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Résultats de la recherche

  • 1

    Personnel

    Date

    1933-1937

    Cote

    5 U 1

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Généralités
    • Personnel

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  • 2

    Statistiques

    Date

    1920-1936

    Cote

    5 U 36

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Section industrielle
    • Statistiques

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  • 3

    Contrats d’apprentissage

    Date

    Sept. 1932-déc. 1959

    Cote

    5 U 49

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Section industrielle
    • Contrats d’apprentissage

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  • 4

    Correspondance avec les autorités allemandes.

    Date

    1940 - 1944

    Cote

    1059 W 1

    • Contexte : 1059 W - Tribunal de première instance / Parquet de...

    • Correspondance avec les autorités allemandes.

    Producteur :

    Tribunal de première instance

  • 5

    Rapports de gendarmerie sur les mouvements politiques et sociaux.

    Date

    1947 - 1952

    Cote

    1059 W 17

    • Contexte : 1059 W - Tribunal de première instance / Parquet de...

    • Rapports de gendarmerie sur les mouvements politiques...

    Producteur :

    Tribunal de première instance

  • 6

    Réquisition de logements.

    Date

    1946 - 1948

    Cote

    1059 W 18

    • Contexte : 1059 W - Tribunal de première instance / Parquet de...

    • Réquisition de logements.

    Producteur :

    Tribunal de première instance

  • 7

    Réclamations.

    Date

    1947 - 1955

    Cote

    1059 W 19

    • Contexte : 1059 W - Tribunal de première instance / Parquet de...

    • Réclamations.

    Producteur :

    Tribunal de première instance

  • 8

    Registres civils.

    Date

    1998-2003

    Cote

    1633 W 145

    • Contexte : 1633 W - Tribunal d'Instance de Belfort

    • Registres civils.

    Producteur :

    Tribunal d'instance

  • 9

    Mesure Judiciaire à la Protection des Majeurs : rapports d’activités.

    Date

    2000-2009

    Cote

    1680 W 11

    • Contexte : 1680 W - Union Départementale des Associations Familiales...

    • Mesure Judiciaire à la Protection des Majeurs : rapports...

    Producteur :

    Union départementale des associations familiales (U.D.A.F.)

  • 10

    Lettre B

    Date

    1979-2000

    Cote

    1966 W 1

    • Contexte : 1966 W - Protection Judiciaire de la Jeunesse - Unité...

    • Dossiers individuels de mineurs antérieurs à 2000 pour...
    • Lettre B

    Producteur :

    Protection Judiciaire de la Jeunesse - Unité éducative de Milieu ouvert de Belfort

  • 11

    Lettre B

    Date

    1984-1999

    Cote

    1966 W 2

    • Contexte : 1966 W - Protection Judiciaire de la Jeunesse - Unité...

    • Dossiers individuels de mineurs antérieurs à 2000 pour...
    • Lettre B

    Producteur :

    Protection Judiciaire de la Jeunesse - Unité éducative de Milieu ouvert de Belfort

  • 12

    Lettre B

    Date

    1990-1999

    Cote

    1966 W 3

    • Contexte : 1966 W - Protection Judiciaire de la Jeunesse - Unité...

    • Dossiers individuels de mineurs antérieurs à 2000 pour...
    • Lettre B

    Producteur :

    Protection Judiciaire de la Jeunesse - Unité éducative de Milieu ouvert de Belfort

  • 13

    Lettre B

    Date

    1985-2000

    Cote

    1966 W 4

    • Contexte : 1966 W - Protection Judiciaire de la Jeunesse - Unité...

    • Dossiers individuels de mineurs antérieurs à 2000 pour...
    • Lettre B

    Producteur :

    Protection Judiciaire de la Jeunesse - Unité éducative de Milieu ouvert de Belfort

  • 14

    Lettre B

    Date

    1984-1995

    Cote

    1966 W 5

    • Contexte : 1966 W - Protection Judiciaire de la Jeunesse - Unité...

    • Dossiers individuels de mineurs antérieurs à 2000 pour...
    • Lettre B

    Producteur :

    Protection Judiciaire de la Jeunesse - Unité éducative de Milieu ouvert de Belfort

  • 15

    Lettre B

    Date

    1982-2000

    Cote

    1966 W 6

    • Contexte : 1966 W - Protection Judiciaire de la Jeunesse - Unité...

    • Dossiers individuels de mineurs antérieurs à 2000 pour...
    • Lettre B

    Producteur :

    Protection Judiciaire de la Jeunesse - Unité éducative de Milieu ouvert de Belfort

  • 16

    Lettre B

    Date

    1979-1997

    Cote

    1966 W 7

    • Contexte : 1966 W - Protection Judiciaire de la Jeunesse - Unité...

    • Dossiers individuels de mineurs antérieurs à 2000 pour...
    • Lettre B

    Producteur :

    Protection Judiciaire de la Jeunesse - Unité éducative de Milieu ouvert de Belfort

  • 17

    Lettre T

    Date

    1979-1999

    Cote

    1966 W 8

    • Contexte : 1966 W - Protection Judiciaire de la Jeunesse - Unité...

    • Dossiers individuels de mineurs antérieurs à 2000 pour...
    • Lettre T

    Producteur :

    Protection Judiciaire de la Jeunesse - Unité éducative de Milieu ouvert de Belfort

  • 18

    Lettre T

    Date

    1982-1997

    Cote

    1966 W 9

    • Contexte : 1966 W - Protection Judiciaire de la Jeunesse - Unité...

    • Dossiers individuels de mineurs antérieurs à 2000 pour...
    • Lettre T

    Producteur :

    Protection Judiciaire de la Jeunesse - Unité éducative de Milieu ouvert de Belfort

  • 19

    Lettre T

    Date

    1986-1999

    Cote

    1966 W 10

    • Contexte : 1966 W - Protection Judiciaire de la Jeunesse - Unité...

    • Dossiers individuels de mineurs antérieurs à 2000 pour...
    • Lettre T

    Producteur :

    Protection Judiciaire de la Jeunesse - Unité éducative de Milieu ouvert de Belfort

  • 20

    Lettre T

    Date

    1980-1999

    Cote

    1966 W 11

    • Contexte : 1966 W - Protection Judiciaire de la Jeunesse - Unité...

    • Dossiers individuels de mineurs antérieurs à 2000 pour...
    • Lettre T

    Producteur :

    Protection Judiciaire de la Jeunesse - Unité éducative de Milieu ouvert de Belfort