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Résultats de la recherche

  • 1

    Belfort

    Date

    janvier 1882- octobre 1884

    Cote

    5 U 6

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Avertissements
    • Registres des avertissements : comptes rendus.
    • Belfort
  • 2

    Comptes rendus d’audiences

    Date

    1927-1937

    Cote

    5 U 41-42

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Section industrielle
    • Comptes rendus d’audiences

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  • 3

    Août 1887-mai 1888

    Date

    Août 1887-mai 1888

    Cote

    5 U 34

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Conciliations
    • Plumitifs d'audiences.
    • Août 1887-mai 1888
  • 4

    N° 1-18.

    Date

    Janvier 1883-janvier 1910

    Cote

    5 U 38

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section industrielle
    • Propriété industrielle
    • Dessins et modèles industriels.
    • Déclarations de dépôt.
    • N° 1-18.
  • 5

    Janvier-décembre 1885

    Date

    Janvier-décembre 1885

    Cote

    5 U 25

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Jugements
    • Minutes.
    • Janvier-décembre 1885
  • 6

    Règlements intérieurs d’usines, conventions

    Date

    1902-1940

    Cote

    5 U 4-5

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Règlements intérieurs d’usines, conventions

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  • 7

    Avril 1886-mars 1887

    Date

    Avril 1886-mars 1887

    Cote

    5 U 33

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Conciliations
    • Plumitifs d'audiences.
    • Avril 1886-mars 1887
  • 8

    Lettre B

    Date

    1990-1999

    Cote

    1966 W 3

    • Contexte : 1966 W - Protection Judiciaire de la Jeunesse - Unité...

    • Dossiers individuels de mineurs antérieurs à 2000 pour...
    • Lettre B

    Producteur :

    Protection Judiciaire de la Jeunesse - Unité éducative de Milieu ouvert de Belfort

  • 9

    juin 1934-janvier 1937

    Date

    juin 1934-janvier 1937

    Cote

    1 U 42

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section industrielle
    • Comptes rendus d’audiences
    • Cahier d'audiences de bureaux.
    • juin 1934-janvier 1937
  • 10

    Lettre B

    Date

    1984-1995

    Cote

    1966 W 5

    • Contexte : 1966 W - Protection Judiciaire de la Jeunesse - Unité...

    • Dossiers individuels de mineurs antérieurs à 2000 pour...
    • Lettre B

    Producteur :

    Protection Judiciaire de la Jeunesse - Unité éducative de Milieu ouvert de Belfort

  • 11

    Septembre 1892-24 juillet 1896

    Date

    Septembre 1892-24 juillet 1896

    Cote

    5 U 11

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Comptes rendus d’audiences
    • Cahiers d’audiences de bureaux.
    • Septembre 1892-24 juillet 1896
  • 12

    Lettre B

    Date

    1979-1997

    Cote

    1966 W 7

    • Contexte : 1966 W - Protection Judiciaire de la Jeunesse - Unité...

    • Dossiers individuels de mineurs antérieurs à 2000 pour...
    • Lettre B

    Producteur :

    Protection Judiciaire de la Jeunesse - Unité éducative de Milieu ouvert de Belfort

  • 13

    Enregistrement.

    Date

    Septembre 1932-décembre 1959

    Cote

    5 U 49

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section industrielle
    • Contrats d’apprentissage
    • Enregistrement.
  • 14

    Avertissements

    Date

    1882-1898

    Cote

    5 U 6-7

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Avertissements

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  • 15

    Réquisition de logements.

    Date

    1946 - 1948

    Cote

    1059 W 18

    • Contexte : 1059 W - Tribunal de première instance / Parquet de...

    • Réquisition de logements.

    Producteur :

    Tribunal de première instance

  • 16

    Registres tutelles.

    Date

    1976-1988

    Cote

    1633 W 127-129

    • Contexte : 1633 W - Tribunal d'Instance de Belfort

    • Registres tutelles.

    Producteur :

    Tribunal d'instance

  • 17

    Mesure Judiciaire à la Protection des Majeurs (MJPM) : dossiers individuels (1).

    Date

    1997-2000

    Cote

    1680 W 1-10

    • Contexte : 1680 W - Union Départementale des Associations Familiales...

    • Mesure Judiciaire à la Protection des Majeurs (MJPM)...

    Producteur :

    Union départementale des associations familiales (U.D.A.F.)

  • 18

    Répertoire des jugements

    Date

    1922-1947

    Cote

    5 U 43-44

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Section industrielle
    • Répertoire des jugements

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  • 19

    Lettre T

    Date

    1985-1997

    Cote

    1966 W 13

    • Contexte : 1966 W - Protection Judiciaire de la Jeunesse - Unité...

    • Dossiers individuels de mineurs antérieurs à 2000 pour...
    • Lettre T

    Producteur :

    Protection Judiciaire de la Jeunesse - Unité éducative de Milieu ouvert de Belfort

  • 20

    Dossiers tutelles majeurs.

    Date

    2003

    Cote

    1833W/20-1833W/42

    • Contexte : 1833 W - Tribunal d'Instance

    • Dossiers tutelles majeurs.
    • Dossiers tutelles majeurs.

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort