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  1. Résultat n°1

    Construction d'un terrain d'aviation à Chaux, acquisition de terrains : correspondance, actes de vente et actes d'adhésion par les particuliers au jugement d'expropriation et de règlement amiable d'indemnité.

    Date

    1923-1929

    Cote

    2 Q 141

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Terrain d’aviation de Chaux
    • Construction d'un terrain d'aviation à Chaux, acquisition...
  2. Résultat n°2

    Batterie de La Charme à Urcerey.

    Date

    1876

    Cote

    2 Q 99

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur du Salbert
    • Batterie de La Charme à Urcerey.
  3. Résultat n°3

    Ouvrage d’infanterie du Haut-Bois à Banvillars.         

    Date

    1887-1889

    Cote

    2 Q 98

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur du Bois d’Oye
    • Ouvrage d’infanterie du Haut-Bois à Banvillars.         
  4. Résultat n°4

    Batteries intermédiaires de la place.

    Date

    1876-1877

    Cote

    2 Q 97

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
    • Batteries intermédiaires de 1875, expropriations pour...
    • Batteries intermédiaires de la place.
  5. Résultat n°5

    Ouvrage de Denney (1893-1896), batterie 3 de Denney (1888), batterie 2.1 de Denney (1890), magasin de la batterie de Vétrigne (1892), terrain entre le fort de Roppe, l’ouvrage de l’Etang Neuf et de l’Etang Rudolphe (1901).

    Date

    1888-1901

    Cote

    2 Q 96

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Roppe
    • Ouvrage de Denney (1893-1896), batterie 3 de Denney...
  6. Résultat n°6

    Ouvrage d’infanterie de La Forêt.

    Date

    1892

    Cote

    2 Q 95

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur du Salbert
    • Ouvrage d’infanterie de La Forêt.
  7. Résultat n°7

    Ouvrage d’infanterie  de Moval (1891), ouvrage intermédiaire de Meroux (1906).

    Date

    1891, 1906

    Cote

    2 Q 94

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Vézelois
    • Ouvrage d’infanterie  de Moval (1891), ouvrage intermédiaire...
  8. Résultat n°8

    Ouvrage d’infanterie des Grands Bois.

    Date

    1891-1896

    Cote

    2 Q 94

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Bessoncourt
    • Ouvrage d’infanterie des Grands Bois.
  9. Résultat n°9

    Ouvrage d’infanterie du Monceau.

    Date

    1889-1891

    Cote

    2 Q 93

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur du Salbert
    • Ouvrage d’infanterie du Monceau.
  10. Résultat n°10

    Ouvrages d’infanterie de Chèvremont (1889), batterie 4 du bois des Pages (1888), renforcement de l’ouvrage (1910).

    Date

    1888-1910

    Cote

    2 Q 92

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Bessoncourt
    • Ouvrages d’infanterie de Chèvremont (1889), batterie...
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Fort du Mont-Vaudois, entretien du chemin stratégique avec Belfort : convention (1877) ; construction de magasins et d’une batterie, acquisitions de terrains (1891).

    Date

    1877-1891

    Cote

    2 Q 90

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur du Bois d’Oye
    • Fort du Mont-Vaudois, entretien du chemin stratégique...
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    Ouvrage des Fougerais, emplacement (1887), déboisements (1906-1907), voie de 60 desservant les Fougerais (1921-1930).

    Date

    1887-1930

    Cote

    2 Q 88

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Vézelois
    • Ouvrage des Fougerais, emplacement (1887), déboisements...
  15. Résultat n°15

    Batteries du fort de Vézelois.

    Date

    1876-1890

    Cote

    2 Q 87

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Vézelois
    • Batteries du fort de Vézelois.
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Construction du fort de Vézelois.

    Date

    1884-1885

    Cote

    2 Q 85

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Vézelois
    • Construction du fort de Vézelois.
  18. Résultat n°18

    Batteries intermédiaires de La Côte (commune d’Essert), de Vézelois, de La Charme à Urcerey.

    Date

    1877

    Cote

    2 Q 84

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
    • Batteries intermédiaires de 1875, expropriations pour...
    • Batteries intermédiaires de La Côte (commune d’Essert),...
  19. Résultat n°19

    Construction des poudrières des batteries 21 (Vétrigne) et 22 (Denney), construction d’une poudrière à Pérouse, construction de la batterie A du fort de Vézelois, construction de l’ouvrage d’infanterie du Piton-Lagace à Valdoie, construction de l’ouvrage de la Côte d’Essert, construction d’un abri-caverne près du fort du Salbert.

    Date

    1890-1892

    Cote

    2 Q 83

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Roppe
    • Construction des poudrières des batteries 21 (Vétrigne)...
  20. Résultat n°20

    Construction de l’ouvrage intermédiaire d’infanterie du Bas-du-Mont, sur la commune d’Urcerey.

    Date

    1892

    Cote

    2 Q 81

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur du Salbert
    • Construction de l’ouvrage intermédiaire d’infanterie...
  21. Résultat n°21

    Construction de l’ouvrage Nord et de l’ouvrage intermédiaire du Salbert.

    Date

    1891

    Cote

    2 Q 80

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur du Salbert
    • Construction de l’ouvrage Nord et de l’ouvrage intermédiaire...
  22. Résultat n°22

    Réorganisation défensive du plateau de Roppe.

    Date

    1910

    Cote

    2 Q 79

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Roppe
    • Réorganisation défensive du plateau de Roppe.
  23. Résultat n°23

    Plateau du fort de Roppe, déboisements de la position avancée du Bois-la-Dame.                                                                                                                              

    Date

    1910-1913

    Cote

    2 Q 78

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Roppe
    • Plateau du fort de Roppe, déboisements de la position...
  24. Résultat n°24

    Plateau du fort de Roppe, déboisements.

    Date

    1888-1913

    Cote

    2 Q 77

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Roppe
    • Plateau du fort de Roppe, déboisements.
  25. Résultat n°25

    Plateau du fort de Roppe, construction d’abris de combat.

    Date

    1900-1913

    Cote

    2 Q 76

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Roppe
    • Plateau du fort de Roppe, construction d’abris de combat.
  26. Résultat n°26

    Batteries n° 6.

    Date

    1913

    Cote

    2 Q 75

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Roppe
    • Construction des batteries du fort de Roppe (commune...
    • Batteries n° 6.
  27. Résultat n°27

    Batteries 3 à 5.

    Date

    1894

    Cote

    2 Q 74

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Roppe
    • Construction des batteries du fort de Roppe (commune...
    • Batteries 3 à 5.
  28. Résultat n°28

    Batterie n° 1.

    Date

    1907-1908

    Cote

    2 Q 73

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Roppe
    • Construction des batteries du fort de Roppe (commune...
    • Batterie n° 1.
  29. Résultat n°29

    Fort de Roppe,

    Date

    1875-1896

    Cote

    2 Q 72

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
    • Forts détachés, expropriations pour construction. 1870-1896
    • Fort de Roppe,
  30. Résultat n°30

    Ouvrage du Bosmont à Danjoutin.

    Date

    1875-1877

    Cote

    2 Q 71

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
    • Forts détachés, expropriations pour construction. 1870-1896
    • Ouvrage du Bosmont à Danjoutin.
  31. Résultat n°31

    Fort du Salbert.

    Date

    1874-1877

    Cote

    2 Q 70

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
    • Forts détachés, expropriations pour construction. 1870-1896
    • Fort du Salbert.
  32. Résultat n°32

    Fort de Giromagny.

    Date

    1874-1892

    Cote

    2 Q 69

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
    • Forts détachés, expropriations pour construction. 1870-1896
    • Fort de Giromagny.
  33. Résultat n°33

    Fort de Bellevue.

    Date

    1872-1875

    Cote

    2 Q 68

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
    • Forts détachés, expropriations pour construction. 1870-1896
    • Fort de Bellevue.
  34. Résultat n°34

    Forts des Perches à Danjoutin.

    Date

    1870-1877

    Cote

    2 Q 67

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
    • Forts détachés, expropriations pour construction. 1870-1896
    • Forts des Perches à Danjoutin.
  35. Résultat n°35

    Fort des Barres.

    Date

    1861-1874

    Cote

    2 Q 66

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification bastionnée
    • Forts détachés, expropriations pour construction.
    • Fort des Barres.
  36. Résultat n°36

    Fort de la Miotte.

    Date

    1833-1862

    Cote

    2 Q 65

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification bastionnée
    • Forts détachés, expropriations pour construction.
    • Fort de la Miotte.
  37. Résultat n°37

    Fort de la Justice.

    Date

    1826-1832

    Cote

    2 Q 64

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification bastionnée
    • Forts détachés, expropriations pour construction.
    • Fort de la Justice.
  38. Résultat n°38

    Champ de tir de l’Arsot, création : actes de vente.

    Date

    1892-1896

    Cote

    2 Q 63

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Terrains militaires et champs de tir
    • Champ de tir de l’Arsot, création : actes de vente.
  39. Résultat n°39

    Champ de tir de la Justice, création : actes de vente.

    Date

    1886-1887

    Cote

    2 Q 62

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Terrains militaires et champs de tir
    • Champ de tir de la Justice, création : actes de vente.
  40. Résultat n°40

    Champ de tir de Sermamagny, création : plans, actes de vente, correspondance.                                                                                  

    Date

    1879-1881

    Cote

    2 Q 61

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Terrains militaires et champs de tir
    • Champ de tir de Sermamagny, création : plans, actes...
  41. Résultat n°41

    Champ de manœuvres du Champs de Mars à Belfort, extension : plans, actes de vente, correspondance.

    Date

    1874-1884

    Cote

    2 Q 60

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Terrains militaires et champs de tir
    • Champ de manœuvres du Champs de Mars à Belfort, extension :...
  42. Résultat n°42

    Caserne du faubourg de Lyon.

    Date

    1883-1884

    Cote

    2 Q 59

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Casernes et bâtiments miliaires
    • Casernes, expropriations pour construction : actes...
    • Caserne du faubourg de Lyon.
  43. Résultat n°43

    Caserne d’infanterie du Vallon.

    Date

    1874-1892

    Cote

    2 Q 58

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Casernes et bâtiments miliaires
    • Casernes, expropriations pour construction : actes...
    • Caserne d’infanterie du Vallon.
  44. Résultat n°44

    Caserne d’infanterie des Barres.

    Date

    1874-1875

    Cote

    2 Q 57

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Casernes et bâtiments miliaires
    • Casernes, expropriations pour construction : actes...
    • Caserne d’infanterie des Barres.
  45. Résultat n°45

    Caserne de cavalerie du Vallon.

    Date

    1845-1874

    Cote

    2 Q 56

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Casernes et bâtiments miliaires
    • Casernes, expropriations pour construction : actes...
    • Caserne de cavalerie du Vallon.
  46. Résultat n°46

    Création d’un cimetière à Bessoncourt : correspondance, rapports.

    Date

    1920-1921

    Cote

    2 Q 55

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Cimetières militaires
    • Création d’un cimetière à Bessoncourt : correspondance,...
  47. Résultat n°47

    Agrandissement du cimetière militaire de Belfort : correspondance, rapports, plans.

    Date

    1920-1921

    Cote

    2 Q 54

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Cimetières militaires
    • Agrandissement du cimetière militaire de Belfort :...
  48. Résultat n°48

    Création d’un cimetière à Montreux-Château, acquisition de terrains : actes de vente.

    Date

    1917-1918

    Cote

    2 Q 53

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Cimetières militaires
    • Création d’un cimetière à Montreux-Château, acquisition...
  49. Résultat n°49

    Rez-de-chaussée de la Tour 46, projet de location : correspondance.

    Date

    1924

    Cote

    2 Q 52

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Casernes et bâtiments miliaires
    • Rez-de-chaussée de la Tour 46, projet de location :...
  50. Résultat n°50

    Colombier près du fort de la Justice, projet de construction : correspondance, rapports, actes de vente, plans.

    Date

    1911

    Cote

    2 Q 51

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Casernes et bâtiments miliaires
    • Colombier près du fort de la Justice, projet de construction :...
  51. Résultat n°51

    Hôpital militaire, problèmes de mitoyenneté : correspondance, plans rapports.

    Date

    1877-1879

    Cote

    2 Q 50

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Casernes et bâtiments miliaires
    • Hôpital militaire, problèmes de mitoyenneté : correspondance,...
  52. Résultat n°52

    Enceinte des faubourgs. - Construction et agrandissement, acquisitions de terrains.

    Date

    1875-1899

    Cote

    2 Q 49

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification bastionnée
    • Enceinte des faubourgs. - Construction et agrandissement,...
  53. Résultat n°53

    Fontaines militaires, prise d’eau sur la Savoureuse : correspondance, plans.

    Date

    1862-1865

    Cote

    2 Q 48

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Casernes et bâtiments miliaires
    • Fontaines militaires, prise d’eau sur la Savoureuse :...
  54. Résultat n°54

    Manège et magasin aux fourrages, construction : correspondance, rapports, extraits des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1875-1877

    Cote

    2 Q 47

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Casernes et bâtiments miliaires
    • Manège et magasin aux fourrages, construction : correspondance,...
  55. Résultat n°55

    Magasin aux vivres, vente à la ville de Belfort : correspondance, rapports, extraits des délibérations du conseil municipal, affiches.

    Date

    1861

    Cote

    2 Q 46

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Casernes et bâtiments miliaires
    • Magasin aux vivres, vente à la ville de Belfort : correspondance,...
  56. Résultat n°56

    Remparts et bastions, acquisition de terrains.

    Date

    1838-1878

    Cote

    2 Q 45

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification bastionnée
    • Remparts et bastions, acquisition de terrains.
  57. Résultat n°57

    Etablissement du camp retranché du Vallon, achat de terrains.

    Date

    1836-1852

    Cote

    2 Q 44

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification bastionnée
    • Etablissement du camp retranché du Vallon, achat de...
  58. Résultat n°58

    Traversée des fortifications, rectification de la route royale n° 83.

    Date

    1829-1845

    Cote

    2 Q 43

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification bastionnée
    • Traversée des fortifications, rectification de la route...
  59. Résultat n°59

    Travaux de fortification, dossiers concernant plusieurs forts.

    Date

    1872-1936

    Cote

    2 Q 42

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Généralités
    • Travaux de fortification, dossiers concernant plusieurs...
  60. Résultat n°60

    Ventes mobilières : correspondance.

    Date

    1875-1922

    Cote

    2 Q 41

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Terrains militaires et champs de tir
    • Ventes mobilières : correspondance.
  61. Résultat n°61

    Terrains militaires, tolérances : instructions, correspondance, rapports, extraits de jugements.

    Date

    1864-1893

    Cote

    2 Q 40

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Terrains militaires et champs de tir
    • Terrains militaires, tolérances : instructions, correspondance,...
  62. Résultat n°62

    Terrains militaire, location : correspondance, plans, baux.

    Date

    1928-1929

    Cote

    2 Q 39

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Terrains militaires et champs de tir
    • Terrains militaire, location : correspondance, plans,...
  63. Résultat n°63

    Terrains militaires cédés à la ville de Belfort près de la porte de Brisach et au quartier Gérard : correspondance, rapports, extraits des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1933-1934

    Cote

    2 Q 38

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Terrains militaires et champs de tir
    • Terrains militaires cédés à la ville de Belfort près...
  64. Résultat n°64

    Terrains militaires sans emploi, remises aux domaines pour vente : correspondance, rapports, affiches, adjudications.

    Date

    1861-1928

    Cote

    2 Q 37

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Terrains militaires et champs de tir
    • Terrains militaires sans emploi, remises aux domaines...
  65. Résultat n°65

    Construction de voies de garage sur les lignes du fort de Roppe et de Danjoutin au Mont-Vaudois.

    Date

    1891-1892

    Cote

    2 Q 140

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Chemin de fer militaire
    • Dossiers d’expropriations : rapports, plans, extraits...
    • Construction de voies de garage sur les lignes du fort...
  66. Résultat n°66

    Embranchement d’Offemont.

    Date

    1889-1892

    Cote

    2 Q 139

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Chemin de fer militaire
    • Dossiers d’expropriations : rapports, plans, extraits...
    • Embranchement d’Offemont.
  67. Résultat n°67

    « 14e, 16e et 17e parties » : ligne de Danjoutin au Mont-Vaudois via Bavilliers et Argésians.

    Date

    1891-1894

    Cote

    2 Q 138

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Chemin de fer militaire
    • Dossiers d’expropriations : rapports, plans, extraits...
    • « 14e, 16e et 17e parties » : ligne de Danjoutin au...
  68. Résultat n°68

    « 8e partie » : ligne rayonnante du Bosmont et raccordement à la ligne de chemin de fer de Delle.

    Date

    1890-1891

    Cote

    2 Q 137

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Chemin de fer militaire
    • Dossiers d’expropriations : rapports, plans, extraits...
    • « 8e partie » : ligne rayonnante du Bosmont et raccordement...
  69. Résultat n°69

    Ligne de la rive gauche de la Savoureuse, section vers Denney, Bessoncourt et Chèvremont et raccordement entre les lignes de chemin de fer du Mulhouse et de Delle sur les communes de Meroux et Vézelois.

    Date

    1889-1892

    Cote

    2 Q 136

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Chemin de fer militaire
    • Dossiers d’expropriations : rapports, plans, extraits...
    • Ligne de la rive gauche de la Savoureuse, section vers...
  70. Résultat n°70

    Ligne du Bois d’Oye, et au-delà vers le fort de Lachaux.

    Date

    1890-1893

    Cote

    2 Q 135

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Chemin de fer militaire
    • Dossiers d’expropriations : rapports, plans, extraits...
    • Ligne du Bois d’Oye, et au-delà vers le fort de Lachaux.
  71. Résultat n°71

    Belfort, construction d’un pont sur la Savoureuse.

    Date

    1889

    Cote

    2 Q 134

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Chemin de fer militaire
    • Dossiers d’expropriations : rapports, plans, extraits...
    • Belfort, construction d’un pont sur la Savoureuse.
  72. Résultat n°72

    Belfort, liaison avec les forts des Hautes et des Basses Perches.

    Date

    1889

    Cote

    2 Q 133

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Chemin de fer militaire
    • Dossiers d’expropriations : rapports, plans, extraits...
    • Belfort, liaison avec les forts des Hautes et des Basses...
  73. Résultat n°73

    Voie desservant le Mont-Rudolphe.

    Date

    1909-1912

    Cote

    2 Q 132

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Chemin de fer militaire
    • Dossiers d’expropriations : rapports, plans, extraits...
    • Voie desservant le Mont-Rudolphe.
  74. Résultat n°74

    Voie reliant les lignes rayonnantes Belfort-Vézelois et Belfort-Bessoncourt.

    Date

    1905-1907

    Cote

    2 Q 131

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Chemin de fer militaire
    • Dossiers d’expropriations : rapports, plans, extraits...
    • Voie reliant les lignes rayonnantes Belfort-Vézelois...
  75. Résultat n°75

    Généralités.

    Date

    1890-1893

    Cote

    2 Q 130

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Chemin de fer militaire
    • Dossiers d’expropriations : rapports, plans, extraits...
    • Généralités.
  76. Résultat n°76

    Chemins stratégiques, révision des conventions entre l’armée et le service vicinal au sujet de l’entretien des chemins stratégiques : rapports, procès-verbal de la conférence, plan.

    Date

    1919-1920

    Cote

    2 Q 129

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Chemins stratégiques
    • Dossiers d’expropriations de terrains.
    • Chemins stratégiques, révision des conventions entre...
  77. Résultat n°77

    De la ferme Froideval à Botans : actes de vente, rapports, délibération.

    Date

    1905-1906

    Cote

    2 Q 128

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Chemins stratégiques
    • Dossiers d’expropriations de terrains.
    • De la ferme Froideval à Botans : actes de vente, rapports,...
  78. Résultat n°78

    De Grosmagny à l’éperon du Fayé.

    Date

    1893-1896

    Cote

    2 Q 127

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Chemins stratégiques
    • Dossiers d’expropriations de terrains.
    • De Grosmagny à l’éperon du Fayé.
  79. Résultat n°79

    Du Vallon à Retenans.

    Date

    1888

    Cote

    2 Q 126

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Chemins stratégiques
    • Dossiers d’expropriations de terrains.
    • Du Vallon à Retenans.
  80. Résultat n°80

    Magasin de la batterie 11bis, entre Urcerey et La Côte.

    Date

    1891

    Cote

    2 Q 125

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur du Salbert
    • Magasin de la batterie 11bis, entre Urcerey et La Côte.