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  1. Résultat n°1

    Constructions de sanatoriums sur les fonds des réparations allemandes, projet du sanatorium du Rosemont : correspondance, plans, marchés, dossier de subvention.

    Date

    1928-1930

    Cote

    5 M 180

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Epidémies, maladies contagieuses
    • Tuberculose
    • Constructions de sanatoriums sur les fonds des réparations...
  2. Résultat n°2

    Méziré

    Cote

    5 M 276

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Méziré
  3. Résultat n°3

    Typhoïde, décès dus à cette maladie dans le Territoire : correspondance.

    Date

    1910

    Cote

    5 M 186

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Epidémies, maladies contagieuses
    • Autres maladies
    • Typhoïde, décès dus à cette maladie dans le Territoire...
  4. Résultat n°4

    Eguenigue

    Cote

    5 M 78

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Eguenigue
  5. Résultat n°5

    Lazaret de Delle, réparations : correspondance, mémoire des travaux.

    Date

    1894-1895

    Cote

    5 M 165

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Epidémies, maladies contagieuses
    • Choléra
    • Lazaret de Delle, réparations : correspondance, mémoire...
  6. Résultat n°6

    Denney

    Cote

    5 M 248

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Denney
  7. Résultat n°7

    Lacollonge

    Cote

    5 M 270

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Lacollonge
  8. Résultat n°8

    Evette

    Cote

    5 M 255

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Evette
  9. Résultat n°9

    Explosifs : autorisation d’exploitation de dépôts et de transport.

    Date

    1882-1940

    Cote

    5 M 219

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Explosifs : autorisation d’exploitation de dépôts et...
  10. Résultat n°10

    Offemont

    Cote

    5 M 280

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Offemont
  11. Résultat n°11

    Tenue des séances : dossiers examinés, correspondance, rapports, notes, affiches, plans.(1900-1912, 1936).

    Date

    1900-1936

    Cote

    5 M 34

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Commission départementale de contrôle sanitaire
    • Tenue des séances : dossiers examinés, correspondance,...
  12. Résultat n°12

    Salbert

    Cote

    5 M 132

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Salbert
  13. Résultat n°13

    Statistique des établissements classés : instructions, correspondance, états.

    Date

    1827-1933

    Cote

    5 M 211

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Statistique des établissements classés : instructions,...
  14. Résultat n°14

    1903-1912

    Cote

    5 M 147

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Epidémies, maladies contagieuses
    • Instructions, généralités
    • Registres de déclaration (par commune).
    • 1903-1912
  15. Résultat n°15

    Felon

    Cote

    5 M 86

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Felon
  16. Résultat n°16

    Recensement des personnels médicaux : instructions, correspondance affiches (1886-1926, 1931-1940).

    Date

    1886-1940

    Cote

    5 M 13

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Statistique médicale
    • Recensement des personnels médicaux : instructions,...
  17. Résultat n°17

    Déclaration en préfecture des maladies contagieuses : instructions, correspondance.

    Date

    1893-1939

    Cote

    5 M 146

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Epidémies, maladies contagieuses
    • Instructions, généralités
    • Déclaration en préfecture des maladies contagieuses...
  18. Résultat n°18

    Rougegoutte

    Cote

    5 M 128

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Rougegoutte
  19. Résultat n°19

    Recouvrance

    Cote

    5 M 123

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Recouvrance
  20. Résultat n°20

    Après la loi du 26 juillet 1935 (1935-1940).

    Cote

    5 M 18

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Exercice de la médecine et de l'art dentaire
    • Remplacements de médecins, ouverture de cabinets médicaux,...
    • Après la loi du 26 juillet 1935 (1935-1940).
  21. Résultat n°21

    Bethonvilliers

    Cote

    5 M 56

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Bethonvilliers
  22. Résultat n°22

    Delle

    Cote

    5 M 247

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Delle
  23. Résultat n°23

    Service de prophylaxie anti-vénérienne : instructions, correspondance, statistiques, arrêtés, tracts, affiches.

    Date

    1918-1940

    Cote

    5 M 167

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Epidémies, maladies contagieuses
    • Maladies vénériennes
    • Service de prophylaxie anti-vénérienne : instructions,...
  24. Résultat n°24

    Montbouton

    Cote

    5 M 277

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Montbouton
  25. Résultat n°25

    Trétudans

    Cote

    5 M 294

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Trétudans
  26. Résultat n°26

    Faverois

    Cote

    5 M 256

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Faverois
  27. Résultat n°27

    Florimont

    Cote

    5 M 87

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Florimont
  28. Résultat n°28

    Courtelevant

    Cote

    5 M 70

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Courtelevant
  29. Résultat n°29

    Boron

    Cote

    5 M 237

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Boron
  30. Résultat n°30

    Cadre réglementaire : instructions, correspondance, enquêtes.

    Date

    1824-1867

    Cote

    5 M 14

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Exercice de la médecine et de l'art dentaire
    • Cadre réglementaire : instructions, correspondance,...
  31. Résultat n°31

    Urcerey

    Cote

    5 M 137

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Urcerey
  32. Résultat n°32

    Bourogne

    Cote

    5 M 239

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Bourogne
  33. Résultat n°33

    Etueffont-Bas

    Cote

    5 M 253

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Etueffont-Bas
  34. Résultat n°34

    Beaucourt

    Cote

    5 M 227

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Beaucourt
  35. Résultat n°35

    Concours de recrutement du directeur du bureau d’hygiène et des infirmières du dispensaire de Belfort : candidatures.

    Date

    1933-1935

    Cote

    5 M 9

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Personnel médical et para-médical
    • Concours de recrutement du directeur du bureau d’hygiène...
  36. Résultat n°36

    Sévenans

    Cote

    5 M 134

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Sévenans
  37. Résultat n°37

    Suarce

    Cote

    5 M 135

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Suarce
  38. Résultat n°38

    Dorans

    Cote

    5 M 77

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Dorans
  39. Résultat n°39

    Revaccinations, statistiques : instructions, correspondance.

    Date

    1890-1900

    Cote

    5 M 44

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Inspection médicale scolaire
    • Revaccinations, statistiques : instructions, correspondance.
  40. Résultat n°40

    Surveillance et inspection des établissements classés, organisation générale : instructions, circulaires, délibérations, nominations.

    Date

    1918-1938

    Cote

    5 M 209

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Surveillance et inspection des établissements classés,...
  41. Résultat n°41

    Lutte contre l’alcoolisme : rapport d’activité de la section de Belfort de la Croix Bleue.

    Date

    1930

    Cote

    5 M 188

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Epidémies, maladies contagieuses
    • Fléaux sociaux
    • Lutte contre l’alcoolisme : rapport d’activité de la...
  42. Résultat n°42

    Meder à Roussey

    Cote

    5 M 232

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Belfort
    • Meder à Roussey
  43. Résultat n°43

    Argiésans

    Cote

    5 M 222

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Argiésans
  44. Résultat n°44

    Buc

    Cote

    5 M 72

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Buc
  45. Résultat n°45

    Vaccination contre la diphtérie : instructions, correspondance, délibérations.

    Date

    1934

    Cote

    5 M 160

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Epidémies, maladies contagieuses
    • Vaccinations
    • Vaccination contre la diphtérie : instructions, correspondance,...
  46. Résultat n°46

    Vézelois

    Cote

    5 M 143

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Vézelois
  47. Résultat n°47

    Buc

    Cote

    5 M 62

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Buc
  48. Résultat n°48

    Danjoutin

    Cote

    5 M 74

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Danjoutin
  49. Résultat n°49

    Chèvremont

    Cote

    5 M 243

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Chèvremont
  50. Résultat n°50

    Anjoutey

    Cote

    5 M 47

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Anjoutey
  51. Résultat n°51

    Etablissements de troisième classe : instructions, circulaires.

    Date

    1920-1938

    Cote

    5 M 213

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements de troisième classe : instructions,...
  52. Résultat n°52

    Valdoie

    Cote

    5 M 296

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Valdoie
  53. Résultat n°53

    Frais

    Cote

    5 M 91

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Frais
  54. Résultat n°54

    Cravanche

    Cote

    5 M 71

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Cravanche
  55. Résultat n°55

    Traitements : états mensuels.

    Date

    1937-1940

    Cote

    5 M 41

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Inspection départementale de la santé
    • Traitements : états mensuels.
  56. Résultat n°56

    Larivière

    Cote

    5 M 103

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Larivière
  57. Résultat n°57

    Création : instructions, correspondance, arrêtés, procès-verbal d’installation (1831-1834). Médecins membres : désignation (1927-1930).

    Date

    1831-1930

    Cote

    5 M 32

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Commission départementale de contrôle sanitaire
    • Création : instructions, correspondance, arrêtés, procès-verbal...
  58. Résultat n°58

    Convention franco-suisse du 29 mai 1889 sur l’exercice de la médecine dans la zone frontalière : instructions, correspondance, listes des médecins frontaliers, affiches.

    Date

    1885-1940

    Cote

    5 M 22

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Exercice de la médecine et de l'art dentaire
    • Convention franco-suisse du 29 mai 1889 sur l’exercice...
  59. Résultat n°59

    Boron

    Cote

    5 M 57

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Boron
  60. Résultat n°60

    Saint-Germain

    Cote

    5 M 131

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Saint-Germain
  61. Résultat n°61

    Rapports d’activité : instructions, correspondance.

    Date

    1925-1933

    Cote

    5 M 199

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Epidémies, maladies contagieuses
    • Laboratoire de bactériologie - Hôpital de Belfort
    • Rapports d’activité : instructions, correspondance.
  62. Résultat n°62

    Enquêtes préfectorales : instructions, rapports, affiches.

    Date

    1899-1910

    Cote

    5 M 171

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Epidémies, maladies contagieuses
    • Tuberculose
    • Enquêtes préfectorales : instructions, rapports, affiches.
  63. Résultat n°63

    Chaux

    Cote

    5 M 241

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Chaux
  64. Résultat n°64

    Campagne de presse contre l’hôpital de Belfort : coupures de presse.

    Date

    1930-1931

    Cote

    5 M 4

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Généralités, affaires diverses
    • Campagne de presse contre l’hôpital de Belfort : coupures...
  65. Résultat n°65

    Vescemont

    Cote

    5 M 141

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Vescemont
  66. Résultat n°66

    Epidémies : statistiques annuelles.

    Date

    1905-1932

    Cote

    5 M 157

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Epidémies, maladies contagieuses
    • Service des épidémies
    • Epidémies : statistiques annuelles.
  67. Résultat n°67

    Communes rurales, projet d’organisation : instructions, rapports, délibérations, correspondance.

    Date

    1936-1938

    Cote

    5 M 43

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Inspection médicale scolaire
    • Communes rurales, projet d’organisation : instructions,...
  68. Résultat n°68

    Lamadeleine

    Cote

    5 M 102

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Lamadeleine
  69. Résultat n°69

    Vescemont

    Cote

    5 M 298

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Vescemont
  70. Résultat n°70

    Etueffont-Haut

    Cote

    5 M 254

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Etueffont-Haut
  71. Résultat n°71

    Déversements industriels, infractions à la réglementation : instructions, affiches, rapports (1888-1913).

    Cote

    5 M 207

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Hygiène publique
    • Eau potable
    • Pollution des eaux.
    • Déversements industriels, infractions à la réglementation...
  72. Résultat n°72

    Tueries particulières, remplacement par des abattoirs à Belfort (1838-1846) et Delle (1867) : correspondance.

    Date

    1838-1867

    Cote

    5 M 216

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Tueries particulières, remplacement par des abattoirs...
  73. Résultat n°73

    Bethonvilliers

    Cote

    5 M 236

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Bethonvilliers
  74. Résultat n°74

    Grandvillars

    Cote

    5 M 94

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Grandvillars
  75. Résultat n°75

    Etueffont-Bas

    Cote

    5 M 82

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Etueffont-Bas
  76. Résultat n°76

    Romagny

    Cote

    5 M 126

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Romagny
  77. Résultat n°77

    Lepuix-Gy

    Cote

    5 M 106

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Lepuix-Gy
  78. Résultat n°78

    Bavilliers

    Cote

    5 M 226

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Bavilliers
  79. Résultat n°79

    Mortalité infantile, création de consultations prénatales : rapport, délibérations.

    Date

    1937-1939

    Cote

    5 M 193

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Epidémies, maladies contagieuses
    • Fléaux sociaux
    • Mortalité infantile, création de consultations prénatales...
  80. Résultat n°80

    Bermont

    Cote

    5 M 54

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Bermont