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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Actes de voyage

    Date

    An VIII-1922

    Cote

    3 U 241

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Actes civils
    • Actes de voyage

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  2. Résultat n°2

    Extraits des minutes du greffe

    Date

    an VII-1873

    Cote

    3 U 377

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Actes civils
    • Extraits des minutes du greffe

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  3. Résultat n°3

    Lutte contre les incendies

    Date

    an XIII-1806

    Cote

    3 U 378

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Actes civils
    • Lutte contre les incendies

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  4. Résultat n°4

    Demandes en interdiction

    Date

    1821-1936

    Cote

    3 U 379

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Procédures civiles
    • Demandes en interdiction

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  5. Résultat n°5

    3 vendémiaire an X-14 fructidor an X

    Date

    Entre le 03 vendémiaire an X et le 14 fructidor an X

    Cote

    3 U 494

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Jugements civils
    • an X
    • 3 vendémiaire an X-14 fructidor an X
  6. Résultat n°6

    Premier trimestre, 8 vendémiaire an X-28 frimaire an X

    Date

    Entre le 08 vendémiaire an X et le 28 frimaire an X

    Cote

    3 U 495

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Jugements civils
    • an X
    • Premier trimestre, 8 vendémiaire an X-28 frimaire an...
  7. Résultat n°7

    Quatrième trimestre, 1er messidor an XI-32 fructidor an XI

    Date

    Entre le 01 messidor an XI et le 02 jour complémentaire an XI

    Cote

    3 U 503

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Jugements civils
    • an XI
    • Quatrième trimestre, 1er messidor an XI-32 fructidor...
  8. Résultat n°8

    Réquisitions militaires

    Date

    1939

    Cote

    3 U 729

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Procédures civiles
    • Réquisitions militaires

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  9. Résultat n°9

    16 octobre 1923-23 décembre 1927

    Date

    Entre le 16 octobre 1923 et le 23 décembre 1927

    Cote

    3 U 814

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Pupilles de la nation
    • Requêtes et jugements : registres.
    • 16 octobre 1923-23 décembre 1927
  10. Résultat n°10

    Tribunal pour enfants de Vesoul, dossiers de procédure : correspondance, jugements de placement au foyer Sainte-Odile de Bavilliers.

    Date

    1927-1934

    Cote

    3 U 1262

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Mineurs - Enfants
    • Tribunal pour enfants de Vesoul, dossiers de procédure...
  11. Résultat n°11

    Instructions

    Date

    an XI-1823

    Cote

    4 U 1/1

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de Paix de Belfort
    • Généralités
    • Instructions

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  12. Résultat n°12

    Instructions.

    Date

    An XI-1823

    Cote

    4U1/1

    • Contexte : 4 U 1 - Justice de paix de Belfort

    • Généralités
    • Instructions.
  13. Résultat n°13

    Organisation

    Date

    1926-1939

    Cote

    4 U 1/2

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de Paix de Belfort
    • Généralités
    • Organisation

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  14. Résultat n°14

    Organisation, projet de réunion des juges de paix de Belfort, Fontaine et Giromagny : instructions, correspondance, rapport du président du tribunal départemental.

    Date

    1926-1939

    Cote

    4U1/2

    • Contexte : 4 U 1 - Justice de paix de Belfort

    • Généralités
    • Organisation, projet de réunion des juges de paix de...
  15. Résultat n°15

    Instructions, correspondance.

    Date

    1916-1933

    Cote

    4U1/3

    • Contexte : 4 U 1 - Justice de paix de Belfort

    • Généralités
    • Personnel.
    • Instructions, correspondance.
  16. Résultat n°16

    Juges de paix : états nominatifs, dossiers et notices individuels.

    Date

    1890-1942

    Cote

    4U1/4

    • Contexte : 4 U 1 - Justice de paix de Belfort

    • Généralités
    • Personnel.
    • Juges de paix : états nominatifs, dossiers et notices...
  17. Résultat n°17

    Greffiers : dossiers individuels, cession d'offices.

    Date

    1894-1956

    Cote

    4U1/5

    • Contexte : 4 U 1 - Justice de paix de Belfort

    • Généralités
    • Personnel.
    • Greffiers : dossiers individuels, cession d'offices.
  18. Résultat n°18

    Plainte du juge de paix relative à l'insuffisance et à l'insalubrité des locaux mis à disposition par le maire.

    Date

    An XI

    Cote

    4U1/6

    • Contexte : 4 U 1 - Justice de paix de Belfort

    • Généralités
    • Bâtiment, mobilier.
    • Plainte du juge de paix relative à l'insuffisance et...
  19. Résultat n°19

    Projet de transfert de la Justice de paix dans un bâtiment place de la République : correspondance, plan.

    Date

    1934

    Cote

    4U1/7

    • Contexte : 4 U 1 - Justice de paix de Belfort

    • Généralités
    • Bâtiment, mobilier.
    • Projet de transfert de la Justice de paix dans un bâtiment...
  20. Résultat n°20

    Mobilier : inventaire.

    Date

    1874

    Cote

    4U1/8

    • Contexte : 4 U 1 - Justice de paix de Belfort

    • Généralités
    • Bâtiment, mobilier.
    • Mobilier : inventaire.