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504 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Gisement aux abords de la R.N. 8 entre Belfort et Montbéliard : demande d'exploitation par la compagnie des Forges d'Audincourt

    Date

    1838

    Cote

    8 S 10

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Mines du département
    • Mines de fer
    • Gisement aux abords de la R.N. 8 entre Belfort et Montbéliard...
  2. Résultat n°2

    Parc automobile : liste, bons pour pneumatiques, carnets d’utilisation des véhicules, factures d’entretien correspondance.                                                                 

    Date

    1941-1952

    Cote

    75 W 10-11

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Parc automobile : liste, bons pour pneumatiques, carnets...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  3. Résultat n°3

    1913

    Date

    1913

    Cote

    8 S 83

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Sévenans : carnets d'attachement
    • 1913
  4. Résultat n°4

    Association Industrielle du Territoire de Belfort : statuts, correspondance.                                                                                                                            

    Date

    1936, 1941-1945

    Cote

    75 W 200

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Association Industrielle du Territoire de Belfort :...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  5. Résultat n°5

    Châtenois, traité pour l'éclairage (1906), extension du réseau basse tension (1930-1934) et électrification des usines Vermot (1909-1934) : extrait du registre de délibérations, autorisation de circulation de courant, procès verbal, correspondance, rapport de l’ingénieur

    Date

    1906-1934

    Cote

    8 S 155

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Electrification des communes
    • Châtenois, traité pour l'éclairage (1906), extension...
  6. Résultat n°6

    1926

    Cote

    9 M 144

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Taxe d'apprentissage
    • Déclarations des émoluments versés au cours de l’année,...
    • 1926
  7. Résultat n°7

    Conseil national économique, organisation, élection des membres par les syndicats du Territoire : instructions, correspondance.

    Date

    1936

    Cote

    9 M 15

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Organismes consulaires
    • Conseil national économique, organisation, élection...
  8. Résultat n°8

    Lacollonge : ouverture d'une carrière, occupations temporaires de terrains, demandes d'indemnités, plainte des habitants de Petit-Croix

    Date

    1855-1894

    Cote

    8 S 52

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Lacollonge : ouverture d'une carrière, occupations...
  9. Résultat n°9

    Comité départemental d’éducation ouvrière : correspondance et circulaires.                                                                                                                                               

    Date

    1945

    Cote

    75 W 196

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Comité départemental d’éducation ouvrière : correspondance...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  10. Résultat n°10

    1939

    Cote

    9 M 107

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Ecoles du Territoire de Belfort
    • Bourses
    • Ecole de Belfort.
    • Dossiers individuels : correspondance, 1922-1939.
    • 1939
  11. Résultat n°11

    Répertoire des assujettis.

    Date

    1925-1929

    Cote

    9 M 138*

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Taxe d'apprentissage
    • Répertoire des assujettis.
  12. Résultat n°12

    Exonération pour subventions à des œuvres d’enseignement technique : circulaires, instructions, correspondance, établissement des barèmes.

    Date

    1926-1940

    Cote

    9 M 163

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Taxe d'apprentissage
    • Exonération pour subventions à des œuvres d’enseignement...
  13. Résultat n°13

    Approvisionnement des entreprises et des particuliers du Doubs, du Jura, du territoire de Belfort et de la Haute-Saône demandes et attributions, fonctionnement, questionnaires, correspondance.       

    Date

    1946-1950

    Cote

    75 W 128-153

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Approvisionnement des entreprises et des particuliers...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  14. Résultat n°14

    1870, 1876

    Cote

    6 M 675

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques industrielles
    • Situation industrielle trimestrielle puis annuelle...
    • 1870, 1876
  15. Résultat n°15

    1854

    Cote

    6 M 664

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques industrielles
    • Situation industrielle trimestrielle puis annuelle...
    • 1854
  16. Résultat n°16

    1929

    Cote

    9 M 98

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Ecoles du Territoire de Belfort
    • Bourses
    • Ecole de Belfort.
    • Dossiers individuels : correspondance, 1922-1939.
    • 1929
  17. Résultat n°17

    Faillites, enquêtes demandées par les consuls sur les 600 plus gros contribuables du Haut-Rhin afin de déceler les failles : instructions.

    Date

    An XI

    Cote

    9 M 10

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Généralités, enquêtes diverses
    • Faillites, enquêtes demandées par les consuls sur les...
  18. Résultat n°18

    Instructions, correspondance, 1936-1940.

    Cote

    9 M 68

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Enseignement technique (hors Territoire de Belfort)
    • Ecoles nationales professionnelles
    • Ecoles nationales d’horlogerie.
    • Instructions, correspondance, 1936-1940.
  19. Résultat n°19

    1918

    Date

    1918

    Cote

    8 S 44

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Danjoutin
    • Carrière Perrier : carnets d'attachement
    • 1918
  20. Résultat n°20

    Charmois : vote de crédits pour ouverture d'une gravière

    Date

    1879

    Cote

    8 S 37

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Charmois : vote de crédits pour ouverture d'une gravière