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  1. Résultat n°1

    Constructions de sanatoriums sur les fonds des réparations allemandes, projet du sanatorium du Rosemont : correspondance, plans, marchés, dossier de subvention.

    Date

    1928-1930

    Cote

    5 M 180

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Epidémies, maladies contagieuses
    • Tuberculose
    • Constructions de sanatoriums sur les fonds des réparations...
  2. Résultat n°2

    Méziré

    Cote

    5 M 276

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Méziré
  3. Résultat n°3

    Typhoïde, décès dus à cette maladie dans le Territoire : correspondance.

    Date

    1910

    Cote

    5 M 186

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Epidémies, maladies contagieuses
    • Autres maladies
    • Typhoïde, décès dus à cette maladie dans le Territoire...
  4. Résultat n°4

    Eguenigue

    Cote

    5 M 78

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Eguenigue
  5. Résultat n°5

    Lazaret de Delle, réparations : correspondance, mémoire des travaux.

    Date

    1894-1895

    Cote

    5 M 165

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Epidémies, maladies contagieuses
    • Choléra
    • Lazaret de Delle, réparations : correspondance, mémoire...
  6. Résultat n°6

    Denney

    Cote

    5 M 248

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Denney
  7. Résultat n°7

    Lacollonge

    Cote

    5 M 270

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Lacollonge
  8. Résultat n°8

    Evette

    Cote

    5 M 255

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Evette
  9. Résultat n°9

    Explosifs : autorisation d’exploitation de dépôts et de transport.

    Date

    1882-1940

    Cote

    5 M 219

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Explosifs : autorisation d’exploitation de dépôts et...
  10. Résultat n°10

    Offemont

    Cote

    5 M 280

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Offemont
  11. Résultat n°11

    Tenue des séances : dossiers examinés, correspondance, rapports, notes, affiches, plans.(1900-1912, 1936).

    Date

    1900-1936

    Cote

    5 M 34

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Commission départementale de contrôle sanitaire
    • Tenue des séances : dossiers examinés, correspondance,...
  12. Résultat n°12

    Salbert

    Cote

    5 M 132

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Salbert
  13. Résultat n°13

    Statistique des établissements classés : instructions, correspondance, états.

    Date

    1827-1933

    Cote

    5 M 211

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Statistique des établissements classés : instructions,...
  14. Résultat n°14

    1903-1912

    Cote

    5 M 147

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Epidémies, maladies contagieuses
    • Instructions, généralités
    • Registres de déclaration (par commune).
    • 1903-1912
  15. Résultat n°15

    Felon

    Cote

    5 M 86

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Felon
  16. Résultat n°16

    Recensement des personnels médicaux : instructions, correspondance affiches (1886-1926, 1931-1940).

    Date

    1886-1940

    Cote

    5 M 13

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Statistique médicale
    • Recensement des personnels médicaux : instructions,...
  17. Résultat n°17

    Déclaration en préfecture des maladies contagieuses : instructions, correspondance.

    Date

    1893-1939

    Cote

    5 M 146

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Epidémies, maladies contagieuses
    • Instructions, généralités
    • Déclaration en préfecture des maladies contagieuses...
  18. Résultat n°18

    Rougegoutte

    Cote

    5 M 128

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Rougegoutte
  19. Résultat n°19

    Recouvrance

    Cote

    5 M 123

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Recouvrance
  20. Résultat n°20

    Après la loi du 26 juillet 1935 (1935-1940).

    Cote

    5 M 18

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Exercice de la médecine et de l'art dentaire
    • Remplacements de médecins, ouverture de cabinets médicaux,...
    • Après la loi du 26 juillet 1935 (1935-1940).
  21. Résultat n°21

    Bethonvilliers

    Cote

    5 M 56

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Bethonvilliers
  22. Résultat n°22

    Delle

    Cote

    5 M 247

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Delle
  23. Résultat n°23

    Service de prophylaxie anti-vénérienne : instructions, correspondance, statistiques, arrêtés, tracts, affiches.

    Date

    1918-1940

    Cote

    5 M 167

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Epidémies, maladies contagieuses
    • Maladies vénériennes
    • Service de prophylaxie anti-vénérienne : instructions,...
  24. Résultat n°24

    Montbouton

    Cote

    5 M 277

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Montbouton
  25. Résultat n°25

    Trétudans

    Cote

    5 M 294

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Trétudans
  26. Résultat n°26

    Faverois

    Cote

    5 M 256

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Faverois
  27. Résultat n°27

    Florimont

    Cote

    5 M 87

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Florimont
  28. Résultat n°28

    Courtelevant

    Cote

    5 M 70

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Courtelevant
  29. Résultat n°29

    Boron

    Cote

    5 M 237

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Boron
  30. Résultat n°30

    Cadre réglementaire : instructions, correspondance, enquêtes.

    Date

    1824-1867

    Cote

    5 M 14

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Exercice de la médecine et de l'art dentaire
    • Cadre réglementaire : instructions, correspondance,...
  31. Résultat n°31

    Urcerey

    Cote

    5 M 137

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Urcerey
  32. Résultat n°32

    Bourogne

    Cote

    5 M 239

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Bourogne
  33. Résultat n°33

    Etueffont-Bas

    Cote

    5 M 253

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Etueffont-Bas
  34. Résultat n°34

    Beaucourt

    Cote

    5 M 227

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Beaucourt
  35. Résultat n°35

    Concours de recrutement du directeur du bureau d’hygiène et des infirmières du dispensaire de Belfort : candidatures.

    Date

    1933-1935

    Cote

    5 M 9

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Personnel médical et para-médical
    • Concours de recrutement du directeur du bureau d’hygiène...
  36. Résultat n°36

    Sévenans

    Cote

    5 M 134

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Sévenans
  37. Résultat n°37

    Suarce

    Cote

    5 M 135

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Suarce
  38. Résultat n°38

    Dorans

    Cote

    5 M 77

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Dorans
  39. Résultat n°39

    Revaccinations, statistiques : instructions, correspondance.

    Date

    1890-1900

    Cote

    5 M 44

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Inspection médicale scolaire
    • Revaccinations, statistiques : instructions, correspondance.
  40. Résultat n°40

    Surveillance et inspection des établissements classés, organisation générale : instructions, circulaires, délibérations, nominations.

    Date

    1918-1938

    Cote

    5 M 209

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Surveillance et inspection des établissements classés,...