, délimitation générale.
Résultat n°27

1901
Cote
7 M 948
 Date
1901
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des brigades
  • Brigade de Belfort
  • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
  • 1901
Résultat n°28

Délimitation générale.
Cote
7 M 815
 Date
1850
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Charmois.
  • Délimitation générale.
Résultat n°29

Délit forestier, délit de chasse et de pêche.
Cote
1282 W 49
 Date
1940 - 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1282 W - Office national des forêts du Territoire de...

  • Délit forestier, délit de chasse et de pêche.
Résultat n°30

Boron (1971-1985) ; Botans (1983-1994) ; Bourg-sous-Châtelet (1969-1998) ; Bourogne (1980) ; Brebotte (1982-1999) ; Buc (1972-1986) ; Chavanatte (1973-1994) ; Chavannes-les-Grands (1947-1993).
Cote
1645 W 4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

  • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
  • Boron (1971-1985) ; Botans (1983-1994) ; Bourg-sous-Châtelet...
Résultat n°31

1903
Cote
7 M 927
 Date
1903
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des brigades
  • Brigade d’Angeot
  • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
  • 1903
Résultat n°32

1921
Cote
7 M 922
 Date
1921
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des brigades
  • Brigade d’Angeot
  • Calepins pour les opérations d'arpentage et de réarpentage.
  • 1921
Résultat n°33

Délimitation, abornement (1830-1933). Etat signalétique (1921-1933). Estimation des coupes, vingtième forestier (1858-1940). Destination des coupes (1834-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1839-1899).
Cote
7 M 645
 Date
1830-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Bavilliers.
  • Délimitation, abornement (1830-1933). Etat signalétique...
Résultat n°34

1937
Cote
7 M 1061
 Date
1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des brigades
  • Brigade de Delle
  • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
  • 1937
Résultat n°35

1908
Cote
7 M 932
 Date
1908
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des brigades
  • Brigade d’Angeot
  • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
  • 1908
Résultat n°36

Exploitation forestière ; ligne téléphonique ; gazoduc.
Cote
1282 W 20
 Date
1970 - 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1282 W - Office national des forêts du Territoire de...

  • Exploitation forestière ; ligne téléphonique ; gazoduc.
Résultat n°37

Pépinières domaniales : états des ressources, correspondance, plans.
Cote
7 M 550
 Date
1904-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts domaniales
  • Généralités
  • Aménagement – Gestion
  • Pépinières domaniales : états des ressources, correspondance,...
Résultat n°38

1925
Cote
7 M 991
 Date
1925
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des brigades
  • Brigade de Belfort
  • Calepins pour les opérations de récolement des coupes.
  • 1925
Résultat n°39

Délimitation générale.
Cote
7 M 840
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Montbouton.
  • Délimitation générale.
Résultat n°40

1916
Cote
7 M 1173
 Date
1916
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des brigades
  • Brigade de Giromagny
  • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
  • 1916
Résultat n°41

Fonctionnement du service : instructions, rapports.
Cote
7 M 161
 Date
1932-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Agriculture
  • Production agricole
  • Amélioration des techniques agricoles
  • Surveillance sanitaire des cultures
  • Service de la défense des végétaux.
  • Fonctionnement du service : instructions, rapports.
Résultat n°42

1908
Cote
7 M 1204
 Date
1908
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des brigades
  • Brigade de Giromagny
  • Calepins pour les opérations de martelage et d'estimation...
  • 1908
Résultat n°43

1939
Cote
7 M 1141
 Date
1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des brigades
  • Brigade de Fontaine
  • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
  • 1939
Résultat n°44

1917-1927
Cote
7 M 451
 Date
1917-1927
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Généralités - fonds de la Préfecture
  • Personnel
  • Gestion du personnel
  • Habillement – Armement
  • Etat par préposés des vêtements distribués avec dates...
  • 1917-1927
Résultat n°45

Concours de 1896 : organisation, primes, documentation, affiches, correspondance.
Cote
7 M 198
 Date
1896
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Agriculture
  • Production agricole
  • Amélioration des races
  • Amélioration de la race bovine
  • Concours de la race montbéliarde
  • Concours de 1896 : organisation, primes, documentation,...
Résultat n°46

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1828-1909). Estimation des  coupes, vingtième forestier (1879-1940). Destination des coupes (1871-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1845-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1852-1940). Elagage, menus produits (1927-1930). Chemins de vidange des coupes (1853-1909). Droits de passage (1872-1939). Concessions diverses, curage de fossés (1885). Dégâts, incendies, chablis (1870-1930). Agents forestiers (1883-1909). Location du droit de chasse (1853-1866). Extraction de graviers (1861-1906). Captage de sources, aqueducs, fossés (1885-1900).
Cote
7 M 726
 Date
1828-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Lacollonge.
  • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier...
Résultat n°47

Concours de 1903 : organisation, règlement, catalogue des médailles et récompenses, diplôme, affiches, comptabilité.
Cote
7 M 201
 Date
1903
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Agriculture
  • Production agricole
  • Amélioration des races
  • Amélioration de la race bovine
  • Concours de la race montbéliarde
  • Concours de 1903 : organisation, règlement, catalogue...
Résultat n°48

1904
Cote
7 M 928
 Date
1904
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des brigades
  • Brigade d’Angeot
  • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
  • 1904
Résultat n°49

Délimitation, abornement (1819-1853). Etat signalétique (1891-1932). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1823-1910). Estimation des coupes, vingtième forestier (1841-1940). Destination des coupes (1871-1939). Exploitation des coupes ordinaires (1840-1939). Exploitation des coupes extraordinaires (1823-1939). Elagage, menus  produits (1839-1881). Construction à distance prohibée (1860-1907). Droits de passage (1884-1927). Agents forestiers (1839-1930). Dégâts, incendies, chablis (1874-1933). Location du droit de chasse (1840-1867).
Cote
7 M 706
 Date
1819-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Felon.
  • Délimitation, abornement (1819-1853). Etat signalétique...
Résultat n°50

1931
Cote
7 M 1292
 Date
1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des brigades
  • Estimations faites pour le Génie militaire
  • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
  • 1931
Résultat n°51

1929
Cote
7 M 974
 Date
1929
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des brigades
  • Brigade de Belfort
  • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
  • 1929
Résultat n°52

1905
Cote
7 M 929
 Date
1905
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des brigades
  • Brigade d’Angeot
  • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
  • 1905
Résultat n°53

1918
Cote
7 M 966
 Date
1918
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des brigades
  • Brigade de Belfort
  • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
  • 1918
Résultat n°54

Supplément.
Cote
7 M 841
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Montbouton.
  • Supplément.
Résultat n°55

1897
Cote
7 M 1073
 Date
1897
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des brigades
  • Brigade de Dorans
  • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
  • 1897
Résultat n°56

Taxation des remises allouées au Trésorier Payeur général sur le produit de coupes : arrêtés, correspondance.
Cote
7 M 584
 Date
1923-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Généralités – Dossiers concernant plusieurs communes
  • Estimation des coupes
  • Taxation des remises allouées au Trésorier Payeur général...
Résultat n°57

Délimitation, abornement (1822-1883). Etat signalétique (1891-1933). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1825-1909). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1939).
Cote
7 M 639
 Date
1822-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale d'Auxelles-Bas.
  • Délimitation, abornement (1822-1883). Etat signalétique...
Résultat n°58

1909
Cote
7 M 957
 Date
1909
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des brigades
  • Brigade de Belfort
  • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
  • 1909
Résultat n°59

Élevage, pâturage : brochure locale.
Cote
1294 W 13
 Date
1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1294 W - Office national des forêts du Territoire de...

  • Élevage, pâturage : brochure locale.
Résultat n°60

Délimitation, abornement (1834). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1850-1928). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1942). Destination des coupes (1828-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1837-1940).
Cote
7 M 731
 Date
1828-1942
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Lebetain.
  • Délimitation, abornement (1834). Aménagement, soumission...
Résultat n°61

Pétrole, recherche de pétrole dans la région de Dannemarie.
Cote
1282 W 24
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1282 W - Office national des forêts du Territoire de...

  • Pétrole, recherche de pétrole dans la région de Dannemarie.
Résultat n°62

Listes des employeurs assujettis, mises en demeure d’adhérer, examen des cas particuliers, modification des listes communales.
Cote
7 M 130
 Date
1938-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Agriculture
  • Production agricole
  • Personnel agricole
  • Allocations familiales
  • Listes des employeurs assujettis, mises en demeure...
Résultat n°63

1932-1966
Cote
7 M 512
 Date
1932-1966
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Exploitation des forêts
  • Délits forestiers
  • Sommiers des procès-verbaux et des condamnations prononcées.
  • 1932-1966
Résultat n°64

Offemont (1976-1996) ; Perouse (1981-2000) ; Petit-Croix (1981-1993) ; Petitefontaine (1986-2003) ; Petitmagny (1955-1992).
Cote
1645 W 16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

  • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
  • Offemont (1976-1996) ; Perouse (1981-2000) ; Petit-Croix...
Résultat n°65

1933
Cote
7 M 1106
 Date
1933
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des brigades
  • Brigade de Fontaine
  • Calepins pour les opérations de récolement des coupes.
  • 1933
Résultat n°66

Exploitation des coupes ordinaires (1900-1940). Elagage, menus produits (1845-1932). Chemins de vidange des coupes (1851-1927). Construction à distance prohibée (1811-1864). Concessions diverses, curage des fossés (1861-1882, 1904). Dégâts, incendies, chablis (1872-1933). Location du droit de chasse (1837-1869). Assurance des bûcherons (1930-1931).
Cote
7 M 723
 Date
1811-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Grosne.
  • Exploitation des coupes ordinaires (1900-1940). Elagage,...
Résultat n°67

1929
Cote
7 M 1298
 Date
1929
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des brigades
  • Estimations faites pour le Génie militaire
  • Calepins pour les opérations de martelage et d'estimation...
  • 1929
Résultat n°68

Liste des communes avec contenance des forêts et triages de surveillance.
Cote
7 M 571
 Date
1903
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Généralités – Dossiers concernant plusieurs communes
  • Administration – Personnel
  • Liste des communes avec contenance des forêts et triages...
Résultat n°69

1911-1913
Cote
7 M 376
 Date
1911-1913
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Agriculture
  • Répression des fraudes
  • Prélèvements d’échantillons
  • Registres d'inscription des échantillons prélevés.
  • Boissons, denrées alimentaires et produits agricoles.
  • 1911-1913
Résultat n°70

1928
Cote
7 M 1216
 Date
1928
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des brigades
  • Brigade de Giromagny
  • Calepins pour les opérations de martelage et d'estimation...
  • 1928
Résultat n°71

1886-1920, 1930-1931
Cote
7 M 348
 Date
1886-1920, 1930-1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Agriculture
  • Nuisibles, calamités, assurances
  • Calamités naturelles
  • Pertes matérielles et évènements malheureux (pertes...
  • 1886-1920, 1930-1931
Résultat n°72

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Cote
7 M 1356
 Date
1828-1929
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale d'Essert.
  • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Résultat n°73

Chavannes-les-Grands, délimitation partielle.
Cote
7 M 1393
 Date
1838
 Lieu
Chavannes-les-Grands (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Chavannes-les-Grands, délimitation partielle.
Résultat n°74

1917
Cote
7 M 1301
 Date
1917
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des brigades
  • Estimations faites pour le Génie militaire
  • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
  • 1917
Résultat n°75

Rigole d'alimentation en eau de Belfort : plans, correspondance, procès-verbaux de reconnaissance, procès-verbaux d'expertise.
Cote
7 M 593
 Date
1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Généralités – Dossiers concernant plusieurs communes
  • Travaux
  • Rigole d'alimentation en eau de Belfort : plans, correspondance,...
Résultat n°76

Abattage du bétail : réglementation, autorisations, correspondance, arrêtés préfectoraux.
Cote
7 M 216
 Date
1915-1918
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Agriculture
  • Production agricole
  • Productions agricoles
  • Production agricole en temps de guerre
  • Guerre 1914-1918
  • Abattage du bétail : réglementation, autorisations,...
Résultat n°77

Distribution du projet : correspondance du Préfet du Haut-Rhin.
Cote
7 M 2
 Date
1817
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Agriculture
  • Généralités
  • Réglementation
  • Code rural.
  • Distribution du projet : correspondance du Préfet du...
Résultat n°78

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier. Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1938). Destination des coupes (1834-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1871-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1872-1931). Elagage, menus produits (1882). Chemins de vidange des coupes (1883). Concessions diverses (1850-1851). Droits de passage (1856-1884). Dégâts, incendies, chablis (1875-1934). Agents forestiers (1876, 1909). Location du droit de chasse (1841-1937). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1850-1851).
Cote
7 M 748
 Date
1828-1920
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Moval.
  • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier....
Résultat n°79

Exploitations de cultures spécialisées : avenants, extensions aux avenants, certificats d'affichage.
Cote
1637 W 5-6
 Date
1975-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1637 W - Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème...

  • Exploitations de cultures spécialisées : avenants,...
Résultat n°80

Manifestation publique, avis ONF sur les traversées des forêts par des courses à pied ou à motos. .
Cote
1294 W57
 Date
1981 - 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1294 W - Office national des forêts du Territoire de...

  • Manifestation publique, avis ONF sur les traversées...