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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Procédures diverses.

    Date

    1788-1878

    Cote

    3 U 725

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Procédures opposant des particuliers à l'administration...
    • Procédures diverses.
  2. Résultat n°2

    Procédures opposant des particuliers à l'administration des Domaines

    Date

    1788-1902

    Cote

    3 U 721-725

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Procédures civiles
    • Procédures opposant des particuliers à l'administration...

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  3. Résultat n°3

    Gendarmerie : étendue de la circonscription soumise à la surveillance de la brigade.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    4 U 4/401

    • Contexte : 4 U 4 - Justice de paix de Giromagny

    • Tribunal de simple police
    • Généralités
    • Gendarmerie : étendue de la circonscription soumise...
  4. Résultat n°4

    1789-1802

    Date

    1789-1802

    Cote

    4 U 4/243

    • Contexte : 4 U 4 - Justice de paix de Giromagny

    • Procédures
    • Jugements
    • 4 U 4/243-399
    • 1789-1802
  5. Résultat n°5

    Jugements

    Date

    1789-1955

    Cote

    4 U 4/243-399

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Giromagny
    • Procédures
    • Jugements

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  6. Résultat n°6

    1790-an X

    Date

    1790-an X

    Cote

    3 U 1727

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Procédures diverses
    • Pièces de procédures du tribunal de l’arrondissement.
    • 1790-an X
  7. Résultat n°7

    Procédures

    Date

    1790-1954

    Cote

    4 U 53-80

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de Paix de Belfort
    • Procédures

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  8. Résultat n°8

    Comptes-rendus d'audiences.

    Date

    1790-an XII

    Cote

    4U1/53

    • Contexte : 4 U 1 - Justice de paix de Belfort

    • Procédures
    • Comptes-rendus d'audiences.
  9. Résultat n°9

    Répertoires des actes et des jugements

    Date

    1791-1939

    Cote

    4 U 4 181-241

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Giromagny
    • Procédures
    • Répertoires des actes et des jugements

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  10. Résultat n°10

    janvier 1791

    Date

    janvier 1791

    Cote

    4U3/267

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Procédures
    • Plumitifs
    • Minutes de jugements.
    • janvier 1791
  11. Résultat n°11

    Successions

    Date

    1791-1841

    Cote

    4 U 2/172-179

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Delle
    • Successions

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  12. Résultat n°12

    1791

    Date

    1791

    Cote

    4U2/24

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires
    • Actes
    • 1791
  13. Résultat n°13

    Actes extra-judiciaires

    Date

    1791-1959

    Cote

    4 U 3/20-183

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Fontaine
    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  14. Résultat n°14

    Jugements

    Date

    1791-1951

    Cote

    4 U 2/399-544

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Delle
    • Procédures
    • Jugements

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  15. Résultat n°15

    Succession Louis Belossal de Delle : inventaire des biens.

    Date

    1791

    Cote

    4U2/173

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Successions
    • Succession Louis Belossal de Delle : inventaire des...
  16. Résultat n°16

    Extraits de minutes, citations, conclusions.

    Date

    1791-1951

    Cote

    4U2/399

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Procédures
    • Jugements
    • Extraits de minutes, citations, conclusions.
  17. Résultat n°17

    an VIII-IX, 1864-1932

    Date

    an VIII-IX, 1864-1932

    Cote

    4U2/555

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Procédures
    • Affaires en conciliations
    • Conciliations : jugements.
    • an VIII-IX, 1864-1932
  18. Résultat n°18

    Jugements

    Date

    1791-1947

    Cote

    4 U 2/578-736

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Delle
    • Tribunal de simple police
    • Jugements

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  19. Résultat n°19

    Inventaires des biens après décès.

    Date

    1791-an III

    Cote

    3 U 307

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Successions
    • Inventaires - Testaments.
    • Inventaires des biens après décès.
  20. Résultat n°20

    Cahier d'enregistrement général de la commission cantonale des dommages de guerre.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    4U3/187

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Commissions diverses
    • Dommages de guerre, commission cantonale
    • Répertoires des décisions et des procès verbaux de...
    • Cahier d'enregistrement général de la commission cantonale...