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Résultats de la recherche

  • 1

    Registres d'inscriptions des recours.

    Date

    2006-2018

    Cote

    1934W/187

    • Contexte : 1934 W - Tribunal des Affaires Sécurité Sociale (T.A.S.S.)

    • Minutes ; Minutes agricoles ; Dossiers de recours et...
    • Registres d'inscriptions des recours.

    Producteur :

    Tribunal des Affaires de la Sécurité Sociale

  • 2

    Recours agricoles ; Minutes agricoles ; Recours.

    Date

    2015-2017

    Cote

    1934W/185

    • Contexte : 1934 W - Tribunal des Affaires Sécurité Sociale (T.A.S.S.)

    • Minutes ; Minutes agricoles ; Dossiers de recours et...
    • Recours agricoles ; Minutes agricoles ; Recours.

    Producteur :

    Tribunal des Affaires de la Sécurité Sociale

  • 3

    Recours.

    Date

    1999-2015

    Cote

    1934W/100-1934W/183

    • Contexte : 1934 W - Tribunal des Affaires Sécurité Sociale (T.A.S.S.)

    • Minutes ; Minutes agricoles ; Dossiers de recours et...
    • Recours.

    Producteur :

    Tribunal des Affaires de la Sécurité Sociale

  • 4

    Procédure collectives.

    Date

    2013-2015

    Cote

    1978W/1-1978W/17

    • Contexte : 1978 W -Tribunal de Commerce

    • Procédure collectives ; Mandat Ad Hoc-concilation ;...
    • Procédure collectives.

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  • 5

    Contentieux.

    Date

    2013-2015

    Cote

    1978W/28-1978W/38

    • Contexte : 1978 W -Tribunal de Commerce

    • Procédure collectives ; Mandat Ad Hoc-concilation ;...
    • Contentieux.

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  • 6

    Dossiers d'appel.

    Date

    1998-2015

    Cote

    1934W/46-1934W/90

    • Contexte : 1934 W - Tribunal des Affaires Sécurité Sociale (T.A.S.S.)

    • Minutes ; Minutes agricoles ; Dossiers de recours et...
    • Dossiers d'appel.

    Producteur :

    Tribunal des Affaires de la Sécurité Sociale

  • 7

    Procédure collectives.

    Date

    2014-2015

    Cote

    1978W/39-1978W/173

    • Contexte : 1978 W -Tribunal de Commerce

    • Procédure collectives ; Mandat Ad Hoc-concilation ;...
    • Procédure collectives.

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  • 8

    Mandat Ad hoc-conciliations.

    Date

    2013-2015

    Cote

    1978W/18-1978W/27

    • Contexte : 1978 W -Tribunal de Commerce

    • Procédure collectives ; Mandat Ad Hoc-concilation ;...
    • Mandat Ad hoc-conciliations.

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  • 9

    Dossiers appels ; Recours agricoles.

    Date

    2014-2015

    Cote

    1934W/184

    • Contexte : 1934 W - Tribunal des Affaires Sécurité Sociale (T.A.S.S.)

    • Minutes ; Minutes agricoles ; Dossiers de recours et...
    • Dossiers appels ; Recours agricoles.

    Producteur :

    Tribunal des Affaires de la Sécurité Sociale

  • 10

    Recours TASS agricoles.

    Date

    1998-2014

    Cote

    1934W/92-1934W/99

    • Contexte : 1934 W - Tribunal des Affaires Sécurité Sociale (T.A.S.S.)

    • Minutes ; Minutes agricoles ; Dossiers de recours et...
    • Recours TASS agricoles.

    Producteur :

    Tribunal des Affaires de la Sécurité Sociale

  • 11

    Dossiers de procédure Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité (C.R.P.C.) pour échantillonnage.

    Date

    2008-2014

    Cote

    1981W/13-1981W/19

    • Contexte : 1981 W - Tribunal judiciaire

    • Dossiers correctionnels ; Dossiers de procédure Comparution...
    • Dossiers de procédure Comparution sur reconnaissance...

    Producteur :

    Tribunal judiciaire de Belfort

  • 12

    Registres d'audiences agricoles (1961-2010) ; Registres des causes agricoles (1961-2013) ; Registre des causes générales (1994-2000).

    Date

    1961-2013

    Cote

    1934W/186

    • Contexte : 1934 W - Tribunal des Affaires Sécurité Sociale (T.A.S.S.)

    • Minutes ; Minutes agricoles ; Dossiers de recours et...
    • Registres d'audiences agricoles (1961-2010) ; Registres...

    Producteur :

    Tribunal des Affaires de la Sécurité Sociale

  • 13

    Institution des conciliateurs dans le Territoire de Belfort (1978-1981) ; Statistiques relatives aux conciliations (1982).

    Date

    1978 ; 1982

    Cote

    1912W/217

    • Contexte : 1912 W - Tribunal d'Instance

    • Minutes ordonnances pénales ; Minutes cessions de salaires...
    • Institution des conciliateurs dans le Territoire de...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  • 14

    Mandats Ad Hoc-conciliations.

    Date

    2011-2012

    Cote

    1927W/19-1927W/20

    • Contexte : 1927 W - Tribunal de Commerce

    • Contentieux ; Procédures collectives ; Mandats Ad-Hoc...
    • Mandats Ad Hoc-conciliations.

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  • 15

    Scellés.

    Date

    2003-2012

    Cote

    1912W/200-1912W/204

    • Contexte : 1912 W - Tribunal d'Instance

    • Minutes ordonnances pénales ; Minutes cessions de salaires...
    • Scellés.

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  • 16

    Dossiers civils gracieux.

    Date

    2011-2012

    Cote

    1917W/14-1917W/15

    • Contexte : 1917 W - Tribunal de Grande Instance

    • Répertoires des notaires ; Services civils ; service...
    • Dossiers civils gracieux.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  • 17

    Procédure collectives (minutes et plumitifs).

    Date

    2011-2012

    Cote

    1927W/21-1927W/77

    • Contexte : 1927 W - Tribunal de Commerce

    • Contentieux ; Procédures collectives ; Mandats Ad-Hoc...
    • Procédure collectives (minutes et plumitifs).

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  • 18

    Contentieux minutes et plumitifs).

    Date

    2011-2012

    Cote

    1927W/1-1927W/8

    • Contexte : 1927 W - Tribunal de Commerce

    • Contentieux ; Procédures collectives ; Mandats Ad-Hoc...
    • Contentieux minutes et plumitifs).

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  • 19

    Tutelles majeurs commissions rogatoires.

    Date

    1981-1982 ; 1986

    Cote

    1912W/151

    • Contexte : 1912 W - Tribunal d'Instance

    • Minutes ordonnances pénales ; Minutes cessions de salaires...
    • Tutelles majeurs commissions rogatoires.

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  • 20

    Dossier administratif d'un magistrat parti en retraite.

    Cote

    1917W/108

    • Contexte : 1917 W - Tribunal de Grande Instance

    • Répertoires des notaires ; Services civils ; service...
    • Dossier administratif d'un magistrat parti en retraite.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance