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3 954 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Procédures diverses.

    Date

    1788-1878

    Cote

    3 U 725

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Procédures opposant des particuliers à l'administration...
    • Procédures diverses.
  2. Résultat n°2

    Procédures opposant des particuliers à l'administration des Domaines

    Date

    1788-1902

    Cote

    3 U 721-725

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Procédures civiles
    • Procédures opposant des particuliers à l'administration...

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  3. Résultat n°3

    Gendarmerie : étendue de la circonscription soumise à la surveillance de la brigade.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    4 U 4/401

    • Contexte : 4 U 4 - Justice de paix de Giromagny

    • Tribunal de simple police
    • Généralités
    • Gendarmerie : étendue de la circonscription soumise...
  4. Résultat n°4

    1789-1802

    Date

    1789-1802

    Cote

    4 U 4/243

    • Contexte : 4 U 4 - Justice de paix de Giromagny

    • Procédures
    • Jugements
    • 4 U 4/243-399
    • 1789-1802
  5. Résultat n°5

    Jugements

    Date

    1789-1955

    Cote

    4 U 4/243-399

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Giromagny
    • Procédures
    • Jugements

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  6. Résultat n°6

    1790-an X

    Date

    1790-an X

    Cote

    3 U 1727

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Procédures diverses
    • Pièces de procédures du tribunal de l’arrondissement.
    • 1790-an X
  7. Résultat n°7

    Procédures

    Date

    1790-1954

    Cote

    4 U 53-80

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de Paix de Belfort
    • Procédures

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  8. Résultat n°8

    Comptes-rendus d'audiences.

    Date

    1790-an XII

    Cote

    4U1/53

    • Contexte : 4 U 1 - Justice de paix de Belfort

    • Procédures
    • Comptes-rendus d'audiences.
  9. Résultat n°9

    Répertoires des actes et des jugements

    Date

    1791-1939

    Cote

    4 U 4 181-241

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Giromagny
    • Procédures
    • Répertoires des actes et des jugements

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  10. Résultat n°10

    janvier 1791

    Date

    janvier 1791

    Cote

    4U3/267

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Procédures
    • Plumitifs
    • Minutes de jugements.
    • janvier 1791
  11. Résultat n°11

    Successions

    Date

    1791-1841

    Cote

    4 U 2/172-179

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Delle
    • Successions

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  12. Résultat n°12

    1791

    Date

    1791

    Cote

    4U2/24

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires
    • Actes
    • 1791
  13. Résultat n°13

    Actes extra-judiciaires

    Date

    1791-1959

    Cote

    4 U 3/20-183

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Fontaine
    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  14. Résultat n°14

    Jugements

    Date

    1791-1951

    Cote

    4 U 2/399-544

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Delle
    • Procédures
    • Jugements

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  15. Résultat n°15

    Succession Louis Belossal de Delle : inventaire des biens.

    Date

    1791

    Cote

    4U2/173

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Successions
    • Succession Louis Belossal de Delle : inventaire des...
  16. Résultat n°16

    Extraits de minutes, citations, conclusions.

    Date

    1791-1951

    Cote

    4U2/399

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Procédures
    • Jugements
    • Extraits de minutes, citations, conclusions.
  17. Résultat n°17

    an VIII-IX, 1864-1932

    Date

    an VIII-IX, 1864-1932

    Cote

    4U2/555

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Procédures
    • Affaires en conciliations
    • Conciliations : jugements.
    • an VIII-IX, 1864-1932
  18. Résultat n°18

    Jugements

    Date

    1791-1947

    Cote

    4 U 2/578-736

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Delle
    • Tribunal de simple police
    • Jugements

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  19. Résultat n°19

    Inventaires des biens après décès.

    Date

    1791-an III

    Cote

    3 U 307

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Successions
    • Inventaires - Testaments.
    • Inventaires des biens après décès.
  20. Résultat n°20

    Cahier d'enregistrement général de la commission cantonale des dommages de guerre.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    4U3/187

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Commissions diverses
    • Dommages de guerre, commission cantonale
    • Répertoires des décisions et des procès verbaux de...
    • Cahier d'enregistrement général de la commission cantonale...
  21. Résultat n°21

    4U3/188Cahier d'enregistrement des audiences.1920-1921

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Commissions diverses
    • Dommages de guerre, commission cantonale
    • 4U3/188Cahier d'enregistrement des audiences.1920-1921
  22. Résultat n°22

    Jugements

    Date

    1791-1958

    Cote

    4 U 3/514-672

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Fontaine
    • Tribunal de simple police
    • Jugements

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  23. Résultat n°23

    1791

    Date

    1791

    Cote

    4U2/588

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Tribunal de simple police
    • Jugements
    • Minutes des jugements.
    • 1791
  24. Résultat n°24

    1791

    Date

    1791

    Cote

    4U3/518

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Tribunal de simple police
    • Jugements
    • Minutes.
    • 1791
  25. Résultat n°25

    Actes extra-judiciaires

    Date

    1791-1942

    Cote

    4 U 4/18-162

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Giromagny
    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  26. Résultat n°26

    1791

    Date

    1791

    Cote

    4U2/400

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Procédures
    • Jugements
    • Minutes de jugements.
    • 1791
  27. Résultat n°27

    1791-1893

    Date

    1791-1893

    Cote

    4U3/20

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires
    • Répertoires des actes.
    • 1791-1893
  28. Résultat n°28

    Affaires en conciliations

    Date

    1791-1953

    Cote

    4 U 2/545-555

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Delle
    • Procédures
    • Affaires en conciliations

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  29. Résultat n°29

    Actes extra-judiciaires

    Date

    1791-1946

    Cote

    4 U 2/21-171

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Delle
    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  30. Résultat n°30

    1801, 1807

    Date

    1801, 1807

    Cote

    4U3/529

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Tribunal de simple police
    • Jugements
    • Minutes.
    • 1801, 1807
  31. Résultat n°31

    1791

    Date

    1791

    Cote

    4 U 4/18

    • Contexte : 4 U 4 - Justice de paix de Giromagny

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires
    • 1791-1942
    • 1791
  32. Résultat n°32

    Successions

    Date

    1791-1956

    Cote

    3 U 307-353

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Actes civils
    • Successions

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  33. Résultat n°33

    Minutes de jugements

    Date

    1791-1959

    Cote

    4 U 3/267-426

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Fontaine
    • Procédures
    • Minutes de jugements

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  34. Résultat n°34

    1791

    Date

    1791

    Cote

    4 U 4/245

    • Contexte : 4 U 4 - Justice de paix de Giromagny

    • Procédures
    • Jugements
    • 4 U 4/243-399
    • 1791
  35. Résultat n°35

    1791-1793

    Date

    1791-1793

    Cote

    4 U 4/181

    • Contexte : 4 U 4 - Justice de paix de Giromagny

    • Procédures
    • Répertoires des actes et des jugements
    • 4 U 4/181-241
    • 1791-1793
  36. Résultat n°36

    1791

    Date

    1791

    Cote

    4U3/22

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires
    • Actes
    • 1791
  37. Résultat n°37

    Succession Jean-Jacques Bougeot de Morvillars : inventaire des biens.

    Date

    1791

    Cote

    4U2/172

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Successions
    • Succession Jean-Jacques Bougeot de Morvillars : inventaire...
  38. Résultat n°38

    Cahier d'enregistrement des décisions et des procès verbaux de conciliation.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    4U3/186

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Commissions diverses
    • Dommages de guerre, commission cantonale
    • Répertoires des décisions et des procès verbaux de...
    • Cahier d'enregistrement des décisions et des procès...
  39. Résultat n°39

    1791

    Date

    1791

    Cote

    4 U 4/244

    • Contexte : 4 U 4 - Justice de paix de Giromagny

    • Procédures
    • Jugements
    • 4 U 4/243-399
    • 1791
  40. Résultat n°40

    20 janvier-8 avril 1791

    Date

    20 janvier-8 avril 1791

    Cote

    4U2/548

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Procédures
    • Affaires en conciliations
    • Conciliations : jugements.
    • 20 janvier-8 avril 1791
  41. Résultat n°41

    février-décembre 1791

    Date

    février-décembre 1791

    Cote

    4U3/268

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Procédures
    • Plumitifs
    • Minutes de jugements.
    • février-décembre 1791
  42. Résultat n°42

    Succession Joseph Jeandot de Florimont : testament.

    Date

    1792

    Cote

    4U2/176

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Successions
    • Succession Joseph Jeandot de Florimont : testament.
  43. Résultat n°43

    1792

    Date

    1792

    Cote

    4U2/589

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Tribunal de simple police
    • Jugements
    • Minutes des jugements.
    • 1792
  44. Résultat n°44

    1792

    Date

    1792

    Cote

    4U2/25

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires
    • Actes
    • 1792
  45. Résultat n°45

    1792

    Date

    1792

    Cote

    4U3/23

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires
    • Actes
    • 1792
  46. Résultat n°46

    1792

    Date

    1792

    Cote

    4U3/519

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Tribunal de simple police
    • Jugements
    • Minutes.
    • 1792
  47. Résultat n°47

    1792-1810

    Date

    1792-1810

    Cote

    3 U 242

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Vérification d'écriture 
    • Procès en faux, incidents et vérification d'écriture...
    • 1792-1810
  48. Résultat n°48

    1er vendémiaire an XIV-10 nivose an XIV

    Date

    Entre le 11 nivôse an XIV et le 10 nivôse an XIV

    Cote

    4U2/353

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Procédures
    • Répertoires des jugements
    • Répertoires des jugements rendus par le juge de paix.
    • 1er vendémiaire an XIV-10 nivose an XIV
  49. Résultat n°49

    1792

    Date

    1792

    Cote

    4U2/342

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Procédures
    • Répertoires des jugements
    • Répertoires des jugements rendus par le juge de paix.
    • 1792
  50. Résultat n°50

    Vérification d'écriture

    Date

    1792-1923

    Cote

    3 U 242-245

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Actes civils
    • Vérification d'écriture

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  51. Résultat n°51

    Répertoires des jugements

    Date

    1792-1928

    Cote

    4 U 2/342-398

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Delle
    • Procédures
    • Répertoires des jugements

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  52. Résultat n°52

    1792

    Date

    1792

    Cote

    4U3/269

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Procédures
    • Plumitifs
    • Minutes de jugements.
    • 1792
  53. Résultat n°53

    1792

    Date

    1792

    Cote

    4U2/401

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Procédures
    • Jugements
    • Minutes de jugements.
    • 1792
  54. Résultat n°54

    20 juillet 1792-4 août 1792

    Date

    20 juillet 1792-4 août 1792

    Cote

    4U2/549

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Procédures
    • Affaires en conciliations
    • Conciliations : jugements.
    • 20 juillet 1792-4 août 1792
  55. Résultat n°55

    4 août 1792-15 novembre 1793

    Date

    4 août 1792-15 novembre 1793

    Cote

    4U2/550

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Procédures
    • Affaires en conciliations
    • Conciliations : jugements.
    • 4 août 1792-15 novembre 1793
  56. Résultat n°56

    1793-1794

    Date

    1793-1794

    Cote

    4U2/590

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Tribunal de simple police
    • Jugements
    • Minutes des jugements.
    • 1793-1794
  57. Résultat n°57

    1793-1794

    Date

    1793-1794

    Cote

    4U3/24

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires
    • Actes
    • 1793-1794
  58. Résultat n°58

    1793-1794

    Date

    1793-1794

    Cote

    4U3/270

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Procédures
    • Plumitifs
    • Minutes de jugements.
    • 1793-1794
  59. Résultat n°59

    1793

    Date

    1793

    Cote

    4U2/26

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires
    • Actes
    • 1793
  60. Résultat n°60

    1793

    Date

    1793

    Cote

    4 U 4/246

    • Contexte : 4 U 4 - Justice de paix de Giromagny

    • Procédures
    • Jugements
    • 4 U 4/243-399
    • 1793
  61. Résultat n°61

    1793-1794

    Date

    1793-1794

    Cote

    4U3/520

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Tribunal de simple police
    • Jugements
    • Minutes.
    • 1793-1794
  62. Résultat n°62

    an II

    Date

    an II

    Cote

    4U2/402

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Procédures
    • Jugements
    • Minutes de jugements.
    • an II
  63. Résultat n°63

    an II

    Date

    an II

    Cote

    4U2/27

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires
    • Actes
    • an II
  64. Résultat n°64

    An II

    Date

    An II

    Cote

    4 U 4/19

    • Contexte : 4 U 4 - Justice de paix de Giromagny

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires
    • 1791-1942
    • An II
  65. Résultat n°65

    An II

    Date

    An II

    Cote

    4 U 4/247

    • Contexte : 4 U 4 - Justice de paix de Giromagny

    • Procédures
    • Jugements
    • 4 U 4/243-399
    • An II
  66. Résultat n°66

    1794-1806

    Date

    1794-1806

    Cote

    4 U 4/435

    • Contexte : 4 U 4 - Justice de paix de Giromagny

    • Tribunal de simple police
    • Jugements
    • 1794-1956
    • 1794-1806
  67. Résultat n°67

    Généralités

    Date

    [s.d.]

    Cote

    4 U 4/401

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Giromagny
    • Tribunal de simple police
    • Généralités

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  68. Résultat n°68

    An III

    Date

    An III

    Cote

    4 U 4/20

    • Contexte : 4 U 4 - Justice de paix de Giromagny

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires
    • 1791-1942
    • An III
  69. Résultat n°69

    an III

    Date

    an III

    Cote

    4U2/403

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Procédures
    • Jugements
    • Minutes de jugements.
    • an III
  70. Résultat n°70

    Dossiers correctionnels

    Date

    An III-1940

    Cote

    3 U 1367-1704

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers correctionnels

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  71. Résultat n°71

    an III

    Date

    an III

    Cote

    4U3/271

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Procédures
    • Plumitifs
    • Minutes de jugements.
    • an III
  72. Résultat n°72

    Jugements

    Date

    An III-1956

    Cote

    4 U 4/435-566

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Giromagny
    • Tribunal de simple police
    • Jugements

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  73. Résultat n°73

    29 frimaire an II-1er jour complémentaire an III

    Date

    29 frimaire an II-1er jour complémentaire an III

    Cote

    4U2/21

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires
    • Répertoires.
    • 29 frimaire an II-1er jour complémentaire an III
  74. Résultat n°74

    an III

    Date

    an III

    Cote

    4U2/28

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires
    • Actes
    • an III
  75. Résultat n°75

    An III-An IV

    Date

    An III-An IV

    Cote

    4 U 4/182

    • Contexte : 4 U 4 - Justice de paix de Giromagny

    • Procédures
    • Répertoires des actes et des jugements
    • 4 U 4/181-241
    • An III-An IV
  76. Résultat n°76

    an III

    Date

    an III

    Cote

    4U3/25

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires
    • Actes
    • an III
  77. Résultat n°77

    an III

    Date

    an III

    Cote

    4U3/521

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Tribunal de simple police
    • Jugements
    • Minutes.
    • an III
  78. Résultat n°78

    An III

    Date

    An III

    Cote

    4 U 4/248

    • Contexte : 4 U 4 - Justice de paix de Giromagny

    • Procédures
    • Jugements
    • 4 U 4/243-399
    • An III
  79. Résultat n°79

    1er vendémiaire an III-21 fructidor an III

    Date

    Entre le 11 nivôse an III et le 21 fructidor an III

    Cote

    4U2/343

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Procédures
    • Répertoires des jugements
    • Répertoires des jugements rendus par le juge de paix.
    • 1er vendémiaire an III-21 fructidor an III
  80. Résultat n°80

    1795-1806

    Date

    1795-1806

    Cote

    4U3/282

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Procédures
    • Plumitifs
    • Minutes de jugements.
    • 1795-1806