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1 549 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Délimitation, abornement.

    Date

    An VI-1894

    Cote

    7 M 753

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Perouse.
    • Délimitation, abornement.
  2. Résultat n°2

    Direction des haras : rapports de l’inspecteur général.

    Date

    1919, 1935

    Cote

    7 M 167

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Agriculture
    • Production agricole
    • Amélioration des races
    • Amélioration de la race chevaline
    • Administration des haras
    • Direction des haras : rapports de l’inspecteur général.
  3. Résultat n°3

    Exploitation des coupes ordinaires (1834-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (an XIV-1939). Elagage, menus produits (1926-1939). Chemins de vidange des coupes (1838-1876). Construction à distance prohibée (1898-1909). Concessions diverses (1926-1931). Dégâts, incendies, chablis (1871-1934). Location du droit de chasse (1849-1867). Agents forestiers (1876, 1909-1930). Fossés (1851-1893). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1926-1927).

    Date

    An XIV-1940

    Cote

    7 M 677

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Chavannes-les-Grands.
    • Exploitation des coupes ordinaires (1834-1940). Exploitation...
  4. Résultat n°4

    Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

    Date

    1768, 1818-1930

    Cote

    7 M 1366

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Lamadeleine-Val-des-Anges.
    • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
  5. Résultat n°5

    Répertoire des dossiers.

    Date

    [s.d.] [Vers 1930]

    Cote

    7 M 915

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Fonds des cantonnements
    • Cantonnement d’Héricourt
    • Répertoire des dossiers.
  6. Résultat n°6

    Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

    Date

    An XII-1937

    Cote

    7 M 1360

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Florimont.
    • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
  7. Résultat n°7

    Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

    Date

    An XIII-1929

    Cote

    7 M 1348

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Courcelles.
    • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
  8. Résultat n°8

    Gourme : rapports de vétérinaires.

    Date

    1831, 1850

    Cote

    7 M 246

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Agriculture
    • Services vétérinaires
    • Epizooties
    • Epidémies
    • Maladies de chevaux
    • Gourme : rapports de vétérinaires.
  9. Résultat n°9

    Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

    Date

    An XII-1936

    Cote

    7 M 1376

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Rougemont-le-Château.
    • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
  10. Résultat n°10

    Exploitation des coupes extraordinaires (1874-1939). Elagage, menus produits (1886-1931). Droits de passage (1884). Chemins de vidange des coupes (1878-1915). Construction à distance prohibée (1865). Concessions (1930). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1859-1939) ; minerai de fer (1859). Captage de sources, aqueducs, fossés (1858-1936). Dégâts, incendies, chablis (1876-1935). Agents forestiers (an VIII, 1876-1935). Location du droit de chasse (1842-1903). Contentieux avec les habitants de Leupe (1820).

    Cote

    7 M 784

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Sévenans.
    • Exploitation des coupes extraordinaires (1874-1939)....
  11. Résultat n°11

    Surveillance de la frontière par les gardes forestiers : instructions.

    Cote

    7 M 425

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Généralités - fonds de la Préfecture
    • Personnel
    • Gestion du personnel
    • Généralités
    • Surveillance de la frontière par les gardes forestiers :...
  12. Résultat n°12

    Carte I.G.N. de la région de Belfort avec mention des différentes forêts.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    7 M 576

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Généralités – Dossiers concernant plusieurs communes
    • Délimitation
    • Carte I.G.N. de la région de Belfort avec mention des...
  13. Résultat n°13

    Concessions diverses : terrains avec plans (an VIII-1932). Dégâts, incendies, chablis (1873-1934). Location du droit de chasse (1814-1864). Agents forestiers (1829-1920). Affouage (an IX).

    Date

    an VIII-1934

    Cote

    7 M 651

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Belfort.
    • Concessions diverses : terrains avec plans (an VIII-1932)....
  14. Résultat n°14

    Droits de chasse, adjudications : instructions cahiers des charges, correspondance, affiches.

    Date

    1889, 1938

    Cote

    7 M 552

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts domaniales
    • Généralités
    • Aménagement – Gestion
    • Droits de chasse, adjudications : instructions cahiers...
  15. Résultat n°15

    Atlas des forêts constituant la brigade.

    Date

    [s.d.] [1910]

    Cote

    7 M 920

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade d’Angeot
    • Atlas des forêts constituant la brigade.
  16. Résultat n°16

    Délimitation, abornement (1829-1872). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1939). Destination des coupes (1828-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1844-1929).

    Date

    An XIII-1939

    Cote

    7 M 680

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Courcelles.
    • Délimitation, abornement (1829-1872). Estimation des...
  17. Résultat n°17

    Etat nominatif des préposés par brigades et triages (avec mention des contenances des forêts à surveiller).

    Date

    [Après 1919]

    Cote

    7 M 424

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Généralités - fonds de la Préfecture
    • Personnel
    • Gestion du personnel
    • Généralités
    • Etat nominatif des préposés par brigades et triages...
  18. Résultat n°18

    Divagation des chiens : vœu de la chambre départementale d’Agriculture, avis de la fédération des sociétés de chasse, rapport de l’inspecteur.

    Date

    1923, 1937

    Cote

    7 M 541

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Exploitation des forêts
    • Pêche - Chasse
    • Chasse
    • Divagation des chiens : vœu de la chambre départementale...
  19. Résultat n°19

    Livret du garde Géhant. 1912-1915

    Cote

    7 M 1332

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Fonds des triages
    • Triage d’Essert
    • Livret du garde Géhant. 1912-1915
  20. Résultat n°20

    Ecole de Lyon : instructions, correspondance, demandes de bourses, états des notes pour les élèves du Territoire.

    Date

    An XI-1905

    Cote

    7 M 311

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Agriculture
    • Vétérinaires privés
    • Enseignement
    • Ecole de Lyon : instructions, correspondance, demandes...
  21. Résultat n°21

    Plans des forêts : atlas.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    7 M 575

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Généralités – Dossiers concernant plusieurs communes
    • Délimitation
    • Plans des forêts : atlas.
  22. Résultat n°22

    Haute-Saône, Vesoul : instructions, correspondance.

    Date

    1876, 1884

    Cote

    7 M 323

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Agriculture
    • Concours agricoles, comices, expositions
    • Concours
    • Concours régionaux
    • Concours généraux
    • Haute-Saône, Vesoul : instructions, correspondance.
  23. Résultat n°23

    Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

    Date

    an XII-1932

    Cote

    7 M 1342

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Belfort.
    • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
  24. Résultat n°24

    Campagnols, emploi de virus : instructions, correspondance. 1937-1938

    Cote

    7 M 342

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Agriculture
    • Nuisibles, calamités, assurances
    • Destruction de nuisibles
    • Campagnols, emploi de virus : instructions, correspondance....
  25. Résultat n°25

    Délimitation, abornement (an XII-1859). Etat signalétique (1891-1933). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (an XII-1937). Estimation des coupes, vingtième forestier (1834-1940). Destination des coupes (1834-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1839-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1838-1939). Elagage, menus produits (1835-1935). Droits de passage (1910-1929). Chemins de vidange des coupes (1883-1931). Construction à distance prohibée (1908-1909). Concessions diverses (1839). Dégâts, incendies, chablis (1883-1931). Location du droit de chasse (1846-1931). Extraction de pierres et de matériaux, carrière (1897-1914). Curage des fossés (1861-1886). Assurance des bûcherons (1933).

    Cote

    7 M 667

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Bretagne.
    • Délimitation, abornement (an XII-1859). Etat signalétique...
  26. Résultat n°26

    Concessions diverses : rapports de l’inspecteur, correspondance, arrêté préfectoral, plans, baux.

    Date

    1924, 1933-1939

    Cote

    7 M 562

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts domaniales
    • Forêt de Lepuix
    • Concessions
    • Concessions diverses : rapports de l’inspecteur, correspondance,...
  27. Résultat n°27

    Dossier concernant l'ensemble des communes du comté du Rosemont

    Date

    1771-1851

    Cote

    7 M 557

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts domaniales
    • Forêts Mazarines
    • Contentieux
    • Contentieux relatif aux droits d'usage : délibérations...
    • Dossier concernant l'ensemble des communes du comté...
  28. Résultat n°28

    Communes d'Auxelles-Bas (1781-1812), Bourogne (an XII-1813), Bretagne (an XI-an XIII), Eloie (1825), Florimont (an X), Froidefontaine (1805-1807), Giromagny (1834-1835), Grandvillars (1774-1810), Lamadeleine (1803), Morvillars (1768-1803), Offemont (1808-1812), Riervescemont (1810), Roppe (1805), Rougegoutte (1826-1827).

    Date

    1774-1835

    Cote

    7 M 558

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts domaniales
    • Forêts Mazarines
    • Contentieux
    • Contentieux relatif aux droits d'usage : délibérations...
    • Communes d'Auxelles-Bas (1781-1812), Bourogne (an XII-1813),...
  29. Résultat n°29

    Conflit entre les fermiers des forges de Belfort qui ont acheté des parties considérables de bois en Franche-Comté avec autorisation de les faire passer en Alsace, et le magistrat de Besançon au sujet des bois des forêts de Clermont et Saint-Maurice, bois destinés au chauffage de la ville : mémoires, correspondance

    Date

    1777

    Cote

    3 C 1

    • Contexte : 3 C - Intendance de Franche-Comté

    • Conflit entre les fermiers des forges de Belfort qui...
  30. Résultat n°30

    Délimitation, abornement (1807-1868). Estimation des coupes, vingtième forestier (an XII-1839). Destination des coupes (1849-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1791-1883).

    Date

    1791-1939

    Cote

    7 M 717

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Grandvillars.
    • Délimitation, abornement (1807-1868). Estimation des...
  31. Résultat n°31

    Exploitation des coupes ordinaires, an XII-1940. Elagages, menus produits (an IV-1943). Chemins de vidange des coupes (1857-1907). Construction à distance prohibée (1863-1881). Concessions diverses (1880-1925). Droits de passage (1859-1911). Agents forestiers (an II, 1919). Dégâts, incendies, chablis (1834-1934). Location du droit de chasse (1843-1867). Extraction de pierres et de matériaux, carrières (1890-1922). Captage de sources, aqueducs, fossés (1882-1902).

    Date

    An II-1943

    Cote

    7 M 718

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Grandvillars.
    • Exploitation des coupes ordinaires, an XII-1940. Elagages,...
  32. Résultat n°32

    Extraction de pierres et matériaux, carrières (1824-1879). Dégâts, incendies, chablis (1872-1934). Location du droit de chasse (1843-1867). Agents forestiers (an VI, 1872-1930). 

    Date

    An VI-1934

    Cote

    7 M 795

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Vétrigne.
    • Extraction de pierres et matériaux, carrières (1824-1879)....
  33. Résultat n°33

    Elagage, menus produits (1839-1935). Chemins de vidange des coupes (1877-1878). Droits de passage (1861-1930). Construction à distance prohibée (1823-1891). Dégâts, incendies, chablis (1875-1935). Agents forestiers (an VIII, 1872-1930). Location du droit de chasse (1847-1868). Vaine pâture (1872-1882).

    Date

    An VIII-1935

    Cote

    7 M 743

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Meroux.
    • Elagage, menus produits (1839-1935). Chemins de vidange...
  34. Résultat n°34

    Délimitation, abornement (1807-1882, 1930). Etat signalétique (1891-1932). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1828-1930). Estimation des coupes, vingtième forestier, 1879-1939). Destination des coupes (1872-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1832-1939). Exploitation des coupes extraordinaires (1852-1940). Elagage, menus produits (1852, 1934). Droits de passage (1876-1899). Captage de sources, aqueducs, fossés (1877-1898). Constructions diverses, dépôts d’ordures (1933) ; emplacement pour tables (1907-1932). Dégâts, incendies, chablis (an VIII, 1876-1934). Location du droit de chasse (1849-1868). Agents forestiers (1874-1880).

    Date

    An VIII-1940

    Cote

    7 M 684

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt de Cravanche.
    • Délimitation, abornement (1807-1882, 1930). Etat signalétique...
  35. Résultat n°35

    Délimitation, abornement (1850-1870). Etat signalétique ([s.d.]-an VIII, 1921-1933). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1828-1929). Estimation des coupes, vingtième forestier (1847-1939). Destination des coupes (1834-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1815-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1857-1940). Droits de passage (1884-1938) (plans). Concessions diverses (1931). Location du droit de chasse (1847-1865). Agents forestiers (1876).

    Date

    An VIII-1940

    Cote

    7 M 638

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale d'Argiésans.
    • Délimitation, abornement (1850-1870). Etat signalétique...
  36. Résultat n°36

    Exploitation des coupes ordinaires (1910-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1857-1928). Elagage, menus produits (1892, 1927-1935). Droits de passage (1874-1884). Chemins de vidange des coupes (1857-1879). Dégâts, incendies, chablis (1911-1934). Location du droit de chasse (1842-1867). Agents forestiers (an VIII-1884). Passage d'une ligne électrique : documentation de la Société des Forces motrices de l'Est (1934-1937). Captage de sources (1865-1900). Carrière (1838).

    Date

    An VIII-1940

    Cote

    7 M 660

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Botans.
    • Exploitation des coupes ordinaires (1910-1940). Exploitation...
  37. Résultat n°37

    Délimitation, abornement (1837-1892). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1829-1907). Estimation des coupes, vingtième forestier (1844-1940). Destination des coupes (1871-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1843-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1859-1939). Elagage, menus produits (1890-1911). Droits de passage (1821-1884). Concessions diverses, terrains (1867). Captage de sources, aqueducs, fossés, 1866-1893). Dégâts, incendies, chablis (1887-1932). Location du droit de chasse (1847-1869). Agents forestiers (an VIII, 1872-1913).

    Date

    An VIII-1940

    Cote

    7 M 763

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Rechotte.
    • Délimitation, abornement (1837-1892). Aménagement,...
  38. Résultat n°38

    Etat signalétique (1891-1932). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1823-1931). Estimation des coupes, vingtième forestier (an VIII-1939). Destination des coupes (1873-1939). Exploitation des coupes ordinaires (1841-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1880-1939). Elagage, menus produits (1932-1939). Construction à distance prohibée (1837). Agents forestiers (1908). Dégâts, incendies, chablis (1876-1938). Location du droit de chasse (1847-1868). Captage de sources, aqueducs, fossés (1860-1869).

    Date

    An VIII-1940

    Cote

    7 M 710

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Fontenelle.
    • Etat signalétique (1891-1932). Aménagement, soumission...
  39. Résultat n°39

    Elagage, menus produits (1846-1931). Droits de passage (1835-1928). Chemins de vidange des coupes (1890-1902). Construction à distance prohibée (1856-1885). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1826-1936). Captage de sources, aqueducs, fossés (1923). Concessions diverses, terrain (1928-1939). Dégâts, incendies, chablis (1871-1939). Agents forestiers (an VIII, 1879-1909). Location du droit de chasse (1844-1868).

    Date

    An VIII-1939

    Cote

    7 M 755

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Perouse.
    • Elagage, menus produits (1846-1931). Droits de passage...
  40. Résultat n°40

    Délimitation, abornement avec plans aquarellés des forêts du Mont, de la Miotte et du Salbert (1816-1866) ; contentieux (an X-1826). Etat signalétique (1891-1933). Estimation des coupes, vingtième forestier (1832-1939). Destination des coupes (an IX-1939). Exploitation des coupes ordinaires (1805-1909).

    Date

    an IX-1939

    Cote

    7 M 648

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Belfort.
    • Délimitation, abornement avec plans aquarellés des...
  41. Résultat n°41

    Délimitation, abornement (an X-1844). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1940). Destination des coupes (1858-1933). Exploitation des coupes ordinaires (an IX-1899). 

    Date

    An IX-1940

    Cote

    7 M 689

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Delle.
    • Délimitation, abornement (an X-1844). Estimation des...
  42. Résultat n°42

    An IX-1837

    Date

    An IX-1837

    Cote

    7 M 390

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Généralités - fonds de la Préfecture
    • Instructions
    • Instructions générales, circulaires.
    • An IX-1837
  43. Résultat n°43

    Délimitation, abornement (an IX-1839, 1932-1938). Etat signalétique (1891-1933). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1827-1930). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1940). Destination des coupes (1871-1939).

    Date

    An IX-1940

    Cote

    7 M 654

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Bessoncourt.
    • Délimitation, abornement (an IX-1839, 1932-1938). Etat...
  44. Résultat n°44

    Affaires diverses relatives aux délits forestiers et incendies de forêts : instructions, correspondance, rapports de l’inspecteur.

    Date

    An IX-1838

    Cote

    7 M 508

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Exploitation des forêts
    • Délits forestiers
    • Affaires diverses relatives aux délits forestiers et...
  45. Résultat n°45

    Délimitation, abornement (1819-1872). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (an X-1921). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1940). Destination des coupes (1828-1939). Exploitation des coupes ordinaires (1853-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1860-1932). Elagage, menus produits (1839-1933). Droits de passage (1884-1909). Chemins de vidange des coupes (1912). Construction à distance prohibée (1883-1936). Concessions diverses (1912, 1933). Dégâts, incendies, chablis (1881-1934). Location du droit de chasse (1884-1927). Agents forestiers (1863-1912).

    Date

    An X-1940

    Cote

    7 M 790

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Valdoie.
    • Délimitation, abornement (1819-1872). Aménagement,...
  46. Résultat n°46

    Battues, chasses exceptionnelles : autorisations, correspondance (an XI-1813, 1892-1940).

    Date

    An XI-1940

    Cote

    7 M 543

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Exploitation des forêts
    • Pêche - Chasse
    • Chasse
    • Battues, chasses exceptionnelles : autorisations, correspondance...
  47. Résultat n°47

    Délimitation, abornement (an XII-1814). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (an XI-1921). Estimation des coupes, vingtième forestier (1843-1921). Destination des coupes (1871-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1818-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1829-1938). Elagage, menus produits (1849-1935). Chemins de vidange des coupes (1876). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1904-1911). Concessions diverses (1928, 1938). Agents forestiers (1875). Location du droit de chasse (1849-1867).

    Date

    An XI-1940

    Cote

    7 M 760

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Phaffans.
    • Délimitation, abornement (an XII-1814). Aménagement,...
  48. Résultat n°48

    Délimitation, abornement (1854-1863). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1829-1899). Estimation des coupes, vingtième forestier (1862-1940). Destination des coupes (1871-1934). Exploitation des coupes ordinaires (an XI-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1815-1935). Elagage, menus produit (1844-1939). Droits de passage (1884-1927). Chemins de vidange des coupes (1843-1906). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1844-1913). Captage de sources, aqueducs, fossés (1903). Dégâts, incendies, chablis (1844-1934). Location du droit de chasse (1843-1924). Agents forestiers (1880-1909).

    Date

    An XI-1940

    Cote

    7 M 779

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Saint-Germain-le-Châtelet.
    • Délimitation, abornement (1854-1863). Aménagement,...
  49. Résultat n°49

    Exploitation des coupes ordinaires (1910-1948). Exploitation des coupes extraordinaires (an XI-1940). Elagage, menus produits (an IX-1935). Droits de passage (1847-1932).

    Date

    An XI-1948

    Cote

    7 M 649

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Belfort.
    • Exploitation des coupes ordinaires (1910-1948). Exploitation...
  50. Résultat n°50

    Nomination de vétérinaires (1803-1813), mémoires des frais de remboursement dus aux vétérinaires (1813-1818, 1836-1838), demandes d'indemnités au Conseil général (1899).

    Date

    1803-1899

    Cote

    7 M 233

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Agriculture
    • Services vétérinaires
    • Epizooties
    • Fonctionnement du service
    • Nomination de vétérinaires (1803-1813), mémoires des...
  51. Résultat n°51

    Exploitation des coupes extraordinaires (1823-1940). Elagage, menus produits (1845-1939). Chemins de vidange des coupes (1803-1934). Construction à distance prohibée (1822-1878). Concessions diverses, terrain (1933-1937). Droits de passage (1884-1923). Agents forestiers (1871-1930). Dégâts, incendies, chablis (1902-1936). Location du droit de chasse (1842-1867). Vaine pâture (1876, 1878). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1900-1935).

    Date

    1803-1939

    Cote

    7 M 716

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Giromagny.
    • Exploitation des coupes extraordinaires (1823-1940)....
  52. Résultat n°52

    Introduction de nouvelles cultures, lin, chanvre, pommes de terre, plantes oléagineuses, tourteaux : instructions, correspondance.

    Date

    1803-1858

    Cote

    7 M 150

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Agriculture
    • Production agricole
    • Amélioration des techniques agricoles
    • Nouvelles cultures
    • Introduction de nouvelles cultures, lin, chanvre, pommes...
  53. Résultat n°53

    Instructions préfectorales, réclamations des conseils municipaux.

    Date

    An XII-1840

    Cote

    7 M 156

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Agriculture
    • Production agricole
    • Amélioration des techniques agricoles
    • Pâturages – Vaines pâture
    • Instructions préfectorales, réclamations des conseils...
  54. Résultat n°54

    Exploitation des coupes ordinaires (1911-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (an XII-1940). Elagage, menus produits (1846-1934). Chemins de vidange des coupes (1867-1925). Construction à distance prohibée (1843-1936). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1839-1859). Captage de sources, aqueducs, fossés (1879). Dégâts, incendies, chablis (1876-1931). Agents forestiers (1876-1937). Location du droit de chasse (1849-1867). Vaine pâture (1877). Anticipation d’étangs sur la forêt (1886-1887).

    Date

    An XII-1940

    Cote

    7 M 786

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Suarce.
    • Exploitation des coupes ordinaires (1911-1940). Exploitation...
  55. Résultat n°55

    Délimitation, abornement, plans aquarellés (1816-1827). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1941). Destination des coupes (1871-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1851-1940).

    Date

    An XII-1940

    Cote

    7 M 775

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Rougemont-le-Château.
    • Délimitation, abornement, plans aquarellés (1816-1827)....
  56. Résultat n°56

    Exploitation des coupes extraordinaires (1806-1940). Elagage, menus produits (1932-1939). Droits de passage (1880-1937). Chemins de vidange des coupes (1886-1930). Construction à distance prohibée (1825-1934). Concessions diverses (1926-1932). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1872-1935). Captage de sources, aqueducs, fossés (1872). Dégâts, incendies, chablis (1911-1933). Location du droit de chasse (1842-1866). Agents forestiers (1876, 1883).

    Date

    1806-1940

    Cote

    7 M 776

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Rougemont-le-Château.
    • Exploitation des coupes extraordinaires (1806-1940)....
  57. Résultat n°57

    Délimitation, abornement (1807-1852). Etat signalétique (1891-1932). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1941). Destination des coupes (1828-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1839-1805).

    Date

    1807-1941

    Cote

    7 M 699

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale d'Essert.
    • Délimitation, abornement (1807-1852). Etat signalétique...
  58. Résultat n°58

    Délimitation, abornement (1807). Estimation des coupes, vingtième forestier (1844-1939). Destination des coupes (1869-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1844-1940). 

    Date

    1807-1939

    Cote

    7 M 744

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Méziré et Morvillars.
    • Délimitation, abornement (1807). Estimation des coupes,...
  59. Résultat n°59

    Délimitation, abornement (1807-1928). Etat signalétique (1891-1933). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1939). Destination des coupes (1816-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1818-1909).

    Date

    1807-1939

    Cote

    7 M 662

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Bourogne.
    • Délimitation, abornement (1807-1928). Etat signalétique...
  60. Résultat n°60

    Délimitation, abornement (1807-1863). Estimation des coupes, vingtième forestier (1844-1939). Destination des coupes (1834-1939). Exploitation des coupes ordinaires (1840-1904).

    Date

    1807-1939

    Cote

    7 M 707

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Florimont.
    • Délimitation, abornement (1807-1863). Estimation des...
  61. Résultat n°61

    Exploitation des coupes ordinaires (1916-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1809-1938). Elagage, menus produits (1846-1935). Droits de passage (1847-1884). Chemins de vidange des coupes (1847-1897). Construction à distance prohibée (1832-1861). Dégâts, incendies, chablis (1886-1934). Location du droit de chasse (1838-1904). Agents forestiers (1876-1913).

    Date

    1809-1935

    Cote

    7 M 798

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Vézélois.
    • Exploitation des coupes ordinaires (1916-1940). Exploitation...
  62. Résultat n°62

    Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

    Date

    1809-1922

    Cote

    7 M 1343

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Bourogne.
    • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
  63. Résultat n°63

    Délimitation, abornement (1837-1846). Etat signalétique (1891-1932). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1825-1936). Estimation des coupes, vingtième forestier (1844-1940). Destination des coupes (1864, 1928-1939).

    Date

    1809-1940

    Cote

    7 M 796

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Vézélois.
    • Délimitation, abornement (1837-1846). Etat signalétique...
  64. Résultat n°64

    Exploitation des coupes ordinaires (1900-1940). Elagage, menus produits (1845-1932). Chemins de vidange des coupes (1851-1927). Construction à distance prohibée (1811-1864). Concessions diverses, curage des fossés (1861-1882, 1904). Dégâts, incendies, chablis (1872-1933). Location du droit de chasse (1837-1869). Assurance des bûcherons (1930-1931).

    Date

    1811-1940

    Cote

    7 M 723

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Grosne.
    • Exploitation des coupes ordinaires (1900-1940). Elagage,...
  65. Résultat n°65

    Enquête devant servir à l’élaboration du code.

    Date

    1811

    Cote

    7 M 1

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Agriculture
    • Généralités
    • Réglementation
    • Code rural.
    • Enquête devant servir à l’élaboration du code.
  66. Résultat n°66

    Délimitation, abornement (1811-1844). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1941). Destination des coupes (1871-1937). Exploitation des coupes ordinaires (1850-1940).

    Date

    1811-1941

    Cote

    7 M 777

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Saint-Dizier-l'Evêque.
    • Délimitation, abornement (1811-1844). Estimation des...
  67. Résultat n°67

    Forêts du Territoire de Belfort : procès-verbaux d'aménagement, de bornage, d'arpentage,  plans, servitudes et délimitations (classées par communes).  Les 22 premières boîtes ont été fusionnées avec le 1645 W

    Date

    1811 - 2004

    Cote

    1655 W 1-22

    • Contexte : 1655 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Forêts du Territoire de Belfort : procès-verbaux d'aménagement,...

    Producteur :

    OFFICE NATIONAL DES FORETS (O.N.F.) Service Forêt de Belfort

  68. Résultat n°68

    Délimitation,  abornement (1835-1865). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1850-1938). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1939). Destination des coupes (1872-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1840-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1856-1939). Elagage, menus produits (1828-1935). Concessions diverses, droits d’eau (1867-1883). Dégâts, incendies, chablis (1872-1931). Location du droit de chasse (1846-1867). Forêt communale de Joncherey.

    Date

    1811-1941

    Cote

    7 M 721

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Grosne.
    • Délimitation,  abornement (1835-1865). Aménagement,...
  69. Résultat n°69

    Destination des coupes (1862-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1839-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1828-1940). Elagage, menus produits (1830-1909). Droits de passage (1880-1885). Chemins de vidange des coupes avec plans (1857-1885). Construction à distance prohibée (1812-1886).

    Date

    1812-1940

    Cote

    7 M 640

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale d'Auxelles-Bas.
    • Destination des coupes (1862-1934). Exploitation des...
  70. Résultat n°70

    Lutte contre les épizooties : instructions, correspondance, documentation, affiches.

    Date

    1812-1885

    Cote

    7 M 236

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Agriculture
    • Services vétérinaires
    • Epizooties
    • Epidémies
    • Généralités
    • Lutte contre les épizooties : instructions, correspondance,...
  71. Résultat n°71

    Exploitation des coupes ordinaires (1920-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1812-1939). Elagage, menus produits (1845-1937). Droits de passage (1881-1884). Concessions diverses, terrains (1897-1937). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1837-1940). Captage de sources, aqueducs, fossés (1877-1900). Dégâts, incendies, chablis (1882-1934). Location du droit de chasse (1931). Agents forestiers (1904-1930).

    Date

    1812-1940

    Cote

    7 M 762

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Réchésy.
    • Exploitation des coupes ordinaires (1920-1940). Exploitation...
  72. Résultat n°72

    Nomination des gardes et participation des communes à leurs salaires (1813-1882) ; état des affaires communales qui attendent une décision préfectorale (1885).

    Date

    1813-1885

    Cote

    7 M 572

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Généralités – Dossiers concernant plusieurs communes
    • Administration – Personnel
    • Nomination des gardes et participation des communes...
  73. Résultat n°73

    Service vétérinaire du Haut-Rhin : instructions, organisation, dépenses, correspondance.

    Date

    1813-1883

    Cote

    7 M 221

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Agriculture
    • Services vétérinaires
    • Organisation des services
    • Création
    • Service vétérinaire du Haut-Rhin : instructions, organisation,...
  74. Résultat n°74

    Exploitation des coupes extraordinaires (1839-1940). Elagage, menus produits (1930-1933). Droits de passage (1884). Chemins de vidange des coupes (1823-1872). Construction à distance prohibée (1871-1920). Location du droit de chasse (1843-1867). Concessions diverses, terrains (1902-1939). Dégâts, incendies, chablis (1814-1938). Agents forestiers (1876-1920). Extraction de pierres et matériaux, carrières, mines de fer (1840-1928).

    Date

    1814-1940

    Cote

    7 M 688

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Danjoutin.
    • Exploitation des coupes extraordinaires (1839-1940)....
  75. Résultat n°75

    Lutte contre les épizooties, interdiction d’accès aux foires : correspondance (1815), arrêtés, rapports (1895-1920).

    Date

    1815-1920

    Cote

    7 M 291

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Agriculture
    • Services vétérinaires
    • Inspection des viandes
    • Inspection des foires et des marchés
    • Lutte contre les épizooties, interdiction d’accès aux...
  76. Résultat n°76

    Délimitation, abornement (1832-1849). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1829-1909). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1940). Destination des coupes (1834-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1837-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1815-1941). Elagage, menus produits (1850-1935). Chemins de vidange des coupes (1853). Concessions diverses, curage des fossés (1883). Agents forestiers (1876, 1909-1925). Dégâts, incendies, chablis (1824-1931). Location du droit de chasse (1844-1925).

    Date

    1815-1941

    Cote

    7 M 725

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Lachapelle-sous-Rougemont.
    • Délimitation, abornement (1832-1849). Aménagement,...
  77. Résultat n°77

    Surveillance de bois particuliers par des gardes forestiers : instructions, correspondance (1815, 1868, 1933).

    Date

    1815-1933

    Cote

    7 M 426

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Généralités - fonds de la Préfecture
    • Personnel
    • Gestion du personnel
    • Surveillance de bois particuliers par des gardes forestiers :...
  78. Résultat n°78

    Contentieux relatifs aux droits d’usage : procès-verbaux, plans, correspondance, rapports de l’inspecteur.

    Date

    1815-1827

    Cote

    7 M 559

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts domaniales
    • Forêts des Reinach – Foussemagne
    • Contentieux relatifs aux droits d’usage : procès-verbaux,...
  79. Résultat n°79

    Caisse hypothécaire d’agriculture, projet de création : statuts, règlement, correspondance.

    Date

    1816-1820

    Cote

    7 M 95

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Agriculture
    • Organisations agricoles
    • Crédit agricole
    • Caisse hypothécaire d’agriculture, projet de création :...
  80. Résultat n°80

    Délimitation, abornement (1816-1850). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1828-1906). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1940). Destination des coupes (1871-1933). Exploitation des coupes ordinaires (1860-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1858-1939). Elagage, menus produits (1886-1892). Chemins de vidange des coupes (1850-1883). Construction à distance prohibée (1856-1883). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1900). Dégâts, incendies, chablis (1889-1934). Agents forestiers (1860, 1876). Location du droit de chasse (1843-1867). Captage de sources, aqueducs, fossés (1851-1857, 1934).

    Date

    1816-1940

    Cote

    7 M 746

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Montbouton.
    • Délimitation, abornement (1816-1850). Aménagement,...