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1 620 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Mitz - Patr

    Cote

    1174 W 15

    • Contexte : 1174 W - Commissariat de police de Belfort - Police...

    • Dossiers individuels.
    • Mitz - Patr

    Producteur :

    Commissariat de police de Belfort - Police urbaine

  2. Résultat n°2

    2003

    Cote

    1893W/9

    • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

    • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
    • 2003

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  3. Résultat n°3

    M 聳 T

    Cote

    4 M 369

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Etrangers
    • Cartes d’identité
    • Récépissés de demandes de cartes.
    • M – T
  4. Résultat n°4

    1933-1934

    Cote

    4 M 858*

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds des commissariats
    • Commissariat de Belfort
    • Recensement des habitants
    • Quartier Jean Jaurès.
    • Cités Engel, 1932-1938.
    • 1933-1934
  5. Résultat n°5

    Rapports bimensuels, états des voyageurs français et étrangers entrés à Delle.

    Date

    1871-1876

    Cote

    4 M 51

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Rapports de police
    • Commissariat de Delle
    • Rapports bimensuels, états des voyageurs français et...
  6. Résultat n°6

    Relevés des débiteurs qui ne sont pas libérés des condamnations prononcées contre eux en matière de délit de chasse, 1875-1909.

    Cote

    4 M 156

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Chasse, pêche
    • Chasse
    • Délits
    • Délits de chasse.
    • Relevés des débiteurs qui ne sont pas libérés des condamnations...
  7. Résultat n°7

    NIG-OR

    Cote

    1144 W 63

    • Contexte : 1144 W - Commissariat de police de Belfort - Police...

    • Dossiers individuels.
    • NIG-OR

    Producteur :

    Commissariat de police de Belfort - Police urbaine de Belfort - Service fichier

  8. Résultat n°8

    Menées orléanistes, 1853-1866.

    Cote

    4 M 681

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Surveillance des personnes
    • Police politique
    • Surveillance des suspects : instructions, correspondance,...
    • Menées orléanistes, 1853-1866.
  9. Résultat n°9

    DUCL-DUV.

    Cote

    1708 W 29

    • Contexte : 1708 W - Service départemental de l'information générale...

    • Personnalités : dossiers individuels.
    • DUCL-DUV.

    Producteur :

    Service Départemental de l'Information Générale (S.D.I.G.)

  10. Résultat n°10

    DAC-DRO

    Cote

    1316 W 4

    • Contexte : 1316 W - Commissariat de police de Belfort

    • Dossiers individuels.
    • DAC-DRO

    Producteur :

    Direction départementale des renseignements généraux du Territoire de Belfort

  11. Résultat n°11

    MORA-MULLER

    Cote

    1144 W 61

    • Contexte : 1144 W - Commissariat de police de Belfort - Police...

    • Dossiers individuels.
    • MORA-MULLER

    Producteur :

    Commissariat de police de Belfort - Police urbaine de Belfort - Service fichier

  12. Résultat n°12

    RIA-SCO

    Cote

    1316 W 13

    • Contexte : 1316 W - Commissariat de police de Belfort

    • Dossiers individuels.
    • RIA-SCO

    Producteur :

    Direction départementale des renseignements généraux du Territoire de Belfort

  13. Résultat n°13

    1915

    Cote

    4 M 635

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Relations internationales
    • Passeports
    • Demandes.
    • 1915
  14. Résultat n°14

    Instructions, statistiques.

    Date

    1893-1929

    Cote

    4 M 158

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Chasse, pêche
    • Chasse
    • Gardes forestiers, champêtres, particuliers, garde...
    • Instructions, statistiques.
  15. Résultat n°15

    1889-1890

    Cote

    4 M 35

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Rapports de police
    • Commissariat de Belfort
    • Rapports journaliers, états des voyageurs ayant séjourné...
    • 1889-1890
  16. Résultat n°16

    1927-1932

    Cote

    4 M 823*

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds des commissariats
    • Commissariat de Belfort
    • Etrangers
    • Départ des étrangers, enregistrement des visas.
    • 1927-1932
  17. Résultat n°17

    13 février 1951- 1er février 1955.

    Cote

    46 W 23*

    • Contexte : 46 W - Commissariat de police de Belfort

    • VOLS DE CYCLES ET DE BICYCLETTES
    • Déclaration des plaintes de vols de cycle : états chronologiques...
    • 13 février 1951- 1er février 1955.

    Producteur :

    Commissariat de police de Belfort

  18. Résultat n°18

    Associations israélites : association des jeunes gens israélites de Belfort, dames israélites de Belfort (1893-1896). Correspondance du président de l'association israélite de Belfort (1939).

    Date

    1893-1939

    Cote

    4 M 221

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Associations
    • Dossiers d’associations
    • Associations cultuelles et anticléricales
    • Associations israélites : association des jeunes gens...
  19. Résultat n°19

    Rh 聳 Ru

    Cote

    4 M 441

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Etrangers
    • Expulsions
    • Dossiers individuels.
    • Rh – Ru
  20. Résultat n°20

    Widm - Zucch

    Cote

    1174 W 21

    • Contexte : 1174 W - Commissariat de police de Belfort - Police...

    • Dossiers individuels.
    • Widm - Zucch

    Producteur :

    Commissariat de police de Belfort - Police urbaine

  21. Résultat n°21

    du 24 avril et 08 mai 1988

    Date

    1988

    Cote

    1896W/6

    • Contexte : 1896 W - Service départemental du renseignement territorial...

    • Élections politiques locales ; Étrangers ; Candidats...
    • Elections présidentielles : études, prévisions, synthèses...
    • du 24 avril et 08 mai 1988

    Producteur :

    Service Départemental du Renseignement Territorial

  22. Résultat n°22

    Ste-Y

    Cote

    4 M 936

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Etrangers
    • Cartes d’identité
    • Renouvellement de cartes, prolongation de séjour :...
    • Ste-Y
  23. Résultat n°23

    Bourogne : la Frontière (1887).

    Cote

    4 M 254

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Associations
    • Dossiers d’associations
    • Associations sportives
    • Association d’éducation physique et de préparation...
    • Dossiers d’associations par commune : constitution,...
    • Bourogne : la Frontière (1887).
  24. Résultat n°24

    Août 聳 décembre 1894

    Cote

    4 M 460

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Etrangers
    • Recensement
    • Listes alphabétiques, situations numériques, correspondance.
    • Août – décembre 1894
  25. Résultat n°25

    Détenus étrangers susceptibles d’être expulsés : dossiers individuels, 1932-1938.

    Cote

    4 M 404

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Etrangers
    • Expulsions
    • Expulsion de condamnés.
    • Détenus étrangers susceptibles d’être expulsés : dossiers...
  26. Résultat n°26

    Articles éliminés.

    Cote

    1108 W 386-389

    • Contexte : 1108 W - Commissariat de police de Belfort

    • Archives du Commisariat Central
    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Commissariat de police de Belfort

  27. Résultat n°27

    1904

    Cote

    4 M 464

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Etrangers
    • Recensement
    • Listes alphabétiques, situations numériques, correspondance.
    • 1904
  28. Résultat n°28

    1912

    Cote

    4 M 527*

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Etrangers
    • Domiciliation
    • Listes nominatives des étrangers de différentes nationalités...
    • 1912
  29. Résultat n°29

    Commissariats du département : instructions, feuilles de renseignements et de notation, correspondance, tableaux des personnels, mutations.

    Cote

    4 M 18

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Organisation - Personnel
    • Personnel
    • Déroulement de carrière
    • Commissariats du département : instructions, feuilles...
  30. Résultat n°30

    TIM-TUR.

    Cote

    1708 W 78

    • Contexte : 1708 W - Service départemental de l'information générale...

    • Personnalités : dossiers individuels.
    • TIM-TUR.

    Producteur :

    Service Départemental de l'Information Générale (S.D.I.G.)

  31. Résultat n°31

    Guerre 1914-1918, réfugiés : demandes et autorisations de transport.

    Date

    1917-1918

    Cote

    4 M 555

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Etrangers
    • Main d’œuvre étrangère
    • Guerre 1914-1918, réfugiés : demandes et autorisations...
  32. Résultat n°32

    Professions réglementées - Entreprises de surveillance, de gardiennage et de transports de fonds : enquêtes administratives.

    Date

    1976-2001

    Cote

    1708 W 112

    • Contexte : 1708 W - Service départemental de l'information générale...

    • Professions réglementées - Entreprises de surveillance,...

    Producteur :

    Service Départemental de l'Information Générale (S.D.I.G.)

  33. Résultat n°33

    1886

    Cote

    4 M 452

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Etrangers
    • Recensement
    • Listes alphabétiques, situations numériques, correspondance.
    • 1886
  34. Résultat n°34

    Enregistrement.

    Date

    1952 - 1956

    Cote

    1108 W 448

    • Contexte : 1108 W - Commissariat de police de Belfort

    • Archives du Commissariat du Faubourg des Vosges
    • Enregistrement.

    Producteur :

    Commissariat de police de Belfort

  35. Résultat n°35

    Mains courantes.

    Date

    1997-1998

    Cote

    1639 W 3

    • Contexte : 1639 W - Police aux frontières (PAF) - Poste de Delle

    • Mains courantes.
    • Mains courantes.

    Producteur :

    Police aux Frontières (P.A.F.)

  36. Résultat n°36

    1739-1814

    Cote

    4 M 751

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds des commissariats
    • Commissariat de Belfort
    • Police urbaine de Belfort
    • Dossiers individuels ouverts entre 1919 et 1928.
    • 1739-1814
  37. Résultat n°37

    1457-1521

    Cote

    4 M 747

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds des commissariats
    • Commissariat de Belfort
    • Police urbaine de Belfort
    • Dossiers individuels ouverts entre 1919 et 1928.
    • 1457-1521
  38. Résultat n°38

    Violences urbaines (1953-2011) ; Cybercriminalités dans le Territoire de Belfort (2009-2010).

    Date

    1953-2011)

    Cote

    1977W/15

    • Contexte : 1977 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Rapports d'activités de la sécurité publique du Territoire...
    • Violences urbaines (1953-2011) ; Cybercriminalités...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  39. Résultat n°39

    CHI - DUM

    Cote

    1199 W 5

    • Contexte : 1199 W - Commissariat de police de Belfort - Police...

    • Dossiers individuels.
    • CHI - DUM

    Producteur :

    Commissariat de police de Belfort - Police urbaine

  40. Résultat n°40

    Uber - Wern

    Cote

    1174 W 20

    • Contexte : 1174 W - Commissariat de police de Belfort - Police...

    • Dossiers individuels.
    • Uber - Wern

    Producteur :

    Commissariat de police de Belfort - Police urbaine