19 B 87
Cours et juridictions d'ancien régime
Mai 1937-1942
6 U 163
1887
5 K 48/30
1877
5 K 27/44
2 E 9/165
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.
1906
5 K 73/355
2000
1754W/135
Tribunal de Grande Instance
2004-2005
1883W/62
Tribunal de Grande Instance
1912
4U3/137
1980
130 W 1
Conseil de prud'hommes
1794-1806
4 U 4/435
2 E 1 /207
Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915
2 E 2/360
2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs
1971 - 1977
1250 W 86
Tribunal de Commerce de Belfort
1885
5 K 43/17
12 B 92
Cours et juridictions d'ancien régime
1849
3 U 104
2 E 9/215
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.
2 Y 277*
1907
4 U 4/355
2 Y 12*
2 E 6/35
Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
, Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
1925-1926
149 J 237
9 B 68
Cours et juridictions d'ancien régime
1813-1814
4U2/359
1865
4U3/580
17 B 131
Cours et juridictions d'ancien régime
1889W/34
Tribunal de commerce de Belfort
![La Madeleine [La Madeleine-Val-des-Anges] : procès entre le sieur Cuénot et la tutelle de mademoiselle de Duras (1739) au sujet des charges et servitudes grevant le pâturage et les bois de la Charmotte qui lui étaient affermés, procédure contre les fermiers pour mauvaise exploitation et infractions aux clauses du bail (1764-1768).](/images/81337c6d-8930-436d-a4a7-671d137d1ff2_search_result_thumbnail.jpg)
177 medias
1739-1768
T 1209
2 E 1/452
Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915
2 E 8/158
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.
1899
5 K 63/128
1889W/28
Tribunal de commerce de Belfort
581 medias
1769-1810
T 1063
1950
4U3/664
1927-1928
3 U 481
2004
1844W/211
Tribunal de Grande Instance
1920-1954
6 U 133
1878
3 U 959
1629-1743
3 E 705
Fonds Mazarin
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