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  1. Résultat n°1

    Production d’alcool : correspondance.

    Date

    1941, 1942

    Cote

    97 W 254

    • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Production d’alcool : correspondance.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  2. Résultat n°2

    Service départemental de l'office national des anciens combattants, assemblées : ordre du jour, compte-rendu, correspondance.

    Date

    1956-1978

    Cote

    124 J 63

    • Contexte : 124 J - Fédération Nationale des Déportés et Internés,...

    • Relations avec d’autres mouvements
    • Relations avec des organismes locaux
    • Service départemental de l'office national des anciens...
  3. Résultat n°3

    Etats par commune des effectifs des troupes d'occupation.

    Date

    1871-1873

    Cote

    8 R 20

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Etats par commune des effectifs des troupes d'occupation.
  4. Résultat n°4

    Chasse, campagne de chasse, correspondance, instructions, arrêtés préfectoraux, rapports de gendarmerie, délibérations des conseils municipaux, listes nominatives.

    Date

    1937 - 1956

    Cote

    97 W 189-191

    • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Chasse, campagne de chasse, correspondance, instructions,...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  5. Résultat n°5

    Maréchal ferrant : correspondance.

    Date

    1936 - 1946

    Cote

    103 W 9

    • Contexte : 103 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau

    • Maréchal ferrant : correspondance.

    Producteur :



    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 1er Bureau

  6. Résultat n°6

    Procès-verbaux de réunions.

    Date

    1934-1954

    Cote

    152 J 3

    • Contexte : 152 J - Association des anciens artilleurs et sapeurs...

    • Administration
    • Assemblées générales et comité
    • Procès-verbaux de réunions.
  7. Résultat n°7

    Vie scolaire : instructions, statistiques, délibérations des conseils municipaux, correspondance.

    Date

    1954 - 1956

    Cote

    97 W 158

    • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Vie scolaire : instructions, statistiques, délibérations...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  8. Résultat n°8

    Veuve Chaumanet, Villars 聳 Restitution de voiture automobile (187).

    • Contexte : 45 W - Direction régionale de l'intendance militaire...

    • Affaire courantes.
    • Veuve Chaumanet, Villars – Restitution de voiture automobile...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L'INTENDANCE MILITAIRE

  9. Résultat n°9

    Fonds de commerce israélites, évaluation : listes nomination : correspondance.

    Date

    1941

    Cote

    63 W 62

    • Contexte : 63 W - Service de surveillance des biens israélites...

    • Biens mobiliers et immobiliers israélites.
    • Dossier d’aryanisation classement alphabétique des...
    • Fonds de commerce israélites, évaluation : listes nomination...

    Producteur :

    Service de Surveillance des Biens Israélites

  10. Résultat n°10

    SCOT-SIRL

    Cote

    1820W/67

    • Contexte : 1820 W - Office national des anciens combattants et...

    • Anciens combattants, demandes de cartes : dossiers...
    • SCOT-SIRL

    Producteur :

    Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre, Service départemental du Territoire de Belfort (ONAC)

  11. Résultat n°11

    Citations des régiments d'infanterie et attribution de la fourragère.372e RI, 171e RI, 35e RI, 42e RI, 172e RI, compagnie 28.4 du Génie.

    Date

    1919

    Cote

    8 R 155

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1914-1918
    • Citations des régiments d'infanterie et attribution...
  12. Résultat n°12

    Voierie urbaine : plans, arrêtés préfectoraux.

    Date

    1943 - 1944

    Cote

    97 W 291

    • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Voierie urbaine : plans, arrêtés préfectoraux.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  13. Résultat n°13

    Rétablissement des Conseils Municipaux : constitutions de Comités Locaux de Libération, organisation des municipalités.

    Date

    1945

    Cote

    91 W 18

    • Contexte : 91 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Comité...

    • Epuration des fonctionnaires.
    • Rétablissement des Conseils Municipaux : constitutions...

    Producteur :

    91 W - Préfecture, Comité Départemental de la Libération

  14. Résultat n°14

    Marine

    Date

    1870-1889

    Cote

    7 R

    • Contexte : Série R - Affaires militaires et organismes de temps...

    • Marine

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture. Certains documents proviennent également de divers services administratifs et militaires.

  15. Résultat n°15

    Propriétés immobilières et foncières israélites, recensement : liste des propriétés agricoles, des établissements commerciaux, des industriels et des immeubles appartenant à des propriétaires juifs, extraits de matrice cadastrales, notes.

    Date

    1940-1942

    Cote

    63 W 60

    • Contexte : 63 W - Service de surveillance des biens israélites...

    • Biens mobiliers et immobiliers israélites.
    • Dossier d’aryanisation classement alphabétique des...
    • Propriétés immobilières et foncières israélites, recensement...

    Producteur :

    Service de Surveillance des Biens Israélites

  16. Résultat n°16

    Commission cantonale de Giromagny : registre général du greffe.

    Date

    1919-1921

    Cote

    10 R 29

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Commission cantonale de Giromagny : registre général...
  17. Résultat n°17

    Mutilés et réformés de guerre : registre des procès-verbaux du comité départemental.

    Date

    1928-1940

    Cote

    3 R 67

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Fonctionnement, nominations, instructions
    • Mutilés et réformés de guerre : registre des procès-verbaux...
  18. Résultat n°18

    Grandvillars.

    Date

    1871-1873

    Cote

    8 R 46

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Etats de dommages de guerre par commune.
    • Canton de Delle
    • Grandvillars.
  19. Résultat n°19

    Belfort, J-L.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 R 58

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches financières et factures (classées par commune).
    • Belfort, J-L.
  20. Résultat n°20

    Lettres de convocations, ordre du jour des réunions, discours, coupures de presse.

    Date

    Janvier 2004-février 2007

    Cote

    152 J 6

    • Contexte : 152 J - Association des anciens artilleurs et sapeurs...

    • Administration
    • Assemblées générales et comité
    • Lettres de convocations, ordre du jour des réunions,...
  21. Résultat n°21

    Comptabilité départementale : budget, compte de gestion, livres journaux, livres de dépenses engagées, sommiers, livres des fonds, journaux des dépenses et des recettes.

    Date

    1941 - 1958

    Cote

    103 W 18-46

    • Contexte : 103 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau

    • Comptabilité départementale : budget, compte de gestion,...

    Producteur :



    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 1er Bureau

  22. Résultat n°22

    Défense passive : factures, devis.

    Date

    1944

    Cote

    104 W 32

    • Contexte : 104 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau

    • Défense passive : factures, devis.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 1er Bureau

  23. Résultat n°23

    Administration française : correspondance concernant les fonctionnaires des différentes administrations siégeant à Belfort pendant le siège.

    Date

    1870

    Cote

    8 R 16

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Administration française : correspondance concernant...
  24. Résultat n°24

    Maison familiale de Chaux : dossiers, listes de pensionnaires.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1065 W 132

    • Contexte : 1065 W - Office national des anciens combattants et...

    • Maison familiale de Chaux : dossiers, listes de pensionnaires.

    Producteur :

    Service Départemental des Anciens Combattants et des Victimes de guerre de Belfort

  25. Résultat n°25

    Réquisitions des troupes françaises et alliées : instructions, correspondance, états.

    Date

    1814-1816

    Cote

    8 R 8

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1814-1815
    • Réquisitions des troupes françaises et alliées : instructions,...
  26. Résultat n°26

    Guerre de 1870-1871

    Date

    1856-1913

    Cote

    8 R 4-42

    • Contexte : Série R - Affaires militaires et organismes de temps...

    • Occupation de la France
    • Guerre de 1870-1871

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture. Certains documents proviennent également de divers services administratifs et militaires.

  27. Résultat n°27

    Rapatriés.

    Date

    1945-1947

    Cote

    1673 W 94-107

    • Contexte : 1673 W - Office national des anciens combattants et...

    • Rapatriés.

    Producteur :

    Direction Départementale des Anciens Combattants et des Victimes de guerre (O.N.A.C.-V.G.)

  28. Résultat n°28

    Coupe : procès verbaux d’adjudication, délibérations des conseils municipaux, correspondance, déclarations des propriétés, instructions.

    Date

    1940 - 1951

    Cote

    97 W 198-205

    • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Coupe : procès verbaux d’adjudication, délibérations...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  29. Résultat n°29

    Commissions cantonales, nominations des membres : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1939-1940

    Cote

    3 R 48

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Secours - pensions
    • Allocations militaires.
    • Commissions cantonales, nominations des membres : procès-verbaux...
  30. Résultat n°30

    Employés par les troupes d'occupation : certificats de travail.

    Date

    1940-1944, 1940-1944

    Cote

    67 W 314-322

    • Contexte : 67 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau (Bureau...

    • Employés par les troupes d'occupation : certificats...

    Producteur :

    67 W - Préfecture du Territoire de Belfort - bureau des réquisitions

  31. Résultat n°31

    Dégâts de cantonnement : dossiers individuels.

    Date

    1945

    Cote

    1008 W 5-29

    • Contexte : 1008 W - Direction régionale de l'intendance militaire...

    • Dégâts de cantonnement : dossiers individuels.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L'INTENDANCE MILITAIRE

  32. Résultat n°32

    Cos-Di

    Date

    1930-1960

    Cote

    3 R 4

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Anciens combattants
    • Dossiers individuels.
    • Cos-Di
  33. Résultat n°33

    Manifestation contre le réarmement allemand : communiqué de presse, questionnaire, liste de personnes ayant votées à l’assemblée nationale pour l’armée européenne, correspondance, tracts.

    Date

    1952-1962

    Cote

    124 J 41

    • Contexte : 124 J - Fédération Nationale des Déportés et Internés,...

    • Activités de l’association
    • Activités politiques
    • Manifestation contre le réarmement allemand : communiqué...
  34. Résultat n°34

    Anciens militaires, secours : demandes, état des anciens militaires par commune.

    Date

    1831-1886

    Cote

    3 R 45

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Secours - pensions
    • Anciens militaires, secours : demandes, état des anciens...
  35. Résultat n°35

    Rapports d'activités du service (2010-2012 ; 2019).

    Date

    2010-2019

    Cote

    1862W/3

    • Contexte : 1862 W - Office national des anciens combattants et...

    • Décisions d'attribution ou de rejet de cartes délivrées...
    • Rapports d'activités du service (2010-2012 ; 2019).

    Producteur :

    Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre, Service départemental du Territoire de Belfort (ONAC)

  36. Résultat n°36

    Deuxième guerre mondiale (1939-1945)

    Date

    1939-1940

    Cote

    11 R

    • Contexte : Série R - Affaires militaires et organismes de temps...

    • Deuxième guerre mondiale (1939-1945)

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture. Certains documents proviennent également de divers services administratifs et militaires.

  37. Résultat n°37

    Cartes du combattant volontaire de la résistance (CVR) : dossiers d’attribution ou de rejet.

    Date

    1945-2004

    Cote

    1673 W 1-37

    • Contexte : 1673 W - Office national des anciens combattants et...

    • Cartes du combattant volontaire de la résistance (CVR)...

    Producteur :

    Direction Départementale des Anciens Combattants et des Victimes de guerre (O.N.A.C.-V.G.)

  38. Résultat n°38

    Relations avec la mairie et la préfecture : correspondance.

    Date

    1957-1977

    Cote

    124 J 60

    • Contexte : 124 J - Fédération Nationale des Déportés et Internés,...

    • Relations avec d’autres mouvements
    • Relations avec des organismes locaux
    • Relations avec la mairie et la préfecture : correspondance.
  39. Résultat n°39

    Enseignement professionnel : arrêtés préfectoraux, procès verbaux d’examens, sujets d’examens.

    Date

    1941 - 1942

    Cote

    96 W 85

    • Contexte : 96 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Enseignement professionnel : arrêtés préfectoraux,...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  40. Résultat n°40

    Mutualité : fiches de renseignements, états de répartition des subventions.

    Date

    1940 - 1941

    Cote

    103 W 47

    • Contexte : 103 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau

    • Mutualité : fiches de renseignements, états de répartition...

    Producteur :



    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 1er Bureau

  41. Résultat n°41

    Contrôle de la distribution.

    Date

    1973-1978

    Cote

    1485 W 71-72

    • Contexte : 1485 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

    • Carburant
    • Contrôle de la distribution.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, service interministériel de Défense et de Protection civile

  42. Résultat n°42

    Logement et cantonnement.

    Date

    1941-1942, 1941-1942

    Cote

    67 W 323

    • Contexte : 67 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau (Bureau...

    • Logement et cantonnement.

    Producteur :

    67 W - Préfecture du Territoire de Belfort - bureau des réquisitions

  43. Résultat n°43

    Armée d'Italie : souscription en faveur des blessés, dons en nature.

    Date

    1859

    Cote

    3 R 44

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Secours - pensions
    • Armée d'Italie : souscription en faveur des blessés,...
  44. Résultat n°44

    Répertoire alphabétique des comptes.

    Date

    s.d.

    Cote

    10 R 48

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Répertoire alphabétique des comptes.
  45. Résultat n°45

    Guerre 1939-1945, service du travail obligatoire : listes.

    Date

    1939 - 1945

    Cote

    61 W 7

    • Contexte : 61 W - Direction départementale du travail et de l'emploi...

    • Guerre 1939-1945, service du travail obligatoire :...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  46. Résultat n°46

    Chèvremont - Delle.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 R 64

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches financières et factures (classées par commune).
    • Chèvremont - Delle.
  47. Résultat n°47

    Fédération Internationale des Résistants (F.I.R.) : bulletin, programme d'action, résolution.

    Date

    1952-1959

    Cote

    124 J 58

    • Contexte : 124 J - Fédération Nationale des Déportés et Internés,...

    • Relations avec d’autres mouvements
    • Relations avec des organismes nationaux
    • Fédération Internationale des Résistants (F.I.R.) :...
  48. Résultat n°48

    Approvisionnement en combustibles, constitution d'un groupement, alimentation des usines : statuts, délibérations, états d’expédition, correspondance.

    Date

    1916-1919

    Cote

    8 R 126

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1914-1918
    • Approvisionnement en combustibles, constitution d'un...
  49. Résultat n°49

    1922-août 1926

    Date

    1922-août 1926

    Cote

    3 R 185

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des pupilles de la Nation
    • Personnel, fonctionnement, courrier
    • Section permanente, procès-verbaux : registres.
    • 1922-août 1926
  50. Résultat n°50

    Fo-Gr

    Cote

    92 W 10

    • Contexte : 92 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers d’instruction, classement alphabétique, pièces...
    • Condamnations.
    • Fo-Gr

    Producteur :

    Tribunal de grande instance - Juridictions d'exception instituées à la Libération

  51. Résultat n°51

    GEIS-GIRAR

    Cote

    1820W/27

    • Contexte : 1820 W - Office national des anciens combattants et...

    • Anciens combattants, demandes de cartes : dossiers...
    • GEIS-GIRAR

    Producteur :

    Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre, Service départemental du Territoire de Belfort (ONAC)

  52. Résultat n°52

    Champs de tir

    Date

    1876-1922

    Cote

    2 R 13-14

    • Contexte : Série R - Affaires militaires et organismes de temps...

    • Organisation de l'armée
    • Champs de tir

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture. Certains documents proviennent également de divers services administratifs et militaires.

  53. Résultat n°53

    Police des personnes : état civil, cartes d’identité. 1945

    Cote

    120 W 4

    • Contexte : 120 W - Préfecture -1ère Direction - 2ème Bureau

    • Police des personnes : état civil, cartes d’identité....

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  54. Résultat n°54

    Comité national : convocation,  résolution, formulaire de candidature, programme, projet, notes, motion, correspondance, tracts.

    Date

    1949-1966

    Cote

    124 J 2

    • Contexte : 124 J - Fédération Nationale des Déportés et Internés,...

    • Administration et organisation
    • Fédération Nationale des Déportés et Internés, Résistants...
    • Comité national : convocation,  résolution, formulaire...
  55. Résultat n°55

    Comptabilité : demandes de fonds, états des mandatements.

    Date

    1940-1945

    Cote

    88 W 28

    • Contexte : 88 W - Préfecture, Bureau de la Défense passive

    • Comptabilité : demandes de fonds, états des mandatements.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau de la défense passive

  56. Résultat n°56

    Aryanisation, situation des opérations : tableau récapitulatif des entreprises juives placées sous gérants, correspondance, notes (septembre 1941-octobre 1941) ; état de l’aryanisation : listes, correspondance (juillet 1941).

    Date

    1941

    Cote

    63 W 54

    • Contexte : 63 W - Service de surveillance des biens israélites...

    • Biens mobiliers et immobiliers israélites.
    • Dossier d’aryanisation classement alphabétique des...
    • Aryanisation, situation des opérations : tableau récapitulatif...

    Producteur :

    Service de Surveillance des Biens Israélites

  57. Résultat n°57

    Carte du combattant volontaire de la Résistance : procès-verbaux.

    Date

    1953 - 1983

    Cote

    1185 W 46

    • Contexte : 1185 W - Office national des anciens combattants et...

    • Carte du combattant volontaire de la Résistance : procès-verbaux.

    Producteur :

    Service Départemental des Anciens Combattants et des Victimes de guerre de Belfort

  58. Résultat n°58

    SONE-STRN

    Cote

    1820W/68

    • Contexte : 1820 W - Office national des anciens combattants et...

    • Anciens combattants, demandes de cartes : dossiers...
    • SONE-STRN

    Producteur :

    Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre, Service départemental du Territoire de Belfort (ONAC)

  59. Résultat n°59

    Commerce et industrie, élection consulaire : listes électorales.

    Date

    1950 - 1954

    Cote

    121 W 14

    • Contexte : 121 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Commerce et industrie, élection consulaire : listes...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 1ère direction - 3ème bureau

  60. Résultat n°60

    Prisonniers de guerre allemands : listes des évadés.

    Date

    1919

    Cote

    9 R 3

    • Contexte : 9 R - Prisonniers de guerre

    • Prisonniers de guerre allemands : listes des évadés.
  61. Résultat n°61

    Grève : rapports de police, tracts, listes nominatives des grévistes, instructions.

    Date

    1948 - 1949

    Cote

    104 W 32

    • Contexte : 104 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau

    • Grève : rapports de police, tracts, listes nominatives...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 1er Bureau

  62. Résultat n°62

    Impositions agricoles en blé et en seigle : correspondance, états des emblavements, états des stocks.

    Date

    1942 - 1948

    Cote

    103 W 49

    • Contexte : 103 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau

    • Impositions agricoles en blé et en seigle : correspondance,...

    Producteur :



    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 1er Bureau

  63. Résultat n°63

    Œuvre sociale : correspondance.

    Date

    1941 - 1943

    Cote

    97 W 253

    • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Œuvre sociale : correspondance.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  64. Résultat n°64

    Morvillars - Phaffans.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 R 70

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches financières et factures (classées par commune).
    • Morvillars - Phaffans.
  65. Résultat n°65

    Réchésy.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 R 71

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches financières et factures (classées par commune).
    • Réchésy.
  66. Résultat n°66

    Incendie : statistiques.

    Date

    1943 - 1946

    Cote

    97 W 322

    • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Incendie : statistiques.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  67. Résultat n°67

    Alsaciens-Lorrains internés en France pendant la guerre : instructions, demandes d'indemnités, listes des internés, correspondance.

    Date

    1920-1930

    Cote

    8 R 98

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1914-1918
    • Alsaciens-Lorrains internés en France pendant la guerre :...
  68. Résultat n°68

    Comptabilité Etat, vie scolaire, bourses : états quantitatifs des bénéficiaires.

    Date

    1956 - 1958

    Cote

    103 W 66

    • Contexte : 103 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau

    • Comptabilité Etat, vie scolaire, bourses : états quantitatifs...

    Producteur :



    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 1er Bureau

  69. Résultat n°69

    Circulaires du ministère de la Guerre.

    Date

    1939-1945

    Cote

    88 W 3

    • Contexte : 88 W - Préfecture, Bureau de la Défense passive

    • Circulaires du ministère de la Guerre.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau de la défense passive

  70. Résultat n°70

    Annonces légales : correspondance, arrêtés préfectoraux.

    Date

    1952 - 1957

    Cote

    97 W 120

    • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Annonces légales : correspondance, arrêtés préfectoraux.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  71. Résultat n°71

    Demandes d’emploi : correspondance, notes.

    Date

    1940-1942

    Cote

    63 W 37

    • Contexte : 63 W - Service de surveillance des biens israélites...

    • Correspondance.
    • Demandes d’emploi : correspondance, notes.

    Producteur :

    Service de Surveillance des Biens Israélites

  72. Résultat n°72

    Invention : bulletins de dépôts de brevets.

    Date

    1941 - 1943

    Cote

    96 W 118

    • Contexte : 96 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Invention : bulletins de dépôts de brevets.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  73. Résultat n°73

    Prisonniers de guerre, dispense de service dans les formations de défense passive : arrêtés préfectoral.

    Date

    1942

    Cote

    88 W 19

    • Contexte : 88 W - Préfecture, Bureau de la Défense passive

    • Prisonniers de guerre, dispense de service dans les...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau de la défense passive

  74. Résultat n°74

    SCH 聳 U

    Cote

    1679 W 10

    • Contexte : 1679 W - Office national des anciens combattants et...

    • Dossiers de demande de carte du combattant au titre...
    • SCH – U

    Producteur :

    Direction Départementale des Anciens Combattants et des Victimes de guerre - ONAC

  75. Résultat n°75

    Plans en cas de crises énergétiques graves.

    Date

    1968-1992

    Cote

    1485 W 35-40

    • Contexte : 1485 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

    • Carburant
    • Plans en cas de crises énergétiques graves.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, service interministériel de Défense et de Protection civile

  76. Résultat n°76

    Commémorations de la Libération, de l’anniversaire de la mort du général De Gaulle, cérémonies aux victimes des différentes guerres.

    Date

    8 mai 2004 - 11 septembre 2008

    Cote

    152 J 12

    • Contexte : 152 J - Association des anciens artilleurs et sapeurs...

    • Activités organisées par l’association
    • Commémorations de la Libération, de l’anniversaire...
  77. Résultat n°77

    A-C.

    Date

    1871-1873

    Cote

    8 R 30

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Etats de dommages de guerre par commune.
    • Canton de Belfort
    • Belfort.
    • A-C.
  78. Résultat n°78

    Groupement charbonnier départemental et Office départemental des charbons.

    Date

    1931 - 1939

    Cote

    83 W 14

    • Contexte : 83 W - Préfecture, Bureau des Charbons

    • Groupement charbonnier départemental et Office départemental...

    Producteur :

    83 W - Préfecture du Territoire de Belfort, bureau des charbons

  79. Résultat n°79

    Marchands et forains israélites, recensement : listes nominatives, questionnaires, correspondance.

    Date

    1941

    Cote

    63 W 40

    • Contexte : 63 W - Service de surveillance des biens israélites...

    • Population et biens israélites.
    • Marchands et forains israélites, recensement : listes...

    Producteur :

    Service de Surveillance des Biens Israélites

  80. Résultat n°80

    Coupe de bois, exploitations forestières : correspondance, instructions.

    Date

    1943 - 1948

    Cote

    97 W 266-269

    • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Coupe de bois, exploitations forestières : correspondance,...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau