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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Production d’alcool : correspondance.
Cote
97 W 254
 Date
1941, 1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Production d’alcool : correspondance.
Résultat n°2

Service départemental de l'office national des anciens combattants, assemblées : ordre du jour, compte-rendu, correspondance.
Cote
124 J 63
 Date
1956-1978
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 124 J - Fédération Nationale des Déportés et Internés,...

  • Relations avec d’autres mouvements
  • Relations avec des organismes locaux
  • Service départemental de l'office national des anciens...
Résultat n°3

Etats par commune des effectifs des troupes d'occupation.
Cote
8 R 20
 Date
1871-1873
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

  • Guerre de 1870-1871
  • Etats par commune des effectifs des troupes d'occupation.
Résultat n°4

Chasse, campagne de chasse, correspondance, instructions, arrêtés préfectoraux, rapports de gendarmerie, délibérations des conseils municipaux, listes nominatives.
Cote
97 W 189-191
 Date
1937 - 1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Chasse, campagne de chasse, correspondance, instructions,...
Résultat n°5

Maréchal ferrant : correspondance.
Cote
103 W 9
 Date
1936 - 1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 103 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau

  • Maréchal ferrant : correspondance.
Résultat n°6

Procès-verbaux de réunions.
Cote
152 J 3
 Date
1934-1954
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 152 J - Association des anciens artilleurs et sapeurs...

  • Administration
  • Assemblées générales et comité
  • Procès-verbaux de réunions.
Résultat n°7

Vie scolaire : instructions, statistiques, délibérations des conseils municipaux, correspondance.
Cote
97 W 158
 Date
1954 - 1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Vie scolaire : instructions, statistiques, délibérations...
Résultat n°8

Veuve Chaumanet, Villars 聳 Restitution de voiture automobile (187).
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 45 W - Direction régionale de l'intendance militaire...

  • Affaire courantes.
  • Veuve Chaumanet, Villars – Restitution de voiture automobile...
Résultat n°9

Fonds de commerce israélites, évaluation : listes nomination : correspondance.
Cote
63 W 62
 Date
1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63 W - Service de surveillance des biens israélites...

  • Biens mobiliers et immobiliers israélites.
  • Dossier d’aryanisation classement alphabétique des...
  • Fonds de commerce israélites, évaluation : listes nomination...
Résultat n°10

SCOT-SIRL
Cote
1820W/67
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1820 W - Office national des anciens combattants et...

  • Anciens combattants, demandes de cartes : dossiers...
  • SCOT-SIRL
Résultat n°11

Citations des régiments d'infanterie et attribution de la fourragère.372e RI, 171e RI, 35e RI, 42e RI, 172e RI, compagnie 28.4 du Génie.
Cote
8 R 155
 Date
1919
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

  • Guerre de 1914-1918
  • Citations des régiments d'infanterie et attribution...
Résultat n°12

Voierie urbaine : plans, arrêtés préfectoraux.
Cote
97 W 291
 Date
1943 - 1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Voierie urbaine : plans, arrêtés préfectoraux.
Résultat n°13

Rétablissement des Conseils Municipaux : constitutions de Comités Locaux de Libération, organisation des municipalités.
Cote
91 W 18
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 91 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Comité...

  • Epuration des fonctionnaires.
  • Rétablissement des Conseils Municipaux : constitutions...
Résultat n°14

Marine
Cote
7 R
 Date
1870-1889
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série R - Affaires militaires et organismes de temps...

  • Marine
Résultat n°15

Propriétés immobilières et foncières israélites, recensement : liste des propriétés agricoles, des établissements commerciaux, des industriels et des immeubles appartenant à des propriétaires juifs, extraits de matrice cadastrales, notes.
Cote
63 W 60
 Date
1940-1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63 W - Service de surveillance des biens israélites...

  • Biens mobiliers et immobiliers israélites.
  • Dossier d’aryanisation classement alphabétique des...
  • Propriétés immobilières et foncières israélites, recensement...
Résultat n°16

Commission cantonale de Giromagny : registre général du greffe.
Cote
10 R 29
 Date
1919-1921
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Commission cantonale de Giromagny : registre général...
Résultat n°17

Mutilés et réformés de guerre : registre des procès-verbaux du comité départemental.
Cote
3 R 67
 Date
1928-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
  • Fonctionnement, nominations, instructions
  • Mutilés et réformés de guerre : registre des procès-verbaux...
Résultat n°18

Grandvillars.
Cote
8 R 46
 Date
1871-1873
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

  • Guerre de 1870-1871
  • Etats de dommages de guerre par commune.
  • Canton de Delle
  • Grandvillars.
Résultat n°19

Belfort, J-L.
Cote
10 R 58
 Date
1918-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Fiches financières et factures (classées par commune).
  • Belfort, J-L.
Résultat n°20

Lettres de convocations, ordre du jour des réunions, discours, coupures de presse.
Cote
152 J 6
 Date
Janvier 2004-février 2007
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 152 J - Association des anciens artilleurs et sapeurs...

  • Administration
  • Assemblées générales et comité
  • Lettres de convocations, ordre du jour des réunions,...
Résultat n°21

Comptabilité départementale : budget, compte de gestion, livres journaux, livres de dépenses engagées, sommiers, livres des fonds, journaux des dépenses et des recettes.
Cote
103 W 18-46
 Date
1941 - 1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 103 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau

  • Comptabilité départementale : budget, compte de gestion,...
Résultat n°22

Défense passive : factures, devis.
Cote
104 W 32
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 104 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau

  • Défense passive : factures, devis.
Résultat n°23

Administration française : correspondance concernant les fonctionnaires des différentes administrations siégeant à Belfort pendant le siège.
Cote
8 R 16
 Date
1870
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

  • Guerre de 1870-1871
  • Administration française : correspondance concernant...
Résultat n°24

Maison familiale de Chaux : dossiers, listes de pensionnaires.
Cote
1065 W 132
 Date
(s.d.)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1065 W - Office national des anciens combattants et...

  • Maison familiale de Chaux : dossiers, listes de pensionnaires.
Résultat n°25

Réquisitions des troupes françaises et alliées : instructions, correspondance, états.
Cote
8 R 8
 Date
1814-1816
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

  • Guerre de 1814-1815
  • Réquisitions des troupes françaises et alliées : instructions,...
Résultat n°26

Guerre de 1870-1871
Cote
8 R 4-42
 Date
1856-1913
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série R - Affaires militaires et organismes de temps...

  • Occupation de la France
  • Guerre de 1870-1871
Résultat n°27

Rapatriés.
Cote
1673 W 94-107
 Date
1945-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1673 W - Office national des anciens combattants et...

  • Rapatriés.
Résultat n°28

Coupe : procès verbaux d’adjudication, délibérations des conseils municipaux, correspondance, déclarations des propriétés, instructions.
Cote
97 W 198-205
 Date
1940 - 1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Coupe : procès verbaux d’adjudication, délibérations...
Résultat n°29

Commissions cantonales, nominations des membres : procès-verbaux de réunions.
Cote
3 R 48
 Date
1939-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Secours - pensions
  • Allocations militaires.
  • Commissions cantonales, nominations des membres : procès-verbaux...
Résultat n°30

Employés par les troupes d'occupation : certificats de travail.
Cote
67 W 314-322
 Date
1940-1944, 1940-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau (Bureau...

  • Employés par les troupes d'occupation : certificats...
Résultat n°31

Dégâts de cantonnement : dossiers individuels.
Cote
1008 W 5-29
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1008 W - Direction régionale de l'intendance militaire...

  • Dégâts de cantonnement : dossiers individuels.
Résultat n°32

Cos-Di
Cote
3 R 4
 Date
1930-1960
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Anciens combattants
  • Dossiers individuels.
  • Cos-Di
Résultat n°33

Manifestation contre le réarmement allemand : communiqué de presse, questionnaire, liste de personnes ayant votées à l’assemblée nationale pour l’armée européenne, correspondance, tracts.
Cote
124 J 41
 Date
1952-1962
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 124 J - Fédération Nationale des Déportés et Internés,...

  • Activités de l’association
  • Activités politiques
  • Manifestation contre le réarmement allemand : communiqué...
Résultat n°34

Anciens militaires, secours : demandes, état des anciens militaires par commune.
Cote
3 R 45
 Date
1831-1886
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Secours - pensions
  • Anciens militaires, secours : demandes, état des anciens...
Résultat n°35

Rapports d'activités du service (2010-2012 ; 2019).
Cote
1862W/3
 Date
2010-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1862 W - Office national des anciens combattants et...

  • Décisions d'attribution ou de rejet de cartes délivrées...
  • Rapports d'activités du service (2010-2012 ; 2019).
Résultat n°36

Deuxième guerre mondiale (1939-1945)
Cote
11 R
 Date
1939-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série R - Affaires militaires et organismes de temps...

  • Deuxième guerre mondiale (1939-1945)
Résultat n°37

Cartes du combattant volontaire de la résistance (CVR) : dossiers d’attribution ou de rejet.
Cote
1673 W 1-37
 Date
1945-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1673 W - Office national des anciens combattants et...

  • Cartes du combattant volontaire de la résistance (CVR)...
Résultat n°38

Relations avec la mairie et la préfecture : correspondance.
Cote
124 J 60
 Date
1957-1977
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 124 J - Fédération Nationale des Déportés et Internés,...

  • Relations avec d’autres mouvements
  • Relations avec des organismes locaux
  • Relations avec la mairie et la préfecture : correspondance.
Résultat n°39

Enseignement professionnel : arrêtés préfectoraux, procès verbaux d’examens, sujets d’examens.
Cote
96 W 85
 Date
1941 - 1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 96 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Enseignement professionnel : arrêtés préfectoraux,...
Résultat n°40

Mutualité : fiches de renseignements, états de répartition des subventions.
Cote
103 W 47
 Date
1940 - 1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 103 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau

  • Mutualité : fiches de renseignements, états de répartition...
Résultat n°41

Contrôle de la distribution.
Cote
1485 W 71-72
 Date
1973-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1485 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

  • Carburant
  • Contrôle de la distribution.
Résultat n°42

Logement et cantonnement.
Cote
67 W 323
 Date
1941-1942, 1941-1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau (Bureau...

  • Logement et cantonnement.
Résultat n°43

Armée d'Italie : souscription en faveur des blessés, dons en nature.
Cote
3 R 44
 Date
1859
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Secours - pensions
  • Armée d'Italie : souscription en faveur des blessés,...
Résultat n°44

Répertoire alphabétique des comptes.
Cote
10 R 48
 Date
s.d.
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Répertoire alphabétique des comptes.
Résultat n°45

Guerre 1939-1945, service du travail obligatoire : listes.
Cote
61 W 7
 Date
1939 - 1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 61 W - Direction départementale du travail et de l'emploi...

  • Guerre 1939-1945, service du travail obligatoire :...
Résultat n°46

Chèvremont - Delle.
Cote
10 R 64
 Date
1918-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Fiches financières et factures (classées par commune).
  • Chèvremont - Delle.
Résultat n°47

Fédération Internationale des Résistants (F.I.R.) : bulletin, programme d'action, résolution.
Cote
124 J 58
 Date
1952-1959
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 124 J - Fédération Nationale des Déportés et Internés,...

  • Relations avec d’autres mouvements
  • Relations avec des organismes nationaux
  • Fédération Internationale des Résistants (F.I.R.) :...
Résultat n°48

Approvisionnement en combustibles, constitution d'un groupement, alimentation des usines : statuts, délibérations, états d’expédition, correspondance.
Cote
8 R 126
 Date
1916-1919
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

  • Guerre de 1914-1918
  • Approvisionnement en combustibles, constitution d'un...
Résultat n°49

1922-août 1926
Cote
3 R 185
 Date
1922-août 1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Office départemental des pupilles de la Nation
  • Personnel, fonctionnement, courrier
  • Section permanente, procès-verbaux : registres.
  • 1922-août 1926
Résultat n°50

Fo-Gr
Cote
92 W 10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 92 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Dossiers d’instruction, classement alphabétique, pièces...
  • Condamnations.
  • Fo-Gr
Résultat n°51

GEIS-GIRAR
Cote
1820W/27
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1820 W - Office national des anciens combattants et...

  • Anciens combattants, demandes de cartes : dossiers...
  • GEIS-GIRAR
Résultat n°52

Champs de tir
Cote
2 R 13-14
 Date
1876-1922
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série R - Affaires militaires et organismes de temps...

  • Organisation de l'armée
  • Champs de tir
Résultat n°53

Police des personnes : état civil, cartes d’identité. 1945
Cote
120 W 4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 120 W - Préfecture -1ère Direction - 2ème Bureau

  • Police des personnes : état civil, cartes d’identité....
Résultat n°54

Comité national : convocation,  résolution, formulaire de candidature, programme, projet, notes, motion, correspondance, tracts.
Cote
124 J 2
 Date
1949-1966
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 124 J - Fédération Nationale des Déportés et Internés,...

  • Administration et organisation
  • Fédération Nationale des Déportés et Internés, Résistants...
  • Comité national : convocation,  résolution, formulaire...
Résultat n°55

Comptabilité : demandes de fonds, états des mandatements.
Cote
88 W 28
 Date
1940-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 88 W - Préfecture, Bureau de la Défense passive

  • Comptabilité : demandes de fonds, états des mandatements.
Résultat n°56

Aryanisation, situation des opérations : tableau récapitulatif des entreprises juives placées sous gérants, correspondance, notes (septembre 1941-octobre 1941) ; état de l’aryanisation : listes, correspondance (juillet 1941).
Cote
63 W 54
 Date
1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63 W - Service de surveillance des biens israélites...

  • Biens mobiliers et immobiliers israélites.
  • Dossier d’aryanisation classement alphabétique des...
  • Aryanisation, situation des opérations : tableau récapitulatif...
Résultat n°57

Carte du combattant volontaire de la Résistance : procès-verbaux.
Cote
1185 W 46
 Date
1953 - 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1185 W - Office national des anciens combattants et...

  • Carte du combattant volontaire de la Résistance : procès-verbaux.
Résultat n°58

SONE-STRN
Cote
1820W/68
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1820 W - Office national des anciens combattants et...

  • Anciens combattants, demandes de cartes : dossiers...
  • SONE-STRN
Résultat n°59

Commerce et industrie, élection consulaire : listes électorales.
Cote
121 W 14
 Date
1950 - 1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 121 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

  • Commerce et industrie, élection consulaire : listes...
Résultat n°60

Prisonniers de guerre allemands : listes des évadés.
Cote
9 R 3
 Date
1919
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 9 R - Prisonniers de guerre

  • Prisonniers de guerre allemands : listes des évadés.
Résultat n°61

Grève : rapports de police, tracts, listes nominatives des grévistes, instructions.
Cote
104 W 32
 Date
1948 - 1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 104 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau

  • Grève : rapports de police, tracts, listes nominatives...
Résultat n°62

Impositions agricoles en blé et en seigle : correspondance, états des emblavements, états des stocks.
Cote
103 W 49
 Date
1942 - 1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 103 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau

  • Impositions agricoles en blé et en seigle : correspondance,...
Résultat n°63

Œuvre sociale : correspondance.
Cote
97 W 253
 Date
1941 - 1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Œuvre sociale : correspondance.
Résultat n°64

Morvillars - Phaffans.
Cote
10 R 70
 Date
1918-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Fiches financières et factures (classées par commune).
  • Morvillars - Phaffans.
Résultat n°65

Réchésy.
Cote
10 R 71
 Date
1918-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Fiches financières et factures (classées par commune).
  • Réchésy.
Résultat n°66

Incendie : statistiques.
Cote
97 W 322
 Date
1943 - 1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Incendie : statistiques.
Résultat n°67

Alsaciens-Lorrains internés en France pendant la guerre : instructions, demandes d'indemnités, listes des internés, correspondance.
Cote
8 R 98
 Date
1920-1930
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

  • Guerre de 1914-1918
  • Alsaciens-Lorrains internés en France pendant la guerre :...
Résultat n°68

Comptabilité Etat, vie scolaire, bourses : états quantitatifs des bénéficiaires.
Cote
103 W 66
 Date
1956 - 1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 103 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau

  • Comptabilité Etat, vie scolaire, bourses : états quantitatifs...
Résultat n°69

Circulaires du ministère de la Guerre.
Cote
88 W 3
 Date
1939-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 88 W - Préfecture, Bureau de la Défense passive

  • Circulaires du ministère de la Guerre.
Résultat n°70

Annonces légales : correspondance, arrêtés préfectoraux.
Cote
97 W 120
 Date
1952 - 1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Annonces légales : correspondance, arrêtés préfectoraux.
Résultat n°71

Demandes d’emploi : correspondance, notes.
Cote
63 W 37
 Date
1940-1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63 W - Service de surveillance des biens israélites...

  • Correspondance.
  • Demandes d’emploi : correspondance, notes.
Résultat n°72

Invention : bulletins de dépôts de brevets.
Cote
96 W 118
 Date
1941 - 1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 96 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Invention : bulletins de dépôts de brevets.
Résultat n°73

Prisonniers de guerre, dispense de service dans les formations de défense passive : arrêtés préfectoral.
Cote
88 W 19
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 88 W - Préfecture, Bureau de la Défense passive

  • Prisonniers de guerre, dispense de service dans les...
Résultat n°74

SCH 聳 U
Cote
1679 W 10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1679 W - Office national des anciens combattants et...

  • Dossiers de demande de carte du combattant au titre...
  • SCH – U
Résultat n°75

Plans en cas de crises énergétiques graves.
Cote
1485 W 35-40
 Date
1968-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1485 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

  • Carburant
  • Plans en cas de crises énergétiques graves.
Résultat n°76

Commémorations de la Libération, de l’anniversaire de la mort du général De Gaulle, cérémonies aux victimes des différentes guerres.
Cote
152 J 12
 Date
8 mai 2004 - 11 septembre 2008
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 152 J - Association des anciens artilleurs et sapeurs...

  • Activités organisées par l’association
  • Commémorations de la Libération, de l’anniversaire...
Résultat n°77

A-C.
Cote
8 R 30
 Date
1871-1873
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

  • Guerre de 1870-1871
  • Etats de dommages de guerre par commune.
  • Canton de Belfort
  • Belfort.
  • A-C.
Résultat n°78

Groupement charbonnier départemental et Office départemental des charbons.
Cote
83 W 14
 Date
1931 - 1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 83 W - Préfecture, Bureau des Charbons

  • Groupement charbonnier départemental et Office départemental...
Résultat n°79

Marchands et forains israélites, recensement : listes nominatives, questionnaires, correspondance.
Cote
63 W 40
 Date
1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63 W - Service de surveillance des biens israélites...

  • Population et biens israélites.
  • Marchands et forains israélites, recensement : listes...
Résultat n°80

Coupe de bois, exploitations forestières : correspondance, instructions.
Cote
97 W 266-269
 Date
1943 - 1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Coupe de bois, exploitations forestières : correspondance,...