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  • 1

    Constructions de sanatoriums sur les fonds des réparations allemandes, projet du sanatorium du Rosemont : correspondance, plans, marchés, dossier de subvention.

    Date

    1928-1930

    Cote

    5 M 180

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • EPIDEMIES, MALADIES CONTAGIEUSES
    • Tuberculose
    • Constructions de sanatoriums sur les fonds des réparations...
  • 2

    Méziré

    Cote

    5 M 276

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • LOGEMENTS ET ETABLISSEMENTS INSALUBRES
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Méziré
  • 3

    Typhoïde, décès dus à cette maladie dans le Territoire : correspondance.

    Date

    1910

    Cote

    5 M 186

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • EPIDEMIES, MALADIES CONTAGIEUSES
    • Autres maladies
    • Typhoïde, décès dus à cette maladie dans le Territoire...
  • 4

    Eguenigue

    Cote

    5 M 78

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • ORGANISMES
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Eguenigue
  • 5

    Lazaret de Delle, réparations : correspondance, mémoire des travaux.

    Date

    1894-1895

    Cote

    5 M 165

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • EPIDEMIES, MALADIES CONTAGIEUSES
    • Choléra
    • Lazaret de Delle, réparations : correspondance, mémoire...
  • 6

    Denney

    Cote

    5 M 248

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • LOGEMENTS ET ETABLISSEMENTS INSALUBRES
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Denney
  • 7

    Lacollonge

    Cote

    5 M 270

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • LOGEMENTS ET ETABLISSEMENTS INSALUBRES
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Lacollonge
  • 8

    Evette

    Cote

    5 M 255

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • LOGEMENTS ET ETABLISSEMENTS INSALUBRES
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Evette
  • 9

    Explosifs : autorisation d’exploitation de dépôts et de transport.

    Date

    1882-1940

    Cote

    5 M 219

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • LOGEMENTS ET ETABLISSEMENTS INSALUBRES
    • Explosifs : autorisation d’exploitation de dépôts et...
  • 10

    Offemont

    Cote

    5 M 280

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • LOGEMENTS ET ETABLISSEMENTS INSALUBRES
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Offemont
  • 11

    Tenue des séances : dossiers examinés, correspondance, rapports, notes, affiches, plans.(1900-1912, 1936).

    Date

    1900-1936

    Cote

    5 M 34

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • ORGANISMES
    • Commission départementale de contrôle sanitaire
    • Tenue des séances : dossiers examinés, correspondance,...
  • 12

    Salbert

    Cote

    5 M 132

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • ORGANISMES
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Salbert
  • 13

    Statistique des établissements classés : instructions, correspondance, états.

    Date

    1827-1933

    Cote

    5 M 211

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • LOGEMENTS ET ETABLISSEMENTS INSALUBRES
    • Statistique des établissements classés : instructions,...
  • 14

    1903-1912

    Cote

    5 M 147

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • EPIDEMIES, MALADIES CONTAGIEUSES
    • Instructions, généralités
    • Registres de déclaration (par commune).
    • 1903-1912
  • 15

    Felon

    Cote

    5 M 86

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • ORGANISMES
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Felon
  • 16

    Recensement des personnels médicaux : instructions, correspondance affiches (1886-1926, 1931-1940).

    Date

    1886-1940

    Cote

    5 M 13

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • STATISTIQUE MEDICALE
    • Recensement des personnels médicaux : instructions,...
  • 17

    Déclaration en préfecture des maladies contagieuses : instructions, correspondance.

    Date

    1893-1939

    Cote

    5 M 146

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • EPIDEMIES, MALADIES CONTAGIEUSES
    • Instructions, généralités
    • Déclaration en préfecture des maladies contagieuses...
  • 18

    Rougegoutte

    Cote

    5 M 128

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • ORGANISMES
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Rougegoutte
  • 19

    Recouvrance

    Cote

    5 M 123

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • ORGANISMES
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Recouvrance
  • 20

    Après la loi du 26 juillet 1935 (1935-1940).

    Cote

    5 M 18

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • EXERCICE DE LA MEDECINE ET DE L'ART DENTAIRE
    • Remplacements de médecins, ouverture de cabinets médicaux,...
    • Après la loi du 26 juillet 1935 (1935-1940).
  • 21

    Bethonvilliers

    Cote

    5 M 56

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • ORGANISMES
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Bethonvilliers
  • 22

    Delle

    Cote

    5 M 247

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • LOGEMENTS ET ETABLISSEMENTS INSALUBRES
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Delle
  • 23

    Service de prophylaxie anti-vénérienne : instructions, correspondance, statistiques, arrêtés, tracts, affiches.

    Date

    1918-1940

    Cote

    5 M 167

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • EPIDEMIES, MALADIES CONTAGIEUSES
    • Maladies vénériennes
    • Service de prophylaxie anti-vénérienne : instructions,...
  • 24

    Montbouton

    Cote

    5 M 277

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • LOGEMENTS ET ETABLISSEMENTS INSALUBRES
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Montbouton
  • 25

    Trétudans

    Cote

    5 M 294

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • LOGEMENTS ET ETABLISSEMENTS INSALUBRES
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Trétudans
  • 26

    Faverois

    Cote

    5 M 256

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • LOGEMENTS ET ETABLISSEMENTS INSALUBRES
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Faverois
  • 27

    Florimont

    Cote

    5 M 87

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • ORGANISMES
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Florimont
  • 28

    Courtelevant

    Cote

    5 M 70

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • ORGANISMES
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Courtelevant
  • 29

    Boron

    Cote

    5 M 237

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • LOGEMENTS ET ETABLISSEMENTS INSALUBRES
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Boron
  • 30

    Cadre réglementaire : instructions, correspondance, enquêtes.

    Date

    1824-1867

    Cote

    5 M 14

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • EXERCICE DE LA MEDECINE ET DE L'ART DENTAIRE
    • Cadre réglementaire : instructions, correspondance,...
  • 31

    Urcerey

    Cote

    5 M 137

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • ORGANISMES
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Urcerey
  • 32

    Bourogne

    Cote

    5 M 239

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • LOGEMENTS ET ETABLISSEMENTS INSALUBRES
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Bourogne
  • 33

    Etueffont-Bas

    Cote

    5 M 253

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • LOGEMENTS ET ETABLISSEMENTS INSALUBRES
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Etueffont-Bas
  • 34

    Beaucourt

    Cote

    5 M 227

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • LOGEMENTS ET ETABLISSEMENTS INSALUBRES
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Beaucourt
  • 35

    Concours de recrutement du directeur du bureau d’hygiène et des infirmières du dispensaire de Belfort : candidatures.

    Date

    1933-1935

    Cote

    5 M 9

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • PERSONNEL MEDICAL ET PARA-MEDICAL
    • Concours de recrutement du directeur du bureau d’hygiène...
  • 36

    Sévenans

    Cote

    5 M 134

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • ORGANISMES
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Sévenans
  • 37

    Suarce

    Cote

    5 M 135

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • ORGANISMES
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Suarce
  • 38

    Dorans

    Cote

    5 M 77

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • ORGANISMES
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Dorans
  • 39

    Revaccinations, statistiques : instructions, correspondance.

    Date

    1890-1900

    Cote

    5 M 44

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • ORGANISMES
    • Inspection médicale scolaire
    • Revaccinations, statistiques : instructions, correspondance.
  • 40

    Surveillance et inspection des établissements classés, organisation générale : instructions, circulaires, délibérations, nominations.

    Date

    1918-1938

    Cote

    5 M 209

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • LOGEMENTS ET ETABLISSEMENTS INSALUBRES
    • Surveillance et inspection des établissements classés,...
  • 41

    Lutte contre l’alcoolisme : rapport d’activité de la section de Belfort de la Croix Bleue.

    Date

    1930

    Cote

    5 M 188

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • EPIDEMIES, MALADIES CONTAGIEUSES
    • Fléaux sociaux
    • Lutte contre l’alcoolisme : rapport d’activité de la...
  • 42

    Meder à Roussey

    Cote

    5 M 232

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • LOGEMENTS ET ETABLISSEMENTS INSALUBRES
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Belfort
    • Meder à Roussey
  • 43

    Argiésans

    Cote

    5 M 222

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • LOGEMENTS ET ETABLISSEMENTS INSALUBRES
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Argiésans
  • 44

    Buc

    Cote

    5 M 72

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • ORGANISMES
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Buc
  • 45

    Vaccination contre la diphtérie : instructions, correspondance, délibérations.

    Date

    1934

    Cote

    5 M 160

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • EPIDEMIES, MALADIES CONTAGIEUSES
    • Vaccinations
    • Vaccination contre la diphtérie : instructions, correspondance,...
  • 46

    Vézelois

    Cote

    5 M 143

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • ORGANISMES
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Vézelois
  • 47

    Buc

    Cote

    5 M 62

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • ORGANISMES
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Buc
  • 48

    Danjoutin

    Cote

    5 M 74

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • ORGANISMES
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Danjoutin
  • 49

    Chèvremont

    Cote

    5 M 243

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • LOGEMENTS ET ETABLISSEMENTS INSALUBRES
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Chèvremont
  • 50

    Anjoutey

    Cote

    5 M 47

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • ORGANISMES
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Anjoutey
  • 51

    Etablissements de troisième classe : instructions, circulaires.

    Date

    1920-1938

    Cote

    5 M 213

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • LOGEMENTS ET ETABLISSEMENTS INSALUBRES
    • Etablissements de troisième classe : instructions,...
  • 52

    Valdoie

    Cote

    5 M 296

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • LOGEMENTS ET ETABLISSEMENTS INSALUBRES
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Valdoie
  • 53

    Frais

    Cote

    5 M 91

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • ORGANISMES
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Frais
  • 54

    Cravanche

    Cote

    5 M 71

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • ORGANISMES
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Cravanche
  • 55

    Traitements : états mensuels.

    Date

    1937-1940

    Cote

    5 M 41

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • ORGANISMES
    • Inspection départementale de la santé
    • Traitements : états mensuels.
  • 56

    Larivière

    Cote

    5 M 103

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • ORGANISMES
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Larivière
  • 57

    Création : instructions, correspondance, arrêtés, procès-verbal d’installation (1831-1834). Médecins membres : désignation (1927-1930).

    Date

    1831-1930

    Cote

    5 M 32

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • ORGANISMES
    • Commission départementale de contrôle sanitaire
    • Création : instructions, correspondance, arrêtés, procès-verbal...
  • 58

    Convention franco-suisse du 29 mai 1889 sur l’exercice de la médecine dans la zone frontalière : instructions, correspondance, listes des médecins frontaliers, affiches.

    Date

    1885-1940

    Cote

    5 M 22

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • EXERCICE DE LA MEDECINE ET DE L'ART DENTAIRE
    • Convention franco-suisse du 29 mai 1889 sur l’exercice...
  • 59

    Boron

    Cote

    5 M 57

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • ORGANISMES
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Boron
  • 60

    Saint-Germain

    Cote

    5 M 131

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • ORGANISMES
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Saint-Germain
  • 61

    Rapports d’activité : instructions, correspondance.

    Date

    1925-1933

    Cote

    5 M 199

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • EPIDEMIES, MALADIES CONTAGIEUSES
    • Laboratoire de bactériologie - Hôpital de Belfort
    • Rapports d’activité : instructions, correspondance.
  • 62

    Enquêtes préfectorales : instructions, rapports, affiches.

    Date

    1899-1910

    Cote

    5 M 171

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • EPIDEMIES, MALADIES CONTAGIEUSES
    • Tuberculose
    • Enquêtes préfectorales : instructions, rapports, affiches.
  • 63

    Chaux

    Cote

    5 M 241

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • LOGEMENTS ET ETABLISSEMENTS INSALUBRES
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Chaux
  • 64

    Campagne de presse contre l’hôpital de Belfort : coupures de presse.

    Date

    1930-1931

    Cote

    5 M 4

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • GENERALITES, AFFAIRES DIVERSES
    • Campagne de presse contre l’hôpital de Belfort : coupures...
  • 65

    Vescemont

    Cote

    5 M 141

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • ORGANISMES
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Vescemont
  • 66

    Epidémies : statistiques annuelles.

    Date

    1905-1932

    Cote

    5 M 157

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • EPIDEMIES, MALADIES CONTAGIEUSES
    • Service des épidémies
    • Epidémies : statistiques annuelles.
  • 67

    Communes rurales, projet d’organisation : instructions, rapports, délibérations, correspondance.

    Date

    1936-1938

    Cote

    5 M 43

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • ORGANISMES
    • Inspection médicale scolaire
    • Communes rurales, projet d’organisation : instructions,...
  • 68

    Lamadeleine

    Cote

    5 M 102

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • ORGANISMES
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Lamadeleine
  • 69

    Vescemont

    Cote

    5 M 298

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • LOGEMENTS ET ETABLISSEMENTS INSALUBRES
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Vescemont
  • 70

    Etueffont-Haut

    Cote

    5 M 254

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • LOGEMENTS ET ETABLISSEMENTS INSALUBRES
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Etueffont-Haut
  • 71

    Déversements industriels, infractions à la réglementation : instructions, affiches, rapports (1888-1913).

    Cote

    5 M 207

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • HYGIENE PUBLIQUE
    • Eau potable
    • Pollution des eaux.
    • Déversements industriels, infractions à la réglementation...
  • 72

    Tueries particulières, remplacement par des abattoirs à Belfort (1838-1846) et Delle (1867) : correspondance.

    Date

    1838-1867

    Cote

    5 M 216

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • LOGEMENTS ET ETABLISSEMENTS INSALUBRES
    • Tueries particulières, remplacement par des abattoirs...
  • 73

    Bethonvilliers

    Cote

    5 M 236

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • LOGEMENTS ET ETABLISSEMENTS INSALUBRES
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Bethonvilliers
  • 74

    Grandvillars

    Cote

    5 M 94

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • ORGANISMES
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Grandvillars
  • 75

    Etueffont-Bas

    Cote

    5 M 82

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • ORGANISMES
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Etueffont-Bas
  • 76

    Romagny

    Cote

    5 M 126

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • ORGANISMES
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Romagny
  • 77

    Lepuix-Gy

    Cote

    5 M 106

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • ORGANISMES
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Lepuix-Gy
  • 78

    Bavilliers

    Cote

    5 M 226

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • LOGEMENTS ET ETABLISSEMENTS INSALUBRES
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Bavilliers
  • 79

    Mortalité infantile, création de consultations prénatales : rapport, délibérations.

    Date

    1937-1939

    Cote

    5 M 193

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • EPIDEMIES, MALADIES CONTAGIEUSES
    • Fléaux sociaux
    • Mortalité infantile, création de consultations prénatales...
  • 80

    Bermont

    Cote

    5 M 54

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • ORGANISMES
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Bermont