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1 643 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Production d’alcool : correspondance.
Cote
97 W 254
 Date
1941, 1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Production d’alcool : correspondance.
Résultat n°2

Service départemental de l'office national des anciens combattants, assemblées : ordre du jour, compte-rendu, correspondance.
Cote
124 J 63
 Date
1956-1978
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 124 J - Fédération Nationale des Déportés et Internés,...

  • Relations avec d’autres mouvements
  • Relations avec des organismes locaux
  • Service départemental de l'office national des anciens...
Résultat n°3

Etats par commune des effectifs des troupes d'occupation.
Cote
8 R 20
 Date
1871-1873
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

  • Guerre de 1870-1871
  • Etats par commune des effectifs des troupes d'occupation.
Résultat n°4

Chasse, campagne de chasse, correspondance, instructions, arrêtés préfectoraux, rapports de gendarmerie, délibérations des conseils municipaux, listes nominatives.
Cote
97 W 189-191
 Date
1937 - 1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Chasse, campagne de chasse, correspondance, instructions,...
Résultat n°5

Maréchal ferrant : correspondance.
Cote
103 W 9
 Date
1936 - 1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 103 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau

  • Maréchal ferrant : correspondance.
Résultat n°6

Procès-verbaux de réunions.
Cote
152 J 3
 Date
1934-1954
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 152 J - Association des anciens artilleurs et sapeurs...

  • Administration
  • Assemblées générales et comité
  • Procès-verbaux de réunions.
Résultat n°7

Vie scolaire : instructions, statistiques, délibérations des conseils municipaux, correspondance.
Cote
97 W 158
 Date
1954 - 1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Vie scolaire : instructions, statistiques, délibérations...
Résultat n°8

Veuve Chaumanet, Villars 聳 Restitution de voiture automobile (187).
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 45 W - Direction régionale de l'intendance militaire...

  • Affaire courantes.
  • Veuve Chaumanet, Villars – Restitution de voiture automobile...
Résultat n°9

Fonds de commerce israélites, évaluation : listes nomination : correspondance.
Cote
63 W 62
 Date
1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63 W - Service de surveillance des biens israélites...

  • Biens mobiliers et immobiliers israélites.
  • Dossier d’aryanisation classement alphabétique des...
  • Fonds de commerce israélites, évaluation : listes nomination...
Résultat n°10

SCOT-SIRL
Cote
1820W/67
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1820 W - Office national des anciens combattants et...

  • Anciens combattants, demandes de cartes : dossiers...
  • SCOT-SIRL
Résultat n°11

Citations des régiments d'infanterie et attribution de la fourragère.372e RI, 171e RI, 35e RI, 42e RI, 172e RI, compagnie 28.4 du Génie.
Cote
8 R 155
 Date
1919
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

  • Guerre de 1914-1918
  • Citations des régiments d'infanterie et attribution...
Résultat n°12

Voierie urbaine : plans, arrêtés préfectoraux.
Cote
97 W 291
 Date
1943 - 1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Voierie urbaine : plans, arrêtés préfectoraux.
Résultat n°13

Rétablissement des Conseils Municipaux : constitutions de Comités Locaux de Libération, organisation des municipalités.
Cote
91 W 18
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 91 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Comité...

  • Epuration des fonctionnaires.
  • Rétablissement des Conseils Municipaux : constitutions...
Résultat n°14

Marine
Cote
7 R
 Date
1870-1889
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série R - Affaires militaires et organismes de temps...

  • Marine
Résultat n°15

Propriétés immobilières et foncières israélites, recensement : liste des propriétés agricoles, des établissements commerciaux, des industriels et des immeubles appartenant à des propriétaires juifs, extraits de matrice cadastrales, notes.
Cote
63 W 60
 Date
1940-1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63 W - Service de surveillance des biens israélites...

  • Biens mobiliers et immobiliers israélites.
  • Dossier d’aryanisation classement alphabétique des...
  • Propriétés immobilières et foncières israélites, recensement...
Résultat n°16

Commission cantonale de Giromagny : registre général du greffe.
Cote
10 R 29
 Date
1919-1921
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Commission cantonale de Giromagny : registre général...
Résultat n°17

Mutilés et réformés de guerre : registre des procès-verbaux du comité départemental.
Cote
3 R 67
 Date
1928-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
  • Fonctionnement, nominations, instructions
  • Mutilés et réformés de guerre : registre des procès-verbaux...
Résultat n°18

Grandvillars.
Cote
8 R 46
 Date
1871-1873
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

  • Guerre de 1870-1871
  • Etats de dommages de guerre par commune.
  • Canton de Delle
  • Grandvillars.
Résultat n°19

Belfort, J-L.
Cote
10 R 58
 Date
1918-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Fiches financières et factures (classées par commune).
  • Belfort, J-L.
Résultat n°20

Lettres de convocations, ordre du jour des réunions, discours, coupures de presse.
Cote
152 J 6
 Date
Janvier 2004-février 2007
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 152 J - Association des anciens artilleurs et sapeurs...

  • Administration
  • Assemblées générales et comité
  • Lettres de convocations, ordre du jour des réunions,...
Résultat n°21

Comptabilité départementale : budget, compte de gestion, livres journaux, livres de dépenses engagées, sommiers, livres des fonds, journaux des dépenses et des recettes.
Cote
103 W 18-46
 Date
1941 - 1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 103 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau

  • Comptabilité départementale : budget, compte de gestion,...
Résultat n°22

Défense passive : factures, devis.
Cote
104 W 32
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 104 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau

  • Défense passive : factures, devis.
Résultat n°23

Administration française : correspondance concernant les fonctionnaires des différentes administrations siégeant à Belfort pendant le siège.
Cote
8 R 16
 Date
1870
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

  • Guerre de 1870-1871
  • Administration française : correspondance concernant...
Résultat n°24

Maison familiale de Chaux : dossiers, listes de pensionnaires.
Cote
1065 W 132
 Date
(s.d.)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1065 W - Office national des anciens combattants et...

  • Maison familiale de Chaux : dossiers, listes de pensionnaires.
Résultat n°25

Réquisitions des troupes françaises et alliées : instructions, correspondance, états.
Cote
8 R 8
 Date
1814-1816
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

  • Guerre de 1814-1815
  • Réquisitions des troupes françaises et alliées : instructions,...
Résultat n°26

Guerre de 1870-1871
Cote
8 R 4-42
 Date
1856-1913
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série R - Affaires militaires et organismes de temps...

  • Occupation de la France
  • Guerre de 1870-1871
Résultat n°27

Rapatriés.
Cote
1673 W 94-107
 Date
1945-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1673 W - Office national des anciens combattants et...

  • Rapatriés.
Résultat n°28

Coupe : procès verbaux d’adjudication, délibérations des conseils municipaux, correspondance, déclarations des propriétés, instructions.
Cote
97 W 198-205
 Date
1940 - 1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Coupe : procès verbaux d’adjudication, délibérations...
Résultat n°29

Commissions cantonales, nominations des membres : procès-verbaux de réunions.
Cote
3 R 48
 Date
1939-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Secours - pensions
  • Allocations militaires.
  • Commissions cantonales, nominations des membres : procès-verbaux...
Résultat n°30

Employés par les troupes d'occupation : certificats de travail.
Cote
67 W 314-322
 Date
1940-1944, 1940-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau (Bureau...

  • Employés par les troupes d'occupation : certificats...
Résultat n°31

Dégâts de cantonnement : dossiers individuels.
Cote
1008 W 5-29
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1008 W - Direction régionale de l'intendance militaire...

  • Dégâts de cantonnement : dossiers individuels.
Résultat n°32

Cos-Di
Cote
3 R 4
 Date
1930-1960
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Anciens combattants
  • Dossiers individuels.
  • Cos-Di
Résultat n°33

Manifestation contre le réarmement allemand : communiqué de presse, questionnaire, liste de personnes ayant votées à l’assemblée nationale pour l’armée européenne, correspondance, tracts.
Cote
124 J 41
 Date
1952-1962
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 124 J - Fédération Nationale des Déportés et Internés,...

  • Activités de l’association
  • Activités politiques
  • Manifestation contre le réarmement allemand : communiqué...
Résultat n°34

Anciens militaires, secours : demandes, état des anciens militaires par commune.
Cote
3 R 45
 Date
1831-1886
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Secours - pensions
  • Anciens militaires, secours : demandes, état des anciens...
Résultat n°35

Rapports d'activités du service (2010-2012 ; 2019).
Cote
1862W/3
 Date
2010-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1862 W - Office national des anciens combattants et...

  • Décisions d'attribution ou de rejet de cartes délivrées...
  • Rapports d'activités du service (2010-2012 ; 2019).
Résultat n°36

Deuxième guerre mondiale (1939-1945)
Cote
11 R
 Date
1939-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série R - Affaires militaires et organismes de temps...

  • Deuxième guerre mondiale (1939-1945)
Résultat n°37

Cartes du combattant volontaire de la résistance (CVR) : dossiers d’attribution ou de rejet.
Cote
1673 W 1-37
 Date
1945-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1673 W - Office national des anciens combattants et...

  • Cartes du combattant volontaire de la résistance (CVR)...
Résultat n°38

Relations avec la mairie et la préfecture : correspondance.
Cote
124 J 60
 Date
1957-1977
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 124 J - Fédération Nationale des Déportés et Internés,...

  • Relations avec d’autres mouvements
  • Relations avec des organismes locaux
  • Relations avec la mairie et la préfecture : correspondance.
Résultat n°39

Enseignement professionnel : arrêtés préfectoraux, procès verbaux d’examens, sujets d’examens.
Cote
96 W 85
 Date
1941 - 1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 96 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Enseignement professionnel : arrêtés préfectoraux,...
Résultat n°40

Mutualité : fiches de renseignements, états de répartition des subventions.
Cote
103 W 47
 Date
1940 - 1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 103 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau

  • Mutualité : fiches de renseignements, états de répartition...