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1 643 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Production d’alcool : correspondance.
Cote
97 W 254
 Date
1941, 1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Production d’alcool : correspondance.
Résultat n°2

Service départemental de l'office national des anciens combattants, assemblées : ordre du jour, compte-rendu, correspondance.
Cote
124 J 63
 Date
1956-1978
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 124 J - Fédération Nationale des Déportés et Internés,...

  • Relations avec d’autres mouvements
  • Relations avec des organismes locaux
  • Service départemental de l'office national des anciens...
Résultat n°3

Etats par commune des effectifs des troupes d'occupation.
Cote
8 R 20
 Date
1871-1873
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

  • Guerre de 1870-1871
  • Etats par commune des effectifs des troupes d'occupation.
Résultat n°4

Chasse, campagne de chasse, correspondance, instructions, arrêtés préfectoraux, rapports de gendarmerie, délibérations des conseils municipaux, listes nominatives.
Cote
97 W 189-191
 Date
1937 - 1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Chasse, campagne de chasse, correspondance, instructions,...
Résultat n°5

Maréchal ferrant : correspondance.
Cote
103 W 9
 Date
1936 - 1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 103 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau

  • Maréchal ferrant : correspondance.
Résultat n°6

Procès-verbaux de réunions.
Cote
152 J 3
 Date
1934-1954
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 152 J - Association des anciens artilleurs et sapeurs...

  • Administration
  • Assemblées générales et comité
  • Procès-verbaux de réunions.
Résultat n°7

Vie scolaire : instructions, statistiques, délibérations des conseils municipaux, correspondance.
Cote
97 W 158
 Date
1954 - 1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Vie scolaire : instructions, statistiques, délibérations...
Résultat n°8

Veuve Chaumanet, Villars 聳 Restitution de voiture automobile (187).
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 45 W - Direction régionale de l'intendance militaire...

  • Affaire courantes.
  • Veuve Chaumanet, Villars – Restitution de voiture automobile...
Résultat n°9

Fonds de commerce israélites, évaluation : listes nomination : correspondance.
Cote
63 W 62
 Date
1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63 W - Service de surveillance des biens israélites...

  • Biens mobiliers et immobiliers israélites.
  • Dossier d’aryanisation classement alphabétique des...
  • Fonds de commerce israélites, évaluation : listes nomination...
Résultat n°10

SCOT-SIRL
Cote
1820W/67
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1820 W - Office national des anciens combattants et...

  • Anciens combattants, demandes de cartes : dossiers...
  • SCOT-SIRL
Résultat n°11

Citations des régiments d'infanterie et attribution de la fourragère.372e RI, 171e RI, 35e RI, 42e RI, 172e RI, compagnie 28.4 du Génie.
Cote
8 R 155
 Date
1919
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

  • Guerre de 1914-1918
  • Citations des régiments d'infanterie et attribution...
Résultat n°12

Voierie urbaine : plans, arrêtés préfectoraux.
Cote
97 W 291
 Date
1943 - 1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Voierie urbaine : plans, arrêtés préfectoraux.
Résultat n°13

Rétablissement des Conseils Municipaux : constitutions de Comités Locaux de Libération, organisation des municipalités.
Cote
91 W 18
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 91 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Comité...

  • Epuration des fonctionnaires.
  • Rétablissement des Conseils Municipaux : constitutions...
Résultat n°14

Marine
Cote
7 R
 Date
1870-1889
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série R - Affaires militaires et organismes de temps...

  • Marine
Résultat n°15

Propriétés immobilières et foncières israélites, recensement : liste des propriétés agricoles, des établissements commerciaux, des industriels et des immeubles appartenant à des propriétaires juifs, extraits de matrice cadastrales, notes.
Cote
63 W 60
 Date
1940-1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63 W - Service de surveillance des biens israélites...

  • Biens mobiliers et immobiliers israélites.
  • Dossier d’aryanisation classement alphabétique des...
  • Propriétés immobilières et foncières israélites, recensement...
Résultat n°16

Commission cantonale de Giromagny : registre général du greffe.
Cote
10 R 29
 Date
1919-1921
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Commission cantonale de Giromagny : registre général...
Résultat n°17

Mutilés et réformés de guerre : registre des procès-verbaux du comité départemental.
Cote
3 R 67
 Date
1928-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
  • Fonctionnement, nominations, instructions
  • Mutilés et réformés de guerre : registre des procès-verbaux...
Résultat n°18

Grandvillars.
Cote
8 R 46
 Date
1871-1873
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

  • Guerre de 1870-1871
  • Etats de dommages de guerre par commune.
  • Canton de Delle
  • Grandvillars.
Résultat n°19

Belfort, J-L.
Cote
10 R 58
 Date
1918-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Fiches financières et factures (classées par commune).
  • Belfort, J-L.
Résultat n°20

Lettres de convocations, ordre du jour des réunions, discours, coupures de presse.
Cote
152 J 6
 Date
Janvier 2004-février 2007
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 152 J - Association des anciens artilleurs et sapeurs...

  • Administration
  • Assemblées générales et comité
  • Lettres de convocations, ordre du jour des réunions,...