Filtrer les résultats
Multimédias
  • 16 284
  • 368
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 2 384
  • 1 730
  • 1 300
  • 1 046
  • 857
Afficher plus
Lieux
  • 5 338
  • 4 568
  • 3 310
  • 1 986
  • 1 950
Afficher plus
Période
  • 2
  • 4
  • 22
  • 54
  • 1 163
  • 2 718
  • 5 282
  • 6 631
  • 6 205
  • 819
Sujets
  • 16 652
  • 11 101
  • 4 082
  • 3 954
  • 3 836
Afficher plus
Typologies
  • 211
  • 3
  • 3
  • 1
  • 1
Collectivités
  • 1 973
  • 1 962
  • 1 899
  • 1 730
  • 1 558
Afficher plus
Personnes
  • 37
  • 1
Fonctions
  • 1

> 10 000 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registres d'inscriptions des recours.

    Date

    2006-2018

    Cote

    1934W/187

    • Contexte : 1934 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale...

    • Minutes ; Minutes agricoles ; Dossiers de recours et...
    • Registres d'inscriptions des recours.

    Producteur :

    Tribunal des Affaires de la Sécurité Sociale

  2. Résultat n°2

    Recours agricoles ; Minutes agricoles ; Recours.

    Date

    2015-2017

    Cote

    1934W/185

    • Contexte : 1934 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale...

    • Minutes ; Minutes agricoles ; Dossiers de recours et...
    • Recours agricoles ; Minutes agricoles ; Recours.

    Producteur :

    Tribunal des Affaires de la Sécurité Sociale

  3. Résultat n°3

    Recours.

    Date

    1999-2015

    Cote

    1934W/100-1934W/183

    • Contexte : 1934 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale...

    • Minutes ; Minutes agricoles ; Dossiers de recours et...
    • Recours.

    Producteur :

    Tribunal des Affaires de la Sécurité Sociale

  4. Résultat n°4

    Procédure collectives.

    Date

    2013-2015

    Cote

    1978W/1-1978W/17

    • Contexte : 1978 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Procédure collectives ; Mandat Ad Hoc-concilation ;...
    • Procédure collectives.

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  5. Résultat n°5

    Contentieux.

    Date

    2013-2015

    Cote

    1978W/28-1978W/38

    • Contexte : 1978 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Procédure collectives ; Mandat Ad Hoc-concilation ;...
    • Contentieux.

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  6. Résultat n°6

    Dossiers d'appel.

    Date

    1998-2015

    Cote

    1934W/46-1934W/90

    • Contexte : 1934 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale...

    • Minutes ; Minutes agricoles ; Dossiers de recours et...
    • Dossiers d'appel.

    Producteur :

    Tribunal des Affaires de la Sécurité Sociale

  7. Résultat n°7

    Procédure collectives.

    Date

    2014-2015

    Cote

    1978W/39-1978W/173

    • Contexte : 1978 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Procédure collectives ; Mandat Ad Hoc-concilation ;...
    • Procédure collectives.

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  8. Résultat n°8

    Mandat Ad hoc-conciliations.

    Date

    2013-2015

    Cote

    1978W/18-1978W/27

    • Contexte : 1978 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Procédure collectives ; Mandat Ad Hoc-concilation ;...
    • Mandat Ad hoc-conciliations.

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  9. Résultat n°9

    Dossiers appels ; Recours agricoles.

    Date

    2014-2015

    Cote

    1934W/184

    • Contexte : 1934 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale...

    • Minutes ; Minutes agricoles ; Dossiers de recours et...
    • Dossiers appels ; Recours agricoles.

    Producteur :

    Tribunal des Affaires de la Sécurité Sociale

  10. Résultat n°10

    Recours TASS agricoles.

    Date

    1998-2014

    Cote

    1934W/92-1934W/99

    • Contexte : 1934 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale...

    • Minutes ; Minutes agricoles ; Dossiers de recours et...
    • Recours TASS agricoles.

    Producteur :

    Tribunal des Affaires de la Sécurité Sociale

  11. Résultat n°11

    Dossiers de procédure Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité (C.R.P.C.) pour échantillonnage.

    Date

    2008-2014

    Cote

    1981W/13-1981W/19

    • Contexte : 1981 W - Tribunal judiciaire de Belfort

    • Dossiers correctionnels ; Dossiers de procédure Comparution...
    • Dossiers de procédure Comparution sur reconnaissance...

    Producteur :

    Tribunal judiciaire de Belfort

  12. Résultat n°12

    Registres d'audiences agricoles (1961-2010) ; Registres des causes agricoles (1961-2013) ; Registre des causes générales (1994-2000).

    Date

    1961-2013

    Cote

    1934W/186

    • Contexte : 1934 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale...

    • Minutes ; Minutes agricoles ; Dossiers de recours et...
    • Registres d'audiences agricoles (1961-2010) ; Registres...

    Producteur :

    Tribunal des Affaires de la Sécurité Sociale

  13. Résultat n°13

    Institution des conciliateurs dans le Territoire de Belfort (1978-1981) ; Statistiques relatives aux conciliations (1982).

    Date

    1978 ; 1982

    Cote

    1912W/217

    • Contexte : 1912 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes ordonnances pénales ; Minutes cessions de salaires...
    • Institution des conciliateurs dans le Territoire de...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  14. Résultat n°14

    Stage de citoyenneté.

    Cote

    1995W/8

    • Contexte : 1995 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels (différentes mesures) d'insertion...
    • Stage de citoyenneté.

    Producteur :

    Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  15. Résultat n°15

    Mandats Ad Hoc-conciliations.

    Date

    2011-2012

    Cote

    1927W/19-1927W/20

    • Contexte : 1927 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Contentieux ; Procédures collectives ; Mandats Ad-Hoc...
    • Mandats Ad Hoc-conciliations.

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  16. Résultat n°16

    Sursis avec mise à l'épreuve.

    Cote

    1995W/1-1995W/4

    • Contexte : 1995 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels (différentes mesures) d'insertion...
    • Sursis avec mise à l'épreuve.

    Producteur :

    Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  17. Résultat n°17

    Scellés.

    Date

    2003-2012

    Cote

    1912W/200-1912W/204

    • Contexte : 1912 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes ordonnances pénales ; Minutes cessions de salaires...
    • Scellés.

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  18. Résultat n°18

    Dossiers civils gracieux.

    Date

    2011-2012

    Cote

    1917W/14-1917W/15

    • Contexte : 1917 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Répertoires des notaires ; Services civils ; service...
    • Dossiers civils gracieux.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  19. Résultat n°19

    Placement sous surveillance électronique.

    Cote

    1995W/9-1995W/10

    • Contexte : 1995 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels (différentes mesures) d'insertion...
    • Placement sous surveillance électronique.

    Producteur :

    Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  20. Résultat n°20

    Libération conditionnelle.

    Cote

    1995W/12

    • Contexte : 1995 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels (différentes mesures) d'insertion...
    • Libération conditionnelle.

    Producteur :

    Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  21. Résultat n°21

    Travail non rémunéré.

    Cote

    1995W/7

    • Contexte : 1995 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels (différentes mesures) d'insertion...
    • Travail non rémunéré.

    Producteur :

    Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  22. Résultat n°22

    Procédure collectives (minutes et plumitifs).

    Date

    2011-2012

    Cote

    1927W/21-1927W/77

    • Contexte : 1927 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Contentieux ; Procédures collectives ; Mandats Ad-Hoc...
    • Procédure collectives (minutes et plumitifs).

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  23. Résultat n°23

    Semi-liberté.

    Cote

    1995W/8

    • Contexte : 1995 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels (différentes mesures) d'insertion...
    • Semi-liberté.

    Producteur :

    Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  24. Résultat n°24

    Enquêtes en aménagement de peine.

    Cote

    1995W/13-1995W/14

    • Contexte : 1995 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels (différentes mesures) d'insertion...
    • Enquêtes en aménagement de peine.

    Producteur :

    Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  25. Résultat n°25

    Contrôle judiciaire.

    Cote

    1995W/10

    • Contexte : 1995 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels (différentes mesures) d'insertion...
    • Contrôle judiciaire.

    Producteur :

    Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  26. Résultat n°26

    Contentieux minutes et plumitifs).

    Date

    2011-2012

    Cote

    1927W/1-1927W/8

    • Contexte : 1927 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Contentieux ; Procédures collectives ; Mandats Ad-Hoc...
    • Contentieux minutes et plumitifs).

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  27. Résultat n°27

    Tutelles majeurs commissions rogatoires.

    Date

    1981-1982 ; 1986

    Cote

    1912W/151

    • Contexte : 1912 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes ordonnances pénales ; Minutes cessions de salaires...
    • Tutelles majeurs commissions rogatoires.

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  28. Résultat n°28

    Dossier administratif d'un magistrat parti en retraite.

    Cote

    1917W/108

    • Contexte : 1917 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Répertoires des notaires ; Services civils ; service...
    • Dossier administratif d'un magistrat parti en retraite.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  29. Résultat n°29

    Travail d'Intérêt général (T.I.G.).

    Cote

    1995W/5-1995W/7

    • Contexte : 1995 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels (différentes mesures) d'insertion...
    • Travail d'Intérêt général (T.I.G.).

    Producteur :

    Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  30. Résultat n°30

    Procédure collectives (minutes et plumitifs).

    Date

    2011-2012

    Cote

    1927W/9-1927W/18

    • Contexte : 1927 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Contentieux ; Procédures collectives ; Mandats Ad-Hoc...
    • Procédure collectives (minutes et plumitifs).

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  31. Résultat n°31

    Peine de sursis avec obligation de travail d'intérêt général

    Cote

    1995W/7

    • Contexte : 1995 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels (différentes mesures) d'insertion...
    • Peine de sursis avec obligation de travail d'intérêt...

    Producteur :

    Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  32. Résultat n°32

    Surveillance électronique fin de peine.

    Cote

    1995W/11

    • Contexte : 1995 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels (différentes mesures) d'insertion...
    • Surveillance électronique fin de peine.

    Producteur :

    Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  33. Résultat n°33

    Dossiers enfants (TPE) post sentenciels pour échantillonnage.

    Date

    2011-2012

    Cote

    1917W/52-1917W/53

    • Contexte : 1917 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Répertoires des notaires ; Services civils ; service...
    • Dossiers enfants (TPE) post sentenciels pour échantillonnage.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  34. Résultat n°34

    Placement sous surveillance électronique.

    Date

    2011

    Cote

    1879W/5-1879W/6

    • Contexte : 1879 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • Placement sous surveillance électronique.

    Producteur :

    Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  35. Résultat n°35

    Contrôle judiciaire.

    Date

    2011

    Cote

    1879W/11

    • Contexte : 1879 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • Contrôle judiciaire.

    Producteur :

    Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  36. Résultat n°36

    Dossiers d'Indemnisation des Victimes d'Infraction (CIVI) pour échantillonnage.

    Date

    2011

    Cote

    1917W/18-1917W/19

    • Contexte : 1917 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Répertoires des notaires ; Services civils ; service...
    • Dossiers d'Indemnisation des Victimes d'Infraction...

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  37. Résultat n°37

    Minutes police jugements 4e et 5e classe.

    Date

    1967-2011

    Cote

    1912W/152-1912W/162

    • Contexte : 1912 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes ordonnances pénales ; Minutes cessions de salaires...
    • Minutes police jugements 4e et 5e classe.

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  38. Résultat n°38

    Travail non rémunéré ; Emprisonnement avec obligation d'accomplir un travail d'intérêt général.

    Date

    2011

    Cote

    1879W/9

    • Contexte : 1879 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • Travail non rémunéré ; Emprisonnement avec obligation...

    Producteur :

    Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  39. Résultat n°39

    Libération conditionnelle

    Date

    2011

    Cote

    1883W/52

    • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers du service Juge de l'application des peines...
    • Libération conditionnelle

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  40. Résultat n°40

    Semi-liberté et aménagements de peines

    Date

    2011

    Cote

    1883W/49

    • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers du service Juge de l'application des peines...
    • Semi-liberté et aménagements de peines

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  41. Résultat n°41

    Dossiers jugements de police 5e classe (pour échantillonnage).

    Date

    1985-2011

    Cote

    1912W/24-1912W/118

    • Contexte : 1912 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes ordonnances pénales ; Minutes cessions de salaires...
    • Dossiers jugements de police 5e classe (pour échantillonnage).

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  42. Résultat n°42

    Sursis avec mise à l'épreuve

    Date

    2011

    Cote

    1883W/50

    • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers du service Juge de l'application des peines...
    • Sursis avec mise à l'épreuve

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  43. Résultat n°43

    Travail d'intérêt général (T.I.G.) et sursis T.I.G.

    Date

    2011

    Cote

    1883W/53

    • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers du service Juge de l'application des peines...
    • Travail d'intérêt général (T.I.G.) et sursis T.I.G.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  44. Résultat n°44

    Stage de citoyenneté ; semi-liberté ; Surveillance électronique fin de peine.

    Date

    2011

    Cote

    1879W/10

    • Contexte : 1879 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • Stage de citoyenneté ; semi-liberté ; Surveillance...

    Producteur :

    Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  45. Résultat n°45

    Emprisonnement assorti d'un sursis avec mise à l'épreuve.

    Date

    2011

    Cote

    1879W/1-1879W/4

    • Contexte : 1879 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • Emprisonnement assorti d'un sursis avec mise à l'épreuve.

    Producteur :

    Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  46. Résultat n°46

    Suivi socio-judiciaire

    Date

    2011

    Cote

    1883W/51

    • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers du service Juge de l'application des peines...
    • Suivi socio-judiciaire

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  47. Résultat n°47

    Placement sous surveillance électronique et placements extérieurs

    Date

    2011

    Cote

    1883W/48

    • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers du service Juge de l'application des peines...
    • Placement sous surveillance électronique et placements...

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  48. Résultat n°48

    Travail d'intérêt général.

    Date

    2011

    Cote

    1879W/7-1879W/8

    • Contexte : 1879 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • Travail d'intérêt général.

    Producteur :

    Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  49. Résultat n°49

    Registres de décès - Belfort.

    Date

    2000 - 2011

    Cote

    1720 W 249-260 recoté en 1 E 10 D 211-222

    • Contexte : 1720 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Registres de décès - Belfort.

    Producteur :

    Tribunal de grande instance

  50. Résultat n°50

    Enquête en aménagement de peine.

    Date

    2011

    Cote

    1879W/12

    • Contexte : 1879 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • Enquête en aménagement de peine.

    Producteur :

    Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  51. Résultat n°51

    Minutes jugements PC

    Date

    2009-2010

    Cote

    1890W/53

    • Contexte : 1890 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Minutes jugements PC

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  52. Résultat n°52

    SORECO

    Cote

    1890W/23

    • Contexte : 1890 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Procédures collectives.
    • SORECO

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  53. Résultat n°53

    Dossiers Juge des enfants post sentenciels

    Date

    2010

    Cote

    1883W/60

    • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers Juge des enfants post sentenciels

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  54. Résultat n°54

    Dossiers de placements extérieurs.

    Date

    2010

    Cote

    1844W/206

    • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
    • Dossiers de placements extérieurs.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  55. Résultat n°55

    Plumitif contentieux général

    Cote

    1890W/58

    • Contexte : 1890 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Plumitif contentieux général

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  56. Résultat n°56

    Dossiers d'aménagements 723-15.

    Date

    2010

    Cote

    1844W/184

    • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
    • Dossiers d'aménagements 723-15.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  57. Résultat n°57

    MSG Soft Ware

    Cote

    1890W/9

    • Contexte : 1890 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Procédures collectives.
    • MSG Soft Ware

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  58. Résultat n°58

    Laurent Alain

    Cote

    1890W/28

    • Contexte : 1890 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Procédures collectives.
    • Laurent Alain

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  59. Résultat n°59

    MSG Soft Ware

    Cote

    1890W/8

    • Contexte : 1890 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Procédures collectives.
    • MSG Soft Ware

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  60. Résultat n°60

    Dossiers individuels -Service du Juge de l'application des peines (JAP) - Il convient de se référer à la circulaire du SPIP (Instructions Directeur des Archives Départementales du 6.8.2009) car dossier unique au TGI et absence de doublon au SPIP. Dossiers SME (sursis avec mise à l'épreuve).

    Date

    2010

    Cote

    1844W/183

    • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
    • Dossiers individuels -Service du Juge de l'application...

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  61. Résultat n°61

    SARL Hygiena ; SARL SATUREN ; SARL Les Gourmandises

    Cote

    1890W/36

    • Contexte : 1890 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Procédures collectives.
    • SARL Hygiena ; SARL SATUREN ; SARL Les Gourmandises

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  62. Résultat n°62

    D2M SECURITIS

    Cote

    1890W/32

    • Contexte : 1890 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Procédures collectives.
    • D2M SECURITIS

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  63. Résultat n°63

    SAS IR PLUS

    Cote

    1890W/35

    • Contexte : 1890 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Procédures collectives.
    • SAS IR PLUS

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  64. Résultat n°64

    Dossiers de suivis socio-judiciaires.

    Date

    2006-2010

    Cote

    1844W/207

    • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
    • Dossiers de suivis socio-judiciaires.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  65. Résultat n°65

    Conciliation 2010

    Date

    2009-2010

    Cote

    1890W/48

    • Contexte : 1890 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Conciliation 2010

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  66. Résultat n°66

    SA EHPG

    Cote

    1890W/2

    • Contexte : 1890 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Procédures collectives.
    • SA EHPG

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  67. Résultat n°67

    SAMB Société Abattage Montbéliard

    Cote

    1890W/12

    • Contexte : 1890 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Procédures collectives.
    • SAMB Société Abattage Montbéliard

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  68. Résultat n°68

    J.S.B. Constructions

    Cote

    1890W/18

    • Contexte : 1890 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Procédures collectives.
    • J.S.B. Constructions

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  69. Résultat n°69

    Dossiers TPE.

    Date

    déc 2005

    Cote

    1844W/82

    • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
    • Dossiers TPE.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  70. Résultat n°70

    SA L'Epée

    Cote

    1890W/3

    • Contexte : 1890 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Procédures collectives.
    • SA L'Epée

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  71. Résultat n°71

    Minutes jugements contentieux général

    Date

    2009-2010

    Cote

    1890W/52

    • Contexte : 1890 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Minutes jugements contentieux général

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  72. Résultat n°72

    D2M SECURITIS

    Cote

    1890W/31

    • Contexte : 1890 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Procédures collectives.
    • D2M SECURITIS

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  73. Résultat n°73

    SAMB Société Abattage Belfort

    Cote

    1890W/11

    • Contexte : 1890 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Procédures collectives.
    • SAMB Société Abattage Belfort

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  74. Résultat n°74

    Dossiers de libération conditionnelle (LC).

    Date

    2010

    Cote

    1844W/194

    • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
    • Dossiers de libération conditionnelle (LC).

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  75. Résultat n°75

    SARL SIE ; FEPM ; FERMINOU ; BMG Construction ; BATY BAT BTP ; CIMBAT

    Cote

    1890W/44

    • Contexte : 1890 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Procédures collectives.
    • SARL SIE ; FEPM ; FERMINOU ; BMG Construction ; BATY...

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  76. Résultat n°76

    Dossiers de contraintes judiciaires.

    Date

    2010

    Cote

    1844W/205

    • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
    • Dossiers de contraintes judiciaires.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  77. Résultat n°77

    Dossiers de semi-liberté.

    Date

    2010

    Cote

    1844W/186

    • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
    • Dossiers de semi-liberté.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  78. Résultat n°78

    D2M SECURITIS

    Cote

    1890W/30

    • Contexte : 1890 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Procédures collectives.
    • D2M SECURITIS

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  79. Résultat n°79

    France Propreté

    Cote

    1890W/4

    • Contexte : 1890 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Procédures collectives.
    • France Propreté

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  80. Résultat n°80

    Dossiers PSE.

    Date

    2010

    Cote

    1844W/188

    • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
    • Dossiers PSE.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance