juridiction - Recherche

Résultat n°1
Créances

Date

1857

Cote

6 U 448
- Contexte : Série U - Justice
- Fonds du Tribunal de Commerce
- Créances-liquidations judiciaires-faillites
- Créances
Producteur :

Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires
Résultat n°2
Délits forestiers et de pêche

Date

1891-1935

Cote

4 U 4/432
- Contexte : Série U - Justice
- Justices de paix
- Justice de paix de Giromagny
- Tribunal de simple police
- Délits forestiers et de pêche
Producteur :

Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires
Résultat n°3
Police des cabarets

Date

1875-1896

Cote

4 U 4/431
- Contexte : Série U - Justice
- Justices de paix
- Justice de paix de Giromagny
- Tribunal de simple police
- Police des cabarets
Producteur :

Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires
Résultat n°4
Rapports du service des Poids et Mesures

Date

1852-1857

Cote

4 U 4/430
- Contexte : Série U - Justice
- Justices de paix
- Justice de paix de Giromagny
- Tribunal de simple police
- Rapports du service des Poids et Mesures
Producteur :

Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires
Résultat n°5
Généralités

Date

[s.d.]

Cote

4 U 4/401
- Contexte : Série U - Justice
- Justices de paix
- Justice de paix de Giromagny
- Tribunal de simple police
- Généralités
Producteur :

Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires
Résultat n°6
Contestations

Date

1953

Cote

4 U 4/400
- Contexte : Série U - Justice
- Justices de paix
- Justice de paix de Giromagny
- Procédures
- Contestations
Producteur :

Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires
Résultat n°7
1955

Date

1955-1958

Cote

4 U 4/399
- Contexte : 4 U 4 - Justice de paix de Giromagny
- Procédures
- Jugements
- 4 U 4/243-399
- 1955
Résultat n°8
1953

Date

1953-1954

Cote

4 U 4/398
- Contexte : 4 U 4 - Justice de paix de Giromagny
- Procédures
- Jugements
- 4 U 4/243-399
- 1953
Résultat n°9
1948

Date

1947-1948

Cote

4 U 4/394
- Contexte : 4 U 4 - Justice de paix de Giromagny
- Procédures
- Jugements
- 4 U 4/243-399
- 1948
Résultat n°10
Registre d’audiences

Date

An XI-An XIII

Cote

4 U 4/242
- Contexte : Série U - Justice
- Justices de paix
- Justice de paix de Giromagny
- Procédures
- Registre d’audiences
Producteur :

Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires
Résultat n°11
Citations

Date

1945-1956

Cote

4 U 4/177
- Contexte : Série U - Justice
- Justices de paix
- Justice de paix de Giromagny
- Procédures
- Citations
Producteur :

Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires
Résultat n°12
Faillites, saisies-arrêts, ventes : assignations, procès-verbaux, jugements (1932-1957). Warrants agricoles (1946-1958).

Date

1932-1958

Cote

4 U 4/176
- Contexte : 4 U 4 - Justice de paix de Giromagny
- Créances - Dettes
- Saisies – arrêts
- Faillites, saisies-arrêts, ventes : assignations, procès-verbaux,...
Résultat n°13
Saisies è³ arrêts

Date

1932-1957

Cote

4 U 4/176
- Contexte : Série U - Justice
- Justices de paix
- Justice de paix de Giromagny
- Créances - Dettes
- Saisies arrêts
Producteur :

Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires
Résultat n°14
Commission des usages locaux

Date

1855

Cote

4 U 4/166
- Contexte : Série U - Justice
- Justices de paix
- Justice de paix de Giromagny
- Commissions diverses
- Commission des usages locaux
Producteur :

Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires
Résultat n°15
Successions

Date

1907-1930

Cote

4 U 4/165
- Contexte : Série U - Justice
- Justices de paix
- Justice de paix de Giromagny
- Successions
Producteur :

Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires
Résultat n°16
Visas des registres du commerce

Date

1955-1967

Cote

4 U 4/164
- Contexte : Série U - Justice
- Justices de paix
- Justice de paix de Giromagny
- Actes déposés ou dressés au greffe
- Visas des registres du commerce
Producteur :

Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires
Résultat n°17
Certificats de bonnes vies et moeurs

Date

1819-1867

Cote

4 U 4 /163
- Contexte : Série U - Justice
- Justices de paix
- Justice de paix de Giromagny
- Actes déposés ou dressés au greffe
- Certificats de bonnes vies et moeurs
Producteur :

Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires
Résultat n°18
Ventes mobilières

Date

1877-1900

Cote

4 U 4/17
- Contexte : Série U - Justice
- Justices de paix
- Justice de paix de Giromagny
- Actes déposés ou dressés au greffe
- Ventes mobilières
Producteur :

Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires
Résultat n°19
Certificats de nationalité

Date

1948-1959

Cote

4 U 4/16
- Contexte : Série U - Justice
- Justices de paix
- Justice de paix de Giromagny
- Actes déposés ou dressés au greffe
- Certificats de nationalité
Producteur :

Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires
Résultat n°20
Répertoires d’huissier

Date

1945-1958

Cote

4 U 4/15
- Contexte : Série U - Justice
- Justices de paix
- Justice de paix de Giromagny
- Actes déposés ou dressés au greffe
- Répertoires d’huissier
Producteur :

Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires
Résultat n°21
Actes de sociétés

Date

1890-1951

Cote

4 U 4/11
- Contexte : Série U - Justice
- Justices de paix
- Justice de paix de Giromagny
- Actes déposés ou dressés au greffe
- Actes de sociétés
Producteur :

Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires
Résultat n°22
Registre des réprimandes.

Date

1919-1929

Cote

4U3/673
- Contexte : Justice de paix de Fontaine
- Tribunal pour enfants
- Registre des réprimandes.
Résultat n°23
Tribunal pour enfants

Date

1919-1929

Cote

4 U 3/673
- Contexte : Série U - Justice
- Justices de paix
- Justice de paix de Fontaine
- Tribunal pour enfants
Producteur :

Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires
Résultat n°24
1958

Date

1958

Cote

4U3/672
- Contexte : Justice de paix de Fontaine
- Tribunal de simple police
- Jugements
- Minutes.
- 1958
Résultat n°25
1957

Date

1957

Cote

4U3/671
- Contexte : Justice de paix de Fontaine
- Tribunal de simple police
- Jugements
- Minutes.
- 1957
Résultat n°26
1956

Date

1956

Cote

4U3/670
- Contexte : Justice de paix de Fontaine
- Tribunal de simple police
- Jugements
- Minutes.
- 1956
Résultat n°27
1955

Date

1955

Cote

4U3/669
- Contexte : Justice de paix de Fontaine
- Tribunal de simple police
- Jugements
- Minutes.
- 1955
Résultat n°28
1954

Date

1954

Cote

4U3/668
- Contexte : Justice de paix de Fontaine
- Tribunal de simple police
- Jugements
- Minutes.
- 1954
Résultat n°29
1953

Date

1953

Cote

4U3/667
- Contexte : Justice de paix de Fontaine
- Tribunal de simple police
- Jugements
- Minutes.
- 1953
Résultat n°30
1952

Date

1952

Cote

4U3/666
- Contexte : Justice de paix de Fontaine
- Tribunal de simple police
- Jugements
- Minutes.
- 1952
Résultat n°31
1951

Date

1951

Cote

4U3/665
- Contexte : Justice de paix de Fontaine
- Tribunal de simple police
- Jugements
- Minutes.
- 1951
Résultat n°32
1950

Date

1950

Cote

4U3/664
- Contexte : Justice de paix de Fontaine
- Tribunal de simple police
- Jugements
- Minutes.
- 1950
Résultat n°33
1949

Date

1949

Cote

4U3/663
- Contexte : Justice de paix de Fontaine
- Tribunal de simple police
- Jugements
- Minutes.
- 1949
Résultat n°34
1948

Date

1948

Cote

4U3/662
- Contexte : Justice de paix de Fontaine
- Tribunal de simple police
- Jugements
- Minutes.
- 1948
Résultat n°35
1947

Date

1947

Cote

4U3/661
- Contexte : Justice de paix de Fontaine
- Tribunal de simple police
- Jugements
- Minutes.
- 1947
Résultat n°36
1946

Date

1946

Cote

4U3/660
- Contexte : Justice de paix de Fontaine
- Tribunal de simple police
- Jugements
- Minutes.
- 1946
Résultat n°37
1945

Date

1945

Cote

4U3/659
- Contexte : Justice de paix de Fontaine
- Tribunal de simple police
- Jugements
- Minutes.
- 1945
Résultat n°38
1944

Date

1944

Cote

4U3/658
- Contexte : Justice de paix de Fontaine
- Tribunal de simple police
- Jugements
- Minutes.
- 1944
Résultat n°39
1943

Date

1943

Cote

4U3/657
- Contexte : Justice de paix de Fontaine
- Tribunal de simple police
- Jugements
- Minutes.
- 1943
Résultat n°40
1942

Date

1942

Cote

4U3/656
- Contexte : Justice de paix de Fontaine
- Tribunal de simple police
- Jugements
- Minutes.
- 1942
Résultat n°41
1941

Date

1941

Cote

4U3/655
- Contexte : Justice de paix de Fontaine
- Tribunal de simple police
- Jugements
- Minutes.
- 1941
Résultat n°42
1940

Date

1940

Cote

4U3/654
- Contexte : Justice de paix de Fontaine
- Tribunal de simple police
- Jugements
- Minutes.
- 1940
Résultat n°43
1939

Date

1939

Cote

4U3/653
- Contexte : Justice de paix de Fontaine
- Tribunal de simple police
- Jugements
- Minutes.
- 1939
Résultat n°44
1938

Date

1938

Cote

4U3/652
- Contexte : Justice de paix de Fontaine
- Tribunal de simple police
- Jugements
- Minutes.
- 1938
Résultat n°45
1937

Date

1937

Cote

4U3/651
- Contexte : Justice de paix de Fontaine
- Tribunal de simple police
- Jugements
- Minutes.
- 1937
Résultat n°46
1936

Date

1936

Cote

4U3/650
- Contexte : Justice de paix de Fontaine
- Tribunal de simple police
- Jugements
- Minutes.
- 1936
Résultat n°47
1935

Date

1935

Cote

4U3/649
- Contexte : Justice de paix de Fontaine
- Tribunal de simple police
- Jugements
- Minutes.
- 1935
Résultat n°48
1934

Date

1934

Cote

4U3/648
- Contexte : Justice de paix de Fontaine
- Tribunal de simple police
- Jugements
- Minutes.
- 1934
Résultat n°49
1933

Date

1933

Cote

4U3/647
- Contexte : Justice de paix de Fontaine
- Tribunal de simple police
- Jugements
- Minutes.
- 1933
Résultat n°50
1932

Date

1932

Cote

4U3/646
- Contexte : Justice de paix de Fontaine
- Tribunal de simple police
- Jugements
- Minutes.
- 1932
Résultat n°51
1931

Date

1931

Cote

4U3/645
- Contexte : Justice de paix de Fontaine
- Tribunal de simple police
- Jugements
- Minutes.
- 1931
Résultat n°52
1930

Date

1930

Cote

4U3/644
- Contexte : Justice de paix de Fontaine
- Tribunal de simple police
- Jugements
- Minutes.
- 1930
Résultat n°53
1929

Date

1929

Cote

4U3/643
- Contexte : Justice de paix de Fontaine
- Tribunal de simple police
- Jugements
- Minutes.
- 1929
Résultat n°54
1928

Date

1928

Cote

4U3/642
- Contexte : Justice de paix de Fontaine
- Tribunal de simple police
- Jugements
- Minutes.
- 1928
Résultat n°55
1927

Date

1927

Cote

4U3/641
- Contexte : Justice de paix de Fontaine
- Tribunal de simple police
- Jugements
- Minutes.
- 1927
Résultat n°56
1925

Date

1925

Cote

4U3/640
- Contexte : Justice de paix de Fontaine
- Tribunal de simple police
- Jugements
- Minutes.
- 1925
Résultat n°57
1924

Date

1924

Cote

4U3/639
- Contexte : Justice de paix de Fontaine
- Tribunal de simple police
- Jugements
- Minutes.
- 1924
Résultat n°58
1923

Date

1923

Cote

4U3/638
- Contexte : Justice de paix de Fontaine
- Tribunal de simple police
- Jugements
- Minutes.
- 1923
Résultat n°59
1922

Date

1922

Cote

4U3/637
- Contexte : Justice de paix de Fontaine
- Tribunal de simple police
- Jugements
- Minutes.
- 1922
Résultat n°60
1921

Date

1921

Cote

4U3/636
- Contexte : Justice de paix de Fontaine
- Tribunal de simple police
- Jugements
- Minutes.
- 1921
Résultat n°61
1920

Date

1920

Cote

4U3/635
- Contexte : Justice de paix de Fontaine
- Tribunal de simple police
- Jugements
- Minutes.
- 1920
Résultat n°62
1919

Date

1919

Cote

4U3/634
- Contexte : Justice de paix de Fontaine
- Tribunal de simple police
- Jugements
- Minutes.
- 1919
Résultat n°63
1918

Date

1918

Cote

4U3/633
- Contexte : Justice de paix de Fontaine
- Tribunal de simple police
- Jugements
- Minutes.
- 1918
Résultat n°64
1917

Date

1917

Cote

4U3/632
- Contexte : Justice de paix de Fontaine
- Tribunal de simple police
- Jugements
- Minutes.
- 1917
Résultat n°65
1916

Date

1916

Cote

4U3/631
- Contexte : Justice de paix de Fontaine
- Tribunal de simple police
- Jugements
- Minutes.
- 1916
Résultat n°66
1915

Date

1915

Cote

4U3/630
- Contexte : Justice de paix de Fontaine
- Tribunal de simple police
- Jugements
- Minutes.
- 1915
Résultat n°67
1914

Date

1914

Cote

4U3/629
- Contexte : Justice de paix de Fontaine
- Tribunal de simple police
- Jugements
- Minutes.
- 1914
Résultat n°68
1913

Date

1913

Cote

4U3/628
- Contexte : Justice de paix de Fontaine
- Tribunal de simple police
- Jugements
- Minutes.
- 1913
Résultat n°69
1912

Date

1912

Cote

4U3/627
- Contexte : Justice de paix de Fontaine
- Tribunal de simple police
- Jugements
- Minutes.
- 1912
Résultat n°70
1911

Date

1911

Cote

4U3/626
- Contexte : Justice de paix de Fontaine
- Tribunal de simple police
- Jugements
- Minutes.
- 1911
Résultat n°71
1910

Date

1910

Cote

4U3/625
- Contexte : Justice de paix de Fontaine
- Tribunal de simple police
- Jugements
- Minutes.
- 1910
Résultat n°72
1909

Date

1909

Cote

4U3/624
- Contexte : Justice de paix de Fontaine
- Tribunal de simple police
- Jugements
- Minutes.
- 1909
Résultat n°73
1908

Date

1908

Cote

4U3/623
- Contexte : Justice de paix de Fontaine
- Tribunal de simple police
- Jugements
- Minutes.
- 1908
Résultat n°74
1907

Date

1907

Cote

4U3/622
- Contexte : Justice de paix de Fontaine
- Tribunal de simple police
- Jugements
- Minutes.
- 1907
Résultat n°75
1906

Date

1906

Cote

4U3/621
- Contexte : Justice de paix de Fontaine
- Tribunal de simple police
- Jugements
- Minutes.
- 1906
Résultat n°76
1905

Date

1905

Cote

4U3/620
- Contexte : Justice de paix de Fontaine
- Tribunal de simple police
- Jugements
- Minutes.
- 1905
Résultat n°77
1904

Date

1904

Cote

4U3/619
- Contexte : Justice de paix de Fontaine
- Tribunal de simple police
- Jugements
- Minutes.
- 1904
Résultat n°78
1903

Date

1903

Cote

4U3/618
- Contexte : Justice de paix de Fontaine
- Tribunal de simple police
- Jugements
- Minutes.
- 1903
Résultat n°79
1902

Date

1902

Cote

4U3/617
- Contexte : Justice de paix de Fontaine
- Tribunal de simple police
- Jugements
- Minutes.
- 1902
Résultat n°80
1901

Date

1901

Cote

4U3/616
- Contexte : Justice de paix de Fontaine
- Tribunal de simple police
- Jugements
- Minutes.
- 1901

Résultats de la recherche

Créances

Date

Cote

Contexte : Série U - Justice

Producteur :

Délits forestiers et de pêche

Date

Cote

Contexte : Série U - Justice

Producteur :

Police des cabarets

Date

Cote

Contexte : Série U - Justice

Producteur :

Rapports du service des Poids et Mesures

Date

Cote

Contexte : Série U - Justice

Producteur :

Généralités

Date

Cote

Contexte : Série U - Justice

Producteur :

Contestations

Date

Cote

Contexte : Série U - Justice

Producteur :

1955

Date

Cote

Contexte : 4 U 4 - Justice de paix de Giromagny

1953

Date

Cote

Contexte : 4 U 4 - Justice de paix de Giromagny

1948

Date

Cote

Contexte : 4 U 4 - Justice de paix de Giromagny

Registre d’audiences

Date

Cote

Contexte : Série U - Justice

Producteur :

Citations

Date

Cote

Contexte : Série U - Justice

Producteur :

Faillites, saisies-arrêts, ventes : assignations, procès-verbaux, jugements (1932-1957). Warrants agricoles (1946-1958).

Date

Cote

Contexte : 4 U 4 - Justice de paix de Giromagny

Saisies è³ arrêts

Date

Cote

Contexte : Série U - Justice

Producteur :

Commission des usages locaux

Date

Cote

Contexte : Série U - Justice

Producteur :

Successions

Date

Cote

Contexte : Série U - Justice

Producteur :

Visas des registres du commerce

Date

Cote

Contexte : Série U - Justice

Producteur :

Certificats de bonnes vies et moeurs

Date

Cote

Saisies è³ arrêts