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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registres d'inscriptions des recours.
Cote
1934W/187
 Date
2006-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1934 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale...

  • Minutes ; Minutes agricoles ; Dossiers de recours et...
  • Registres d'inscriptions des recours.
Résultat n°2

Recours agricoles ; Minutes agricoles ; Recours.
Cote
1934W/185
 Date
2015-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1934 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale...

  • Minutes ; Minutes agricoles ; Dossiers de recours et...
  • Recours agricoles ; Minutes agricoles ; Recours.
Résultat n°3

Recours.
Cote
1934W/100-1934W/183
 Date
1999-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1934 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale...

  • Minutes ; Minutes agricoles ; Dossiers de recours et...
  • Recours.
Résultat n°4

Procédure collectives.
Cote
1978W/1-1978W/17
 Date
2013-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1978 W - Tribunal de commerce de Belfort

  • Procédure collectives ; Mandat Ad Hoc-concilation ;...
  • Procédure collectives.
Résultat n°5

Contentieux.
Cote
1978W/28-1978W/38
 Date
2013-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1978 W - Tribunal de commerce de Belfort

  • Procédure collectives ; Mandat Ad Hoc-concilation ;...
  • Contentieux.
Résultat n°6

Dossiers d'appel.
Cote
1934W/46-1934W/90
 Date
1998-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1934 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale...

  • Minutes ; Minutes agricoles ; Dossiers de recours et...
  • Dossiers d'appel.
Résultat n°7

Procédure collectives.
Cote
1978W/39-1978W/173
 Date
2014-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1978 W - Tribunal de commerce de Belfort

  • Procédure collectives ; Mandat Ad Hoc-concilation ;...
  • Procédure collectives.
Résultat n°8

Mandat Ad hoc-conciliations.
Cote
1978W/18-1978W/27
 Date
2013-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1978 W - Tribunal de commerce de Belfort

  • Procédure collectives ; Mandat Ad Hoc-concilation ;...
  • Mandat Ad hoc-conciliations.
Résultat n°9

Dossiers appels ; Recours agricoles.
Cote
1934W/184
 Date
2014-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1934 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale...

  • Minutes ; Minutes agricoles ; Dossiers de recours et...
  • Dossiers appels ; Recours agricoles.
Résultat n°10

Recours TASS agricoles.
Cote
1934W/92-1934W/99
 Date
1998-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1934 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale...

  • Minutes ; Minutes agricoles ; Dossiers de recours et...
  • Recours TASS agricoles.
Résultat n°11

Dossiers de procédure Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité (C.R.P.C.) pour échantillonnage.
Cote
1981W/13-1981W/19
 Date
2008-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1981 W - Tribunal judiciaire de Belfort

  • Dossiers correctionnels ; Dossiers de procédure Comparution...
  • Dossiers de procédure Comparution sur reconnaissance...
Résultat n°12

Registres d'audiences agricoles (1961-2010) ; Registres des causes agricoles (1961-2013) ; Registre des causes générales (1994-2000).
Cote
1934W/186
 Date
1961-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1934 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale...

  • Minutes ; Minutes agricoles ; Dossiers de recours et...
  • Registres d'audiences agricoles (1961-2010) ; Registres...
Résultat n°13

Institution des conciliateurs dans le Territoire de Belfort (1978-1981) ; Statistiques relatives aux conciliations (1982).
Cote
1912W/217
 Date
1978 ; 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1912 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Minutes ordonnances pénales ; Minutes cessions de salaires...
  • Institution des conciliateurs dans le Territoire de...
Résultat n°14

Stage de citoyenneté.
Cote
1995W/8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1995 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers individuels (différentes mesures) d'insertion...
  • Stage de citoyenneté.
Résultat n°15

Mandats Ad Hoc-conciliations.
Cote
1927W/19-1927W/20
 Date
2011-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1927 W - Tribunal de commerce de Belfort

  • Contentieux ; Procédures collectives ; Mandats Ad-Hoc...
  • Mandats Ad Hoc-conciliations.
Résultat n°16

Sursis avec mise à l'épreuve.
Cote
1995W/1-1995W/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1995 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers individuels (différentes mesures) d'insertion...
  • Sursis avec mise à l'épreuve.
Résultat n°17

Scellés.
Cote
1912W/200-1912W/204
 Date
2003-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1912 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Minutes ordonnances pénales ; Minutes cessions de salaires...
  • Scellés.
Résultat n°18

Dossiers civils gracieux.
Cote
1917W/14-1917W/15
 Date
2011-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1917 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Répertoires des notaires ; Services civils ; service...
  • Dossiers civils gracieux.
Résultat n°19

Placement sous surveillance électronique.
Cote
1995W/9-1995W/10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1995 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers individuels (différentes mesures) d'insertion...
  • Placement sous surveillance électronique.
Résultat n°20

Libération conditionnelle.
Cote
1995W/12
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1995 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers individuels (différentes mesures) d'insertion...
  • Libération conditionnelle.
Résultat n°21

Travail non rémunéré.
Cote
1995W/7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1995 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers individuels (différentes mesures) d'insertion...
  • Travail non rémunéré.
Résultat n°22

Procédure collectives (minutes et plumitifs).
Cote
1927W/21-1927W/77
 Date
2011-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1927 W - Tribunal de commerce de Belfort

  • Contentieux ; Procédures collectives ; Mandats Ad-Hoc...
  • Procédure collectives (minutes et plumitifs).
Résultat n°23

Semi-liberté.
Cote
1995W/8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1995 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers individuels (différentes mesures) d'insertion...
  • Semi-liberté.
Résultat n°24

Enquêtes en aménagement de peine.
Cote
1995W/13-1995W/14
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1995 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers individuels (différentes mesures) d'insertion...
  • Enquêtes en aménagement de peine.
Résultat n°25

Contrôle judiciaire.
Cote
1995W/10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1995 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers individuels (différentes mesures) d'insertion...
  • Contrôle judiciaire.
Résultat n°26

Contentieux minutes et plumitifs).
Cote
1927W/1-1927W/8
 Date
2011-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1927 W - Tribunal de commerce de Belfort

  • Contentieux ; Procédures collectives ; Mandats Ad-Hoc...
  • Contentieux minutes et plumitifs).
Résultat n°27

Tutelles majeurs commissions rogatoires.
Cote
1912W/151
 Date
1981-1982 ; 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1912 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Minutes ordonnances pénales ; Minutes cessions de salaires...
  • Tutelles majeurs commissions rogatoires.
Résultat n°28

Dossier administratif d'un magistrat parti en retraite.
Cote
1917W/108
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1917 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Répertoires des notaires ; Services civils ; service...
  • Dossier administratif d'un magistrat parti en retraite.
Résultat n°29

Travail d'Intérêt général (T.I.G.).
Cote
1995W/5-1995W/7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1995 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers individuels (différentes mesures) d'insertion...
  • Travail d'Intérêt général (T.I.G.).
Résultat n°30

Procédure collectives (minutes et plumitifs).
Cote
1927W/9-1927W/18
 Date
2011-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1927 W - Tribunal de commerce de Belfort

  • Contentieux ; Procédures collectives ; Mandats Ad-Hoc...
  • Procédure collectives (minutes et plumitifs).
Résultat n°31

Peine de sursis avec obligation de travail d'intérêt général
Cote
1995W/7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1995 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers individuels (différentes mesures) d'insertion...
  • Peine de sursis avec obligation de travail d'intérêt...
Résultat n°32

Surveillance électronique fin de peine.
Cote
1995W/11
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1995 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers individuels (différentes mesures) d'insertion...
  • Surveillance électronique fin de peine.
Résultat n°33

Dossiers enfants (TPE) post sentenciels pour échantillonnage.
Cote
1917W/52-1917W/53
 Date
2011-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1917 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Répertoires des notaires ; Services civils ; service...
  • Dossiers enfants (TPE) post sentenciels pour échantillonnage.
Résultat n°34

Placement sous surveillance électronique.
Cote
1879W/5-1879W/6
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1879 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
  • Placement sous surveillance électronique.
Résultat n°35

Contrôle judiciaire.
Cote
1879W/11
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1879 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
  • Contrôle judiciaire.
Résultat n°36

Dossiers d'Indemnisation des Victimes d'Infraction (CIVI) pour échantillonnage.
Cote
1917W/18-1917W/19
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1917 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Répertoires des notaires ; Services civils ; service...
  • Dossiers d'Indemnisation des Victimes d'Infraction...
Résultat n°37

Minutes police jugements 4e et 5e classe.
Cote
1912W/152-1912W/162
 Date
1967-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1912 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Minutes ordonnances pénales ; Minutes cessions de salaires...
  • Minutes police jugements 4e et 5e classe.
Résultat n°38

Travail non rémunéré ; Emprisonnement avec obligation d'accomplir un travail d'intérêt général.
Cote
1879W/9
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1879 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
  • Travail non rémunéré ; Emprisonnement avec obligation...
Résultat n°39

Libération conditionnelle
Cote
1883W/52
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Dossiers du service Juge de l'application des peines...
  • Libération conditionnelle
Résultat n°40

Semi-liberté et aménagements de peines
Cote
1883W/49
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Dossiers du service Juge de l'application des peines...
  • Semi-liberté et aménagements de peines