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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Actes de voyage
Cote
3 U 241
 Date
An VIII-1922
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Tribunaux de première instance
  • Actes civils
  • Actes de voyage
Résultat n°2

Extraits des minutes du greffe
Cote
3 U 377
 Date
an VII-1873
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Tribunaux de première instance
  • Actes civils
  • Extraits des minutes du greffe
Résultat n°3

Lutte contre les incendies
Cote
3 U 378
 Date
an XIII-1806
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Tribunaux de première instance
  • Actes civils
  • Lutte contre les incendies
Résultat n°4

Demandes en interdiction
Cote
3 U 379
 Date
1821-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Tribunaux de première instance
  • Procédures civiles
  • Demandes en interdiction
Résultat n°5

3 vendémiaire an X-14 fructidor an X
Cote
3 U 494
 Date
Entre le 03 vendémiaire an X et le 14 fructidor an X
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Jugements civils
  • an X
  • 3 vendémiaire an X-14 fructidor an X
Résultat n°6

Premier trimestre, 8 vendémiaire an X-28 frimaire an X
Cote
3 U 495
 Date
Entre le 08 vendémiaire an X et le 28 frimaire an X
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Jugements civils
  • an X
  • Premier trimestre, 8 vendémiaire an X-28 frimaire an...
Résultat n°7

Quatrième trimestre, 1er messidor an XI-32 fructidor an XI
Cote
3 U 503
 Date
Entre le 01 messidor an XI et le 02 jour complémentaire an XI
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Jugements civils
  • an XI
  • Quatrième trimestre, 1er messidor an XI-32 fructidor...
Résultat n°8

Réquisitions militaires
Cote
3 U 729
 Date
1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Tribunaux de première instance
  • Procédures civiles
  • Réquisitions militaires
Résultat n°9

16 octobre 1923-23 décembre 1927
Cote
3 U 814
 Date
Entre le 16 octobre 1923 et le 23 décembre 1927
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Pupilles de la nation
  • Requêtes et jugements : registres.
  • 16 octobre 1923-23 décembre 1927
Résultat n°10

Tribunal pour enfants de Vesoul, dossiers de procédure : correspondance, jugements de placement au foyer Sainte-Odile de Bavilliers.
Cote
3 U 1262
 Date
1927-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Mineurs - Enfants
  • Tribunal pour enfants de Vesoul, dossiers de procédure...
Résultat n°11

Instructions
Cote
4 U 1/1
 Date
an XI-1823
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Justices de paix
  • Justice de Paix de Belfort
  • Généralités
  • Instructions
Résultat n°12

Instructions.
Cote
4U1/1
 Date
An XI-1823
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 U 1 - Justice de paix de Belfort

  • Généralités
  • Instructions.
Résultat n°13

Organisation
Cote
4 U 1/2
 Date
1926-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Justices de paix
  • Justice de Paix de Belfort
  • Généralités
  • Organisation
Résultat n°14

Organisation, projet de réunion des juges de paix de Belfort, Fontaine et Giromagny : instructions, correspondance, rapport du président du tribunal départemental.
Cote
4U1/2
 Date
1926-1939
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 U 1 - Justice de paix de Belfort

  • Généralités
  • Organisation, projet de réunion des juges de paix de...
Résultat n°15

Instructions, correspondance.
Cote
4U1/3
 Date
1916-1933
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 U 1 - Justice de paix de Belfort

  • Généralités
  • Personnel.
  • Instructions, correspondance.
Résultat n°16

Juges de paix : états nominatifs, dossiers et notices individuels.
Cote
4U1/4
 Date
1890-1942
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 U 1 - Justice de paix de Belfort

  • Généralités
  • Personnel.
  • Juges de paix : états nominatifs, dossiers et notices...
Résultat n°17

Greffiers : dossiers individuels, cession d'offices.
Cote
4U1/5
 Date
1894-1956
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 U 1 - Justice de paix de Belfort

  • Généralités
  • Personnel.
  • Greffiers : dossiers individuels, cession d'offices.
Résultat n°18

Plainte du juge de paix relative à l'insuffisance et à l'insalubrité des locaux mis à disposition par le maire.
Cote
4U1/6
 Date
An XI
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 U 1 - Justice de paix de Belfort

  • Généralités
  • Bâtiment, mobilier.
  • Plainte du juge de paix relative à l'insuffisance et...
Résultat n°19

Projet de transfert de la Justice de paix dans un bâtiment place de la République : correspondance, plan.
Cote
4U1/7
 Date
1934
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 U 1 - Justice de paix de Belfort

  • Généralités
  • Bâtiment, mobilier.
  • Projet de transfert de la Justice de paix dans un bâtiment...
Résultat n°20

Mobilier : inventaire.
Cote
4U1/8
 Date
1874
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 U 1 - Justice de paix de Belfort

  • Généralités
  • Bâtiment, mobilier.
  • Mobilier : inventaire.