19 B 87
Cours et juridictions d'ancien régime
Mai 1937-1942
6 U 163
1887
5 K 48/30
1877
5 K 27/44
2 E 9/165
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.
1906
5 K 73/355
2000
1754W/135
Tribunal de Grande Instance
2004-2005
1883W/62
Tribunal de Grande Instance
1912
4U3/137
1980
130 W 1
Conseil de prud'hommes
1794-1806
4 U 4/435
2 E 1 /207
Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915
2 E 2/360
2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs
1971 - 1977
1250 W 86
Tribunal de Commerce de Belfort
1885
5 K 43/17
12 B 92
Cours et juridictions d'ancien régime
1849
3 U 104
2 E 9/215
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.
2 Y 277*
1907
4 U 4/355
2 Y 12*
2 E 6/35
Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
, Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
1925-1926
149 J 237
9 B 68
Cours et juridictions d'ancien régime
1813-1814
4U2/359
1865
4U3/580
17 B 131
Cours et juridictions d'ancien régime
1889W/34
Tribunal de commerce de Belfort
![La Madeleine [La Madeleine-Val-des-Anges] : procès entre le sieur Cuénot et la tutelle de mademoiselle de Duras (1739) au sujet des charges et servitudes grevant le pâturage et les bois de la Charmotte qui lui étaient affermés, procédure contre les fermiers pour mauvaise exploitation et infractions aux clauses du bail (1764-1768).](/images/81337c6d-8930-436d-a4a7-671d137d1ff2_search_result_thumbnail.jpg)
177 medias
1739-1768
T 1209
2 E 1/452
Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915
2 E 8/158
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.
1899
5 K 63/128
1889W/28
Tribunal de commerce de Belfort
581 medias
1769-1810
T 1063
1950
4U3/664
1927-1928
3 U 481
2004
1844W/211
Tribunal de Grande Instance
1920-1954
6 U 133
1878
3 U 959
1629-1743
3 E 705
Fonds Mazarin
1773
3 E 389
Fonds Mazarin
1923-1924
3 U 578
2 E 1/728
Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915
19 B 49
Cours et juridictions d'ancien régime
1841
4 U 4/409
2 E 9/17
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.
1821
4 U 4/194
2 E 2/438
2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs
23 B 43
Cours et juridictions d'ancien régime
2 E 7/96
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.
18 B 16
Cours et juridictions d'ancien régime
1656-1664
3 E 247
Fonds Mazarin
2 E 6/149
Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
, Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
1918-1920
3 U 789
An VI
4 U 4/24
janv. 2005
1844W/59
Tribunal de Grande Instance
1902
5 K 68/215
2 E 9/24
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.
2 E 8/361
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.
Janvier 1926-juillet 1926
3 U 703
Entre le 1er juillet 1926 et le 31 décembre 1926
2 E 4/760
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
1942-1950
149 J 134
2 E 8/269
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.
2 E 2/123
2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs
51 medias
1670-1758
T 1154
1872-1876
3 U 985
1900
5 K 64/141
1841
4U2/373
2 E 4/420
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
2 E 9/230
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.
1916-1954
73 J 160
Dossiers de clients et pièces de comptes de l'étude belfortaine (2 E 2)
Les dossiers de clients, correspondance et pièces de compte, sont issus de trois générations de notaires de l'étude belfortaine n° 2 : maîtres Vuidard (qui exerce entre 1873 et 1902), Jeanningros (1903-1920) et Miserey (1920-1965). Les dates extrêmes hors de ces périodes sont dues à des pièces annexes des dossiers, telles qu'expéditions de titres pour le XVIIIe siècle.
11 juillet 1883-31 août 1883
3 U 1493
an VIII-1942
3 U 1272-1288
Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires
2003
1804W/23-1804W/45
Tribunal de Grande Instance
1884
5 K 42/59
1885
4U2/487
2 E 4/71
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
1932
3 U 1359
1940-1949
4U2/8
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