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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    1925

    Date

    1925

    Cote

    7 M 1213

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade de Giromagny
    • Calepins pour les opérations de martelage et d'estimation...
    • 1925
  3. Résultat n°3

    Courcelles (1954-1978) ; Charmois (1981-1990) ; Châtenois-les-Forges (1969-1990) ; Chaux (1967-1995) ; Courtelevant (1970-1984).

    Cote

    1645 W 5

    • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
    • Courcelles (1954-1978) ; Charmois (1981-1990) ; Châtenois-les-Forges...
  4. Résultat n°4

    Délimitation, abornement (1831-1839). Etat signalétique (1891-1932). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1940). Destination des coupes (1860-1934).

    Date

    1831-1940

    Cote

    7 M 693

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Dorans.
    • Délimitation, abornement (1831-1839). Etat signalétique...
  5. Résultat n°5

    Côte d’Or, Beaune.

    Date

    1909-1912

    Cote

    7 M 105

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Agriculture
    • Enseignement agricole
    • Ecoles extérieures au département
    • Dossier par école : réglementation, programme, demande...
    • Côte d’Or, Beaune.
  6. Résultat n°6

    1923

    Date

    1923

    Cote

    7 M 1209

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade de Giromagny
    • Calepins pour les opérations de martelage et d'estimation...
    • 1923
  7. Résultat n°7

    Battues, chasses exceptionnelles : autorisations, correspondance (an XI-1813, 1892-1940).

    Date

    An XI-1940

    Cote

    7 M 543

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Exploitation des forêts
    • Pêche - Chasse
    • Chasse
    • Battues, chasses exceptionnelles : autorisations, correspondance...
  8. Résultat n°8

    Comptes rendus d’activité, demandes de subventions, affiches des concours et comices, correspondance.

    Date

    1883-1908

    Cote

    7 M 93

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Agriculture
    • Organisations agricoles
    • Société d’agriculture et d’horticulture
    • Comptes rendus d’activité, demandes de subventions,...
  9. Résultat n°9

    1906

    Date

    1906

    Cote

    7 M 1263

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade de Suarce
    • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
    • 1906
  10. Résultat n°10

    Sommier des procès-verbaux rapportés par les préposés forestiers.

    Date

    1902-1925

    Cote

    7 M 916

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Fonds des cantonnements
    • Cantonnement d’Héricourt
    • Sommier des procès-verbaux rapportés par les préposés...
  11. Résultat n°11

    Terrains particuliers non soumis au régime forestier : instructions, rapports de l’inspecteur.

    Date

    1921-1935

    Cote

    7 M 493

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Exploitation des forêts
    • Généralités
    • Terrains particuliers non soumis au régime forestier :...
  12. Résultat n°12

    1930

    Date

    1930

    Cote

    7 M 1291

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Estimations faites pour le Génie militaire
    • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
    • 1930
  13. Résultat n°13

    Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

    Date

    1822-1934

    Cote

    7 M 1350

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Croix.
    • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
  14. Résultat n°14

    Rougemont, Leval, Petitfontaine, Romagny.

    Cote

    7 M 907

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Fonds des cantonnements
    • Cantonnement de Belfort-Nord
    • Travaux
    • Calepins pour les opérations d'arpentage et de réarpentage :...
    • Rougemont, Leval, Petitfontaine, Romagny.
  15. Résultat n°15

    Elagage, menus produits (1839-1935). Chemins de vidange des coupes (1877-1878). Droits de passage (1861-1930). Construction à distance prohibée (1823-1891). Dégâts, incendies, chablis (1875-1935). Agents forestiers (an VIII, 1872-1930). Location du droit de chasse (1847-1868). Vaine pâture (1872-1882).

    Date

    An VIII-1935

    Cote

    7 M 743

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Meroux.
    • Elagage, menus produits (1839-1935). Chemins de vidange...
  16. Résultat n°16

    Coupe : cahier de ventes.

    Date

    1951 - 1965

    Cote

    43 W 1

    • Contexte : 43 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Coupe : cahier de ventes.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    1929

    Date

    1929

    Cote

    7 M 75

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Agriculture
    • Organisations agricoles
    • Office agricole départemental
    • Comptabilité
    • Grands livres.
    • 1929
  19. Résultat n°19

    1910

    Date

    1910

    Cote

    7 M 958

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade de Belfort
    • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
    • 1910
  20. Résultat n°20

    1857-1912

    Date

    1857-1912

    Cote

    7 M 478

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Gestion du service
    • Travaux dans les coupes : registres.
    • 1857-1912
  21. Résultat n°21

    Communes d’Essert, Florimont et Vétrigne, réclamations d’habitants au sujet de l’afflouage : correspondance.

    Date

    1843

    Cote

    7 M 632

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Généralités – Dossiers concernant plusieurs communes
    • Contentieux
    • Communes d’Essert, Florimont et Vétrigne, réclamations...
  22. Résultat n°22

    Livret du garde Clerc.

    Date

    1932-1937

    Cote

    7 M 1324

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Fonds des triages
    • Triage de Châtenois
    • Livret du garde Clerc.
  23. Résultat n°23

    1907

    Date

    1907

    Cote

    7 M 955

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade de Belfort
    • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
    • 1907
  24. Résultat n°24

    Haras de Grandvillars, création : rapports de l’inspecteur, correspondance.

    Date

    1874-1879

    Cote

    7 M 170

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Agriculture
    • Production agricole
    • Amélioration des races
    • Amélioration de la race chevaline
    • Administration des haras
    • Haras de Grandvillars, création : rapports de l’inspecteur,...
  25. Résultat n°25

    1925

    Date

    1925

    Cote

    7 M 1179

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade de Giromagny
    • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
    • 1925
  26. Résultat n°26

    Eschêne-Autrage, délimitation générale.

    Date

    1849

    Cote

    7 M 823

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Eschêne-Autrage, délimitation générale.
  27. Résultat n°27

    1901

    Date

    1901

    Cote

    7 M 948

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade de Belfort
    • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
    • 1901
  28. Résultat n°28

    Délimitation générale.

    Date

    1850

    Cote

    7 M 815

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Charmois.
    • Délimitation générale.
  29. Résultat n°29

    Délit forestier, délit de chasse et de pêche.

    Date

    1940 - 1965

    Cote

    1282 W 49

    • Contexte : 1282 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Délit forestier, délit de chasse et de pêche.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  30. Résultat n°30

    Boron (1971-1985) ; Botans (1983-1994) ; Bourg-sous-Châtelet (1969-1998) ; Bourogne (1980) ; Brebotte (1982-1999) ; Buc (1972-1986) ; Chavanatte (1973-1994) ; Chavannes-les-Grands (1947-1993).

    Cote

    1645 W 4

    • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
    • Boron (1971-1985) ; Botans (1983-1994) ; Bourg-sous-Châtelet...
  31. Résultat n°31

    1903

    Date

    1903

    Cote

    7 M 927

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade d’Angeot
    • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
    • 1903
  32. Résultat n°32

    1921

    Date

    1921

    Cote

    7 M 922

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade d’Angeot
    • Calepins pour les opérations d'arpentage et de réarpentage.
    • 1921
  33. Résultat n°33

    Délimitation, abornement (1830-1933). Etat signalétique (1921-1933). Estimation des coupes, vingtième forestier (1858-1940). Destination des coupes (1834-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1839-1899).

    Date

    1830-1940

    Cote

    7 M 645

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Bavilliers.
    • Délimitation, abornement (1830-1933). Etat signalétique...
  34. Résultat n°34

    1937

    Date

    1937

    Cote

    7 M 1061

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade de Delle
    • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
    • 1937
  35. Résultat n°35

    1908

    Date

    1908

    Cote

    7 M 932

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade d’Angeot
    • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
    • 1908
  36. Résultat n°36

    Exploitation forestière ; ligne téléphonique ; gazoduc.

    Date

    1970 - 1972

    Cote

    1282 W 20

    • Contexte : 1282 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Exploitation forestière ; ligne téléphonique ; gazoduc.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  37. Résultat n°37

    Pépinières domaniales : états des ressources, correspondance, plans.

    Date

    1904-1937

    Cote

    7 M 550

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts domaniales
    • Généralités
    • Aménagement – Gestion
    • Pépinières domaniales : états des ressources, correspondance,...
  38. Résultat n°38

    1925

    Date

    1925

    Cote

    7 M 991

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade de Belfort
    • Calepins pour les opérations de récolement des coupes.
    • 1925
  39. Résultat n°39

    Délimitation générale.

    Cote

    7 M 840

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Montbouton.
    • Délimitation générale.
  40. Résultat n°40

    1916

    Date

    1916

    Cote

    7 M 1173

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade de Giromagny
    • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
    • 1916
  41. Résultat n°41

    Fonctionnement du service : instructions, rapports.

    Date

    1932-1938

    Cote

    7 M 161

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Agriculture
    • Production agricole
    • Amélioration des techniques agricoles
    • Surveillance sanitaire des cultures
    • Service de la défense des végétaux.
    • Fonctionnement du service : instructions, rapports.
  42. Résultat n°42

    1908

    Date

    1908

    Cote

    7 M 1204

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade de Giromagny
    • Calepins pour les opérations de martelage et d'estimation...
    • 1908
  43. Résultat n°43

    1939

    Date

    1939

    Cote

    7 M 1141

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade de Fontaine
    • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
    • 1939
  44. Résultat n°44

    1917-1927

    Date

    1917-1927

    Cote

    7 M 451

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Généralités - fonds de la Préfecture
    • Personnel
    • Gestion du personnel
    • Habillement – Armement
    • Etat par préposés des vêtements distribués avec dates...
    • 1917-1927
  45. Résultat n°45

    Concours de 1896 : organisation, primes, documentation, affiches, correspondance.

    Date

    1896

    Cote

    7 M 198

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Agriculture
    • Production agricole
    • Amélioration des races
    • Amélioration de la race bovine
    • Concours de la race montbéliarde
    • Concours de 1896 : organisation, primes, documentation,...
  46. Résultat n°46
  47. Résultat n°47

    Concours de 1903 : organisation, règlement, catalogue des médailles et récompenses, diplôme, affiches, comptabilité.

    Date

    1903

    Cote

    7 M 201

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Agriculture
    • Production agricole
    • Amélioration des races
    • Amélioration de la race bovine
    • Concours de la race montbéliarde
    • Concours de 1903 : organisation, règlement, catalogue...
  48. Résultat n°48

    1904

    Date

    1904

    Cote

    7 M 928

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade d’Angeot
    • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
    • 1904
  49. Résultat n°49
  50. Résultat n°50

    1931

    Date

    1931

    Cote

    7 M 1292

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Estimations faites pour le Génie militaire
    • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
    • 1931
  51. Résultat n°51

    1929

    Date

    1929

    Cote

    7 M 974

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade de Belfort
    • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
    • 1929
  52. Résultat n°52

    1905

    Date

    1905

    Cote

    7 M 929

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade d’Angeot
    • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
    • 1905
  53. Résultat n°53

    1918

    Date

    1918

    Cote

    7 M 966

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade de Belfort
    • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
    • 1918
  54. Résultat n°54

    Supplément.

    Cote

    7 M 841

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Montbouton.
    • Supplément.
  55. Résultat n°55

    1897

    Date

    1897

    Cote

    7 M 1073

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade de Dorans
    • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
    • 1897
  56. Résultat n°56

    Taxation des remises allouées au Trésorier Payeur général sur le produit de coupes : arrêtés, correspondance.

    Date

    1923-1938

    Cote

    7 M 584

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Généralités – Dossiers concernant plusieurs communes
    • Estimation des coupes
    • Taxation des remises allouées au Trésorier Payeur général...
  57. Résultat n°57

    Délimitation, abornement (1822-1883). Etat signalétique (1891-1933). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1825-1909). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1939).

    Date

    1822-1939

    Cote

    7 M 639

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale d'Auxelles-Bas.
    • Délimitation, abornement (1822-1883). Etat signalétique...
  58. Résultat n°58

    1909

    Date

    1909

    Cote

    7 M 957

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade de Belfort
    • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
    • 1909
  59. Résultat n°59

    Élevage, pâturage : brochure locale.

    Date

    1951

    Cote

    1294 W 13

    • Contexte : 1294 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Élevage, pâturage : brochure locale.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  60. Résultat n°60

    Délimitation, abornement (1834). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1850-1928). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1942). Destination des coupes (1828-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1837-1940).

    Date

    1828-1942

    Cote

    7 M 731

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Lebetain.
    • Délimitation, abornement (1834). Aménagement, soumission...
  61. Résultat n°61

    Pétrole, recherche de pétrole dans la région de Dannemarie.

    Date

    s.d.

    Cote

    1282 W 24

    • Contexte : 1282 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Pétrole, recherche de pétrole dans la région de Dannemarie.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  62. Résultat n°62

    Listes des employeurs assujettis, mises en demeure d’adhérer, examen des cas particuliers, modification des listes communales.

    Date

    1938-1940

    Cote

    7 M 130

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Agriculture
    • Production agricole
    • Personnel agricole
    • Allocations familiales
    • Listes des employeurs assujettis, mises en demeure...
  63. Résultat n°63

    1932-1966

    Date

    1932-1966

    Cote

    7 M 512

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Exploitation des forêts
    • Délits forestiers
    • Sommiers des procès-verbaux et des condamnations prononcées.
    • 1932-1966
  64. Résultat n°64

    Offemont (1976-1996) ; Perouse (1981-2000) ; Petit-Croix (1981-1993) ; Petitefontaine (1986-2003) ; Petitmagny (1955-1992).

    Cote

    1645 W 16

    • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
    • Offemont (1976-1996) ; Perouse (1981-2000) ; Petit-Croix...
  65. Résultat n°65

    1933

    Date

    1933

    Cote

    7 M 1106

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade de Fontaine
    • Calepins pour les opérations de récolement des coupes.
    • 1933
  66. Résultat n°66

    Exploitation des coupes ordinaires (1900-1940). Elagage, menus produits (1845-1932). Chemins de vidange des coupes (1851-1927). Construction à distance prohibée (1811-1864). Concessions diverses, curage des fossés (1861-1882, 1904). Dégâts, incendies, chablis (1872-1933). Location du droit de chasse (1837-1869). Assurance des bûcherons (1930-1931).

    Date

    1811-1940

    Cote

    7 M 723

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Grosne.
    • Exploitation des coupes ordinaires (1900-1940). Elagage,...
  67. Résultat n°67

    1929

    Date

    1929

    Cote

    7 M 1298

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Estimations faites pour le Génie militaire
    • Calepins pour les opérations de martelage et d'estimation...
    • 1929
  68. Résultat n°68

    Liste des communes avec contenance des forêts et triages de surveillance.

    Date

    1903

    Cote

    7 M 571

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Généralités – Dossiers concernant plusieurs communes
    • Administration – Personnel
    • Liste des communes avec contenance des forêts et triages...
  69. Résultat n°69

    1911-1913

    Date

    1911-1913

    Cote

    7 M 376

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Agriculture
    • Répression des fraudes
    • Prélèvements d’échantillons
    • Registres d'inscription des échantillons prélevés.
    • Boissons, denrées alimentaires et produits agricoles.
    • 1911-1913
  70. Résultat n°70

    1928

    Date

    1928

    Cote

    7 M 1216

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade de Giromagny
    • Calepins pour les opérations de martelage et d'estimation...
    • 1928
  71. Résultat n°71

    1886-1920, 1930-1931

    Date

    1886-1920, 1930-1931

    Cote

    7 M 348

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Agriculture
    • Nuisibles, calamités, assurances
    • Calamités naturelles
    • Pertes matérielles et évènements malheureux (pertes...
    • 1886-1920, 1930-1931
  72. Résultat n°72

    Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

    Date

    1828-1929

    Cote

    7 M 1356

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale d'Essert.
    • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
  73. Résultat n°73

    Chavannes-les-Grands, délimitation partielle.

    Date

    1838

    Cote

    7 M 1393

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Chavannes-les-Grands, délimitation partielle.
  74. Résultat n°74

    1917

    Date

    1917

    Cote

    7 M 1301

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Estimations faites pour le Génie militaire
    • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
    • 1917
  75. Résultat n°75

    Rigole d'alimentation en eau de Belfort : plans, correspondance, procès-verbaux de reconnaissance, procès-verbaux d'expertise.

    Date

    1937

    Cote

    7 M 593

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Généralités – Dossiers concernant plusieurs communes
    • Travaux
    • Rigole d'alimentation en eau de Belfort : plans, correspondance,...
  76. Résultat n°76

    Abattage du bétail : réglementation, autorisations, correspondance, arrêtés préfectoraux.

    Date

    1915-1918

    Cote

    7 M 216

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Agriculture
    • Production agricole
    • Productions agricoles
    • Production agricole en temps de guerre
    • Guerre 1914-1918
    • Abattage du bétail : réglementation, autorisations,...
  77. Résultat n°77

    Distribution du projet : correspondance du Préfet du Haut-Rhin.

    Date

    1817

    Cote

    7 M 2

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Agriculture
    • Généralités
    • Réglementation
    • Code rural.
    • Distribution du projet : correspondance du Préfet du...
  78. Résultat n°78
  79. Résultat n°79

    Exploitations de cultures spécialisées : avenants, extensions aux avenants, certificats d'affichage.

    Date

    1975-1981

    Cote

    1637 W 5-6

    • Contexte : 1637 W - Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème...

    • Exploitations de cultures spécialisées : avenants,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau de l'Action interministérielle

  80. Résultat n°80

    Manifestation publique, avis ONF sur les traversées des forêts par des courses à pied ou à motos. .

    Date

    1981 - 1983

    Cote

    1294 W57

    • Contexte : 1294 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Manifestation publique, avis ONF sur les traversées...

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort