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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Construction d'un terrain d'aviation à Chaux, acquisition de terrains : correspondance, actes de vente et actes d'adhésion par les particuliers au jugement d'expropriation et de règlement amiable d'indemnité.

    Date

    1923-1929

    Cote

    2 Q 141

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Terrain d’aviation de Chaux
    • Construction d'un terrain d'aviation à Chaux, acquisition...
  2. Résultat n°2

    Construction d’un abri de combat en arrière du piton Lagace à Valdoie.

    Date

    1890-1907

    Cote

    2 Q 100

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Roppe
    • Construction d’un abri de combat en arrière du piton...
  3. Résultat n°3

    Ouvrage d’infanterie au Mont-Rudolphe.

    Date

    1906

    Cote

    2 Q 101

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Roppe
    • Ouvrage d’infanterie au Mont-Rudolphe.
  4. Résultat n°4

    Construction d’un chemin d’accès à l’ouvrage du piton d’Eloie.

    Date

    1906

    Cote

    2 Q 102

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Roppe
    • Construction d’un chemin d’accès à l’ouvrage du piton...
  5. Résultat n°5

    Batteries intermédiaires du Châtelet à Bavilliers (1878), batterie de La Côte à Bavilliers et Essert (1876).

    Date

    1876-1878

    Cote

    2 Q 103

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
    • Batteries intermédiaires de 1875, expropriations pour...
    • Batteries intermédiaires du Châtelet à Bavilliers (1878),...
  6. Résultat n°6

    Batterie intermédiaire de Bermont.

    Date

    1877

    Cote

    2 Q 104

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
    • Batteries intermédiaires de 1875, expropriations pour...
    • Batterie intermédiaire de Bermont.
  7. Résultat n°7

    Batterie de Dorans (1877), magasin de batterie (1891), ouvrage d’infanterie au sud-ouest de la batterie (1889), batterie de Dorans (1894), magasin intermédiaire de Dorans (1895), chemin stratégique de la batterie de Dorans (1913).

    Date

    1877-1913

    Cote

    2 Q 105

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur du Bois d’Oye
    • Batterie de Dorans (1877), magasin de batterie (1891),...
  8. Résultat n°8

    Batteries de Botans, batterie de la Tête des Planches à Lepuix.

    Date

    1876

    Cote

    2 Q 106

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
    • Batteries intermédiaires de 1875, expropriations pour...
    • Batteries de Botans, batterie de la Tête des Planches...
  9. Résultat n°9

    Batterie du Haut-Taillis à Chèvremont.

    Date

    1877

    Cote

    2 Q 107

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Bessoncourt
    • Batterie du Haut-Taillis à Chèvremont.
  10. Résultat n°10

    Batterie intermédiaire de Sévenans.

    Date

    1877

    Cote

    2 Q 108

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
    • Batteries intermédiaires de 1875, expropriations pour...
    • Batterie intermédiaire de Sévenans.
  11. Résultat n°11

    Batterie de Meroux (1877), batterie intermédiaire (1888).

    Date

    1877, 1888

    Cote

    2 Q 109

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Vézelois
    • Batterie de Meroux (1877), batterie intermédiaire (1888).
  12. Résultat n°12

    Batterie du Bromont à Denney.

    Date

    1887

    Cote

    2 Q 110

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Bessoncourt
    • Batterie du Bromont à Denney.
  13. Résultat n°13

    Batterie de Pérouse (1888), ouvrage d’infanterie de Chèvremont (1889).

    Date

    1888-1889

    Cote

    2 Q 111

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Bessoncourt
    • Batterie de Pérouse (1888), ouvrage d’infanterie de...
  14. Résultat n°14

    Batterie de Denney.

    Date

    1889

    Cote

    2 Q 112

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Bessoncourt
    • Batterie de Denney.
  15. Résultat n°15

    Batterie de Denney.

    Date

    1889

    Cote

    2 Q 112

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Roppe
    • Batterie de Denney.
  16. Résultat n°16

    Magasin centraux de la Justice.

    Date

    1882

    Cote

    2 Q 113

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Noyau central
    • Magasins à poudre centraux, expropriations pour constructions....
    • Magasin centraux de la Justice.
  17. Résultat n°17

    Magasin de secteur du Bosmont.

    Date

    1888

    Cote

    2 Q 114

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Vézelois
    • Magasin de secteur du Bosmont.
  18. Résultat n°18

    Magasins centraux des Perches.

    Date

    1888

    Cote

    2 Q 115

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Noyau central
    • Magasins à poudre centraux, expropriations pour constructions....
    • Magasins centraux des Perches.
  19. Résultat n°19

    Magasin de secteur de Dorans.

    Date

    1888

    Cote

    2 Q 116

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur du Bois d’Oye
    • Magasin de secteur de Dorans.
  20. Résultat n°20

    Urcerey. – Magasin à poudre de secteur (1888), batterie de La Charme à Urcerey (1905), Ouvrage du Bas du Mont à Urcerey (1891, 1906), observatoire d’artillerie de La Charme (1913).

    Date

    1888-1913

    Cote

    2 Q 117

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur du Salbert
    • Urcerey. – Magasin à poudre de secteur (1888), batterie...
  21. Résultat n°21

    Magasin de secteur d’Offemont.

    Date

    1888

    Cote

    2 Q 118

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Roppe
    • Magasin de secteur d’Offemont.
  22. Résultat n°22

    Magasin de secteur du Salbert.

    Date

    1888

    Cote

    2 Q 119

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur du Salbert
    • Magasin de secteur du Salbert.
  23. Résultat n°23

    Magasin de secteur de Pérouse.

    Date

    1889

    Cote

    2 Q 120

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Bessoncourt
    • Magasin de secteur de Pérouse.
  24. Résultat n°24

    Magasins centraux du Vallon.

    Date

    1889

    Cote

    2 Q 121

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Noyau central
    • Magasins à poudre centraux, expropriations pour constructions....
    • Magasins centraux du Vallon.
  25. Résultat n°25

    Chèvremont, magasin de batterie.

    Date

    1891

    Cote

    2 Q 122

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Bessoncourt
    • Chèvremont, magasin de batterie.
  26. Résultat n°26

    Magasin de la batterie 9.2 de Banvillars.

    Date

    1891

    Cote

    2 Q 123

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur du Bois d’Oye
    • Magasin de la batterie 9.2 de Banvillars.
  27. Résultat n°27

    Magasin de la batterie D de Dorans.

    Date

    1891

    Cote

    2 Q 124

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur du Bois d’Oye
    • Magasin de la batterie D de Dorans.
  28. Résultat n°28

    Magasin de la batterie 11bis, entre Urcerey et La Côte.

    Date

    1891

    Cote

    2 Q 125

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur du Salbert
    • Magasin de la batterie 11bis, entre Urcerey et La Côte.
  29. Résultat n°29

    Du Vallon à Retenans.

    Date

    1888

    Cote

    2 Q 126

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Chemins stratégiques
    • Dossiers d’expropriations de terrains.
    • Du Vallon à Retenans.
  30. Résultat n°30

    De Grosmagny à l’éperon du Fayé.

    Date

    1893-1896

    Cote

    2 Q 127

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Chemins stratégiques
    • Dossiers d’expropriations de terrains.
    • De Grosmagny à l’éperon du Fayé.
  31. Résultat n°31

    De la ferme Froideval à Botans : actes de vente, rapports, délibération.

    Date

    1905-1906

    Cote

    2 Q 128

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Chemins stratégiques
    • Dossiers d’expropriations de terrains.
    • De la ferme Froideval à Botans : actes de vente, rapports,...
  32. Résultat n°32

    Chemins stratégiques, révision des conventions entre l’armée et le service vicinal au sujet de l’entretien des chemins stratégiques : rapports, procès-verbal de la conférence, plan.

    Date

    1919-1920

    Cote

    2 Q 129

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Chemins stratégiques
    • Dossiers d’expropriations de terrains.
    • Chemins stratégiques, révision des conventions entre...
  33. Résultat n°33

    Généralités.

    Date

    1890-1893

    Cote

    2 Q 130

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Chemin de fer militaire
    • Dossiers d’expropriations : rapports, plans, extraits...
    • Généralités.
  34. Résultat n°34

    Voie reliant les lignes rayonnantes Belfort-Vézelois et Belfort-Bessoncourt.

    Date

    1905-1907

    Cote

    2 Q 131

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Chemin de fer militaire
    • Dossiers d’expropriations : rapports, plans, extraits...
    • Voie reliant les lignes rayonnantes Belfort-Vézelois...
  35. Résultat n°35

    Voie desservant le Mont-Rudolphe.

    Date

    1909-1912

    Cote

    2 Q 132

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Chemin de fer militaire
    • Dossiers d’expropriations : rapports, plans, extraits...
    • Voie desservant le Mont-Rudolphe.
  36. Résultat n°36

    Belfort, liaison avec les forts des Hautes et des Basses Perches.

    Date

    1889

    Cote

    2 Q 133

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Chemin de fer militaire
    • Dossiers d’expropriations : rapports, plans, extraits...
    • Belfort, liaison avec les forts des Hautes et des Basses...
  37. Résultat n°37

    Belfort, construction d’un pont sur la Savoureuse.

    Date

    1889

    Cote

    2 Q 134

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Chemin de fer militaire
    • Dossiers d’expropriations : rapports, plans, extraits...
    • Belfort, construction d’un pont sur la Savoureuse.
  38. Résultat n°38

    Ligne du Bois d’Oye, et au-delà vers le fort de Lachaux.

    Date

    1890-1893

    Cote

    2 Q 135

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Chemin de fer militaire
    • Dossiers d’expropriations : rapports, plans, extraits...
    • Ligne du Bois d’Oye, et au-delà vers le fort de Lachaux.
  39. Résultat n°39

    Ligne de la rive gauche de la Savoureuse, section vers Denney, Bessoncourt et Chèvremont et raccordement entre les lignes de chemin de fer du Mulhouse et de Delle sur les communes de Meroux et Vézelois.

    Date

    1889-1892

    Cote

    2 Q 136

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Chemin de fer militaire
    • Dossiers d’expropriations : rapports, plans, extraits...
    • Ligne de la rive gauche de la Savoureuse, section vers...
  40. Résultat n°40

    « 8e partie » : ligne rayonnante du Bosmont et raccordement à la ligne de chemin de fer de Delle.

    Date

    1890-1891

    Cote

    2 Q 137

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Chemin de fer militaire
    • Dossiers d’expropriations : rapports, plans, extraits...
    • « 8e partie » : ligne rayonnante du Bosmont et raccordement...