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112 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Alphonse Chassepot (1833-1905).

    Date

    [1868]

    Cote

    5 Fi 89

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Alphonse Chassepot (1833-1905).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  2. Résultat n°2

    Personnel

    Date

    1933-1937

    Cote

    5 U 1

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Généralités
    • Personnel

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  3. Résultat n°3

    Règlements intérieurs d'usines.

    Date

    1902-1951

    Cote

    5 U 4

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Règlements intérieurs d’usines, conventions
    • Règlements intérieurs d'usines.
  4. Résultat n°4

    Statistiques

    Date

    1920-1936

    Cote

    5 U 36

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Section industrielle
    • Statistiques

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  5. Résultat n°5

    Contrats d’apprentissage

    Date

    Sept. 1932-déc. 1959

    Cote

    5 U 49

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Section industrielle
    • Contrats d’apprentissage

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  6. Résultat n°6

    Jugements des audiences.

    Date

    1883-1890

    Cote

    5 U 56

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Appels des jugements du conseil des prud'hommes
    • Jugements des audiences.
  7. Résultat n°7

    Correspondance avec les autorités allemandes.

    Date

    1940 - 1944

    Cote

    1059 W 1

    • Contexte : 1059 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Correspondance avec les autorités allemandes.

    Producteur :

    Tribunal de première instance

  8. Résultat n°8

    Rapports de gendarmerie sur les mouvements politiques et sociaux.

    Date

    1947 - 1952

    Cote

    1059 W 17

    • Contexte : 1059 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Rapports de gendarmerie sur les mouvements politiques...

    Producteur :

    Tribunal de première instance

  9. Résultat n°9

    Réquisition de logements.

    Date

    1946 - 1948

    Cote

    1059 W 18

    • Contexte : 1059 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Réquisition de logements.

    Producteur :

    Tribunal de première instance

  10. Résultat n°10

    Réclamations.

    Date

    1947 - 1955

    Cote

    1059 W 19

    • Contexte : 1059 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Réclamations.

    Producteur :

    Tribunal de première instance

  11. Résultat n°11

    Registres civils.

    Date

    1998-2003

    Cote

    1633 W 145

    • Contexte : 1633 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Registres civils.

    Producteur :

    Tribunal d'instance

  12. Résultat n°12

    Mesure Judiciaire à la Protection des Majeurs : rapports d’activités.

    Date

    2000-2009

    Cote

    1680 W 11

    • Contexte : 1680 W - Union départementale des associations familiales...

    • Mesure Judiciaire à la Protection des Majeurs : rapports...

    Producteur :

    Union départementale des associations familiales (U.D.A.F.)

  13. Résultat n°13

    Lettre B

    Date

    1979-2000

    Cote

    1966 W 1

    • Contexte : 1966 W - Direction départementale de la protection...

    • Dossiers individuels de mineurs antérieurs à 2000 pour...
    • Lettre B

    Producteur :

    Protection Judiciaire de la Jeunesse - Unité éducative de Milieu ouvert de Belfort

  14. Résultat n°14

    Lettre B

    Date

    1984-1999

    Cote

    1966 W 2

    • Contexte : 1966 W - Direction départementale de la protection...

    • Dossiers individuels de mineurs antérieurs à 2000 pour...
    • Lettre B

    Producteur :

    Protection Judiciaire de la Jeunesse - Unité éducative de Milieu ouvert de Belfort

  15. Résultat n°15

    Lettre B

    Date

    1990-1999

    Cote

    1966 W 3

    • Contexte : 1966 W - Direction départementale de la protection...

    • Dossiers individuels de mineurs antérieurs à 2000 pour...
    • Lettre B

    Producteur :

    Protection Judiciaire de la Jeunesse - Unité éducative de Milieu ouvert de Belfort

  16. Résultat n°16

    Lettre B

    Date

    1985-2000

    Cote

    1966 W 4

    • Contexte : 1966 W - Direction départementale de la protection...

    • Dossiers individuels de mineurs antérieurs à 2000 pour...
    • Lettre B

    Producteur :

    Protection Judiciaire de la Jeunesse - Unité éducative de Milieu ouvert de Belfort

  17. Résultat n°17

    Lettre B

    Date

    1984-1995

    Cote

    1966 W 5

    • Contexte : 1966 W - Direction départementale de la protection...

    • Dossiers individuels de mineurs antérieurs à 2000 pour...
    • Lettre B

    Producteur :

    Protection Judiciaire de la Jeunesse - Unité éducative de Milieu ouvert de Belfort

  18. Résultat n°18

    Lettre B

    Date

    1982-2000

    Cote

    1966 W 6

    • Contexte : 1966 W - Direction départementale de la protection...

    • Dossiers individuels de mineurs antérieurs à 2000 pour...
    • Lettre B

    Producteur :

    Protection Judiciaire de la Jeunesse - Unité éducative de Milieu ouvert de Belfort

  19. Résultat n°19

    Lettre B

    Date

    1979-1997

    Cote

    1966 W 7

    • Contexte : 1966 W - Direction départementale de la protection...

    • Dossiers individuels de mineurs antérieurs à 2000 pour...
    • Lettre B

    Producteur :

    Protection Judiciaire de la Jeunesse - Unité éducative de Milieu ouvert de Belfort

  20. Résultat n°20

    Lettre T

    Date

    1979-1999

    Cote

    1966 W 8

    • Contexte : 1966 W - Direction départementale de la protection...

    • Dossiers individuels de mineurs antérieurs à 2000 pour...
    • Lettre T

    Producteur :

    Protection Judiciaire de la Jeunesse - Unité éducative de Milieu ouvert de Belfort

  21. Résultat n°21

    Lettre T

    Date

    1982-1997

    Cote

    1966 W 9

    • Contexte : 1966 W - Direction départementale de la protection...

    • Dossiers individuels de mineurs antérieurs à 2000 pour...
    • Lettre T

    Producteur :

    Protection Judiciaire de la Jeunesse - Unité éducative de Milieu ouvert de Belfort

  22. Résultat n°22

    Lettre T

    Date

    1986-1999

    Cote

    1966 W 10

    • Contexte : 1966 W - Direction départementale de la protection...

    • Dossiers individuels de mineurs antérieurs à 2000 pour...
    • Lettre T

    Producteur :

    Protection Judiciaire de la Jeunesse - Unité éducative de Milieu ouvert de Belfort

  23. Résultat n°23

    Lettre T

    Date

    1980-1999

    Cote

    1966 W 11

    • Contexte : 1966 W - Direction départementale de la protection...

    • Dossiers individuels de mineurs antérieurs à 2000 pour...
    • Lettre T

    Producteur :

    Protection Judiciaire de la Jeunesse - Unité éducative de Milieu ouvert de Belfort

  24. Résultat n°24

    Lettre T

    Date

    1985-1997

    Cote

    1966 W 12

    • Contexte : 1966 W - Direction départementale de la protection...

    • Dossiers individuels de mineurs antérieurs à 2000 pour...
    • Lettre T

    Producteur :

    Protection Judiciaire de la Jeunesse - Unité éducative de Milieu ouvert de Belfort

  25. Résultat n°25

    Lettre T

    Date

    1985-1997

    Cote

    1966 W 13

    • Contexte : 1966 W - Direction départementale de la protection...

    • Dossiers individuels de mineurs antérieurs à 2000 pour...
    • Lettre T

    Producteur :

    Protection Judiciaire de la Jeunesse - Unité éducative de Milieu ouvert de Belfort

  26. Résultat n°26

    juin 1927-juillet 1932

    Date

    juin 1927-juillet 1932

    Cote

    1 U 41

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section industrielle
    • Comptes rendus d’audiences
    • Cahier d'audiences de bureaux.
    • juin 1927-juillet 1932
  27. Résultat n°27

    juin 1934-janvier 1937

    Date

    juin 1934-janvier 1937

    Cote

    1 U 42

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section industrielle
    • Comptes rendus d’audiences
    • Cahier d'audiences de bureaux.
    • juin 1934-janvier 1937
  28. Résultat n°28

    Collaboration économique.

    Date

    1949

    Cote

    1059 W 14-16

    • Contexte : 1059 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Collaboration économique.

    Producteur :

    Tribunal de première instance

  29. Résultat n°29

    Correspondance du Parquet général.

    Date

    1940 - 1957

    Cote

    1059 W 2-13

    • Contexte : 1059 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Correspondance du Parquet général.

    Producteur :

    Tribunal de première instance

  30. Résultat n°30

    Sommier du Parquet.

    Date

    1946 - 1967

    Cote

    1059 W 20-47

    • Contexte : 1059 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Sommier du Parquet.

    Producteur :

    Tribunal de première instance

  31. Résultat n°31

    Dossiers tutelles mineurs.

    Date

    1990-1999

    Cote

    1633 W 1-30

    • Contexte : 1633 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Dossiers tutelles mineurs.

    Producteur :

    Tribunal d'instance

  32. Résultat n°32

    Minutes tutelles majeurs.

    Date

    1972-1979

    Cote

    1633 W 110-115

    • Contexte : 1633 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes tutelles majeurs.

    Producteur :

    Tribunal d'instance

  33. Résultat n°33

    Dossiers tutelles de Delle.

    Date

    1965-1986

    Cote

    1633 W 116-126

    • Contexte : 1633 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Dossiers tutelles de Delle.

    Producteur :

    Tribunal d'instance

  34. Résultat n°34

    Registres tutelles.

    Date

    1976-1988

    Cote

    1633 W 127-129

    • Contexte : 1633 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Registres tutelles.

    Producteur :

    Tribunal d'instance

  35. Résultat n°35

    Plumitifs tutelles majeurs.

    Date

    1983-1996

    Cote

    1633 W 130-132

    • Contexte : 1633 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Plumitifs tutelles majeurs.

    Producteur :

    Tribunal d'instance

  36. Résultat n°36

    Plumitifs civils.

    Date

    1998-2003

    Cote

    1633 W 133-144

    • Contexte : 1633 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Plumitifs civils.

    Producteur :

    Tribunal d'instance

  37. Résultat n°37

    Registres injonctions de payer.

    Date

    1968-1978

    Cote

    1633 W 146-147

    • Contexte : 1633 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Registres injonctions de payer.

    Producteur :

    Tribunal d'instance

  38. Résultat n°38

    Dossiers mineurs : changements de nom, partage autorité parentale, administrateur AD-HOC, émancipations, consentement à adoption.

    Date

    1988-1999

    Cote

    1633 W 31-42

    • Contexte : 1633 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Dossiers mineurs : changements de nom, partage autorité...

    Producteur :

    Tribunal d'instance

  39. Résultat n°39

    Minutes tutelles mineurs ; émancipations.

    Date

    1972-1979

    Cote

    1633 W 43-44

    • Contexte : 1633 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes tutelles mineurs ; émancipations.

    Producteur :

    Tribunal d'instance

  40. Résultat n°40

    Dossiers tutelles majeurs.

    Date

    1990-1998

    Cote

    1633 W 45-109

    • Contexte : 1633 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Dossiers tutelles majeurs.

    Producteur :

    Tribunal d'instance