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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Mitz - Patr

    Cote

    1174 W 15

    • Contexte : 1174 W - Commissariat de police de Belfort - Police...

    • Dossiers individuels.
    • Mitz - Patr

    Producteur :

    Commissariat de police de Belfort - Police urbaine

  2. Résultat n°2

    2003

    Cote

    1893W/9

    • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

    • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
    • 2003

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  3. Résultat n°3

    M 聳 T

    Cote

    4 M 369

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Etrangers
    • Cartes d’identité
    • Récépissés de demandes de cartes.
    • M – T
  4. Résultat n°4

    1933-1934

    Cote

    4 M 858*

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds des commissariats
    • Commissariat de Belfort
    • Recensement des habitants
    • Quartier Jean Jaurès.
    • Cités Engel, 1932-1938.
    • 1933-1934
  5. Résultat n°5

    Rapports bimensuels, états des voyageurs français et étrangers entrés à Delle.

    Date

    1871-1876

    Cote

    4 M 51

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Rapports de police
    • Commissariat de Delle
    • Rapports bimensuels, états des voyageurs français et...
  6. Résultat n°6

    Relevés des débiteurs qui ne sont pas libérés des condamnations prononcées contre eux en matière de délit de chasse, 1875-1909.

    Cote

    4 M 156

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Chasse, pêche
    • Chasse
    • Délits
    • Délits de chasse.
    • Relevés des débiteurs qui ne sont pas libérés des condamnations...
  7. Résultat n°7

    NIG-OR

    Cote

    1144 W 63

    • Contexte : 1144 W - Commissariat de police de Belfort - Police...

    • Dossiers individuels.
    • NIG-OR

    Producteur :

    Commissariat de police de Belfort - Police urbaine de Belfort - Service fichier

  8. Résultat n°8

    Menées orléanistes, 1853-1866.

    Cote

    4 M 681

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Surveillance des personnes
    • Police politique
    • Surveillance des suspects : instructions, correspondance,...
    • Menées orléanistes, 1853-1866.
  9. Résultat n°9

    DUCL-DUV.

    Cote

    1708 W 29

    • Contexte : 1708 W - Service départemental de l'information générale...

    • Personnalités : dossiers individuels.
    • DUCL-DUV.

    Producteur :

    Service Départemental de l'Information Générale (S.D.I.G.)

  10. Résultat n°10

    DAC-DRO

    Cote

    1316 W 4

    • Contexte : 1316 W - Commissariat de police de Belfort

    • Dossiers individuels.
    • DAC-DRO

    Producteur :

    Direction départementale des renseignements généraux du Territoire de Belfort

  11. Résultat n°11

    MORA-MULLER

    Cote

    1144 W 61

    • Contexte : 1144 W - Commissariat de police de Belfort - Police...

    • Dossiers individuels.
    • MORA-MULLER

    Producteur :

    Commissariat de police de Belfort - Police urbaine de Belfort - Service fichier

  12. Résultat n°12

    RIA-SCO

    Cote

    1316 W 13

    • Contexte : 1316 W - Commissariat de police de Belfort

    • Dossiers individuels.
    • RIA-SCO

    Producteur :

    Direction départementale des renseignements généraux du Territoire de Belfort

  13. Résultat n°13

    1915

    Cote

    4 M 635

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Relations internationales
    • Passeports
    • Demandes.
    • 1915
  14. Résultat n°14

    Instructions, statistiques.

    Date

    1893-1929

    Cote

    4 M 158

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Chasse, pêche
    • Chasse
    • Gardes forestiers, champêtres, particuliers, garde...
    • Instructions, statistiques.
  15. Résultat n°15

    1889-1890

    Cote

    4 M 35

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Rapports de police
    • Commissariat de Belfort
    • Rapports journaliers, états des voyageurs ayant séjourné...
    • 1889-1890
  16. Résultat n°16

    1927-1932

    Cote

    4 M 823*

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds des commissariats
    • Commissariat de Belfort
    • Etrangers
    • Départ des étrangers, enregistrement des visas.
    • 1927-1932
  17. Résultat n°17

    13 février 1951- 1er février 1955.

    Cote

    46 W 23*

    • Contexte : 46 W - Commissariat de police de Belfort

    • VOLS DE CYCLES ET DE BICYCLETTES
    • Déclaration des plaintes de vols de cycle : états chronologiques...
    • 13 février 1951- 1er février 1955.

    Producteur :

    Commissariat de police de Belfort

  18. Résultat n°18

    Associations israélites : association des jeunes gens israélites de Belfort, dames israélites de Belfort (1893-1896). Correspondance du président de l'association israélite de Belfort (1939).

    Date

    1893-1939

    Cote

    4 M 221

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Associations
    • Dossiers d’associations
    • Associations cultuelles et anticléricales
    • Associations israélites : association des jeunes gens...
  19. Résultat n°19

    Rh 聳 Ru

    Cote

    4 M 441

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Etrangers
    • Expulsions
    • Dossiers individuels.
    • Rh – Ru
  20. Résultat n°20

    Widm - Zucch

    Cote

    1174 W 21

    • Contexte : 1174 W - Commissariat de police de Belfort - Police...

    • Dossiers individuels.
    • Widm - Zucch

    Producteur :

    Commissariat de police de Belfort - Police urbaine

  21. Résultat n°21

    du 24 avril et 08 mai 1988

    Date

    1988

    Cote

    1896W/6

    • Contexte : 1896 W - Service départemental du renseignement territorial...

    • Élections politiques locales ; Étrangers ; Candidats...
    • Elections présidentielles : études, prévisions, synthèses...
    • du 24 avril et 08 mai 1988

    Producteur :

    Service Départemental du Renseignement Territorial

  22. Résultat n°22

    Ste-Y

    Cote

    4 M 936

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Etrangers
    • Cartes d’identité
    • Renouvellement de cartes, prolongation de séjour :...
    • Ste-Y
  23. Résultat n°23

    Bourogne : la Frontière (1887).

    Cote

    4 M 254

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Associations
    • Dossiers d’associations
    • Associations sportives
    • Association d’éducation physique et de préparation...
    • Dossiers d’associations par commune : constitution,...
    • Bourogne : la Frontière (1887).
  24. Résultat n°24

    Août 聳 décembre 1894

    Cote

    4 M 460

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Etrangers
    • Recensement
    • Listes alphabétiques, situations numériques, correspondance.
    • Août – décembre 1894
  25. Résultat n°25

    Détenus étrangers susceptibles d’être expulsés : dossiers individuels, 1932-1938.

    Cote

    4 M 404

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Etrangers
    • Expulsions
    • Expulsion de condamnés.
    • Détenus étrangers susceptibles d’être expulsés : dossiers...
  26. Résultat n°26

    Articles éliminés.

    Cote

    1108 W 386-389

    • Contexte : 1108 W - Commissariat de police de Belfort

    • Archives du Commisariat Central
    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Commissariat de police de Belfort

  27. Résultat n°27

    1904

    Cote

    4 M 464

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Etrangers
    • Recensement
    • Listes alphabétiques, situations numériques, correspondance.
    • 1904
  28. Résultat n°28

    1912

    Cote

    4 M 527*

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Etrangers
    • Domiciliation
    • Listes nominatives des étrangers de différentes nationalités...
    • 1912
  29. Résultat n°29

    Commissariats du département : instructions, feuilles de renseignements et de notation, correspondance, tableaux des personnels, mutations.

    Cote

    4 M 18

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Organisation - Personnel
    • Personnel
    • Déroulement de carrière
    • Commissariats du département : instructions, feuilles...
  30. Résultat n°30

    TIM-TUR.

    Cote

    1708 W 78

    • Contexte : 1708 W - Service départemental de l'information générale...

    • Personnalités : dossiers individuels.
    • TIM-TUR.

    Producteur :

    Service Départemental de l'Information Générale (S.D.I.G.)

  31. Résultat n°31

    Guerre 1914-1918, réfugiés : demandes et autorisations de transport.

    Date

    1917-1918

    Cote

    4 M 555

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Etrangers
    • Main d’œuvre étrangère
    • Guerre 1914-1918, réfugiés : demandes et autorisations...
  32. Résultat n°32

    Professions réglementées - Entreprises de surveillance, de gardiennage et de transports de fonds : enquêtes administratives.

    Date

    1976-2001

    Cote

    1708 W 112

    • Contexte : 1708 W - Service départemental de l'information générale...

    • Professions réglementées - Entreprises de surveillance,...

    Producteur :

    Service Départemental de l'Information Générale (S.D.I.G.)

  33. Résultat n°33

    1886

    Cote

    4 M 452

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Etrangers
    • Recensement
    • Listes alphabétiques, situations numériques, correspondance.
    • 1886
  34. Résultat n°34

    Enregistrement.

    Date

    1952 - 1956

    Cote

    1108 W 448

    • Contexte : 1108 W - Commissariat de police de Belfort

    • Archives du Commissariat du Faubourg des Vosges
    • Enregistrement.

    Producteur :

    Commissariat de police de Belfort

  35. Résultat n°35

    Mains courantes.

    Date

    1997-1998

    Cote

    1639 W 3

    • Contexte : 1639 W - Police aux frontières (PAF) - Poste de Delle

    • Mains courantes.
    • Mains courantes.

    Producteur :

    Police aux Frontières (P.A.F.)

  36. Résultat n°36

    1739-1814

    Cote

    4 M 751

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds des commissariats
    • Commissariat de Belfort
    • Police urbaine de Belfort
    • Dossiers individuels ouverts entre 1919 et 1928.
    • 1739-1814
  37. Résultat n°37

    1457-1521

    Cote

    4 M 747

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds des commissariats
    • Commissariat de Belfort
    • Police urbaine de Belfort
    • Dossiers individuels ouverts entre 1919 et 1928.
    • 1457-1521
  38. Résultat n°38

    Violences urbaines (1953-2011) ; Cybercriminalités dans le Territoire de Belfort (2009-2010).

    Date

    1953-2011)

    Cote

    1977W/15

    • Contexte : 1977 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Rapports d'activités de la sécurité publique du Territoire...
    • Violences urbaines (1953-2011) ; Cybercriminalités...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  39. Résultat n°39

    CHI - DUM

    Cote

    1199 W 5

    • Contexte : 1199 W - Commissariat de police de Belfort - Police...

    • Dossiers individuels.
    • CHI - DUM

    Producteur :

    Commissariat de police de Belfort - Police urbaine

  40. Résultat n°40

    Uber - Wern

    Cote

    1174 W 20

    • Contexte : 1174 W - Commissariat de police de Belfort - Police...

    • Dossiers individuels.
    • Uber - Wern

    Producteur :

    Commissariat de police de Belfort - Police urbaine

  41. Résultat n°41

    GHE-GNA

    Cote

    1144 W 32

    • Contexte : 1144 W - Commissariat de police de Belfort - Police...

    • Dossiers individuels.
    • GHE-GNA

    Producteur :

    Commissariat de police de Belfort - Police urbaine de Belfort - Service fichier

  42. Résultat n°42

    Certificats de libération.

    Date

    1836-1839

    Cote

    4 M 699

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Surveillance des personnes
    • Surveillance des prisonniers libérés
    • Certificats de libération.
  43. Résultat n°43

    Sociétés amicales d’élèves et anciens élèves des écoles, collèges et lycée des communes de : Anjoutey, Beaucourt, Belfort, Delle, Fêche, Giromagny, Offemont, Reppe, Rougemont.

    Cote

    4 M 205

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Associations
    • Dossiers d’associations
    • Associations d’enseignement et d’éducation
    • Sociétés amicales d’élèves et anciens élèves des écoles,...
  44. Résultat n°44

    Janvier 聳 août 1924

    Cote

    4 M 793

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds des commissariats
    • Commissariat de Belfort
    • Etrangers
    • Carnets d’immatriculation, souches.
    • Janvier – août 1924
  45. Résultat n°45

    Con-Doi

    Cote

    4 M 928

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Etrangers
    • Cartes d’identité
    • Renouvellement de cartes, prolongation de séjour :...
    • Con-Doi
  46. Résultat n°46

    ROSSI-RUT.

    Cote

    1708 W 72

    • Contexte : 1708 W - Service départemental de l'information générale...

    • Personnalités : dossiers individuels.
    • ROSSI-RUT.

    Producteur :

    Service Départemental de l'Information Générale (S.D.I.G.)

  47. Résultat n°47

    Septembre 1936-février 1937

    Date

    Entre le 1er septembre 1936 et le 27 février 1937

    Cote

    4 M 946

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Relations internationales
    • Passeports
    • Demandes.
    • Septembre 1936-février 1937
  48. Résultat n°48

    BA-BEK

    Cote

    2001W/3

    • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fiches anthropométriques.
    • BA-BEK

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  49. Résultat n°49

    Désignation de M. Monnier pour établir le signalement des nomades : correspondance, délibérations du conseil municipal.

    Cote

    4 M 12

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Organisation - Personnel
    • Personnel
    • Sûreté générale
    • Désignation de M. Monnier pour établir le signalement...
  50. Résultat n°50

    1922

    Cote

    4 M 342*

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Etrangers
    • Cartes d’identité
    • Enregistrement des cartes délivrées.
    • 1922
  51. Résultat n°51

    Mai 1903

    Cote

    4 M 532

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Etrangers
    • Immatriculations
    • Registres, listes nominatives.
    • Mai 1903
  52. Résultat n°52

    Elections cantonales partielles canton de Fontaine du 22 et 29 avril 1990 du 22 et 29 mars 1992 du 20 et 27 mars 1994

    Date

    1990-1994

    Cote

    1896W/24

    • Contexte : 1896 W - Service départemental du renseignement territorial...

    • Élections politiques locales ; Étrangers ; Candidats...
    • Elections cantonales : études, prévisions, tracts,...
    • Elections cantonales partielles canton de Fontaine...

    Producteur :

    Service Départemental du Renseignement Territorial

  53. Résultat n°53

    1933-1939

    Cote

    4 M 102

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Nomades, forains
    • Marchands ambulants
    • Surveillance, refoulement
    • Surveillance, recherche, refoulement : instructions,...
    • 1933-1939
  54. Résultat n°54

    DEM - TAN

    Date

    1944 - 1981

    Cote

    1396 W 1

    • Contexte : 1396 W - Direction départementale des renseignements...

    • Etrangers : enquêtes administratives.
    • DEM - TAN

    Producteur :

    Direction Départementale des Renseignements généraux

  55. Résultat n°55

    Mains courantes U.C.L. (Unité canine).

    Date

    1981-1988

    Cote

    1237 W 101-103

    • Contexte : 1237 W - Commissariat de police de Belfort - Sécurité...

    • Mains courantes U.C.L. (Unité canine).

    Producteur :

    Commissariat de police de Belfort - Sécurité publique

  56. Résultat n°56

    Etats nominatifs et numériques par commune.

    Date

    1917

    Cote

    4 M 561

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Etrangers
    • Surveillance des étrangers
    • Etats nominatifs et numériques par commune.
  57. Résultat n°57

    MIC-PET

    Cote

    1316 W 11

    • Contexte : 1316 W - Commissariat de police de Belfort

    • Dossiers individuels.
    • MIC-PET

    Producteur :

    Direction départementale des renseignements généraux du Territoire de Belfort

  58. Résultat n°58

    Autorisations exceptionnelles de pêcher : instructions, correspondance, rapports de l’ingénieur.

    Cote

    4 M 179

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Chasse, pêche
    • Pêche
    • Autorisations exceptionnelles de pêcher : instructions,...
  59. Résultat n°59

    8 avril 1948- 13 avril 1949

    Cote

    46 W 7*

    • Contexte : 46 W - Commissariat de police de Belfort

    • MAINS COURANTES ET INFRACTIONS.
    • Contrôle de nuit, surveillance de la police : registres....
    • 8 avril 1948- 13 avril 1949

    Producteur :

    Commissariat de police de Belfort

  60. Résultat n°60

    Etudes sur le séparatisme des Nord-Africains par l'état major mixte régional.

    Date

    1957-1960

    Cote

    1484 W 26-37

    • Contexte : 1484 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

    • Etudes sur le séparatisme des Nord-Africains par l'état...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, service interministériel de défense et de protection civile

  61. Résultat n°61

    Installations de jeux : demande d’autorisation.

    Date

    1857-1883

    Cote

    4 M 189

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Police des jeux
    • Jeux
    • Installations de jeux : demande d’autorisation.
  62. Résultat n°62

    Affaires et assistances judiciaires.

    Date

    1949-1953

    Cote

    1103 W 1

    • Contexte : 1103 W - Commissariat de police de Belfort - Service...

    • Affaires et assistances judiciaires.

    Producteur :

    Commissariat de police de Belfort - Service du fichier

  63. Résultat n°63

    Goul-Ka

    Cote

    9 M 931

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Etrangers
    • Cartes d’identité
    • Renouvellement de cartes, prolongation de séjour :...
    • Goul-Ka
  64. Résultat n°64

    Accidents, suicides.

    Date

    1825-1884

    Cote

    4 M 62

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Rapports de police
    • Rapports sur divers thèmes
    • Accidents, suicides.
  65. Résultat n°65

    Etudes sur le séparatisme des Nord-Africains par le SNICA (service de coordination et d'informations nord-africaines).

    Date

    1952-1964

    Cote

    1484 W 6-21

    • Contexte : 1484 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

    • Etudes sur le séparatisme des Nord-Africains par le...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, service interministériel de défense et de protection civile

  66. Résultat n°66

    Article éliminé.

    Cote

    1108 W 146

    • Contexte : 1108 W - Commissariat de police de Belfort

    • Archives du Commisariat Central
    • Article éliminé.

    Producteur :

    Commissariat de police de Belfort

  67. Résultat n°67

    Elections sénatoriales : études, prévisions, synthèses quotidiennes, notes, résultats, instructions, sondages, documentation, presse locale et nationale, déclarations de candidatures. du 26 septembre 1971 du 28 septembre 1980 du 24 septembre 1989 du 27 septembre 1998 du 21 septembre 2008

    Date

    1971-2008

    Cote

    1896W9

    • Contexte : 1896 W - Service départemental du renseignement territorial...

    • Élections politiques locales ; Étrangers ; Candidats...
    • Elections sénatoriales : études, prévisions, synthèses...

    Producteur :

    Service Départemental du Renseignement Territorial

  68. Résultat n°68

    4666-4754

    Cote

    4 M 785

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds des commissariats
    • Commissariat de Belfort
    • Police urbaine de Belfort
    • Dossiers individuels ouverts entre 1919 et 1928.
    • 4666-4754
  69. Résultat n°69

    Simu - Tybu

    Cote

    1174 W 19

    • Contexte : 1174 W - Commissariat de police de Belfort - Police...

    • Dossiers individuels.
    • Simu - Tybu

    Producteur :

    Commissariat de police de Belfort - Police urbaine

  70. Résultat n°70

    Ma-Monn

    Cote

    4 M 933

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Etrangers
    • Cartes d’identité
    • Renouvellement de cartes, prolongation de séjour :...
    • Ma-Monn
  71. Résultat n°71

    1888-1902, 1907-1909

    Cote

    4 M 387

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Etrangers
    • Refoulements
    • Procès verbaux de gendarmerie et de police, correspondance.
    • 1888-1902, 1907-1909
  72. Résultat n°72

    MAD - MEY

    Cote

    1199 W 11

    • Contexte : 1199 W - Commissariat de police de Belfort - Police...

    • Dossiers individuels.
    • MAD - MEY

    Producteur :

    Commissariat de police de Belfort - Police urbaine

  73. Résultat n°73

    Manifestations aériennes à Belfort et à Chaux : programmes, autorisations.

    Date

    1938

    Cote

    4 M 660

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Relations internationales
    • Police de l’air et de la T.S.F.
    • Manifestations aériennes à Belfort et à Chaux : programmes,...
  74. Résultat n°74

    1887

    Cote

    4 M 453

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Etrangers
    • Recensement
    • Listes alphabétiques, situations numériques, correspondance.
    • 1887
  75. Résultat n°75

    Nord - Africains, 1927-1932.

    Cote

    4 M 331

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Etrangers
    • Statistiques
    • Etrangers, expulsés, réfugiés, naturalisés.
    • Nord - Africains, 1927-1932.
  76. Résultat n°76

    Statistiques par commune et par profession, 1937.

    Cote

    4 M 554

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Etrangers
    • Main d’œuvre étrangère
    • Artisans.
    • Statistiques par commune et par profession, 1937.
  77. Résultat n°77

    AM-AZ

    Cote

    2001W/2

    • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fiches anthropométriques.
    • AM-AZ

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  78. Résultat n°78

    Articles éliminés.

    Cote

    1108 W 390-396

    • Contexte : 1108 W - Commissariat de police de Belfort

    • Archives du Commissariat du Faubourg des Vosges
    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Commissariat de police de Belfort

  79. Résultat n°79

    KAC-KIT.

    Cote

    1708 W 46

    • Contexte : 1708 W - Service départemental de l'information générale...

    • Personnalités : dossiers individuels.
    • KAC-KIT.

    Producteur :

    Service Départemental de l'Information Générale (S.D.I.G.)

  80. Résultat n°80

    Interdiction de vendre du vin et de la bière aux militaires nord-africains : arrêtés municipaux.

    Date

    1935-1939

    Cote

    4 M 270

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Débits de boissons
    • Instructions
    • Interdiction de vendre du vin et de la bière aux militaires...